Règlementation
- [PHRASEO] MANUEL DE FORMATION A LA PHRASEOLOGIE
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[PRO MIN] PROCEDURES DE VOL AUX INSTRUMENTS ET MINIMUMS OPERATIONNELS
Pour tout renseignement vous pouvez vous connecter à :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/procedures-aux-instruments
Vous y trouverez les règles relatives à l’établissement et à la conception des procédures de vol aux instruments dont le recueil des critères de conception des procédures de vol aux instruments et les règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome, le document fixant les critères RNP (VPT) ainsi qu'un guide destiné aux pilotes et aux contrôleurs pour expliciter les principales hypothèses retenues lors de la conception des procédures ( ce document, qui n’est plus mis à jour depuis 2012, est fourni à titre purement informatif). -
[CHEA] CONDITIONS D'HOMOLOGATION ET PROCEDURES D'EXPLOITATION DES AERODROMES
L'arrêté du 27 août 2024 modifiant l'arrêté du 28 août 2003 relatif aux conditions d'homologation et aux procédures d'exploitation des aérodromes entrera en vigueur le 1er juillet 2025. Le CHEA sera intégré en annexe à l'arrêté.
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[CHEA] Arrêtés
Amendements Amendements au CHEAEdition du 2007-07-02 Présentation du CHEA -------------Edition du 2007-07-02 Arrêté du 28 août 2003 modifié -------------Edition du 2007-03-14 -
[CHEA] Conditions d’homologation et procédures d’exploitation des aérodromes
Sommaire ---------------Edition du 2007-03-14 Dispositions transitoires ---------------Edition du 2007-03-14 Définitions-Abréviations -------------Edition du 2007-03-14 Conditions techniques générales -------------Edition du 2007-03-14 Piste utilisée à vue -------------Edition du 2007-03-14 Piste utilisée pour les approches classiques -------------Edition du 2007-03-14 Piste utilisée pour les approches de précision GénéralitésEdition du 2007-03-14 Piste utilisée pour les approches de précision Catégorie IEdition du 2007-03-14 Piste utilisée pour les approches de précision Catégorie II ou IIIEdition du 2007-03-14 Entraînements aux approches Catégorie II/III et atterrissages automatiquesEdition du 2007-03-14 Piste utilisée pour les décollages Par faible visibilité (RVR supérieure ou égale à 150 m)Edition du 2007-03-14 Piste utilisée pour les décollages Par faible visibilité (RVR < 150 m)Edition du 2007-03-14 Doublet de pistes parallèles -------------Edition du 2007-03-14 Dédoublement des axes de voies de circulation -------------Edition du 2007-03-14 -
[CHEA] Suivi de l’homologation
Sommaire -------------Edition du 2007-03-17 Pistes utilisées en conditions... ... de vol aux instruments avec approches de précision de catégorie II et III ou avec décollages par RVR < 150 mEdition du 2007-03-17
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[CHEA] Arrêtés
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[ARN] CONDITIONS DE MISE EN SERVICE, D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES AIDES RADIO A LA NAVIGATION
Version en vigueur au 3 février 2020
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[CARTO] Recueil cartographique DSNA/DO
Ce recueil fixe notamment les signes conventionnels utilisés pour l’élaboration des cartes aéronautiques qui ne sont pas prévus par l’arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2018, ainsi que les renseignements portés sur les cartes mentionnées aux chapitres 9 à 15 de ce même arrêté.
En cliquant sur le lien suivant, vous accéderez à l'ensemble des modèles et exemples relatifs à la description textuelle des SID et aux tableaux de codage des cartes SID, STAR et IAC.
Recueil cartographique DSNA/DO Recueil des critères cartographiques DSNA/DO V3.0 du 1er avril 2025Edition du 2025-04-01