Liste des AIC CAR SAM NAM

Date de dernière mise à jour de la liste : 2017-03-24

PDF Icon

Pré-requis techniques à l'exploitation des transporteurs de pays tiers à destination ou depuis Saint Barthélémy ou Saint Pierre et Miquelon

2017_002 | Date de mise en ligne 2017-03-02
PDF Icon

Mise en œuvre du règlement TCO - Exigences d'entrée des aéronefs

2017_001 | Date de mise en ligne 2017-03-02
PDF Icon

Troisième campagne de recueil de données (de piste et PIREP) dans le cadre d'une expérimentation française d'une évolution à terme de la méthode de report des conditions de surface d'une piste au pilote (RCR : Runway Condition Report)

2016_008 | Date de mise en ligne 2016-11-03
PDF Icon

AIRAC - Dates de publication et de mise en vigueur 2017

2016_007 | Date de mise en ligne 2016-09-15
PDF Icon

Modification des règles de l'air européennes et des dispositions nationales complémentaires suite à la publication du règlement (UE) 2016/1185 (SERA - PARTIE C)

2016_006 | Date de mise en ligne 2016-09-15
PDF Icon

Opérations de coavionnage

2016_005 | Date de mise en ligne 2016-08-25
PDF Icon

Survol des zones de conflit

2016_004 | Date de mise en ligne 2016-08-18
PDF Icon

Redevances de navigation aérienne outremer : modification du taux de ROC et assujettissement de Mayotte à la RSTCA

2016_002 | Date de mise en ligne 2016-02-11
PDF Icon

Mise en œuvre d'un réseau d'itinéraires de nuit dans l'espace supérieur de Cayenne à compter du 4 février 2016

2015_012 | Date de mise en ligne 2015-12-24
PDF Icon

Dates de publication et de mise en vigueur AIRAC 2016

2015_003 | Date de mise en ligne 2015-09-17
PDF Icon

Information relative à l'interprétation de certains RA de la version 7.0 de l'ACAS II

2012_001 | Date de mise en ligne 2012-04-12
PDF Icon

Taux réduit de redevance océanique pour certains vols au départ ou à l'arrivée de TAHITI FAA’A (NTAA)

2010_006 | Date de mise en ligne 2010-11-25
PDF Icon

Création d'une redevance océanique au 1er janvier 2010 dans les espaces aériens outre-mer gérés par la France

2009_005 | Date de mise en ligne 2009-12-17