Guide Drones Associations Aéromodélisme

Ce guide présente les grands principes de sécurité et les règles pour utiliser un aéromodèle au sein d’une association d’aéromodélisme en France. 

Ce guide s’inscrit dans le cadre d’un important changement réglementaire : en effet le champ de compétence de l’Union européenne a été étendu à la sécurité aérienne de l’ensemble des aéronefs sans équipage à bord, ce qui inclut les aéromodèles. Toutefois, la réglementation européenne laisse une très large latitude aux Etats membres de l’Union Européenne pour définir les règles applicables aux associations d’aéromodélisme. Afin de limiter l’impact de la réglementation européenne sur les associations d’aéromodélisme, la France a décidé d’exploiter cette possibilité, en édictant des règles nationales qui soient largement reprises des règles qui prévalaient pour les vols de loisir avant l’entrée en application de la réglementation européenne le 31 décembre 2020. Il existe toutefois quelques différences mineures, qui sont explicitées dans le guide. 

Ce guide "Associations d'aéromodélisme" est destiné aux associations d'aéromodélisme qui disposent d’une autorisation d’exploitation leur permettant d’opérer selon les règles nationales applicables aux activités d’aéromodélisme, i.e. des activités de loisir et de compétition.