ENR 1   REGLES ET PROCEDURES GENERALES GENERAL RULES AND PROCEDURES

ENR 1.10   PLANIFICATION DES VOLS FLIGHT PLANNING

1.10.1	La base réglementaire		1.10.1	The regulatory basis
	Les exigences réglementaires relatives aux plans de vol sont définies par:			Regulatory requirements for flight plans are defined by:
	• Le règlement (CE) N°1033/2006 modifié de la commission du 4 juillet 2006 définissant les règles en matière de procédures applicables aux plans de vol durant la phase préalable au vol dans le ciel unique européen, (ce règlement s’applique aux vols IFR) ;			• The Commission Regulation (EC) No 1033/2006 of 4 July 2006, as amended, laying down the requirements on procedures for flight plans in the pre-flight phase for the single European sky (this regulation applies to IFR flights);
	• Le règlement d’exécution (UE) N° 923/2012 modifié de la commission du 26 septembre 2012 établissant les règles de l’air communes et des dispositions opérationnelles relatives aux services et procédures de navigation aérienne ;			• The Commission Implementing Regulation (EU) No 923/2012 of 26 September 2012, as amended, laying down common rules of the air and operational provisions regarding services and procedures in air navigation;
	• L’arrêté du 11 décembre 2014 modifié relatif à la mise en œuvre du règlement d’exécution (UE) N° 923/2012;			• the Order of 11 December 2014, as amended, on the implementation of Implementing Regulation (EU) No 923/2012;
	• L’arrêté du 4 mars 2022 établissant des règles applicables aux prestataires de services de la circulation aérienne.			• The Order of 4 March 2022 establishing rules applicable to air traffic service providers

	Un plan de vol (PLN) est un ensemble de renseignements spécifiés au sujet d’un vol projeté ou d’une partie d’un vol, transmis aux organismes des services de la circulation aérienne.			A flight plan (PLN) is a set of specified information relative to an intended flight or portion of a flight of an aircraft, provided to the air traffic services units;
	On distingue alors :			We then distinguish:
	• Le plan de vol déposé (FPL) : Le plan de vol tel qu'il a été déposé auprès d'un organisme ATS par le pilote ou son représentant désigné, ne comportant pas de modifications ultérieures : voir §1.10.2			• The Filed Flight Plan (FPL): The flight plan as filed with an ATS unit by the pilot or his designated representative, without any subsequent changes: see §1.10.2
	• Le plan de vol répétitif (RPL) : Un plan de vol concernant une série de vols dont les caractéristiques de base sont identiques et qui sont effectués de façon régulière et fréquente, qu'un exploitant remet aux organismes ATS pour que ceux-ci le conservent et l'utilisent de manière répétitive. : voir §1.10.3			• Repetitive Flight Plan (RPL): A flight plan for a series of frequently recurring, regularly operated individual flights with identical basic features, submitted by an operator for retention and repetitive use by ATS units.: see §1.10.3

1.10.2	Les procédures de soumission de plan de vol		1.10.2	procedures for the submission of a Flight plan
	Un plan de vol est soumis à un bureau de piste des services de la circulation aérienne avant le départ ou transmis en cours de vol à l’organisme compétent des services de la circulation aérienne ou à la station radio de contrôle air-sol compétente sauf si les dispositions ont été prises pour permettre le dépôt de plan de vol répétitifs.			A flight plan shall be submitted to an air traffic services reporting office (ARO) prior to departure or transmitted during the flight to the competent air traffic services unit or the competent air-to-ground radio station, unless arrangements have been made for the submission of repetitive flight plans.
	Un service centralisé de traitement et de diffusion des plans de vol IFR a été institué sous l’autorité du centre des opérations du gestionnaire de réseau (NMOC) géré par l’agence EUROCONTROL. Ce service est assuré dans une partie de la Région EUR de l’OACI au moyen d’un système intégré de traitement initial des plans de vol (IFPS). Cette région est appelée « zone IFPS » (IFPZ). Les plans de vol devront suivre les règles édictées par le NMOC (Voir le NM Flight Planning Requirements – Guidelines : https://www.eurocontrol.int/publication/nm-flight-planning-requirements-guidelines).			A centralised service for the processing and dissemination of IFR flight plans has been established under the authority of the Network Manager Operations Centre (NMOC) managed by EUROCONTROL. This service is provided in part of the ICAO EUR Region through an integrated Initial Flight Plan Processing System (IFPS). This region is called the IFPS Zone (IFPZ). Flight plans must follow the rules set out by the NMOC (See NM Flight Planning Requirements – Guidelines: https://www.eurocontrol.int/publication/nm-flight-planning-requirements-guidelines)..

1.10.2.1	Dépôt du plan de vol		1.10.2.1	Submission of flight plan
1.10.2.1.1	Exigences de dépôts		1.10.2.1.1	submission requirements
	Les cas dans lesquels les plans de vol sont requis sont décrites dans :			The cases where flight plans are required are described in:
	• ENR 1.2 pour les vols VFR ;			• ENR 1.2 for VFR flights;
	• ENR 1.3 pour les vols IFR.			• ENR 1.3 for IFR flights.

1.10.2.1.2	Délais de dépôt :		1.10.2.1.2	Deadlines for submission:
	Lorsqu’il est déposé avant le départ, un plan de vol (FPL) n’est pas communiqué plus de 120 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT).			When filed before departure, a flight plan (FPL) is not communicated more than 120 hours before the estimated off block time (EOBT).
	De plus, le préavis de dépôt de plans de vol VFR est limité à un maximum de 24 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT).			In addition, the notice of filing VFR flight plans is limited to a maximum of 24 hours before the estimated off block time (EOBT).
	Par application de FRA.4001 d) :			By application of FRA.4001 d):
	• Un vol au cours duquel l’aéronef doit franchir une frontière du territoire français fait l’objet d’un plan de vol déposé au moins 60 mn avant le départ.			• A flight during which the aircraft must cross a border of French territory is the subject of a flight plan filed at least 60 minutes before departure.
	• Pour un vol VFR intérieur, le plan de vol est déposé au moins 30 minutes avant le départ.			• For a domestic VFR flight, the flight plan is submitted at least 30 minutes before departure.

1.10.2.13	Moyens de communication d’un FPL		1.10.2.13	Means of communication of an FPL
	Les plans de vol déposés (FPL) sont communiqués par le commandant de bord ou son représentant :			Submitted flight plans (FPLs) are communicated by the pilot-in-command or his representative:
	i. Directement à l’organisme NMOC, uniquement pour les vols IFR ou contenant une portion IFR et entrant dans la zone IFPS (IFPZ), la survolant ou la quittant, par un message normalisé sur le réseau RSFTA ou sur le réseau SITA en indiquant les adresses IFPS indiqué à l’ENR1.11 ; ou			i. Directly to the NMOC, only for IFR flights or flights containing an IFR portion and entering, flying over or leaving the IFPS zone (IFPZ), by a standardized message on the AFTN network or on the SITA network indicating the IFPS addresses indicated in ENR1.11; or
	ii. via le site internet du SIA (https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr) à la rubrique : «Préparation de vol → SOFIA Briefing » ou directement via le site SOFIA Briefing (https://sofia-briefing.aviation-civile.gouv.fr), la création d’un compte étant obligatoire pour déposer un plan de vol ; ou			ii. via the SIA website (https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr) under the heading: "Preflight Briefing → SOFIA Briefing” or directly via the SOFIA Briefing website (https://sofia-briefing.aviation-civile.gouv.fr), the creation of an account is mandatory to submit in a flight plan; or
	iii. Directement au BNIA de Bordeaux pour les vols au départ de la France Métropolitaine ou, à ses horaires d’ouvertures, au BRIA d’Ajaccio pour les vols au départ de Corse. Les coordonnées des BNIA/BRIA sont disponibles dans la partie GEN 3.1 et également sur le site du SIA à la rubrique « Préparation de vol /Assistance BRIA ».			iii. Directly at the ARO/BNIA of Bordeaux for flights departing from the Metropolitan France or, at its opening hours, at the ARO/BRIA of Ajaccio for flights departing from Corsica. The contact details of the BNIA/BRIA are available in part GEN 3.1 and also on the SIA website under the heading “Preflight Briefing / ARO Assistance".
	iv. En appelant le numéro +331 56 301 301 (numéro gratuit) qui permet une mise en relation avec l’organisme adéquat des services de l’aviation civile de France métropolitaine, quel que soit le lieu de l’appel en France métropolitaine ; ou			iv. by calling the number +331 56 301 301 (toll-free number) which allows a connection with the appropriate body of civil aviation services of metropolitan France, regardless of the place of the call in metropolitan France; or
	v. Pendant le vol (AFIL) ; le pilote commandant de bord transmet le plan de vol à l’organisme intéressé de la circulation aérienne par les moyens de communication air-sol utilisés par cet organisme. Lorsque la transmission de plan de vol ne peut être effectuée, le commandant de bord adresse le plan de vol à une station de radiocommunication air-sol en demandant qu’il soit retransmis à l’organisme intéressé de la circulation aérienne.			v. During flight (AFIL); the pilot-in-command may transmit the flight plan to ATS unit concerned by the air-to-ground communication means used by that unit. Where the flight plan cannot be transmitted, the pilot-in-command shall send the flight plan to an air-to-ground radio station, requesting that it be retransmitted to the relevant ATS unit.
	L’équipage peut également transmettre un plan de vol abrégé en l'air par radiotéléphonie pour la traversée d’un espace aérien contrôlé, ou d'autres régions ou d’itinéraires désignés par l'autorité compétente. Ce plan de vol abrégé contient normalement, au minimum : l’indicatif d'appel, le type d’aéronef, le point d'entrée, le point de sortie et le niveau.			The crew may also transmit an abbreviated flight plan in during flight by radiotelephony for the crossing of controlled airspace, or other regions or routes designated by the competent authority. This short flight plan normally contains, at a minimum: the call sign, aircraft type, entry point, exit point and level.
	Dans tous les cas, et quel que soit le moyen de transmission du plan de vol, le commandant de bord doit s’assurer de respecter les délais de dépôt associés à son vol. Préalablement au départ, le commandant de bord s’assure également que son plan de vol est déposé auprès des organismes ATS, validé et accepté (réception d’un message ACK pour tout vol IFR, appel à l’organisme ATS pour les vols VFR) par ces organismes ATS. Enfin, le commandant de bord est également responsable du respect des termes du plan de vol déposé, notamment les trajectoires/altitudes volées.			In all cases, and regardless of the means of transmission of the flight plan, the pilot-in-command must ensure that the submission deadlines associated with his flight are respected. Prior to departure, the pilot-in-command also ensures that his flight plan is submitted to the ATS units, validated and accepted (receipt of an ACK message for any IFR flight, call to the ATS unit for VFR flights) by these ATS units. Finally, the pilot is also responsible for compliance with the terms of the flight plan filed, including trajectories/altitudes to be flown.
	Note 2.1. - Les plans de vol concernant des aéronefs qui doivent évoluer à la fois selon les règles de la circulation aérienne générale (CAG) et celles de la circulation aérienne militaire (CAM) sont qualifiés de « mixtes ». Tous les plans de vol mixtes doivent également être envoyés au Bureau d’Information des Vols Centralisé (BIVC) qui traitera la partie du vol effectuée en CAM. Ainsi, les adresses obligatoires à utiliser pour les PLN mixtes au-dessus de la France sont précisées en ENR 1.11.			Note 2.1. - Flight plans for aircraft that must operate according to both general air traffic (GAT/CAG) and military air traffic (OAT/CAM) rules are referred to as "mixed". All mixed flight plans must also be sent to the Centralized Flight Information Office (BIVC) which will process the part of the flight carried out in OAT/CAM. Thus, the mandatory addresses to be used for mixed PLNs above France are specified in ENR 1.11.

1.10.2.2.	Rédaction du plan de vol		1.10.2.2.	Drafting of the flight plan
1.10.2.2.1	Formulaire de plan de vol déposé		1.10.2.2.1	Filed Plan Form
	Le formulaire de plan de vol déposé est disponible à la page suivante			The filed flight plan form is available on the following page

1.10.2.2.2	Généralités		1.10.2.2.2	General
	Le format de plan de vol est conforme au plan de vol OACI décrit dans les Procédures pour les services de navigation aérienne – Gestion du Trafic aérien » (PANS-ATM, doc 4444 de l’OACI).			The flight plan format is in accordance with the ICAO flight plan described in the Procedures for Air Navigation Services – Air Traffic Management" (PANS-ATM, ICAO doc 4444).
	Certaines restrictions ou exigences supplémentaires sont néanmoins applicables, d’une part, en vertu de spécificités de la région EUR de l’OACI décrites dans le doc 7030 (précédées de la mention « [EUR] » dans le texte qui suit) et, d’autre part, en vertu de spécificités du système ATM français (précédées de la mention « [FR] » dans le texte qui suit).			some additional restrictions or requirements are nevertheless applicable, on the one hand, by virtue of the specificities of the EUR region of ICAO described in doc 7030 (preceded by the mention '[EUR]' in the following text) and, on the other hand, by virtue of specificities of the French ATM system (preceded by the mention '[FR]' in the following text).
	Toutes les heures sont exprimées en temps universel coordonné (UTC) et sont mentionnées par un groupe de 4 chiffres.			All times are coordinated universal time (UTC) and are reported by a group of 4 digits.
	Toutes les durées estimées sont exprimées par un groupe de 4 chiffres (heures et minutes).			All estimated durations are expressed by a group of 4 digits (hours and minutes).
	La partie ombrée précédant le champ 3 est réservée aux organismes COM et ATS.			The shaded part preceding field 3 is reserved for COM and ATS units

1.10.2.2.3	Adressage et insertion des données dans les champs		1.10.2.2.3	Addressing and inserting data into fields
	Les adresses à indiquer dans le champ « destinataires » du formulaire du §1.10.2.2.1 ci-dessus sont disponibles dans la partie ENR 1.11.			The addresses to be indicated in the "addressees" field of the form in §1.10.2.2.1 above are available in part ENR 1.11..
	Les données du plan vol sont insérées dans les champs 7, 8, 9, 10, 13, 15, 16, 18 et 19 du formulaire du §1.10.2.2.1 ci-dessus selon les procédures qui suivent.			The flight plan data is inserted in fields 7, 8, 9, 10, 13, 15, 16, 18 and 19 of the form in §1.10.2.2.1 above according to the following procedures.
	CHAMP 7 : Identification de l’aéronef (7 caractères maximum)			FIELD 7: Aircraft Identification (maximum 7 characters)
	L’identification de l’aéronef est indiquée en insérant l’une des données suivantes, en utilisant 7 caractères alphanumériques au maximum, sans trait d’union ni signe :			Aircraft identification is indicated by inserting one of the following data, using a maximum of 7 alphanumeric characters, without a hyphen or sign:
	1. L’indicatif OACI de l’exploitant d’aéronefs suivi de l’identification du vol (exemples : KLM511, NGA213, JTR25) lorsqu’en radiotéléphonie l’indicatif d’appel à utiliser par l’aéronef se compose de l’indicatif téléphonique OACI de l’exploitant d’aéronefs suivi de l’identification du vol (exemples : KLM 511, NIGERIA 213, JESTER 25) ; ou			1. The ICAO designator for the aircraft operator followed by the flight identification (examples: KLM511, NGA213, JTR25) when in radiotelephony the call sign to be used by the aircraft consists of the ICAO telephony designator of the aircraft operator followed by the flight identification (examples: KLM 511, NIGERIA 213, JESTER 25) ; or
	2. La marque de nationalité ou commune et marque d’immatriculation de l’aéronef (exemples : EIAKO, 4XBCD, N2567GA) dans les cas listés ci-dessous : a. Lorsqu’en radiotéléphonie l’indicatif d’appel à utiliser par l’aéronef se compose de cette seule identification (exemple : CGAJS), ou est précédé de l’indicatif téléphonique OACI de l’exploitant d’aéronef (exemple : BLIZZARD CGAJS) ; ou b. Lorsque l’aéronef n’est pas doté de radio ; ou			2. The nationality or common mark and registration mark of the aircraft (examples: EIAKO, 4XBCD, N2567GA) in the cases listed below: a. When in radiotelephony the call sign to be used by the aircraft consists of this identification alone (example: CGAJS), or is preceded by the ICAO telephony designator of the aircraft operator (example: BLIZZARD CGAJS); or b. When the aircraft is not equipped with a radio; or
	3. Pour les compagnies autorisées, l’indicatif à deux lettres de l’exploitant d’aéronef suivi du numéro de vol et d’un digramme de deux lettres (exemple : IT354AB).			3. For authorized companies, the aircraft operator's two-letter code followed by the flight number and a two-letter diagraph (example: IT354AB).
	Note 2.2.3.1 - Les indicatifs OACI et les indicatifs téléphoniques des exploitants d’aéronefs sont donnés dans le document 8585 de l’OACI - «Indicatifs des exploitants d’aéronefs et des administrations et services aéronautiques».			Note 2.2.3.1 - - ICAO designators and telephony designators of aircraft operators are given in ICAO document 8585 - " Designators for Aircraft Operating Agencies, Aeronautical Authorities and Services ".
	Note 2.2.3.2 - Pour les vols d'entraînement IFR qui comportent plusieurs segments consécutifs ("touch & go") faisant l'objet de plans de vols différents, les indicatifs mentionnés, en case 7 de deux plans de vols successifs doivent être différents (cette contrainte est liée à l'usage du mode S).			Note 2.2.3.2 - For IFR training flights that have several consecutive segments ("touch & go") subject to different flight plans, the callsigns mentioned, in field 7 of two successive flight plans must be different (this constraint is related to the use of mode S).
	CHAMP 8 : Règles de vol et type de vol (un ou deux caractères)			FIELD 8: Flight rules and flight type (one or two characters)
	1. Règles de vol			1. Flight rules
	Les règles de vol sont indiquées en appliquant la procédure suivante :			Flight rules are indicated by applying the following procedure:
	a) Indiquer au moyen de l’une des lettres ci-après la catégorie de règles de vol que le pilote compte appliquer : - I : pour un vol entièrement en régime IFR; - V : pour un vol entièrement en régime VFR; - Y : pour un vol débutant en régime IFR et pour lequel les règles de vol changent ensuite une ou plusieurs fois ; - Z : pour un vol débutant en régime VFR et pour lequel les règles de vol changent ensuite une ou plusieurs fois ; et			a) Indicate by one of the following letters the category of flight rules that the pilot intends to apply: - I: for a flight entirely in IFR regime; - V: for a flight entirely in VFR regime; - Y: for a flight starting in IFR regime and for which the flight rules then change one or more times; - Z: for a flight starting in VFR mode and for which the flight rules then change one or more times; and
	b) Préciser dans le champ 15 les points où un changement de règles de vol est prévu.			b) Specify in field 15 the points where a change in flight rules is planned.
	2. Type de vol			2. Flight type
	Le type de vol est indiqué au moyen de l’une des lettres suivantes, lorsque l’autorité ATS compétente l’exige :			The type of flight shall be indicated by one of the following letters, where required by the competent ATS authority:
	- S : pour transport aérien régulier ; - N : pour transport aérien non régulier ; - G : pour aviation générale ; - M : pour aviation militaire (voir également la note 2.5 ci-après) - X : pour autres types de vol.			- S: for scheduled air transport; - N: for non-scheduled air transport; - G: for general aviation; - M: for military aviation (see also note 2.5 below) - X: for other types of flight.
	Pour la lettre X, préciser le type de vol après STS dans le champ 18, ou lorsqu’il est nécessaire d’indiquer une autre raison pour motiver un traitement particulier de la part des organismes ATS, indiquer la raison après l’indicateur RMK dans le champs 18			For the letter X, specify the type of flight after STS in field 18, or where it is necessary to indicate another reason for special treatment by the ATS unit, indicate the reason after the RMK indicator in field 18
	Note 2.2.3.3. - Les exploitants des aéronefs d’Etat, y compris les aéronefs des services de douane, de sécurité publique et de sécurité civile, indiquent le type de vol au moyen de la lettre M.			Note 2.2.3.3. - Operators of State aircraft, including customs, public security and civil security aircraft, shall indicate the type of flight by means of the letter M.

	CHAMP 9 : Nombre d’aéronefs, type d’aéronef et catégorie de turbulence de sillage			FIELD 9: Number of aircraft, aircraft type and wake turbulence category
	1. Nombre d’aéronefs (1 ou 2 caractères) : Insérer le nombre d’aéronefs s’il y en a plus d’un.			1. Number of aircraft (1 or 2 characters): Insert the number of aircraft if there is more than one.
	2. Type d’aéronef (de 2 à 4 caractères) : Le type d’aéronef est indiqué de la manière suivante : a) Insérer l’indicatif approprié tel qu’il est spécifié dans le document 8643 de l’OACI « Indicatifs de type d’aéronef » ; ou b) Si tel indicatif n’a pas été attribué ou en cas de vol en formation groupant des aéronefs de plusieurs types, insérer ZZZZ et spécifier, chaque type d’aéronefs précédé du nombre d’aéronefs correspondants, à la suite de l’indicateur TYP/ du champ 18.			2. Aircraft type (2 to 4 characters): The aircraft type is indicated as follows: a) Insert the appropriate designator as specified in ICAO document 8643 "Aircraft type designators"; or b) If no such designator has been assigned or in the case of a formation flight grouping aircraft of several types, insert ZZZZ and specify, following indicator TYP/ in field 18, each aircraft type preceded by the corresponding number of aircraft.
	3. Catégorie de turbulence de sillage de l’aéronef (1 caractère) : elle est mentionnée à l’aide de l’une des lettres suivantes après la barre oblique (/) :			3. Aircraft wake turbulence category (1 character): is indicated using one of the following letters after the slash (/):
	J — SUPER, pour indiquer un type d’aéronef désigné en tant que tel dans le Doc 8643, Indicatifs de types d’aéronef ;			J — SUPER, to indicate an aircraft type designated as such in Doc 8643, Aircraft Type designators;
	H — GROS PORTEUR, pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure ou égale à 136000 kg, sauf dans le cas des aéronefs appartenant à la catégorie SUPER ;			H — WIDE, for aircraft with a maximum certified take-off weight of 136000 kg or more, except in the case of aircraft belonging to the SUPER category;
	M — MOYEN TONNAGE, pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure à 136000 kg, mais supérieure à 7000 kg ;			M — MEDIUM, for aircraft with a maximum certified take-off weight of less than 136000 kg but more than 7000 kg;
	L — FAIBLE TONNAGE, pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure ou égale à 7000 kg.			L — LIGHT, for aircraft with a maximum certified take-off weight of 7000 kg or less.

	CHAMP 10 : Equipement et possibilités			FIELD 10: Equipment and capabilities
	Les possibilités relatives à un équipement sont effectives lorsque les conditions suivantes sont satisfaites :			The capabilities relating to equipment are effective when the following conditions are met:
	1. L’équipement nécessaire est présent à bord et est en état de fonctionner; et 2. L’équipage de conduite possède les qualifications correspondant à cet équipement ; et 3. Le cas échéant, l’équipage possède une autorisation délivrée par l’autorité compétente.			1. The necessary equipment is present on board and is serviceable; and 2. The flight crew shall have the qualifications corresponding to this equipment; and 3. Where applicable, the crew shall have an authorisation issued by the competent authority.

	CHAMP 10-a : Equipements de radiocommunication, de navigation et d’approche (COM/NAV/APP), et possibilités connexes			FIELD 10-a: Radiocommunication, Navigation and Approach Equipment (COM/NAV/APP), and Related capabilities
	L’équipement de radiocommunication, de navigation et d’approche, et les possibilités connexes sont indiqués comme suit :			Radiocommunication, navigation and approach equipment and associated capabilities are identified as follows:
	1. N : si aucun équipement COM/NAV/APP correspondant à la route à parcourir ne se trouve à bord ou si l’équipement est hors de fonctionnement; ou			1. N: if no COM/NAV/APP equipment corresponding to the route to be flown is on board or if the equipment is unserviceable; or
	2. S : si l’équipement type COM/NAV/APP correspondant à la route à parcourir se trouve à bord et en état de fonctionner (voir Note 2.2.3.4) ; puis			2. S: if the COM/NAV/APP type equipment corresponding to the route to be flown is on board and serviceable (see Note 2.2.3.4); then
	3. Insérer un ou plusieurs des caractères alphanumériques figurant dans les points a) à d) ci-dessous pour indiquer l’équipement COM/NAV/APP en état de fonctionner et les possibilités disponibles			3. Insert one or more of the alphanumeric characters in points (a) to (d) below to indicate the COM/NAV/APP serviceable equipment and the available capabilities
	a) Equipements et possibilités de radiocommunication			a) Radiocommunication equipment and capabilities

Descripteur Type d'équipement Descriptor Type of equipment E1 FMC WPR ACARS E1 FMC WPR ACARS E2 D-FIS ACARS E2 D-FIS ACARS E3 PDC ACARS E3 PDC ACARS M1 ATC RTF SATCOM (INMARSAT) M1 ATC RTF SATCOM (INMARSAT) M2 ATC RTF SATCOM (MTSAT) M2 ATC RTF SATCOM (MTSAT) M3 ATC RTF SATCOM (Iridium) M3 ATC RTF SATCOM (Iridium) J1 CPDLC ATN VDL Mode 2 (voir Note 2.2.3.6) J1 CPDLC ATN VDL Mode 2 (see Note 2.2.3.6) J2 CPDLC FANS 1/A HFDL J2 CPDLC FANS 1/A HFDL J3 CPDLC FANS 1/A VDL Mode 4 J3 CPDLC FANS 1/A VDL Mode 4 J4 CPDLC FANS 1/A VDL Mode 2 J4 CPDLC FANS 1/A VDL Mode 2 J5 CPDLC FANS 1/A SATCOM (INMARSAT) J5 CPDLC FANS 1/A SATCOM (INMARSAT) J6 CPDLC FANS 1/A SATCOM (MTSAT) J6 CPDLC FANS 1/A SATCOM (MTSAT) J7 CPDLC FANS 1/A SATCOM (Iridium) J7 CPDLC FANS 1/A SATCOM (Iridium) H HF RTF H HF RTF V VHF RTF V VHF RTF Y VHF avec possibilité d’espacement 8,33 kHz entre les canaux Y VHF with 8.33 kHz channel spacing U UHF RTF U UHF RTF P1 à P2 Réservés aux RCP (voir Note 2.2.3.10) P1 to P2 RCP only (see Note 2.2.3.10)

b) Equipements et possibilités de navigation

b) Equipment and navigation possibilities

Descripteur Type d'équipement Descriptor Type of equipment C Loran C C Loran C D DME D Dme F ADF F Adf G GNSS Si le plan prévoit qu’une partie quelconque du vol se déroulera en IFR, cette mention indique des récepteurs GNSS conformes aux exigences de l’Annexe 10, Volume I (voir Note 2. 2.3.5) G GNSS If any portion of the flight is planned to be conducted under IFR, this indication refers to GNSS receivers that comply with the requirements of Annex 10, Volume I (see Note 2. 2.3.5) I Navigation par inertie I Inertial navigation O VOR O Vor R Approuvé PBN (voir note 2.2.3.7) R PBN approved(see note 2.2.3.7) T TACAN T TACAN W Approuvé RVSM W RVSM Approved X Approuvé MNPS X MNPS Approved

	[EUR] Lorsque le descripteur W est utilisé, l’immatriculation de l’aéronef est indiquée dans le champ 18 du plan de vol.			[EUR] When the W descriptor is used, the aircraft registration is indicated in field 18 of the flight plan.
	[EUR] Pour un vol en formation d’aéronefs d’Etat, les exploitants n’inscriront pas la lettre « W » dans le champ 10 du plan de vol, quel que soit le statut d’homologation RVSM des aéronefs concernés.			[EUR] For a formation flight of state aircraft, operators will not enter the letter "W" in field 10 of the flight plan, regardless of the RVSM approval status of the aircraft concerned.

c) Equipements et possibilités d’aide à l’approche

c) Equipment and possibilities to assist with the approach

Descripteur Type d'équipement Descriptor Type of equipment A Système d’atterrissage GBAS A GBAS Landing System B LPV (APV avec SBAS) B LPV (APV with SBAS) K MLS K MLS L ILS L ILS

d) Autres équipements se trouvant à bord ou autres possibilités

d) Other equipment on board or other capabilities

Descripteur Type d'équipement Descriptor Type of equipment Z Autre équipement se trouvant à bord ou autres possibilités - autres que ceux précisés aux points a) à c) ci-dessus (voir Note 2.2.3.8) Z Other equipment carried or other capabilities - other than that specified in points (a) to (c) above (see Note 2.2.3.8)

	Les caractères alphanumériques ne figurant pas dans les listes des points a) à d) ci-dessus sont réservés.			Alphanumeric characters not included in the lists of items (a) to (d) above are reserved.
	Note 2.2.3.4 . — Si la lettre S est utilisée, l’équipement type est considéré comme se composant de VHF RTF, VOR et ILS.			Note 2.2.3.4 . — If the letter S is used, the standard equipment is considered to consist of VHF RTF, VOR and ILS.
	Note 2. 2.3.5 . — Si la lettre G est utilisée, les types de renforcement GNSS externe, le cas échéant, sont précisés dans le champ 18 à la suite de NAV/, séparés par des espaces			Note 2. 2.3.5 . — If the letter G is used, the types of external GNSS augmentation, if any, are specified in field 18 following NAV/ , separated by spaces
	Note 2. 2.3.6 . — Voir la norme RTCA/EUROCAE «Interoperability Requirements Standard for ATN Baseline 1 (ATN B1 INTEROP Standard – DO 280B/ED-110B)» pour les services de liaison de données concernant les autorisations et l’information ATC, la gestion des communications ATC et la vérification de microphone ATC.			Note 2. 2.3.6 . — See RTCA/EUROCAE 'Interoperability Requirements Standard for ATN Baseline 1 (ATN B1 INTEROP Standard – DO 280B/ED-110B) for datalink services ATC clearance and information/ ATC communications management/ ATC microphone check.
	Note 2.2.3.7. — Si la lettre R est utilisée, les performances de navigation qui peuvent être atteintes sont précisées dans le champ 18 à la suite de PBN/. Des éléments indicatifs sur l’application de la navigation fondée sur les performances à un tronçon de route, une route ou une région donnés sont disponibles dans le document 9613 de l’OACI — « Manuel de la navigation fondée sur les performances (PBN) ».			Note 2.2.3.7. — If the letter R is used, the navigation performance that can be achieved is specified in field 18 following PBN/. Guidance material on the application of performance-based navigation to a specific route segment, route or area is available in ICAO Document 9613 — "Performance-Based Navigation Manual (PBN)".
	Note 2.2.3.8. — Si la lettre Z est utilisée, préciser dans le champ 18 l’autre équipement transporté, ou les autres possibilités, à la suite de COM/, NAV/ ou DAT/, en fonction de l’équipement. Les exemptions concernant RNAV, CPDLC et 8.33kHz sont à préciser en indiquant à la fois la lettre ‘Z’ en champ 10a et en insérant l’indicateur d’exemption approprié dans le champ 18, respectivement sous NAV/, DAT/ ou COM/ comme détaillé dans l’IFPS Users Manual et en particulier : o Insérer EXM833 à la suite de COM/ ; o Insérer RNAVX ou RNAVINOP selon qu’il convient, à la suite de NAV/; o Insérer CPDLCX à la suite de DAT/.			Note 2.2.3.8. — If the letter Z is used, specify in Item 18 the other equipment carried or other capabilities, preceded by COM/, NAV/ and/or DAT, as appropriate. The exemptions for RNAV, CPDLC and 8.33kHz are to be specified by indicating both the letter 'Z' in field 10a and by inserting the appropriate exemption indicator in field 18, respectively under NAV/, DAT/ or COM/ as detailed in the IFPS Users Manual and in particular: o Insert EXM833 after COM/; o Insert RNAVX or RNAVINOP as appropriate, following NAV/; o Insert CPDLCX after DAT/.
	Note 2.2.3.9. — Des renseignements sur les moyens de navigation sont fournis à l’ATC aux fins d’autorisation et d’acheminement			Note 2.2.3.9. — Information on navigation capability is provided to ATC for clearance and routing purposes
	Note 2.2.3.10.— Des éléments indicatifs sur l’application de la communication basée sur la performance, qui prescrit la RCP d’un service de la circulation aérienne fourni dans une zone donnée, figurent dans le Performance-based Communication and Surveillance (PBCS) Manual (Doc 9869).			Note 2.2.3.10.— Guidance material on the application of performance-based communication, which prescribes RCP to an air traffic service in a specific area, is contained in the Performance-based Communication and Surveillance (PBCS) Manual (Doc 9869)).

	CHAMP 10-b : Equipement de surveillance et possibilités connexes			FIELD 10-b: Surveillance Equipment and capabilities
	L’équipement de surveillance et les possibilités connexes sont indiqués comme suit :			surveillance equipment and associated capabilities are identified as follows:
	Après le dernier caractère inséré en champ 10-a, insérer une barre oblique (/) puis, insérer : 1) N : s’il n’y a pas d’équipement de surveillance à bord correspondant à la route à suivre, ou si l’équipement n’est pas en état de fonctionner ; ou 2) un ou plusieurs des caractères alphanumériques des points a) à d) ci-dessous, jusqu’à un maximum de 20 caractères (incluant lettres et chiffes), pour indiquer l’équipement et les possibilités de surveillance qui se trouvent à bord et qui sont en état de fonctionner :			After the last character inserted in field 10-a, insert a forward slash (/) and then insert: 1) N: if there is no monitoring equipment on board corresponding to the route to be followed, or if the equipment is not in working order; or 2) one or more of the alphanumeric characters in points (a) to (d) below, up to a maximum of 20 characters (including letters and figures), to indicate the equipment and monitoring capabilities on board that are in working order:

a) Équipement SSR modes A et C

a) SSR equipment modes A and C

Descripteur Type d'équipement Descriptor Type of equipment A Transpondeur — mode A (4 chiffres — 4 096 codes) A Transponder — mode A (4 digits — 4 096 codes) C Transpondeur — mode A (4 chiffres — 4 096 codes) et mode C C Transponder — mode A (4 digits — 4,096 codes) and mode C

b) Équipement et possibilités SSR mode S

b) Equipment and possibilities SSR mode S

	Descripteur	Type d'équipement		Descriptor	Type of equipment
	E	Transpondeur — mode S, avec possibilité de transmission de l’identification de l'aéronef, de l’altitude-pression et de squitters longs (ADS-B)		E	Transponder — mode S, including aircraft identification, pressure-altitude and extended squitter (ADS-B) capability
	H	Transpondeur — mode S, avec possibilité de transmission de l’identification de l'aéronef, de l’altitude-pression et possibilité de surveillance enrichie		H	Transponder — S mode, including aircraft identification, pressure-altitude and enhanced surveillance capability
	I	Transpondeur — mode S, avec possibilité de transmission de l’identification de l'aéronef mais non de l'altitude-pression		I	Transponder — mode S, including aircraft identification, but no pressure-altitude capability
	L	Transpondeur — mode S, avec possibilité de transmission de l’identification de l'aéronef, de l’altitude-pression et de squitters longs (ADS-B) et possibilité de surveillance enrichie		L	Transponder — mode S, including aircraft identification, pressure-altitude, extended squitter (ADS-B) and enhanced surveillance capability
	P	Transpondeur — mode S, avec possibilité de transmission de l'altitude-pression mais non de l'identification de l'aéronef		P	Transponder — mode S, including pressure-altitude, but no aircraft identification capability
	S	Transpondeur — mode S, avec possibilité de transmission de l’identification de l'aéronef et de l'altitude-pression		S	Transponder — mode S, including both pressure altitude and aircraft identification capability
	X	Transpondeur — mode S, sans possibilité de transmission ni de l'identification de l'aéronef, ni de l'altitude-pression		X	Transponder — mode S, with neither aircraft identification nor pressure-altitude capability

	Note 2.2.3.11. — La possibilité de surveillance enrichie est la capacité de l’aéronef à transmettre en liaison descendante, au moyen d’un transpondeur mode S, des données provenant de l’aéronef			Note 2.2.3.11. — Enhanced surveillance capability is the aircraft's ability to transmit downlink data from the aircraft by means of a mode S transponder
	c) Equipement et possibilités ADS-B			c) ADS-B equipment and capabilities

	Descripteur	Type d'équipement		Descriptor	Type of equipment
	B1	ADS-B avec possibilité ADS-B "out" sur fréquence spécialisée 1090 MHz		B1	ADS-B with dedicated 1 090 MHz ADS-B “out” capability
	B2	ADS-B avec possibilité ADS-B "out" et "in" sur fréquence spécialisée 1090 MHz		B2	ADS-B with dedicated 1 090 MHz ADS-B “out” and “in” capability
	U1	Possibilité ADS-B "out" utilisant l'UAT		U1	ADS-B "out" capability using UAT
	U2	Possibilité ADS-B "out" et "in" utilisant l'UAT		U2	ADS-B "out" and "in" capability using UAT
	V1	Possibilité ADS-B "out" utilisant la VDL mode 4		V1	ADS-B "out" capability using VDL mode 4
	V2	Possibilité ADS-B "out" et "in" utilisant la VDL mode 4		V2	ADS-B "out" and "in" capability using VDL mode 4

d) Equipement et possibilités ADS-C

d) ADS-C equipment and capabilities

Descripteur Type d'équipement Descriptor Type of equipment D1 ADS-C avec possibilités FANS 1/A D1 ADS-C with FANS 1/A capabilities G1 ADS-C avec possibilités ATN G1 ADS-C with ATN capabilities

	Les caractères alphanumériques ne figurant pas dans les listes des points a) à d) ci-dessus sont réservés.			Alphanumeric characters not included in the lists of items (a) to (d) above are reserved.
	Note 2.2.3.12. — Les applications de surveillance supplémentaires devraient être indiquées dans le champ 18 à la suite de SUR/.			Note 2. 2.3.12. — Additional equipment or surveillance capabilities should be indicated in field 18 after SUR/.

	CHAMP 13 : Emplacement et heure de départ (huit caractères)			FIELD 13: Location and time of departure (eight characters)
	L’emplacement et l’heure de départ sont indiqués comme il suit :
	1. Insérer l’emplacement de départ comme il suit :			1. Insert the departure location as follows:
	a) si le départ est effectué depuis un aérodrome auquel un indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres a été attribué, insérer cet indicateur (voir le document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement ») ; ou			a) if the departure is from an aerodrome to which a four-letter ICAO location indicator has been assigned, insert this indicator (see ICAO document 7910 — "Location indicators"); or
	b) si le départ est effectué depuis un aérodrome auquel aucun indicateur d’emplacement OACI n’a été attribué, insérer les lettres ZZZZ et indiquer en champ 18, à la suite de DEP/, le nom en clair, suivi d’un espace et de l’emplacement géographique de l’aérodrome ou ;			b) if the departure is from an aerodrome to which no ICAO location indicator has been assigned, insert the letters ZZZZ and indicate in field 18, after DEP/, the name in clear, followed by a space and the geographical location of the aerodrome or;
	c) si l’aéronef n’a pas décollé d’un aérodrome, insérer les lettres ZZZZ et indiquer en champs 18, à la suite de DEP/, l’emplacement du premier point de la route ou la radioborne			c) if the aircraft has not taken off from an aerodrome, insert the letters ZZZZ and indicate in fields 18, following DEP/, the location of the first point of the route or the marker radio beacon
	d) si le plan de vol est reçu d’un aéronef en vol, insérer les lettres AFIL et indiquer en champ 18, à la suite de DEP/, l’indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de l’organisme ATS auprès duquel des données de plan de vol complémentaires peuvent être obtenues ;			d) if the flight plan is received from an aircraft in flight, insert the letters AFIL and indicate in field 18, following DEP/, the four-letter ICAO location indicator of the ATS unit from which additional flight plan data can be obtained;
	2. à la suite de l’emplacement de départ indiqué conformément au 1) ci-dessus, insérer sans espace intermédiaire l’heure de départ selon les instructions qui suivent :			2. following the departure location indicated in accordance with (1) above, insert the departure time without intermediate space according to the following instructions:
	a) si le plan de vol est déposé avant le départ, insérer l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT) ; ou			a) if the flight plan is submitted before departure, insert the estimated off block time (EOBT); or
	b )si le plan de vol est reçu d’un aéronef en vol, insérer l’heure effective ou estimée de passage au premier point de la route auquel s’applique le plan de vol.			b)if the flight plan is received from an aircraft in flight, insert the actual or estimated time over the first point of the route to which the flight plan applies

	CHAMP 15 : Route			FIELD 15: Route
	1. Règles de désignation			1. Designation rules
	Les données du plan de vol concernant la route sont insérées dans le champ 15, en utilisant uniquement les conventions décrites au paragraphe « conventions d’écriture » ci-après et en séparant toutes les subdivisions du champ 15 par un espace.			The flight plan data for the route are inserted in field 15, using only the conventions described in the paragraph « writing conventions" below and separating all subdivisions of field 15 by a space.
	Il faut indiquer la première vitesse de croisière comme dans 1.1) et le premier niveau de croisière comme dans 1.2), sans espace intermédiaire, puis, à la suite de la flèche, indiquer la description de la route comme en 1.3)			The first cruising speed as in 1.1) and the first cruising level as in 1.2) must be indicated, without intermediate space, and then, after the arrow, indicate the description of the route as in 1.3)
	Ces données sont constituées de la séquence d’éléments suivants :			This data consists of the following sequence of elements:
	1.1) la vitesse vraie (cinq caractères maximum), pour la première partie ou la totalité de la « croisière » sous l’une des formes suivantes :			1.1) the true airspeed (maximum five characters), for the first part or the whole of the "cruise" in one of the following forms:
	a) en nœuds au moyen de la lettre N suivie de 4 chiffres (N0485 pour 485kts), ou			a) in knots by means of the letter N followed by 4 digits (N0485 for 485kts), or
	b) en kilomètres par heure au moyen de la lettre K suivie de 4 chiffres (K0830 pour 830km/h), ou			b) in kilometres per hour by means of the letter K followed by 4 digits (K0830 for 830km/h), or
	c) en nombre de Mach vrai, lorsque l’autorité ATS compétente le prescrit, au moyen de la lettre M suivie de 3 chiffres représentant le produit par 100 du nombre de Mach arrondi au centième (exemple : M082 pour Mach 0,82).; puis, sans espace intermédiaire.			c) in true Mach number, where so required by the competent ATS authority, to the nearest hundredth of unit Mach, expressed as M followed by 3 digits (example: M082 for Mach 0,82).; then, without intermediate space.

	1.2) le niveau de croisière (cinq caractères maximum) prévu pour la première partie ou la totalité de la route à parcourir sous l’une des formes suivantes :			1.2. the level of cruising (maximum five characters) provided for the first part or all of the route to be travelled in one of the following forms:
	a) en niveau de vol exprimé par la lettre F suivie de 3 chiffres (exemple: F085 et F330 pour FL85 et FL330) ; ou			a) in flight level expressed by the letter F followed by 3 digits (example: F085 and F330 for FL85 and FL330); or
	b) en niveau métrique standard en dizaines de mètres, lorsque l’autorité ATS compétente le prescrit, exprimé par la lettre S suivie de 4 chiffres (exemple : S0450 et S1130 et pour 4500 mètres et 11300 mètres), ou			b) in standard metric level in tens of metres, where so required by the competent ATS authority, expressed by the letter S followed by 4 digits e.g. S0450 and S1130 and for 4500 m and 11300 m), or
	c) en altitude en centaines de pieds exprimée par la lettre A suivie de 3 chiffres (exemples : A045 ; A100 pour de 4500 ft et 10 000 ft), ou			c) in altitude in hundreds of feet expressed by the letter A followed by 3 digits (examples: A045; A100 for 4500 ft and 10 000 ft), or
	d) en altitude en dizaines de mètres exprimée par la lettre M suivie de 4 chiffres (exemple : M0840 pour 8400 mètres), ou			d) in altitude in tens of metres expressed by the letter M followed by 4 digits (example: M0840 for 8400 meters), or
	e) dans le cas d’un vol VFR non contrôlé, utiliser la mention VFR :			e) in the case of an uncontrolled VFR flight, use the letters VFR

	1.3) la description de la route, y compris les changements de vitesse, de niveau de croisière et de règles de vol :			1.3) a description of the route, including changes in speed, cruising level and flight rules:
	a) pour les parties du vol effectuées sur des routes ATS désignées, appliquer successivement les points suivants :			a) for those parts of the flight operated on designated ATS routes, apply successively the following points:
	i. Aérodrome de départ			i. Departure aerodrome
	o 1er cas : si l’aérodrome de départ se trouve sur la première route ATS utilisée ou y est relié : Insérer l’indicatif de la route ATS concernée ; puis appliquer le point ii ci-dessous ;			o 1st case: if the aerodrome of departure is on the first ATS route used or is connected to it: Insert the designator of the ATS route concerned; then apply point ii below;
	o 2ème cas : si l’aérodrome de départ n’est ni situé sur la première route ATS utilisée ni relié à celle-ci, les lettres DCT suivies du point où l’aéronef rejoindra la première route ATS, puis l’indicatif de la route ATS, puis appliquer le point ii ci-dessous ;			o 2nd case: if the aerodrome of departure is neither located on nor connected to the first ATS route used, the letters DCT followed by the point where the aircraft will join the first ATS route, then the ATS route designator, then apply point ii below.
	ii. Insérer chaque point où il est prévu qu’un changement de vitesse ou de niveau de croisière commence, ou qu’un changement de route ATS ou de règles de vol est effectué, suivi dans chacun des cas			ii. Insert each point where a change of speed or cruising level is expected to begin, or a change of ATS route or flight rules is to be made, followed in each case
	• De l’indicatif du tronçon de route ATS suivant, même si cet indicatif n’est pas différent du précédent, ou			• the designator of the next ATS route section, even if that designator is not different from the previous one, or
	• De DCT si le vol jusqu’au point suivant aura lieu en dehors d’une route désignée, à moins que les deux points ne soient définis par des coordonnées géographiques.;			• DCT if the flight to the next point will take place outside a designated route, unless both points are defined by geographical coordinates.
	Note 2.2.3.13 — Lorsqu’une transition est prévue entre une route ATS inférieure et une route ATS supérieure, et que l’orientation de ces routes est la même, il n’est pas nécessaire d’insérer le point de transition s’il n’est pas prévu en ce point d’autre changement qu’un changement de route.			Note 2. 2.3.13 — Where a transition is planned between a lower ATS route and an upper ATS route, and the routes are oriented in the same direction, it is not necessary to insert the transition point if no change of route is foreseen at that point other than a change of route.
	b) pour les parties du vol effectuées en dehors des routes ATS désignées, appliquer les points suivants :			b) for those parts of the flight that are conducted outside designated ATS routes, apply the following:
	i. indiquer des points normalement séparés par des intervalles ne dépassant pas 30 minutes de vol ou 370 km (200 NM), notamment chaque point où il est prévu un changement de vitesse ou de niveau, un changement de route, ou un changement de règles de vol ; ou			i. indicate points normally not more than 30 minutes flying time or 370 km (200 NM) apart, including each point where a change of speed or level, a change of route, or a change of flight rules is planned; or
	ii. lorsque l’autorité ATS compétente l’exige, définir la route par des points définis comme suit :			ii. where required by the competent ATS authority, define the route by points defined as follows:
	o La route, pour les vols en majeure partie orientés est-ouest entre 70°N et 70°S, par des points significatifs choisis à intervalles d’un demi-degré ou d’un degré de latitude sur des méridiens espacés de 10 degrés. Pour les vols hors de ces latitudes, les routes seront définies par des points significatifs sur des parallèles, normalement à intervalles de 20 degrés de longitude. Dans la mesure du possible, la distance entre deux points consécutifs de la route correspond au maximum à une heure de vol. Des points significatifs supplémentaires peuvent être choisis selon les besoins;			o the track, for flights predominantly operating in an east-west direction between 70°N and 70°S, by reference to significant points formed by the intersections of half or whole degrees of latitude with meridians spaced at intervals of 10 degrees of longitude .. For flights operating in areas outside those latitudes the tracks shall be defined by significant points formed by the intersection of parallels of latitude with meridians normally spaced at 20 degrees of longitude. The distance between significant points shall, as far as possible, not exceed one hour’s flight time. Additional significant points shall be established as deemed necessary;
	o Pour les vols en majeure partie orientés nord-sud, définir les routes par des points significatifs choisis à intervalles d’un degré de longitude sur des parallèles spécifiés espacés de 5 degrés.			o For flights operating predominantly in a north-south direction, define tracks by reference to significant points formed by the intersection of whole degrees of longitude with specified parallels of latitude which are spaced at 5 degrees.
	iii. insérer DCT entre les points successifs à moins que ces deux points ne soient définis par des coordonnées géographiques ou par un relèvement et une distance.			iii. insert DCT between successive points unless these two points are defined by geographical coordinates or by a bearing and distance.

	2.1. Conventions d’écriture pour les routes et points			2.1. Writing conventions for routes and points
	2.1) Routes ATS (2 à 7 caractères)			2.1) ATS routes (2 to 7 characters)
	Indicatif codé attribué à la route ou au tronçon de route, y compris, s’il y a lieu, l’indicatif codé attribué à l’itinéraire normalisé de départ ou d’arrivée (exemples : BCN1, B1, R14, UB10, KODAP2A).			Coded designator assigned to the route or route segment, including, where applicable, the coded designators assigned to the standard route of departure or arrival (examples: BCN1, B1, R14, UB10, KODAP2A).
	Note 2.2.3.14 - Les routes ATS comprennent les itinéraires normalisés de départ et d’arrivée qui sont alors indiqués par leur indicatif codé, le cas échéant			Note 2.2.3.14 - ATS routes include standard departure and arrival routes which are then indicated by their coded designators, if applicable
	Note. 2.2.3.15- Les dispositions relatives à l’application des indicatifs de route se trouvent dans le règlement d’exécution (UE) 2017/373 modifié, établissant des exigences communes relatives aux prestataires de services de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne/Annexe 11 Partie FPD/appendice 1/sections II et III.			Note. 2.2.3.15- Provisions on the application of route designators can be found in Implementing Regulation (EU) 2017/373 as amended, laying down common requirements for providers of air traffic management and air navigation services/Annex 11 Part FPD/Appendix 1/Sections II and III.
	2.2) Points définissant la route (maximum 2 à 11 caractères) :			2.2) Points defining the route (maximum 2 to 11 characters):
	Un point de la route est défini :			A point on the route is defined:
	a) par un indicatif codé de 2 à 5 caractères, s’il s’agit d’un point significatif (exemple : LN, MAY, HADDY) ; ou, dans les autres cas			a) by a coded indicator of 2 to 5 characters, if it is a significant point (example: LN, MAY, HADDY); or, in other cases
	b) par son emplacement géographique exprimé :			b)by its expressed geographical location:
	i. en degrés seulement (7 caractères) : 2 chiffres indiquant la latitude en degrés, suivis de la lettre « N » pour une latitude Nord ou de la lettre « S » pour une latitude Sud, puis 3 chiffres indiquant la longitude, suivis de la lettre « E » pour une longitude Est ou de la lettre « W » une longitude Ouest. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros (exemple: un point de latitude 6° Nord et de longitude 78° Ouest s’écrit 06N078W); ou			i. in degrees only (7 characters): 2 digits indicating latitude in degrees, followed by the letter "N" for a north latitude or the letter "S" for a south latitude, then 3 digits indicating longitude, followed by the letter "E" for an east longitude or the letter "W" a west longitude. The numbers are to be completed if necessary, by zeros (example: a point of latitude 6 ° North and longitude 78 ° West is written 06N078W); or
	ii. en degrés et minutes (11 caractères) : 4 chiffres indiquant la latitude en degrés et en dizaines de minutes et minutes, suivis de la lettre « N » pour une latitude Nord ou de la lettre « S » pour une latitude Sud, puis 5 chiffres indiquant la longitude en degrés et en dizaines de minutes et minutes, suivis de la lettre « E » pour une longitude Est ou de la lettre « W » une longitude Ouest. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros (exemple : un point de latitude 46°2’ Nord et de longitude 78°5’ Ouest s’écrit 4602N07805W) ; ou			ii. in degrees and minutes (11 characters): 4 digits indicating the latitude in degrees and in tens of minutes and minutes, followed by the letter "N" for a north latitude or the letter "S" for a south latitude, then 5 digits indicating the longitude in degrees and in tens of minutes and minutes, followed by the letter "E" for an east longitude or the letter "W" a west longitude. The numbers are to be completed if necessary, by zeros (example: a point of latitude 46°2' North and longitude 78°5' West is written 4602N07805W); or
	iii par la combinaison d’un relèvement à partir d’un point significatif et d’une distance par rapport à ce point et désigné par l’indicatif codé du point significatif, suivi de 3 chiffres donnant en degrés magnétiques le relèvement à partir de ce point ; suivis de 3 chiffres donnant en milles marins la distance par rapport à ce point. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros. : par exemple, un point situé dans le relèvement de 180° magnétiques et à 40 milles marins du VOR « DUB » devrait être indiqué par DUB180040.			iii by the combination of an increase from a significant point and a distance from that point and designated by the coded indicative of the significant point, followed by 3 digits giving in magnetic degrees the rise from that point; followed by 3 digits giving in nautical miles the distance from that point. The numbers are to be completed if necessary by zeros.: for example, a point located in the 180° magnetic bearing and 40 nautical miles from the VOR "DUB" should be indicated by DUB180040.

	2.3) Changement de vitesse ou de niveau (maximum 21 caractères)			2.3) Change of speed or level (maximum 21 characters)
	Un changement de vitesse a lieu lorsque la vitesse vraie de l’aéronef varie d’au moins 5% ou lorsque son Mach varie de 0,01 ou plus.			A speed change occurs when the true airspeed of the aircraft varies by at least 5% or when its Mach varies by 0.01 or more.
	Un changement de vitesse ou de niveau s’écrit en insérant :			A change of speed or level is written by inserting:
	a) le point où le changement de vitesse ou de niveau doit commencer, écrit comme indiqué au 2.2) ci-dessus ; suivi d’une barre oblique (/), puis			(a)the point at which the speed or level change is to begin, written as indicated in 2(2) above; followed by a slash (/), then
	b) la vitesse de croisière et le niveau de croisière écrits dans cet ordre, sans espace intermédiaire et en respect des conventions respectivement des paragraphes 1.1) et 1.2) ci-dessus, même lorsqu’une seule de ces quantités est concernée par un changement.			b)the cruising speed and cruising level written in that order, without intermediate space and in accordance with the conventions of paragraphs 1(1) and 1 respectively. (2) above, even where only one of those quantities is affected by a change.
	Examples: LN/N0284A045 MAY/N0305F180 HADDY/N0420F330 4602N07805W/N0500F350 46N078W/M082F330 DUB180040/N0350M0840			Examples: LN/N0284A045 MAY/N0305F180 HADDY/N0420F330 4602N07805W/N0500F350 46N078W/M082F330 DUB180040/N0350M0840

	2.4) Changement de règles de vol (maximum 3 caractères)			2.4) Change of flight rules (maximum 3 characters)
	Un changement de règles de vol s’écrit en insérant le point où est prévu le changement de règles de vol, écrit exactement comme aux 2.2) ou 2.3) ci-dessus ; suivi d’un espace, puis les lettres :			A flight rules change is written by inserting the point where the flight rules change is provided, written exactly as in 2.2) or 2.3) above; followed by a space, then the letters:
	i. VFR pour le passage du vol IFR au vol VFR ; ou			i. VFR for the transition from IFR flight to VFR flight; or
	ii. IFR pour le passage du vol VFR au vol IFR.			ii. IFR for the transition from VFR to IFR flight.
	Exemples : LN VFR LN/N0284A050 IFR			Examples: LN VFR LN/N0284A050 IFR
	2.5) Croisière ascendante (maximum 28 caractères)			2.5) cruise climb (maximum 28 characters)
	Une croisière ascendante est indiquée en insérant :			A cruise climb is indicated by inserting:
	a) la lettre C ; suivie d’une barre oblique (/), puis			a) the letter C; followed by a forward slash (/), then
	b) le point où il est prévu d’amorcer une croisière ascendante, exprimé exactement comme au 2.2) ci-dessus ; suivi d’une barre oblique (/), puis			b) the point at which it is planned to initiate a cruise climb, expressed exactly as in 2.2) above; followed by a slash (/), then
	c) la vitesse à maintenir au cours de la croisière ascendante, exprimée exactement comme au 1.1) ci-dessus ; suivie d’une barre oblique (/), puis			c) the speed to be maintained during the cruise climb, expressed exactly as in 1. 1) above; followed by a slash (/), then
	d) les deux niveaux qui définissent la tranche d’espace à occuper au cours de la croisière ascendante, ou le niveau au-dessus duquel la croisière ascendante est prévue suivi des lettres PLUS, sans espace intermédiaire, chaque niveau étant exprimé exactement comme au 1.2) ci-dessus.			d) the two levels that define the layer to be occupied during the cruise climb, or the level above which the cruise climb is planned followed by the letters PLUS, without intermediate space, each level being expressed exactly as in 1. 2) above.
	Exemples : C/48N050W/M082F290F350 C/48N050W/M082F290PLUS C/52N050W/M220F580F620			Examples: C/48N050W/M082F290F350 C/48N050W/M082F290PLUS C/52N050W/M220F580F620

	CHAMP 16 : Aérodrome de destination et durée totale estimée —Aérodromes de dégagement à destination			FIELD 16: Destination aerodrome and total estimated elapsed time — destination alternate aerodromes
	Le champ 16 est rempli comme suit :			Field 16 is completed as follows:
	1) Aérodrome de destination et durée totale estimée :			1) Destination aerodrome and estimated total duration:
	a) indiquer l’aérodrome de destination selon les instructions qui suivent :			a) indicate the aerodrome of destination in accordance with the following instructions:
	i. si l’aérodrome de destination possède un indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres, insérer cet indicateur (voir le document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement ») ; ou			i. if the destination aerodrome has a four-letter ICAO location indicator, insert this indicator (see ICAO document 7910 — "Location indicators"); or
	ii. si aucun indicateur d’emplacement OACI n’a été attribué à cet aérodrome, insérer les lettres ZZZZ et indiquer en champ 18, à la suite de DEST/, le nom en clair de l’aérodrome, suivi d’un espace et l’emplacement de l’aérodrome sous forme de coordonnées géographiques ; puis			ii. if no ICAO location indicator has been assigned to that aerodrome, insert the letters ZZZZ and indicate in field 18, following DEST/, the clear name of the aerodrome, followed by a space and the location of the aerodrome in the form of geographical coordinates; then
	b) insérer, sans espace intermédiaire, la durée totale estimée du vol.			b) insert, without intermediate space, the total estimated elapsed time of the flight.
	Note 2.2.3.16. — Dans le cas d’un plan de vol communiqué par un aéronef en vol, la durée totale estimée est la durée estimée à partir du premier point de la route auquel s’applique le plan de vol jusqu’au point où le plan de vol prend fin.			Note 2. 2.3.16. — For a flight plan received from an aircraft in flight, the total estimated elapsed time is the estimated time from the first point of the route to which the flight plan applies to the termination point of the flight plan.
	2) Les aérodromes de dégagement à destination (2 au maximum) sont indiqués de la façon suivante, pour chacun des aérodromes concernés :			2) The destination alternate aerodrome(s) (maximum 2) shall be indicated as follows, for each of the aerodromes concerned
	a) si l’aérodrome de dégagement à destination possède un indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres, insérer cet indicateur (voir le document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement ») ; ou			a) if the aerodrome at destination has a four-letter ICAO location indicator, insert this indicator (see ICAO document 7910 — 'Location indicators'); or
	b) si aucun indicateur d’emplacement n’a été attribué à cet aérodrome, insérer les lettres ZZZZ et indiquer au champ 18, à la suite de ALTN/, le nom et l’emplacement de l’aérodrome			b) if no location indicator has been assigned to that aerodrome, insert the letters ZZZZ and indicate in field 18, after ALTN/, the name and location of the aerodrome

	CHAMP 18 : Renseignements divers			FIELD 18: Other Information
	Note 2.2.3.17. — L’emploi d’indicateurs ne figurant pas dans la liste ci-après peut se traduire par le rejet, le traitement incorrect ou la perte de données.			Note 2.2.3.17. — The use of indicators not listed below may result in the rejection, incorrect processing or loss of data.
	Le trait d’union et la barre oblique ne sont utilisés que comme il est prescrit ci-dessous			The hyphen and slash are only used as prescribed below
	Les renseignements divers sont indiqués en insérant :			Miscellaneous information is indicated by inserting:
	1) 0 si aucun renseignement n’est donné dans ce champ ; ou			1) 0 if no other information is given in this field; or
	2) tous autres renseignements nécessaires, dans l’ordre ci-après, au moyen de l’indicateur approprié choisi parmi ceux qui sont définis ci-dessous, suivi d’une barre oblique et des renseignements à donner :			2) any other necessary information, in the sequence shown hereunder, in the form of the appropriate indicator selected from those defined hereunder followed by an oblique stroke and the information to be recorded:
	a) STS/ puis, sans espace intermédiaire, l’un des descripteurs suivants pour indiquer le motif du traitement spécial de la part des services ATS (exemple : mission de recherche et sauvetage)			a)STS/ then, without intermediate space, one of the following descriptors to indicate the reason for special treatment by ATS (e.g., search and rescue mission):

	Descripteur	Motif de traitement spécial par les services ATS		Descriptor	Reason for special treatment by ATS units
	ALTRV	Vol effectué conformément à une réservation d’altitude		ALTRV	Flight operated in accordance with an altitude reservation
	ATFMX	Vol exempté des mesures ATFM par l’autorité ATS compétente.		ATFMX	Flight exempted from ATFM measures by the competent ATS authority.
	FFR	Lutte incendie		FFR	Firefighting
	FLTCK	Vérification en vol de l’étalonnage d’aides de navigation		FLTCK	flight check for calibration of navaids;
	HAZMAT	Vol transportant des marchandises dangereuses		HAZMAT	flight carrying hazardous material;
	HEAD	Vol avec statut « Chef d’Etat ».		HEAD	Flight with "Head of State" status.
	HOSP	Vol sanitaire déclaré par les autorités médicales		HOSP	Medical flight declared by medical authorities
	HUM	Vol effectué dans le cadre d’une mission humanitaire		HUM	flight operating on a humanitarian mission
	MARSA	Military Authority Assumes Responsability for Separation of Aircraft : vol pour lequel la responsabilité de la séparation par rapport aux vols militaires incombe à un organisme militaire		MARSA	Military Authority Assumes Responsibility for Separation of Aircraft: flight for which a military entity assumes responsibility for separation of military aircraft;
	MEDEVAC	Vol d’évacuation sanitaire (urgence vitale).		MEDEVAC	life critical medical emergency evacuation;
	NONRVSM	Vol sans possibilité RVSM prévoyant d’utiliser un espace aérien RVSM		NONRVSM	non-RVSM capable flight intending to operate in RVSM airspace
	SAR	Vol participant à une mission de recherche et sauvetage.		SAR	flight engaged in a search and rescue mission;
	STATE	Vol participant à une opération des services militaires, de douane, de sécurité publique et de sécurité civile		STATE	Flight engaged in an operation of the military, customs, public security and civil security services

	Les autres motifs de traitement spécial de la part des services ATS sont indiqués à la rubrique RMK/.			Other reasons for special treatment by ATS are listed under RMK/.
	[EUR] Les descripteurs HEAD, SAR, MEDEVAC et FFR donnent lieu à une exemption de créneau de régulation de trafic (ATFCM) pour le vol concerné.			[EUR] The descriptors HEAD, SAR, MEDEVAC and FFR give rise to exemption to air traffic regulation slot (ATFCM) for the flight concerned.
	[EUR] Vol sans possibilité RVSM : Sauf pour le vol à l’intérieur de l’espace aérien « UTA FRANCE Transition RVSM EUR/NAT » défini dans la partie ENR 2.1, les exploitants d’aéronefs sans possibilité RVSM établiront leurs plans de vol de façon à utiliser un autre espace aérien que l’espace aérien RVSM			[EUR] Vol without RVSM possibility: Except for flight within the airspace "UTA FRANCE Transition RVSM EUR/NAT" defined in part ENR 2.1, aircraft operators without RVSM possibility will establish their flight plans in such a way as to use an airspace other than RVSM airspace
	• Les exploitants d’aéronefs d’Etat sans possibilité RVSM qui prévoient d’utiliser l’espace aérien RVSM utilisent le descripteur NONRVSM.			• Operators of state aircraft without RVSM capability who plan to use RVSM airspace use the NONRVSM descriptor.
	• Les exploitants d’aéronefs civils sans possibilité RVSM n’utilisent pas le descripteur NONRVSM (voir également l’IFPS USERS MANUAL au (5) de sa section 47 – « Error Messages »). Ces aéronefs doivent éviter les espaces RVSM.			• Civil aircraft operators without RVSM capability do not use the NONRVSM descriptor (see also the IFPS USERS MANUAL in (5) section 47 – "Error Messages"). These aircraft must avoid RVSM spaces.
	Lorsque plusieurs motifs de traitements spécifiques de la part des services ATS sont requis par l’exploitant d’aéronef, et lorsque parmi ceux-ci figurent « MEDEVAC, FFR, SAR, HOSP ou HEAD », l’un de ces motifs figure en première position.			Where several reasons for specific processing by the ATS services are required by the aircraft operator, and where these include 'MEDEVAC, FFR, SAR, HOSP or HEAD', one of those reasons is in first place.
	b) PBN/ : indication des possibilités RNAV et RNP. Inscrire le plus grand nombre possible des descripteurs ci-dessous qui s’appliquent au vol, jusqu’à un maximum de 8, c.-à-d. maximum de 16 caractères.			b)PBN/: indication of the RNAV and RNP capabilities. Enter as many of the descriptors below as apply to the flight , up to a maximum of 8, i.e., maximum of 16 characters.
	i. Spécifications de navigation RNAV (navigation de surface)			i. RNAV Specifications (area Navigation)

	Descripteur	Spécification de navigation		Descriptor	Navigation Specification
	A1	RNAV 10 (RNP 10)		A1	RNAV 10 (RNP 10)
	B1	RNAV 5 tous capteurs permis		B1	RNAV 5 all sensors allowed
	B2	RNAV 5 GNSS		B2	RNAV 5 GNSS
	B3	RNAV 5 DME/DME		B3	RNAV 5 DME/DME
	B4	RNAV 5 VOR/DME		B4	RNAV 5 VOR/DME
	B5	RNAV 5 INS ou IRS		B5	RNAV 5 INS or IRS
	B6	RNAV 5 LORAN C		B6	RNAV 5 LORAN C
	C1	RNAV 2 tous capteurs permis		C1	RNAV 2 all sensors allowed
	C2	RNAV 2 GNSS		C2	RNAV 2 GNSS
	C3	RNAV 2 DME/DME		C3	RNAV 2 DME/DME
	C4	RNAV 2 DME/DME/IRU		C4	RNAV 2 DME/DME/IRU
	D1	RNAV 1 tous capteurs permis		D1	RNAV 1 all sensors allowed
	D2	RNAV 1 GNSS		D2	RNAV 1 GNSS
	D3	RNAV 1 DME/DME		D3	RNAV 1 DME/DME
	D4	RNAV 1 DME/DME/IRU		D4	RNAV 1 DME/DME/IRU

	[EUR] Les opérateurs d’aéronefs approuvés B-RNAV indiquent les équipements et possibilités correspondant à la RNAV5			[EUR] B-RNAV approved aircraft operators shall indicate the equipment and capabilities corresponding to RNAV5
	[EUR] Les opérateurs d’aéronefs approuvés P-RNAV ne reposant pas uniquement sur les moyens VOR/DME pour la détermination de la position indiquent les équipements et possibilités correspondant à la RNAV1.			[EUR] Operators of P-RNAV approved aircraft not relying solely on VOR/DME means for the determination of position shall indicate the equipment and capabilities corresponding to RNAV1.
	Note 2.2.3.18. — Pour indiquer un équipement P-RNAV reposant uniquement sur des moyens VOR/DME pour la détermination de la position, les opérateurs insèrent la lettre ‘Z’ dans le champ 10 du plan de vol et le descripteur « EURPRNAV » après l’indicateur NAV/ dans le champ 18.			Note 2. 2.3.18. — To indicate P-RNAV equipment based solely on VOR/DME means for position determination, operators insert the letter 'Z' in field 10 of the flight plan and the descriptor 'EURPRNAV' after the NAV/ indicator in field 18.
	ii. Spécifications de navigation RNP (qualité de navigation requise)			ii. RNP specifications (required navigation performance)

Descripteur Spécifications de navigation Descriptor Navigation Specifications L1 RNP 4 L1 RNP 4 O1 RNP 1 de base tous capteurs permis O1 Basic RNP 1 all sensors allowed O2 RNP 1 de base GNSS O2 Basic RNP 1 GNSS O3 RNP 1 de base DME/DME O3 Basic RNP 1 DME/DME O4 RNP 1 de base DME/DME/IRU O4 Basic RNP 1 DME/DME/IRU S1 RNP APCH S1 RNP APCH S2 RNP APCH avec BARO-VNAV S2 RNP APCH with BARO-VNAV T1 RNP AR APCH avec RF (autorisation spéciale requise) T1 RNP AR APCH with RF (special authorisation required) T2 RNP AR APCH sans RF (autorisation spéciale requise) T2 RNP AR APCH without RF (special authorisation required)

	Les combinaisons alphanumériques ne figurant pas dans les tableaux des points i et ii ci-dessus sont réservées.			Alphanumeric combinations not listed in the tables in points i and ii above are reserved.
	c) NAV/ : renseignements significatifs ayant trait à l’équipement de navigation, autre que ce qui est précisé à la rubrique PBN/. Indiquer le renforcement GNSS à cette rubrique, en plaçant un espace entre les méthodes de renforcement (exemple : NAV/GBAS SBAS).			c) NAV/: Significant data related to navigation equipment, other than specified in PBN/, as required by the appropriate ATS authority. Indicate GNSS augmentation under this indicator, with a space between two or more methods of augmentation, (example: NAV/GBAS SBAS).
	[EUR] Insérer RNAVX (aéronef non équipé RNAV) ou RNAVINOP (plus de capacité B-RNAV à la suite de panne ou dégradation) comme détaillé dans l’IFPS Users Manual en spécifiant au préalable en champ 10a la lettre ‘Z’.			[EUR] Insert RNAVX (aircraft not equipped with RNAV) or RNAVINOP (no more B-RNAV capacity as a result of failure or degradation) as detailed in the IFPS Users Manual by specifying in advance in field 10a the letter 'Z'.
	[EUR] Insérer EURPRNAV pour indiquer que l’aéronef est approuvé P-RNAV lorsque la détermination de la position repose uniquement sur des moyens VOR/DME.			[EUR] Insert EURPRNAV to indicate that the aircraft is P-RNAV approved when the determination of position is based solely on VOR/DME means.
	d) COM/ : équipements ou possibilités de communications non spécifiées dans le champ 10-a.			d) COM/: communication equipment and capacities not specified in field 10-a.
	[EUR] Insérer EXM833 (exemption d’emport d’équipement 8.33) comme détaillé dans l’IFPS Users Manual en spécifiant au préalable en champ 10a la lettre ‘Z’.			[EUR] Insert EXM833 (exemption for 8.33 equipment carrying) as detailed in the IFPS Users Manual by specifying in advance in field 10a the letter 'Z'.
	e) DAT/ : équipements ou possibilités de données non spécifiées dans le champ 10-a.			e)DAT/: data communication equipments and capabilities not specified in field 10-a.
	[EUR] Insérer CPDLCX lorsque l’aéronef est non équipé CPDLC et a reçu une exemption, en insérant au préalable la lettre ‘Z’ dans le champ 10-a (voir IFPS Users Manual pour plus de détails).			[EUR] Insert CPDLCX when the aircraft is not equipped with CPDLC and has received an exemption, by inserting the letter 'Z' in field 10-a beforehand (see IFPS Users Manual for details).
	f) SUR/ : équipements ou possibilités de surveillance non spécifiées dans le champ 10-b.			f)SUR/: surveillance equipment and capabilities not specified in field 10-b.
	g) DEP/ : renseignements sur l’emplacement de départ, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 13, ou de l’organisme ATS auprès duquel des données de plan de vol complémentaire peuvent être obtenues, si AFIL figure dans le champ 13.			g)DEP/: information on the departure location, if the ZZZZ group is listed in field 13, or the ATS organization from which additional flight plan data can be obtained, if AFIL is listed in field 13.
	1. si le départ est effectué depuis un aérodrome figurant dans la publication d’information aéronautique pertinente, inscrire le nom et l’emplacement de cet aérodrome ; sinon,			1. if the departure is from an aerodrome listed in the relevant aeronautical information publication, enter the name and location of that aerodrome; otherwise
	2. si l’aérodrome de départ ne figure pas dans la publication d’information aéronautique, inscrire l’emplacement de départ par :			2. if the aerodrome of departure is not included in the aeronautical information publication, enter the place of departure by:
	• Les coordonnées géographiques de cet aérodrome, exprimées en degrés et minutes (11 caractères) : 4 chiffres indiquant la latitude en degrés et en dizaines de minutes et minutes suivis de la lettre « N » (Nord) ou de la lettre « S » (Sud), puis 5 chiffres indiquant la longitude en degrés et en dizaines de minutes et minutes, suivis de la lettre « E » (Est) ou de la lettre « W » (Ouest). Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros ; exemple : 4620N07805W (11 caractères)			• The geographical coordinates of this aerodrome, expressed in degrees and minutes (11 characters): 4 digits indicating the latitude in degrees and tens and unit of minutes followed by the letter "N" (North) or the letter "S" (South), then 5 digits indicating the longitude in degrees and tens and unit of minutes , followed by the letter "E" (East) or the letter "W" (West). The numbers are to be completed if necessary by zeros; Example: 4620N07805W (11 characters)
	• Combinaison du relèvement et distance par rapport au point significatif le plus proche, comme suit : identification du point significatif, puis 3 chiffres donnant en degrés magnétiques le relèvement par rapport à ce point, puis 3 chiffres donnant en milles marins la distance par rapport à ce point. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros : par exemple, un point situé dans le relèvement de 180° magnétiques et à 40 milles marins du VOR « DUB » devrait être indiqué sous la forme DUB180040.			• Combination of the bearing and distance from the nearest significant point, as follows: identification of the significant point, then 3 digits giving in degrees magnetic the bearing from this point, then 3 digits giving in nautical miles the distance from this point. The numbers should be supplemented if necessary, by zeros: for example, a point located in the 180° magnetic and 40 nautical miles of the VOR "DUB" should be indicated in the form DUB180040.
	• Premier point de la route (nom ou LAT/LONG) ou radioborne, si l’aéronef n’a pas décollé d’un aérodrome			• First point of the route (name or LAT/LONG) or marker radio beacon, if the aircraft has not taken off from an aerodrome
	h) DEST/ : nom et emplacement de l’aérodrome de destination, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 16. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’informatique aéronautique pertinente, indiquer l’emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			h)DEST/: name and location of the destination aerodrome, if the ZZZZ group is listed in field 16. In the case of an aerodrome not listed in the relevant aeronautical information publication, indicate the location of the aerodrome in relation to either latitude and longitude or the bearing from and distance from the nearest significant point, as described in DEP/ above.
	i) DOF/ : 6 chiffres indiquant la date de départ du vol (sous la forme YYMMDD, où YY représente l’année, MM le mois et DD le jour).			i)DOF/: 6 digits indicating the date of departure of the flight (in the form YYMMDD, where YY represents the year, MM the month and DD the day).
	j) REG/ : marque de nationalité ou commune, suivie de la marque d’immatriculation de l’aéronef, si l’identification de l’aéronef ainsi définie diffère de celle indiquée dans le champ 7.			j) REG/: nationality or common mark, followed by the registration mark of the aircraft, if the identification of the aircraft thus defined differs from that indicated in field 7.
	[FR] A la suite de l’indicateur REG/, il n’est possible de préciser qu’une seule identification d’aéronef telle que définie ci-dessus. Dans le cas d’un plan de vol relatif à des aéronefs évoluant en formation, seule l’identification du leader est précisée.			[FR] Following the REG/ indicator, it is only possible to specify one aircraft identification as defined above. In the case of a flight plan relating to aircraft operating in formation, only the identification of the leader shall be specified.
	k) EET/ : points significatifs ou limites de FIR et durées estimées cumulatives de vol jusqu’à ces points ou limites de FIR lorsque ces indications sont exigées en vertu d’accords régionaux de navigation aérienne ou spécifiées par l’autorité ATS compétente.			k) EET/: significant points or FIR boundary designators and accumulated estimated elapsed time from the take-off to such points or FIR boundary where such indications are required under regional air navigation agreements or specified by the competent ATS authority.
	Exemples : EET/CAP0745 XYZ0830, EET/EINN0204			Examples: EET/CAP0745 XYZ0830, EET/EINN0204
	l) SEL/ : indicatif SELCAL si l’aéronef est doté de l’équipement correspondant.			l) SEL/: SELCAL designator if the aircraft is equipped with the corresponding equipment.
	m) TYP/ : type(s) d’aéronef, précédé(s) au besoin, sans espace, du (des) nombre(s) d’aéronefs et séparé(s) par un espace, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 9.			m) TYP/: aircraft type(s), preceded, if necessary, without space, by the number(s) of aircraft and separated by a space, if the ZZZZ group is shown in field 9.
	Exemple : TYP/2F15 5F5 3B2			Example: TYP/2F15 5F5 3B2
	n) CODE/ : adresse de l’aéronef (exprimée sous la forme d’un code alphanumérique à six caractères hexadécimaux). Exemple : l’adresse d’aéronef «F00001» est l’adresse la plus basse du bloc spécifique géré par l’OACI.			n) CODE/: address of the aircraft (expressed as an alphanumerical code of six hexadecimal characters). Example: The aircraft address "F00001" is the lowest aircraft address in the specific block managed by ICAO.
	[EUR] Ce champ est renseigné lorsqu’il est prévu que le vol utilisera les CPDLC via le réseau de télécommunications aéronautiques (ATN).			[EUR] This field is filled in when it is expected that the flight will use the CPDLC via the aeronautical telecommunications network (ATN).
	[EUR] RVR/ : la RVR minimale exigée pour le vol.			[EUR] RVR/: the minimum RVR required for the flight.
	Lorsqu’une information est portée dans ce champ, elle peut être utilisée aux fins de la gestion des courants de trafic aérien.			When information is entered in this field, it may be used for air traffic flow management.
	p) DLE / : retard ou attente en route. Indiquer le ou les points significatifs de la route où l’on prévoit qu’il se produira un retard, suivis de 4 chiffres indiquant en heures et minutes la durée du retard (hhmm).			p) DLE / : enroute delay or holding . Indicate the significant point(s) on the route where a delay is expected to occur, followed by 4 digits indicating in hours and minutes the duration of the delay (hhmm).
	Exemple : DLE/MDG0030			Example: DLE/MDG0030
	[FR] L'indicateur DLE/ du champ 18 n’est pas traité dans les systèmes ATM déployés en France. Pour faire mention d'une attente en-route, en zone IFPS exclusivement, il est nécessaire de faire usage de l'indicateur STAY qui demeure en vigueur et dont les modalités d’utilisation sont précisées dans le document IFPS Users Manual (STAY/ en champ 15 associé de STAYINFO/ en champ 18, cf. IFPS Users Manual).			[FR] The DLE/ indicator in field 18 is not processed in ATM systems deployed in France. To mention an enroute holding,, in IFPS zone only, it is necessary to make use of the STAY indicator which remains in force and whose terms of use are specified in the IFPS Users Manual document (STAY/ in field 15 associated with STAYINFO/ in field 18, see IFPS Users Manual).
	q) OPR/ : indicatif OACI ou nom de l’exploitant d’aéronefs, s’il diffère de l’identification de l’aéronef donnée dans le champ 7.			q) OPR/: ICAO designator or name of the aircraft operator, if different from the aircraft identification given in field 7.
	r) ORGN/ : adresse RSFTA de 8 lettres de l’expéditeur ou autres coordonnées appropriées, dans les cas où l’identification de l’expéditeur du plan de vol risque de ne pas être facile à établir, si l’autorité ATS compétente l’exige.			r) ORGN/: the originator’s 8 letter AFTN address or other appropriate contact details, in cases where the originator of the flight plan may not be easy to establish, if the competent ATS authority so requires.
	Note 2.2.3.19 — Dans certaines régions, les centres de réception des plans de vol peuvent insérer ORGN/ et l’adresse RSFTA de l’expéditeur automatiquement			Note 2. 2.3.19 — In some regions, flight plan reception centres may insert ORGN/identifier and originator’s AFTN address automatically
	s) PER/ : renseignements sur les performances de l’aéronef, sous la forme d’une lettre unique figurant dans le document 8168 de l’OACI — « Procédures pour les services de navigation aérienne — Exploitation technique des aéronefs, Volume I — Procédures de vol », si l’autorité ATS compétente le prescrit.			s) PER/: aircraft performance data, in the form of a single letter contained in ICAO document 8168 — 'Procedures for air navigation services — Aircraft operation, Volume I — Flight procedures', if so required by the competent ATS authority.
	t) ALTN/ : nom de l’aérodrome ou des aérodromes de dégagement à destination, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 16. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente : emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			t) ALTN/: name of the destination alternate aerodrome(s), if the ZZZZ group is included in field 16. In the case of an aerodrome not included in the relevant aeronautical information publication: location of the aerodrome based on either latitude and longitude or the bearing from and distance from the nearest significant point, as described in DEP/ above.
	u) RALT/ : indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de l’aérodrome ou des aérodromes de dégagement en route, conformément au document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement », ou nom de cet aérodrome ou ces aérodromes, si aucun indicatif n’a été attribué. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente, emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			u) RALT/: four-letter ICAO location indicator of the en-route alternate aerodrome (s) , in accordance with ICAO document 7910 — "Location indicators", or name of such aerodrome or aerodromes, if no area code has been assigned. In the case of an aerodrome not included in the relevant aeronautical information publication, the location of the aerodrome according to either latitude and longitude or the bearing from and distance from the nearest significant point, as described in DEP/ above.
	v) TALT/ : indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de l’aérodrome ou des aérodromes de dégagement au décollage, conformément au document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement », ou nom de cet ou ces aérodromes si aucun indicatif n’a été attribué. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente, emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			v) TALT/: four-letter ICAO location indicator of the take-off alternate aerodrome (s), in accordance with ICAO document 7910 — "Location indicators", or name of such aerodrome(s) if no area code has been assigned. In the case of an aerodrome not included in the relevant aeronautical information publication, the location of the aerodrome according to either latitude and longitude or the bearing from and distance from the nearest significant point, as described in DEP/ above.
	w) RIF/ : détails sur la route menant au nouvel aérodrome de destination suivis de l’indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de cet aérodrome. La nouvelle route doit faire l’objet d’une modification d’autorisation en cours de vol.			w) RIF/: details on the route to the revised destination aerodrome followed by the four-letter ICAO location indicator of that aerodrome. The revised route must be subject to reclearance in flight. Examples: RIF/DTA HEC KLAX, RIF/ESP G94 CLA YPPH
	Exemples : RIF/DTA HEC KLAX, RIF/ESP G94 CLA YPPH
	x) RMK/ : toute autre remarque en langage clair exigée par l’autorité ATS compétente ou jugée nécessaire.			x) RMK/: any other plain language remarks required by the competent ATS authority or deemed necessary.
	[EUR] RFP/ : Indicateur du numéro de l’itération de remplacement de plan de vol. Indiquer sous RFP/ la lettre “Q” suivie d’un chiffre indiquant le numéro de l’itération de remplacement de plan de vol soumis. Pour l’usage détaillé de cet indicateur, se référer à l’IFPS Users Manual.			[EUR] RFP/ : Indicator of the flight plan replacement iteration number. Indicate under RFP/ the letter "Q" followed by a number indicating the number of the submitted flight plan replacement iteration. For detailed use of this indicator, refer to the IFPS Users Manual.
	Exemple : « RFP/Q2 » signifie « Plan de vol de remplacement n°2 (i.e. seconde substitution) »			Example: "RFP/Q2" stands for "Replacement Flight Plan #2 (i.e. second substitution)"
	[EUR] EUR/PROTECTED : indique que le plan de vol ne sera pas rendu visible sur le portail NOP du NMOC. Cet indicateur ne doit pas être inclus dans les plans de vol adressés à un autre organisme que l’IFPS. Pour l’usage détaillé de cet indicateur, se référer à l’IFPS Users Manual.			[EUR] EUR/PROTECTED: indicates that the flight plan will not be made visible on the NMOC NOP portal. This indicator should not be included in flight plans sent to an unit other than IFPS. For detailed use of this indicator, refer to the IFPS Users Manual.

	CHAMP 19 : Renseignements complémentaires			FIELD 19: Supplementary Information
	1. Autonomie			1. endurance
	À la suite de E/, insérer un groupe de 4 chiffre donnant l’autonomie en heures et minutes.			Following E/, insert a group of 4 digits giving endurance in hours and minutes.
	2. Personnes à bord			2. Persons on board
	À la suite de P/ :			Following P/:
	a) indiquer le nombre total de personnes (passagers et membres d’équipage) présentes à bord, lorsque ce renseignement est exigé par l’autorité ATS compétente ; ou			a) indicate the total number of persons (passengers and crew) on board, where such information is required by the competent ATS authority; or
	b) insérer les lettres TBN signifiant « à notifier », si ce nombre n’est pas connu au moment du dépôt.			b) insert the letters TBN meaning "to be notified", if this number is not known at the time of filing.
	3. radio et balise de secours			3. Radio and emergency beacon
	À la suite de R/, biffer une ou plusieurs des lettres qui suivent selon le cas			After R/, cross out one or more of the following letters as appropriate
	a) La lettre U, s’il n’y a pas de poste portatif à fréquence UHF 243,0 MHz; b) La lettre V, s’il n’y a pas de poste portatif à fréquence VHF 121,5 MHz; c) La lettre E, s’il n’y a pas de balise d’urgence (ELT/PLB).			a) the letter U, if there is no portable station with a 243.0 MHz UHF frequency; b) the letter V, if there is no portable station with a VHF frequency of 121.5 MHz; c) the letter E, if there is no emergency beacon (ELT/PLB).
	Si la lettre E n’est pas biffée, préciser en case 19 – champ Remarques (N/) le type de balise ELT/PLB parmi les types ELT/AF, ELT/AP, ELT/AD, ELT/S, PLB, présentés ci-dessous :			If the letter E is not crossed out, specify in field 19 – Remarks field (N/) the type of ELT/PLB among the types ELT/AF, ELT/AP, ELT/AD, ELT/S, PLB, presented below:
	i. ELT (Emergency Locator Transmitter ou émetteur de localisation d’urgence), équipement spécifique à l’aéronautique qui peut être mis en marche automatiquement à l'impact, ou déclenché manuellement :			i. ELT (Emergency Locator Transmitter), aeronautical-specific equipment that can be started automatically on impact, or triggered manually:
	o ELT/AF : A pour activation Automatique, F pour Fixe car attaché de façon permanente à l’aéronef. o ELT/AP : A pour activation Automatique, P pour Portatif car bien qu’attaché de façon rigide à un aéronef, peut être aisément enlevé de l'aéronef. o ELT/AD : A pour activation Automatique, D pour largable car bien qu’attaché de façon rigide à un aéronef, peut être largué et mis en marche automatiquement par l'impact et, dans certains cas, par des détecteurs hydrostatiques. Le largage manuel est aussi prévu. o ELT/S : pour activation manuelle de Survie, qui peut être enlevé d'un aéronef, qui est rangé de manière à faciliter sa prompte utilisation dans une situation d'urgence et qui est mis en marche manuellement par des survivants.			o ELT/AF: A for Automatic activation, F for Fixed because permanently attached to the aircraft. o ELT/AP: A for Automatic activation, P for Portable because although rigidly attached to an aircraft, can be easily removed from the aircraft. o ELT/AD: A for Automatic activation, D for droppable because although rigidly attached to an aircraft, can be dropped and started automatically by impact and, in some cases, by hydrostatic detectors. Manual dropping is also planned. o ELT/S: for manual activation of Survival, which can be removed from an aircraft, is stowed in such a way as to facilitate its prompt use in an emergency situation and is started manually by survivors.
	ii. PLB (Personal Locator Beacon ou balise de localisation personnelle) une balise de détresse autre qu’un ELT, autonome et portable, non spécifique à l’aéronautique, qui est mise en marche manuellement par des survivants.			ii. PLB (Personal Locator Beacon) an emergency beacon other than an ELT, autonomous and portable, non-aeronautical specific, which is manually activated by survivors.

	4. Equipement de survie			4. Survival equipment
	À la suite de S/, biffer une ou plusieurs des lettres qui suivent selon le cas :			After S/ , cross out one or more of the following letters, as appropriate:
	a) Toutes les lettres, s’il n’y a pas d’équipement de survie à bord ; b) La lettre P, s’il n’y a pas d’équipement de survie en milieu polaire à bord; c) La lettre D, s’il n’y a pas d’équipement de survie en milieu désertique à bord ; d) La lettre M, s’il n’y a pas d’équipement de survie en mer à bord ; e) La lettre J, s’il n’y a pas d’équipement de survie dans la jungle à bord.			a) all letters, if there is no survival equipment on board; b) the letter P, if there is no polar survival equipment on board; c) the letter D, if there is no desert survival equipment on board; d) the letter M, if there is no maritime survival equipment on board; e) the letter J, if there is no jungle survival equipment on board.
	5. Gilets de sauvetage			5. Life jackets
	À la suite de J/, biffer une ou plusieurs des lettres qui suivent selon le cas:			After J/, cross out one or more of the following letters, as appropriate:
	a) toutes les lettres, s’il n’y a pas de gilet de sauvetage à bord ; b) la lettre L, si les gilets de sauvetage ne comportent pas de lampes ; c) la lettre F, si les gilets de sauvetage ne sont pas pourvus de fluorescéine; d) lettre U ou V, ou ces deux lettres, comme au 1) — « Radio » — ci-dessus, pour indiquer le cas échéant l’équipement radio des gilets de sauvetage.			a) all letters, if there is no lifejacket on board; b) the letter L, if the lifejackets do not have lamps; c) the letter F, if the lifejackets are not provided with fluorescein; d) letter U or V, or both, as in (1) — "Radio" — above, to indicate, where appropriate, the radio equipment of the life jackets.

	6. Canots			6. dinghies
	À la suite de D/, indiquer les éléments relatifs aux canots de la façon suivante :			Following D/, indicate the elements relating to the dinghiesas follows:
	a) S’il n’y a pas de canot à bord : biffer les lettres D et C ; ou			a) if there is no dinghies on board: cross out the letters D and C; or
	b) Si des canots sont à bord, indiquer leurs caractéristiques comme il suit:			b) if dinghies are on board, indicate their characteristics as follows:
	i. NOMBRE : indiquer le nombre de canots transportés ; ii. CAPACITE : indiquer le nombre total des personnes pouvant prendre place à bord de tous les canots transportés ; iii. COUVERTURE : biffer la lettre C, si les canots ne sont pas couverts ; iv. COULEUR : indiquer la couleur des canots.			i. NUMBER: indicate the number of dinghies carried; ii. CAPACITY: indicate the total number of persons who may board all the dinghies carried; iii. COVER: cross out the letter C, if the dinghiesare not covered; iv. COLOR: indicate the color of the dinghies.

	7. Couleurs et marques de l’aéronef			7. Aircraft colours and markings
	À la suite de A/, indiquer la couleur de l’aéronef et ses marques significatives.			After A/ , indicate the colour of the aircraft and its significant markings.
	8. Remarques relatives à l’équipement de survie.			8. remarks on Survival equipment.
	À la suite de N/, indiquer tout autre équipement de survie se trouvant à bord et toute autre remarque concernant l’équipement de survie, ou biffer la lettre N en l’absence de remarques.			After N/ , indicate any other survival equipment on board and any other remarks concerning survival equipment, or cross out the letter N if no remarks are made.
	9. Pilote			9. Pilot
	À la suite de C/, indiquer le nom du pilote commandant de bord.			After C/, indicate the name of the pilot-in-command.
	Entité déposant le plan de vol			Entity submitting the flight plan
	Insérer en langage clair, dans le champ « DEPOSE PAR », le nom de l’organisme, du service ou de la personne qui dépose le plan de vol.			Insert in plain language, in the "DEPOSIT BY" field, the name of the organization, department or person filing the flight plan.

1.10.2.3	Restrictions, limitations et informations particulières		1.10.2.3	Restrictions, limitations and special information
1.10.2.3.1	Respect des règles d'utilisation et de disponibilité de l'espace aérien Les plans de vol à destination, en provenance, ou traversant l’espace aérien français (FIR/UIR, CTA/TMA, CTR, ...) doivent respecter les restrictions définies dans le document de disponibilité des routes (RAD).		1.10.2.3.1	adherence to airspace utilization rules and availability Flight plans to, from or through French airspace (FIR/UIR, CTA/TMA, CTR, etc.) must comply with the restrictions defined in the route availability document (RAD).
	Ce document de référence européen commun contenant toutes les règles d'utilisation et de disponibilité de l'espace aérien français est disponible via https://www.nm.eurocontrol.int/RAD/index.html.			This common European reference document containing all airspace utilisation rules and availability of French airspace is available via https://www.nm.eurocontrol.int/RAD/index.html.
	Pour répondre à la complexité des restrictions RAD, tout projet de route doit respecter a minima les règles de la parité des niveaux de vol et peut être testé dans l’outil du NM sur le NOP Portal -> Free Text Editor https://www.public.nm.eurocontrol.int/PUBPORTAL.			To meet the complexity of RAD restrictions, any routes project must comply at least with the rules of parity of flight levels and be tested in the NM tool on the NOP Portal -> Free Text Editor https://www.public.nm.eurocontrol.int/PUBPORTAL
	Des informations complémentaires sur le RAD en France peuvent être obtenues en contactant la DSNA/DO/RAD Team à l’adresse do-rad@aviation-civile.gouv.fr. La publication à l’AUP/UUP des zones militaires auxquelles certaines de ces restrictions sont associées permet un traitement volumique des plans de vol IFR.			Further information on RAD in France can be obtained by contacting the DSNA/DO/RAD Team at do-rad@aviation-civile.gouv.fr The publication in the AUP/UUP of the military zones with which some of these restrictions are associated allows for volume processing of IFR flight plans.

1.10.2.3.2	outils de visualisation pour la mise en œuvre d’Espaces en cheminement libre (FRA)		1.10.2.3.2	Visualization tool for the implementation of the Free Routing Airspace (FRA)
	Les procédures de planification particulières pour le FRA sont en ENR 1.3			The specific planning procedures for FRA are in ENR 1.3.
	Un portail FRA@DSNA (https://fra.dsna.fr) est accessible depuis le site de la DSNA (https://dsna.fr).			A FRA@DSNA portal (https://fra.dsna.fr) is available on the DSNA website (https://dsna.fr).
	Il donne accès à un outil de visualisation des routes planifiables dans les espaces FRA de la DSNA, avec possibilités de filtrage.			Access is granted without additional step to all those who already have a login and password for the CDM@DSNA portal.
	Il est ouvert sans démarche supplémentaire à tous ceux possédant déjà un identifiant et un mot de passe pour le portail CDM@DSNA.
	Pour les usagers désirant s’inscrire :			For users wishing to register :
	- Aller sur https://cdm.dsna.fr - Cliquer sur « Sign in » en bas de page - Compléter le formulaire d’inscription - Une fois le mot de passe obtenu, aller sur https://fra.dsna.fr et se connecter avec l’identifiant et le mot de passe nouvellement créé.			- Go to https://cdm.dsna.fr - Click on "Sign in" at the bottom of the page - Complete the registration form - Once the password obtained, go to https://fra.dsna.fr and use the newly created login and password.

1.10.2.3.3	Flight plan Buffer Zone (FBZ) – zone tampon de plan de vol		1.10.2.3.3	Flight plan Buffer Zone (FBZ)
	Pour chaque zone pertinente, une FBZ a été établie à des fins de planification des vols IFR uniquement. Dans pareil cas, les restrictions portent sur la FBZ et non sur la zone elle-même, permettant de bénéficier d’un tampon géographique et/ou temporel. Les plans de vol peuvent être déposés jusqu'à la limite de la FBZ lorsqu'elle est active. La route décrite dans le champ 15 du formulaire de plan de vol, devrait considérer la trajectoire nominale entre deux points selon la route la plus courte du grand cercle (orthodromie). Une FBZ quand elle est active, bloque les routes IFR impactant le volume concerné et implique l’utilisation d’une route de contournement.			When applicable, for each relevant area, an FBZ has been established for IFR flight planning purposes only. In such cases, the restrictions relate to the FBZ and not to the area itself, allowing for a geographical and/or temporal buffer. Flight plans can be filed up to the limit of the FBZ when it is active. The route described in field 15 of the flight plan form should consider the nominal track between two points according to the great circle shortest route (orthodromy). An FBZ when active, blocks IFR routes impacting the volume concerned and implies the use of a bypass route.
	La zone concernée et la ou les FBZ associées ainsi que les modalités d’activation sont décrites en ENR5.2 et sont publiées dans l’AUP/UUP, de même que les restrictions associées.			The area concerned and the associated FBZ(s) and the activation procedures are described in ENR5.2 and are published in the AUP/UUP, together with the associated restrictions.

1.10.2.3.4	No Planning Zone (NPZ) – zone de non-planification		1.10.2.3.4	No Planning Zone (NPZ)
	Des NPZ sont publiables dans l'espace aérien Free Route français. Une NPZ est un volume d'espace aérien défini à l'intérieur duquel la planification des trajectoires FRA DCT est soit interdite, soit autorisée uniquement pour les exceptions décrites en ENR2.2.			NPZs can be published in French Free Route airspace. An NPZ is a defined airspace volume within which the planning of FRA DCT trajectories is either prohibited or permitted only for the exceptions described in ENR2.2.
	Les usagers de l'espace aérien peuvent éviter ces zones en planifiant via des points significatifs appropriés autour de la NPZ ou selon les conditions décrites. La planification d'un vol à travers la NPZ concernée entraînera un message de rejet par l'IFPS, sauf si les conditions définies sont remplies.			Airspace users can avoid these areas by planning via appropriate significant points around the NPZ or under the conditions described. Flight planning through the relevant NPZ will result in a rejection message by the IFPS, unless the defined conditions are met.

1.10.3	Le système de plan de vol répétitif (RPL)		1.10.3	Repetitive flight plan (RPL) system
	Depuis le 21 mars 2020, le service de gestion des plans de vol répétitifs (RPL) n’est plus assuré par le Network Manager (Eurocontrol). Les opérateurs doivent remplir des PLN pour chaque vol conformément au §1.10.2.			Since 21 March 2020, the repetitive flight plan (RPL) management service is no longer provided by the Network Manager (Eurocontrol). Operators must complete PLNs for each flight in accordance with §1.10.2.

1.10.4	Les changements apportés au plan de vol soumis		1.10.4	Changes to the submitted flight plan
	Toutes les modifications apportées à un plan de vol déposé en vue d’un vol IFR, ou d’un vol VFR effectué en tant que vol contrôlé, sont signalées dès que possible à l’organisme compétent des services de la circulation aérienne. Dans le cas des autres vols VFR, toute modification importante apportée à un plan de vol est signalée dès que possible à l’organisme compétent des services de la circulation aérienne. Les messages de mouvement, les messages de coordination, les messages complémentaires permettent également la transmissions d’informations actualisées sur les plans de vol. Ces messages ainsi que leur adressage sont décrits en ENR1.11.			All changes to a flight plan filed for an IFR flight, or a VFR flight as a controlled flight, shall be reported as soon as possible to the competent air traffic services unit. In the case of other VFR flights, any significant changes to a flight plan shall be reported as soon as possible to the competent air traffic services unit. Movement messages, coordination messages, complementary messages also allow the transmission of up-to-date information on flight plans. These messages and their addressing are described in ENR1.11.

1.10.5	Planifications particulières		1.10.5	Special planning
1.10.5.1	Vols au départ ou à l’arrivée d’aérodromes coordonnés.		1.10.5.1	Flights to or from coordinated aerodromes.
1.10.5.1.1	Vols concernés		1.10.5.1.1	Affected flights
	Certains aérodromes sont dits « à facilitation d’horaires » ou « coordonnés » au sens du règlement communautaire n°95/93 du 18 janvier 1993 modifié. Ils sont désignés comme tel par arrêté du ministre chargé de l’aviation civile. Sur un aéroport coordonné, tout atterrissage et tout décollage d’un aéronef en régime de vol IFR doit, sauf en cas de force majeure, d’atterrissage d’urgence, de vols d’Etat ou humanitaires, faire l’objet d’une attribution préalable de créneau horaire aéroportuaire par l’association COHOR. Les créneaux aéroportuaires doivent être mis à jour par les exploitants d'aéronefs en fonction des changements apportés à leur demande initiale.			Some aerodromes are called "schedule facilitated" or "coordinated" as defined in the Community Regulation No. 95/93 of 18 January 1993 as amended. They are designated as such by an Order of the Minister responsible for civil aviation. On a coordinated airport, any landing and take-off of an aircraft in IFR flight must, except in cases of force majeure, emergency landing, state or humanitarian flights, be the subject of a prior allocation of airport slot by the COHOR association. Airport slots must be updated by aircraft operators based on changes to their initial application.
	La DGAC a mis en place pour ces aéroports un système de contrôle de la cohérence entre les plans de vols déposés et les créneaux aéroportuaires attribués par le coordonnateur. Afin de faciliter ce contrôle, pour les vols d’aviation d’affaires et d’aviation générale, il est obligatoire de renseigner le champ 18 du plan de vol avec le numéro d’identification communiqué par COHOR lors de l’attribution du créneau aéroportuaire correspondant.			The French CAA (DGAC) has set up a system for checking the consistency between the flight plans submitted and the airport slots allocated by the coordinator for these airports. In order to facilitate this control, for business and general aviation flights, it is mandatory to fill in field 18 of the flight plan with the identification number communicated by COHOR when allocating the corresponding airport slot.
	Le format de dépôt est le suivant : RMK/ASL<numéro d’identification >			The filing format is: RMK/ASL<identification number>
	Le numéro d’identification est celui communiqué par le coordonnateur lors de l’attribution du créneau aéroportuaire. Il est constitué de 14 caractères alphanumériques, dont les 4 premiers sont le code OACI de l’aéroport pour lequel le créneau aéroportuaire a été délivré.			The identification number shall be provided by the coordinator when the airport slot is allocated. It consists of 14 alphanumeric characters, the first 4 of which are the ICAO code of the airport for which the airport slot was issued.
	Exemple : RMK/ASLLFMDA000000901			Example: RMK/ASLLFMDA000000901
	Si le vol relie deux aéroports coordonnés, les numéros d’identification délivrés par le coordonnateur pour chacun des aéroports doivent être renseignés dans le champ 18 suivant le format ci-dessous : RMK/ASLLFMND123456789 RMK/ASLLFMDA901234567			If the flight connects two coordinated airports, the identification numbers issued by the coordinator for each of the airports must be entered in field 18 in the format below: RMK/ASLLFMND123456789 RMK/ASLLFMDA901234567
	Les vols d’aviation d’affaires et d’aviation générale pour lesquels le plan de vol ne mentionnera pas de numéro d’identification feront l'objet d'une vérification auprès de l'exploitant par l'organisme COHOR et pourront, le cas échéant, être suspendus. Un message sera alors envoyé à l'adresse origine du plan de vol, au nom de la Direction générale de l'aviation civile.			Business and general aviation flights for which the flight plan does not include an identification number will be checked with the operator by COHOR and may, if necessary, be suspended. A message will then be sent to the original address of the flight plan, on behalf of the french CAA (DGAC).
	Les vols entrepris en violation du règlement communautaire n°95/93 susmentionné et de l’article R.132-4 du code de l’aviation civile (vols sans créneau aéroportuaire correspondant) s’exposent à une amende administrative de 7500 euros, doublée en cas de récidive conformément à l’article R.160-1 dudit code.			Flights undertaken in violation of the above-mentioned Community Regulation No. 95/93 and Article R.132-4 of the Civil Aviation Code (flights without a corresponding airport slot) are subject to an administrative fine of 7500 euros, doubled in the event of a repeat infringement in accordance with Article R.160-1 of the said Code.

1.10.5.1.2	Renseignements complémentaires		1.10.5.1.2	Additional information
	Coordonnées de COHOR : Site web : www.cohor.org			CONTACT DETAILS OF COHOR: Website: www.cohor.org
	Email : slots@cohor.org			Email: slots@cohor.org
	TEL : +33 1 49 75 88 10			TEL: +33 1 49 75 88 10
	Adresse postale :			Mailing address:
	2 rue du Commandant Mouchotte Bât.522 ORLYTECH 91550 PARAY VIEILLE POSTE			2 rue du Commandant Mouchotte Bât.522 ORLYTECH 91550 PARAY VIEILLE POSTE
	Horaires : du lundi au vendredi, de 08:30 à 17:30 (Heures locales).			Opening hours: Monday to Friday, from 08:30 to 17:30 (Local time).
	Pour les vols d’aviation d’affaires et d’aviation générale, le créneau aéroportuaire peut être obtenu par l’intermédiaire d’un assistant aéroportuaire qui communiquera le numéro d’identification à reporter dans le champ 18 du plan de vol. La liste et les contacts des assistants aéroportuaires traitant les vols d’aviation générale et d’aviation d’affaire est disponible pour chacun des aéroports coordonnés sur le site internet de COHOR (www.cohor.org).			For business and general aviation flights, the airport slot can be obtained through an airport assistant (ground handler) who will communicate the identification number to be reported in field 18 of the flight plan. The list and contacts of airport ground handler for general and business aviation flights is available for each of the coordinated airports on the COHOR website (www.cohor.org).

1.10.5.2	Vols circulaires en régime de vol IFR au-dessus du FL 145		1.10.5.2	IFR circular flights over FL 145
1.10.5.2.1	Caractéristique des vols concernés		1.10.5.2.1	Characteristic of the flights concerned
	Les vols concernés sont les vols en régime de vol IFR, au-dessus du FL 145, dont l’aérodrome de départ et l’aérodrome de destination sont identiques (vols circulaires). La trajectoire des vols circulaires en régime de vol IFR au-dessus du FL 145 peut se révéler incompatible avec les flux de trafic aérien habituels. Ces vols font l’objet d’une étude d’intégration dans le trafic aérien dans le cadre de la procédure de coordination préalable avec les organismes français de la circulation aérienne décrite ci-après. Cette procédure ne s’applique pas aux vols effectués après des travaux de maintenance afin de restituer le certificat de navigabilité qui relèvent de la circulation d’essais et de réception (voir § 1.10.5.3).			The flights concerned are flights in IFR, over FL 145, whose departure aerodrome and destination aerodrome are identical (circular flights). The trajectory of circular flights in IFR over FL 145 may be incompatible with usual air traffic flows. These flights are subject of an assessment for integration into air traffic as part of the prior coordination procedure with French ATS units described below. Note 5.2.1 - This procedure does not apply to flights carried out after maintenance work in order to restore the certificate of airworthiness which are part of the test and acceptance air traffic (see § 1.10.5.3).

1.10.5.2.2	Procédure de coordination préalable avec les organismes français de la circulation aérienne :		1.10.5.2.2	Prior coordination procedure with French air traffic units:
	Deux jours ouvrés avant le vol, au plus tard à 12h00 locales (sauf accord particulier entre un exploitant aérien et un organisme ATS), l’exploitant aérien fait une demande de vol circulaire par courriel à l’organisme de la circulation aérienne concerné :			Two working days before the flight, no later than 12:00 local time (unless otherwise agreed between an air operator and an ATS unit), the air operator shall make a circular flight request by email to the air traffic organization concerned:

	Centre de contrôle	Adresse courriel de contact		Control Center	Contact email address
	CRNA BORDEAUX ACC/UAC (LFBB)	crna-so-e-ct-temps-reel@aviation-civile.gouv.fr		CRNA BORDEAUX ACC/UAC (LFBB)	crna-so-e-ct-temps-reel@aviation-civile.gouv.fr
	CRNA BREST ACC/UAC (LFRR)	crna-o-e-co-temps-reel-bf@aviation-civile.gouv.fr		CRNA BREST ACC/UAC (LFRR)	crna-o-e-co-temps-reel-bf@aviation-civile.gouv.fr
	CRNA MARSEILLE ACC/UAC (LFMM)	crna-se-e-ctrl-tempsreel@aviation-civile.gouv.fr		CRNA MARSEILLE ACC/UAC (LFMM)	crna-se-e-ctrl-tempsreel@aviation-civile.gouv.fr
	CRNA PARIS ACC/UAC (LFFF)	lfff-sub-ctl-bf@aviation-civile.gouv.fr		CRNA PARIS ACC/UAC (LFFF)	lfff-sub-ctl-bf@aviation-civile.gouv.fr
	CRNA REIMS ACC/UAC (LFEE)	reims-acc.spacc@aviation-civile.gouv.fr		CRNA REIMS ACC/UAC (LFEE)	reims-acc.spacc@aviation-civile.gouv.fr
	SNA CE - LFLL	temps-reel.lyon@aviation-civile.gouv.fr		SNA CE - LFLL	temps-reel.lyon@aviation-civile.gouv.fr
	SNA CE - LFLC	sna-ce-clermont-temps-reel@aviation-civile.gouv.fr		SNA CE - LFLC	sna-ce-clermont-temps-reel@aviation-civile.gouv.fr
	SNA N	sna-n-lille-controle-encadrement@aviation-civile.gouv.fr		SNA N	sna-n-lille-controle-encadrement@aviation-civile.gouv.fr
	SNA NE - LFST	strasbourg.atm-procedures@aviation-civile.gouv.fr		SNA NE - LFST	strasbourg.atm-procedures@aviation-civile.gouv.fr
	SNA NE - LFSB	bale.atm-procedures@aviation-civile.gouv.fr		SNA NE - LFSB	bale.atm-procedures@aviation-civile.gouv.fr
	SNA O - LFRS	sna-o-e-ct-ld@aviation-civile.gouv.fr		SNA O - LFRS	sna-o-e-ct-ld@aviation-civile.gouv.fr
	SNA RP - CDG	lfpg-ctl@aviation-civile.gouv.fr		SNA RP - CDG	lfpg-ctl@aviation-civile.gouv.fr
	SNA RP - ORLY	lfpo-sub-ctl@aviation-civile.gouv.fr		SNA RP - ORLY	lfpo-sub-ctl@aviation-civile.gouv.fr
	SNA RP - AG	sna-rp-ag-sub_etude-bf@aviation-civile.gouv.fr		SNA RP - AG	sna-rp-ag-sub_etude-bf@aviation-civile.gouv.fr
	SNA S	sna-s-blagnac.controle@aviation-civile.gouv.fr		SNA S	sna-s-blagnac.controle@aviation-civile.gouv.fr
	SNA SE	temps-reel-nice-bf@aviation-civile.gouv.fr		SNA SE	temps-reel-nice-bf@aviation-civile.gouv.fr
	SNA SO - LFBD	sna-so-ctl@aviation-civile.gouv.fr		SNA SO - LFBD	sna-so-ctl@aviation-civile.gouv.fr
	SNA SO - LFBP	sna-so-pyrenees-ctl-ld@aviation-civile.gouv.fr temps-reel.marseille@aviation-civile.gouv.fr		SNA SO - LFBP	sna-so-pyrenees-ctl-ld@aviation-civile.gouv.fr
	SNA SSE - LFML	temps-reel.marseille@aviation-civile.gouv.fr		SNA SSE - LFML	temps-reel.marseille@aviation-civile.gouv.fr
	SNA SSE - LFMT	montpellier-subdivision-ctl@aviation-civile.gouv.fr		SNA SSE - LFMT	montpellier-subdivision-ctl@aviation-civile.gouv.fr

	Si plusieurs centres de contrôle sont impactés, la demande doit être transmise à la Direction des Opérations de la DSNA (DSNA/DO/DOM2/pôle GEF) : do-2u-exomil@aviation-civile.gouv.fr) qui coordonnera l’activité avec les centres concernés.			If several ATC units are impacted, the request must be sent to the Directorate of Operations of the DSNA (DSNA/DO/DOM2/GEF pole): do-2u-exomil@aviation-civile.gouv.fr) which will coordinate the activity with the centers concerned.
	Eléments à communiquer lors la demande : - Indicatif d’appel ; - Type d’aéronef ; - Date et heure estimée de décollage ; - Route et niveaux de vol demandés ; - Durée du vol ; - Profil du vol dans le plan vertical ; - Vitesses d’évolution ; - Nature de la mission et objectif du vol circulaire ; - Numéro de téléphone du demandeur.			Elements to communicate when requesting: - Call sign; - Aircraft type; - Estimated date and time of take-off; - Route and flight levels requested; - Duration of the flight; - Flight profile in the vertical plane; - Rates of evolution; - Nature of the mission and objective of the circular flight; - Applicant's telephone number.
	En fonction des contraintes identifiées, les organismes de la circulation aérienne peuvent demander à l’exploitant d’effectuer des modifications de route, de niveaux de vol ou d’horaires. Les modifications effectuées en accord avec les organismes de la circulation aérienne assurent l’exploitant aérien du bon déroulement des opérations envisagées			Depending on the constraints identified, air traffic services units may ask the operator to make changes to the route, flight levels or schedules. Amendments made in agreement with air traffic services units shall ensure that the air operator runs smoothly the operations considered.
	A noter que si aucune demande n’a été faite au préalable, le vol ou les demandes d’évolutions particulières pourront être refusés en temps réel par les contrôleurs de la circulation aérienne. Faute d’une préparation coordonnée, ce vol peut affecter négativement la charge de travail des organismes de la circulation aérienne. À cet égard, l’exploitant d’aéronef s’expose à une sanction telle que mentionnée à l’article R. 160-1 du code de l’aviation civile et rappelée à l’ENR 1.10.6.			It should be noted that if no request has been made beforehand, the flight or requests for special changes may be refused in real time by air traffic controllers. Without coordinated preparation, this flight can negatively affect the workload of air traffic units. In this regard, the aircraft operator is liable to a penalty as mentioned in Article R. 160-1 of the Civil Aviation Code and recalled in ENR 1.10.6.

1.10.5.3	Vols effectués après des travaux de maintenance afin de restituer le certificat de navigabilité		1.10.5.3	Flights carried out after maintenance work in order to restore the certificate of airworthiness
1.10.5.3.1	Introduction		1.10.5.3.1	Introduction
	Les vols devant être exécutés après des travaux de maintenance, intervention ou chantier effectués en atelier sur les aéronefs dans la perspective de restituer aux aéronefs leur certificat de navigabilité peuvent, par leur caractère particulier, être refusés par les organismes civils de contrôle aérien.			Flights to be carried out after maintenance, intervention or workshop work carried out on aircraft with a view to restoring to the aircraft their certificate of airworthiness may, by their particular nature, be refused by civil air traffic control units.
	Ces vols doivent alors être effectués, partiellement ou totalement, sous la responsabilité des Centres de Contrôle Essais-Réception (CCER) de la DGA : «DGA Essais en vol » (DGA EV) organisme relevant de la Direction Générale de l’Armement.			These flights must then be carried out, partially or totally, under the responsibility of the Test-Reception Control Centers (CCER) of the DGA: "DGA Flight Tests" (DGA EV) body under the Directorate General of Armaments.
	Le dispositif de contrôle aérien de DGA EV est constitué de sept CCER implantés sur divers sites du Ministère des Armées ou du Ministère chargé des transports, dont notamment trois des cinq centres en route de la navigation aérienne (CRNA). Ces centres de contrôle sont situés à Aix-en-Provence (CRNA/Sud-Est), à Bordeaux (CRNA/Sud-Ouest), à Brest (CRNA/Ouest), à Cazaux (centre militaire de contrôle de Cazaux), à Istres (centre militaire de contrôle d’Istres), à Mont de Marsan (centre de détection et de contrôle de l’armée de l’air), à Toulouse (Approche de Toulouse Blagnac).			DGA EV's air traffic control system consists of seven CCER located on various sites of the Ministry of the Armed Forces or the Ministry of Transport, including three of the five en route control centres (CRNA). These control centers are located in Aix-en-Provence (CRNA/South-East), Bordeaux (CRNA/South-West), Brest (CRNA/West), Cazaux (Cazaux military control center), Istres (Istres military control center), Mont de Marsan (air force detection and control center), Toulouse (Toulouse Blagnac approach).

1.10.5.3.2	Procédure d’agrément		1.10.5.3.2	Approval procedure
	Conformément aux dispositions de l’article D. 131-4 du code de l’aviation civile, les nouveaux utilisateurs potentiels des services de la circulation aérienne d’essais-réception (CER) doivent déposer une demande afin d’obtenir l’agrément du directeur de DGA Essais en vol (DGA EV) pour effectuer un vol en CER.			In accordance with the provisions of Article D. 131-4 of the Civil Aviation Code, potential new users of Air Traffic Type-Approval (REB) services must apply for approval from the Director of DGA Flight Tests (DGA EV) to conduct a CER flight.
	Cette demande doit être adressée à : DGA Essais en vol Base d’essais d’Istres Division CER 13128 Istres Armées			This request should be addressed to: DGA Essais en vol Base d’essais d’Istres D ivision CER 13128 Istres Armées

1.10.5.3.3	Planification des vols		1.10.5.3.3	Flight planning
	Conformément aux conditions générales d’utilisation des services de la CER (diffusées lors de la procédure d’agrément), toute activité doit être programmée et s’inscrire dans le cadre d’un contrat entre la DGA EV et l’exploitant.			In accordance with the general conditions of use of the CER services (disseminated during the authorisation procedure), any activity must be scheduled and be part of a contract between the DGA EV and the operator.
	Les demandes de vol doivent être adressées par télécopie à la Cellule de Coordination de la division CER à Istres. Cet organisme est chargé de la planification de toute l’activité contrôlée par les centres de contrôle essai réception (CCER) à l’intérieur ou à l’extérieur d’espaces aériens spécifiques Coordonnateurs / Coordinators			Flight requests must be sent by fax to the Coordination Cell of the REC Division in Istres. This body is responsible for planning all activity controlled by test reception control centres (RECCs) inside or outside specific airspaces Coordonnateurs / Coordinators
	TEL : 04 42 48 36 67 ou / or TEL : 04 42 48 36 68 Fax : 04 42 48 35 92			TEL: +33(0)4 42 48 36 67 or / or TEL: +33( 0)4 42 48 36 68 Fax:+33( 0)4 42 48 35 92
	Chaque demande doit être obligatoirement accompagnée d’un profil de vol.			Each request must be accompanied by a flight profile.
	En fonction de la localisation des aérodromes de départ et de destination, et en fonction de la nature des opérations à effectuer en vol, le vol est : - Soit pris en charge totalement par le contrôle de la circulation aérienne d’essais-réception (CER) ; - Soit pris en charge successivement par les organismes civils de contrôle (d’aérodrome et d’approche) et par le contrôle de la circulation aérienne d’essais-réception.			Depending on the location of the departure and destination aerodromes, and depending on the nature of the operations to be carried out in flight, the flight: - is fully supported by air traffic control test-reception (CER); - is taken over successively by the civilian control units (aerodrome and approach) and by air traffic control of test-reception.
	Dans tous les cas, un plan de vol doit être déposé. Pour la phase du vol exécutée avec le contrôle CER, le contenu du plan de vol est arrêté au moment de la demande de planification du vol avec la Cellule de Coordination.			In all cases, a flight plan must be filed. For the phase of the flight executed with the CER control, the content of the flight plan is decided at the time of the request for flight planning with the Coordination Cell.
	Les demandes doivent respecter les délais suivants			Applications must meet the following deadlines

	Programmation journalière / Daily planning		A J-1 avant 16h00 locales / At D-1 before 1600 (local time)
	Programmation hebdomadaire / Weekly planning		Le jeudi avant 16h00 locales pour la semaine suivante On Thursday before 1600 (local time) for the next week
	Vols du lundi ou premier jour consécutif à une journée non ouvrée. Flights on Monday and for the first dayafter a non-working day.		Dernier jour ouvrable avant 12h00 locales Last working day before 1200 (local time)
	Vols du samedi devant être effectués entre 09h00 et 13h00 locales. Flights on Saturday between 0900 and 1300 (local time).		Le jeudi avant 13h00 locales / On Thursday before 1300 (local time)

	La programmation des vols est arrêtée au plus tard à 18h00 locales par la Cellule de Coordination. Cette programmation est alors diffusée à l’ensemble des usagers et des organismes de contrôle de la CER concernés.			The scheduling of flights is stopped no later than 18:00 local time by the Coordination Cell. This programming is then broadcast to all users and supervisory bodies of the CER concerned.
	Note 5.3.1 : les demandes de vols nécessitant l’utilisation d’espaces particuliers soumis à réservation au niveau national, devront être déposées à J-2 auprès de la Cellule de Coordination.			Note 5. 3.1: requests for flights requiring the use of particular spaces subject to reservation at the national level, must be submitted to the Coordination Unit on D-2.

1.10.5.3.4	Entretien téléphonique avant le vol		1.10.5.3.4	Pre-flight telephone interview
	Pour chaque vol, un entretien téléphonique est obligatoire entre le commandant de bord (ou son représentant) et le chef de quart du premier centre de contrôle essais-réception (CCER) concerné par le vol. Les numéros de téléphone sont fournis par la Cellule de Coordination.			For each flight, a telephone interview is mandatory between the pilot in command (or his representative) and the manager-on-duty of the first test-reception control centre (CCER) concerned by the flight. Telephone numbers are provided by the Coordination Unit.
	Lors de cet entretien, sont confirmés : - Le code transpondeur ; - La fréquence radio principale de travail ; - La fréquence radio secondaire ; - Le profil de vol ; - Le secteur de travail ; - Tous les éléments concourant à la bonne conduite et à la sécurité du vol.			During this interview, the following are confirmed: - The transponder code - the main radio frequency of work; - secondary radio frequency; - the flight profile; - the sector of work; - all elements contributing to the good conduct and safety of the flight.

1.10.6	Sanctions		1.10.6	Sanctions
	En application des dispositions de l’article R.160-1 du code de l’aviation civile, le ministre chargé de l'aviation civile peut prononcer une amende administrative à l'encontre d'un transporteur aérien ou de tout autre exploitant d'aéronef civil pour des manquements à certaines dispositions du règlement (UE) N° 255/2010 de la Commission du 25 mars 2010 établissant des règles communes relatives à la gestion des courants de trafic aérien, notamment dans les cas suivants :			Pursuant to the provisions of Article R. 160-1 of the Civil Aviation Code, the Minister responsible for civil aviation may impose an administrative fine on an air carrier or any other civil aircraft operator for failure to comply with certain provisions of Commission Regulation (EU) No 255/2010 of 25 March 2010 establishing common rules on the management of air traffic flows, in particular in the following cases:
	- Plan de vol mentionnant une exemption de créneau de départ ATFM pour un motif abusif ou en méconnaissance de l’article 7, paragraphe 1, du règlement (UE) n°255/2010. - Plan de vol ne rendant pas compte du profil de vol prévu. - Plusieurs plans de vol déposés pour un même vol.			- Flight plan mentioning an ATFM departure slot exemption for an abusive reason or in breach of Article 7(1) of Regulation (EU) No 255/2010. - Flight plan that does not reflect the planned flight profile. - Several flight plans filed for the same flight.

1.10.1	Base réglementaire		1.10.1	Regulatory basis
	Les exigences réglementaires relatives aux plans de vol sont définies par :			The regulatory requirements for flight plans are defined by :
	1) le règlement (CE) N°1033/2006 de la commission du 4 juillet 2006 définissant les règles en matière de procédures applicables aux plans de vol durant la phase préalable au vol dans le ciel unique européen, modifié par le règlement (CE) N° 929/2010 de la commission du 18 octobre 2010 (ce règlement s’applique aux vols IFR) ;			1) regulation (EC) NR 1033/2006 from the Commission of July 4, 2006 and lay down the requirements on procedures for flight plans in the pre-flight phase in the Single European sky, as amended by Regulation (EC EEC) NR 929/2010 of the Commission of October 18, 2010 (Regulation applies to IFR flights) ;
	2) le règlement d’exécution (UE) N° 923/2012 modifié de la commission du 26 septembre 2012 établissant les règles de l’air communes et des dispositions opérationnelles relatives aux services et procédures de navigation aérienne ;			2) amended Commission Implementing Regulation (EU) NR 923/2012 of 26 September 2012 laying down the common rules of the air and operational provisions regarding services and procedures in air navigation ;
	3) l’arrêté du 11 décembre 2014 modifié relatif à la mise en œuvre du règlement d’exécution (UE) N° 923/2012;			3) the amended decree of 11 December 2014 on the implementation of Implementing Regulation (EU) NR 923/2012 ;
	4) l’arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux règles et procédures pour les services de la circulation aérienne rendus aux aéronefs évoluant selon les règles de la circulation aérienne générale.			4) the amended decree of 21 April 2017 on the rules and procedures for air traffic services rendered to aircraft operating under the rules of general air traffic.
	Les textes dont il est fait référence aux alinéas 2) à 4) précédents sont disponibles en version consolidée, sur le site du SIA, au lien suivant :			The texts mentioned in points 2) to 4) above are available in a consolidated version, on the SIA website at the following link :
	https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/reglementation			https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/reglementation
1.10.2	Modalités de communication du plan de vol		1.10.2	Methods of communication of the flight plan
	Un service centralisé de traitement et de diffusion des plans de vol IFR a été institué sous l’autorité de l’organisme central de gestion des courants de trafic ( NMOC ) géré par l’agence EUROCONTROL. Ce service est assuré dans une partie de la Région EUR de l’OACI au moyen d’un système intégré de traitement initial des plans de vol (IFPS). Cette région est appelée « zone IFPS » (IFPZ).			A centralized processing and distribution of IFR flight plans was established under the authority of the central flow management unit ( NMOC ) managed by the EUROCONTROL agency. This service is provided as part of the ICAO EUR Region using an integrated system for processing initial flight plans (IFPS). This region is called the "IFPS zone" (IFPZ).
	Les dépots de plans de vols traversant les espaces français (FIR/UIR, ACC/UAC ou CTA/UTA) doivent respecter les restrictions définies dans le RAD (Route Availibility Document). Ce document de référence européen, qui décrit les règles d'utilisation de l'espace et de disponibilités des routes, est disponible sur https://www.nm.eurocontrol.int/RAD/index. html.			No flight plans shall be filed via the airspace of France FIR/UIR or ACC/UAC or CTA/UTA deviating from the State restrictions defined within the Route Availability Document (RAD). This common European reference document contains all airspace utilisation rules and availability for France FIR/UIR or ACC/UAC or CTA/UTA and any reference to them shall be made via https://www.nm.eurocontrol.int/RAD/index.html.

1.10.2.1	Dépôt du plan de vol		1.10.2.1	Filing of a flight plan
	Délais : Lorsqu’il est déposé avant le départ, un plan de vol (FPL) n’est pas communiqué plus de 120 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement.			Deadlines : When filed before departure, a flight plan (FPL) is not released more than 120 hours before the estimated time of departure from the stand.
	De plus, le préavis de dépôt de plans de vol VFR est limité à un maximum de 24h avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT).			In addition, the notice for filing VFR flight plans is limited to a maximum of 24 hours before the Estimated Off Block Time (EOBT).
	Les cas dans lesquels les plans de vol sont requis sont décrites dans :			The cases in which flight plans are required are described in :
	- ENR 1.2 pour les vols VFR ;			- ENR 1.2 for VFR flights ;
	- ENR 1.3 pour les vols IFR.			- ENR 1.3 for IFR flights.
	a) Moyens de communication d’un FPL			a) Means of FPL communication
	Les plans de vol déposés (FPL) sont communiqués par le commandant de bord ou son représentant			Filed flight plans (FPL) are communicated by the captain or representative :
	i. directement à l’organisme NMOC, uniquement pour les vols IFR ou contenant une portion IFR et entrant dans la zone IFPS (IFPZ), la survolant ou la quittant, par un message normalisé sur le réseau RSFTA ou sur le réseau SITA en indiquant les adresses IFPS du tableau de la note 1 ci-dessous ; ou			i. directly to the NMOC body, only for IFR or partially IFR and containing a portion entering the IFPS zone (IFPZ), flying over or leaving it, using a standard message on the AFTN or SITA network indicating the IFPS address of the table in Note 1 below, or
	ii. via le site internet du SIA (www.sia.aviation-civile.gouv.fr) à la rubrique : «préparation de vol → préparation en ligne → dossier de vol  → plan de vol» ou directement via le site OLIVIA (http://olivia.aviation-civile.gouv.fr)  ou			ii. via the SIA website (www.sia.aviation-civile.gouv.fr) under the heading: "Preparation of flight → online preparation → flight record → flight plan" or directly via the site OLIVIA (http://olivia.aviation-civile.gouv.fr) or
	iii. directement au bureau de piste de l’aérodrome de départ (ARO), par dépôt du formulaire de plan de vol qui, pour les vols IFR ou contenant une portion IFR, est retransmis à l’IFPS.			iii. directly at the ATS reporting office (ARO) of the departure aerodrome by filing a flight plan form for IFR or partial IFR flight and communicated to the IFPS.
	En l’absence de bureau de piste, ou en dehors de ses horaires d’ouverture, le plan de vol est transmis au bureau régional d’information et d’assistance au vol (BRIA) de la région concernée, et à défaut à un BRIA ouvert H24 (voir la note 3 ci-dessous) ; ou			In the absence of ATS reporting office, or outside of its opening hours, the flight plan is sent to the regional office for information and assistance in flight (BRIA) of the applicable region, or failing that, a BRIA open 24 hours (see note 3 below) ; or
	iv. en appelant le numéro 01 56 301 301 qui permet une mise en relation avec l’organisme adéquat des services de l’aviation civile de France métropolitaine, quel que soit le lieu de l’appel en France métropolitaine ; ou			iv. by calling the number 01 56 301 301 which connects with the appropriate civil aviation services unit in metropolitan France, wherever the call is placed from metropolitan France ; or
	v. pendant le vol ; le pilote commandant de bord transmet le plan de vol à l’organisme intéressé de la circulation aérienne par les moyens de communication air-sol utilisés par cet organisme. Lorsque la transmission de plan de vol ne peut être effectuée, le commandant de bord adresse le plan de vol à une station de radiocommunication air-sol en demandant qu’il soit retransmis à l’organisme intéressé de la circulation aérienne.			v. during the flight, the pilot in command transmits the flight plan to the applicable air traffic authority by means of air-ground communications used by this authority. When the transmission of a flight plan can not be made, the captain sends the flight plan to an air-ground radio station requesting that it be forwarded to the applicable air traffic unit.

Note 1. — Les adresses IFPS à indiquer dans le plan de vol déposé sont les suivantes :

Note 1. - IFPS addresses to include in the filed flight plan are :

	Reseau / Network	Adresse des organismes IFPS IFPS organization addresses
		IFPU1 : Haren, Belgique Haren, Belgium	IFPU2 : Brétigny, France
	RSFTA	EUCHZMFP	EUCBZMFP
	SITA	BRUEP7X	PAREP7X

	Note 2. - L’IFPS assure la diffusion du plan de vol accepté à tous les organismes ATS compétents, dans leur zone de responsabilité. Il incombe aux expéditeurs de messages de plan de vol déposant des plans auprès de l’IFPS de s’assurer que les plans de vol et toutes les modifications qui y sont apportées sont adressés à tous les organismes ATS compétents à l’extérieur de l’IFPZ. Pour assurer la cohérence entre les données de plan de vol diffusées à l’intérieur de l’IFPZ et celles qui le sont en dehors de l’IFPZ, l’organisme central de gestion des courants de trafic ( NMOC ) a établi une fonction de « ré-adressage ». Cette fonction est destinée principalement aux vols qui commencent dans l’IFPZ et qui en sortent.			Note 2. - The IFPS shall distribute the flight plan accepted by all relevant ATS in their area of responsibility. It is the responsibility of the senders of flight plans filing plans with IFPS to ensure that flight plans and any amendments thereto shall be sent to all relevant ATS outside the IFPZ. To ensure consistency between flight plan data distributed within the IFPZ and those distributed outside the IFPZ, the central flow management unit ( NMOC ) has established a"re-addressing" function. This feature is intended primarily for flights that begin in IFPZ and then leave.
	Note 3. - Les coordonnées des BRIA sont disponibles dans la partie GEN 3.1 et également sur le site du SIA en consultant l’onglet « préparation de vol » puis « Assistance BRIA ».			Note 3. - The BRIA coordinates/address are available in the GEN 3.1 as well as on the SIA website under the "Préparation du vol (preparation of flight)" tab and "Assistance BRIA (BRIA support)."
	Note 4. - Les plans de vol concernant des aéronefs qui doivent évoluer à la fois selon les règles de la circulation aérienne générale (CAG) et celles de la circulation aérienne militaire (CAM) sont qualifiés de « mixtes ». Tous les plans de vol mixtes doivent également être envoyés au Bureau d’Information des Vols Centralisé (BIVC) qui traitera la partie du vol effectuée en CAM. Ainsi, les adresses obligatoires à utiliser pour les PLN mixtes au-dessus de la France sont :			Note 4. - FPLs relating to flights conducted in accordance with both general air traffic (GAT) and operational air traffic (OAT) rules are referred to as “mixed FPLs”. All mixed FPLs shall also be sent to the “Bureau d’Information des Vols Centralisé” (BIVC) which will process the portion of the flight conducted in OAT. Thus, the mandatory addresses to be used for mixed FPLs over France are :
	- EUCHZMFP et EUCBZMFP pour l’IFPS,			- EUCHZMFP and EUCBZMFP for IFPS
	- LFXOYXYX pour le BIVC.			- LFXOYXYX for the BIVC
	En ce qui concerne les FPL mixtes CAM/CAG, dès lors que le PLN est conforme aux règles militaires et à celles de l’IFPS, l’opérateur recevra deux messages d’acceptation de ces deux entités. Une fois ces deux messages reçus (ACP du BIVC et ACK de l’IFPS) il sera autorisé à opérer son vol.			Regarding a mixed OAT/GAT FPL, as soon as the FPL complies with military and IFPS rules, the operator will receive two separate acceptance messages from these two entities. Once these two messages are received (ACP from the BIVC and ACK from IFPS), he will be allowed to operate his flight.

	b) Communication des modifications au plan de vol déposé.			b) Notification of changes to the filed flight plan.
	Tout retard de plus de 30 minutes, 60 minutes pour les vols non contrôlés, par rapport à l’heure prévue de départ du poste de stationnement est communiqué au plus tôt à un organisme de la circulation aérienne approprié. Si une notification de retard n’a pas été faite dans les soixante minutes qui suivent l’heure estimée de départ du poste de stationnement, un nouveau plan de vol devra être déposé.			Any delay of more than 30 minutes, 60 minutes for uncontrolled flights from the scheduled time of departure from the stand is submitted as quickly as possible to an appropriate air traffic service authority. If a delay notification has not been made within sixty minutes after the estimated time of departure from the stand, a new flight plan must be filed.
	Conformément au règlement (CE) N°1033/2006, qui fait référence au doc 7030/EUR de l’OACI, et à l’IFPS Users manual, tout retard de l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT) supérieur à 15 minutes, pour tout vol IFR à l’intérieur de l’IFPZ, est communiqué à l’IFPS.			In accordance with Regulation (EC) No. 1033/2006, which refers to ICAO doc 7030/EUR, and IFPS User manual, any delay in the Estimated Off Block Time (EOBT) of more than 15 minutes for any IFR flight within the IFPZ is transmitted to the IFPS.

1.10.2.2	Plans de vol répétitifs (RPL)		1.10.2.2	Repetitive flight plans (RPL)
	Les plans de vol répétitifs (RPL) sont communiqués à l’organisme central de gestion des courants de trafic ( NMOC ), géré par l’agence Eurocontrol. Ils sont rédigés et transmis conformément aux procédures décrites dans l’IFPS Users Manual, disponible à l’adresse :			Repetitive flight plans (RPL) are communicated to the central flow management unit ( NMOC ), managed by the Eurocontrol agency. They are prepared and submitted in accordance with the procedures described in the IFPS User Manual, available at:
	https://www.eurocontrol.int/sites/default/files/content/documents/nm/network- operations/HANDBOOK/ifps-users-manual-current.pdf			https://www.eurocontrol.int/sites/default/files/content/documents/nm/network- operations/HANDBOOK/ifps-users-manual-current.pdf

1.10.2.3	Acceptation des plans de vol via un système électronique		1.10.2.3	Acceptance of flight plans filed via an electronic system

	En ce qui concerne les exigences d'équipement radio pour l'espacement des canaux de 8,33 kHz pour les vols IFR, l'IFPS (voir le Manuel de l'IFPS 19.0.03, chapitre 47) peut envoyer l'un des commentaires suivants :			With respect to the 8.33 kHz channel spacing capable radio equipage requirements for IFR flights, the IFPS (see IFPS Manual 19.0.03, chapter 47. 8.33 channel spacing) may send one of the following comments :
	a. Message REJ avec le commentaire suivant: << Ce vol n'est pas conforme à l'équipement radio 8.33 >>			a. REJ message with the following comment : << This flight does not comply with 8.33 radio equipment >>
	b. Message ACK avec le commentaire suivant: << Le plan de vol n'est pas conforme à l'équipement radio de 8,33 kHz; s'attendre à une pénalité opérationnelle importante >>, si le vol est indiqué comme STS / SAR ou STS / HOSP			b. ACK message with the following comment : << Flight plan is not compliant with 8.33kHz radio equipment; expect significant operational penalty >>, if the flight is indicated as STS/SAR or STS/HOSP
	c. Message ACK avec le commentaire suivant: << Ce vol peut nécessiter un traitement spécial de la part de l'ATC en raison des exigences de portage de 8,33 kHz >>, si le vol a une capacité de communication radio UHF et prévoit d'opérer dans une zone de communication UHF			c. ACK message with the following comment : << This flight may require special handling by ATC due to 8.33 kHz carriage requirements >>, if the flight has UHF radio communication capability and plans to operate in an area where communication is provided on UHF
	d. Message ACK avec le commentaire suivant: << Le plan de vol peut être rejeté après [date] en raison d'exigences d'équipement de 8,33 kHz dans FIR [XXXX] / DEST [ZZZZ]. S'il vous plaît consulter AIP >>, si le vol prévoit d'opérer dans une zone qui nécessitera l'équipement 8.33 kHz dans un proche avenir Pour une description détaillée du traitement FPL lié aux exigences d'équipement radio pour l'espacement des canaux de 8,33 kHz, veuillez consulter le manuel de l'IFPS ed. [XXXX] :			d. ACK message with the following comment : << Flight plan may be rejected after [date] due to 8.33 kHz equipage requirements in [XXXX] FIR / DEST [ZZZZ]. Please consult AIP >>, if the flight plans to operate in an area that will require 8.33 kHz equipage in the near future For a detailed description of FPL processing related to the 8.33 kHz channel spacing capable radio equipage requirements please consult the IFPS Manual ed. [XXXX] :
	https://www.public.nm.eurocontrol.int/PUBPORTAL/gateway/spec/index.html			https://www.public.nm.eurocontrol.int/PUBPORTAL/gateway/spec/index.html

	Remarque : le message ACK suivi du commentaire d'avertissement 8.33VCS au point d. est en attente d'approbation et de mise en œuvre par l'IFPS			Note : the ACK message followed by the 8.33VCS warning comment at bullet d. is pending approval and implementation by IFPS

	Remarque : les messages fournis dans la liste ci-dessus sont conformes à la version actuelle du Manuel de l'IFPS (c'est-à-dire 19.0.1 / 11.03.2015). La liste peut devoir être mise à jour avec la version valide au moment de la publication.			Note : the messages provided in the list above are in line with the cu rrent version of the IFPS Manual (i.e. 19.0.1/1 1.03.2015). The list may need to be updated with the version valid at the time of the publication.

	Et si applicable aux bureaux locaux ARO :			And if applicable to local ARO offices :

	En ce qui concerne les exigences d'équipement radio pour l'espacement des canaux de 8,33 kHz pour les vols VFR, le [XXXX] ARO envoie :			With respect to the 8.33 kHz channel spacing capable radio equipage requirements for VFR flights, the [XXXX] ARO sends :
	- Message REJ avec le commentaire suivant: << Le plan de vol a été rejeté en raison d'exigences d'équipement de 8,33 kHz dans FIR [XXXX] >>			- REJ message with the following comment : <<Flight plan rejected due to 8.33 kHz equipage requirements in [XXXX] FIR>>
	- Message ACK			- ACK message
	- Message ACK avec le contenu de message suivant : << Le plan de vol peut être rejeté après [date] en raison d'exigences d'équipement de 8,33 kHz dans FIR [XXXX]/ DEST [ZZZZ]. Veuillez consulter le SUP AIP / AIP [XXXX] >>			- ACK message with the following message content : << Flight plan may be rejected after [date] due to 8.33 kHz equipage requirements in [XXXX] FIR / DEST [ZZZZ]. Please consult AIP/AIP SUP [XXXX] >>

Si des plans de vol abrégés sont utilisés (par exemple pour une situation spécifique, etc.), une exigence de remplir l'équipement radio disponible à bord peut être incluse :

If abbreviated flight plans are used (e.g. for specific situation, etc.) a requirement to fill in the radio equipage available on board may be included :

	Le plan de vol abrégé doit, selon la situation, contenir les détails nécessaires pour obtenir le service requis. Les informations obligatoires à soumettre sont :			The abbreviated flight plan shall, depending on the situation, contain the necessary details to obtain the service required. Mandatory information to be submitted are :
	- l'indicatif d'appel de l'aéronef,			- aircraft call sign,
	- type d'aéronef,			- aircraft type,
	- règles de vol (IFR / VFR),			- flight rules (IFR/VFR),
	- vitesse de croisière,			- cruising speed,
	- niveau demandé,			- requested level,
	- route			- route,
	- ETA			- ETA
	- les personnes à bord, et			- persons on board, and
	- équipement de communication radio			- radio communication equipage

1.10.3

Rédaction du plan de vol

1.10.3

Writing the flight plan

1.10.3.1

REDACTION DU PLAN DE VOL DEPOSE (FPL)

1.10.3.1

WRITING THE FILED FLIGHT PLAN (FPL)

1.10.3.1.1	Formulaire de plan de vol déposé		1.10.3.1.1	Filed flight plan form
	Le formulaire de plan de vol déposé est disponible à la page suivante.			The flight plan form is available on the following page.

1.10.3.1.2	Généralités		1.10.3.1.2	General
	Le format de plan de vol est conforme au plan de vol OACI décrit dans les « Procédures pour les services de navigation aérienne – Gestion du Trafic aérien » (PANS-ATM, doc 4444 de l’OACI).			The format of the flight plan is consistent with the ICAO flight plan described in "Procedures for Air Navigation Services - Air Traffic Management" (PANS-ATM, Doc 4444 ICAO).
	Certaines restrictions ou exigences supplémentaires sont néanmoins applicables, d’une part, en vertu de spécificités de la région EUR de l’OACI décrites dans le doc 7030 (précédées de la mention « [EUR] » dans le texte qui suit) et, d’autre part, en vertu de spécificités du système ATM français (précédées de la mention « [FR] » dans le texte qui suit).			Some restrictions or additional requirements are however applicable, on one hand, because of the specific characteristics of the ICAO EUR region described in document 7030 (preceded by the words " [EUR] " in the following text) and, on the other hand, because of the specific characteristics of the French ATM system (preceded by the words " [FR] " in the following text).
	Toutes les heures sont exprimées en temps universel coordonné (UTC) et sont mentionnées par un groupe de 4 chiffres.			All times are Universal Coordinated Time (UTC) and are identified by a group of 4 digits.
	Toutes les durées estimées sont exprimées par un groupe de 4 chiffres (heures et minutes).			All estimated durations are expressed by a group of 4 digits (hours and minutes).
	La partie ombrée précédant le champ 3 est réservée aux organismes COM et ATS.			The shaded area before field 3 is reserved for COM and ATS organizations.
1.10.3.1.3	Adressage et insertion des données		1.10.3.1.3	Addressing and entering data
	Les adresses à indiquer dans le champ « destinataires » du formulaire du 1.10.3.1.1 ci-dessus sont disponibles dans la partie ENR 1.11.			Addresses to be indicated in the "addressees" field of the form 1.10.3.1.1 above are available in the section ENR 1.11.
	Les données du plan vol sont insérées dans les champs 7, 8, 9, 10, 13, 15, 16, 18 et 19 du formulaire du 1.10.3.1.1 ci-dessus selon les procédures qui suivent.			Flight plan data is entered in the fields 7, 8, 9, 10, 13, 15, 16, 18 and 19 of the form 1.10.3.1.1 above according to the following procedures.
	Pour tous les FPL mixtes (CAM/CAG), ajouter l’adresse du BIVC (Bureau d’Information des Vols Centralisé) de la défense : LFXOYXYX.			For all mixed FPLs (GAT/OAT), the address of BIVC (Bureau d’Information des Vols Centralisé) of the defence shall be added: LFXOYXYX.
	CHAMP 7 : Identification de l'aéronef (7 caractères maximum)			FIELD 7: Aircraft identification (maximum 7 characters)
	L’identification de l’aéronef est indiquée en insérant l’une des données suivantes, en utilisant 7 caractères alphanumériques au maximum, sans trait d’union ni signe :			The aircraft identification is indicated by entering one of the following data, using a maximum of seven alphanumeric characters, without hyphens or any sign :
	1) l’indicatif OACI de l’exploitant d’aéronefs suivi de l’identification du vol (exemples : KLM511, NGA213, JTR25) lorsqu’en radiotéléphonie l’indicatif d’appel à utiliser par l’aéronef se compose de l’indicatif téléphonique OACI de l’exploitant d’aéronefs suivi de l’identification du vol (exemples : KLM 511, NIGERIA 213, JESTER 25) ; ou			1) the ICAO designator for the aircraft operator followed by the flight identification (for example: KLM511, NGA213, JTR25) when in radiotelephony, the call sign to be used by the aircraft will consist of the ICAO telephony designator of the aircraft operator followed by the flight identification (for example: KLM 511, NIGERIA 213 JESTER 25), or
	2) la marque de nationalité ou commune et marque d’immatriculation de l’aéronef (exemples : EIAKO, 4XBCD, N2567GA) dans les cas listés ci-dessous :			2) the nationality or common mark and registration mark of the aircraft (examples: EIAKO, 4XBCD, N2567GA) in the cases listed below :
	a) lorsqu’en radiotéléphonie l’indicatif d’appel à utiliser par l’aéronef se compose de cette seule identification (exemple : CGAJS), ou est précédé de l’indicatif téléphonique OACI de l’exploitant d’aéronef (exemple : BLIZZARD CGAJS) ; ou			a) when in radiotelephony, the call sign to be used by the aircraft will consist of this identification alone (for example : CGAJS), or preceded by the ICAO telephony designator of the aircraft operator (for example: BLIZZARD CGAJS) or
	b) lorsque l’aéronef n’est pas doté de radio ; ou			b) when the aircraft is not equipped with a radio or
	3) pour les compagnies autorisées, l’indicatif à deux lettres de l’exploitant d’aéronef suivi du numéro de vol et d’un digramme de deux lettres (exemple : IT354AB).			3) for authorized companies, two-letter code of the aircraft operator followed by the flight number and a digraph of two letters (for example: IT354AB).
	Note - Les indicatifs OACI et les indicatifs téléphoniques des exploitants d’aéronefs sont donnés dans le document 8585 de l’OACI - «Indicatifs des exploitants d’aéronefs et des administrations et services aéronautiques».			Note - The ICAO designators and telephony designators of aircraft operators are given in ICAO Document 8585 - "Designators for aircraft operators and Aeronautical Authorities and Services."
	Note - Pour les vols d'entraînement IFR qui comportent plusieurs segments consécutifs ("touch & go") faisant l'objet de plans de vols différents les indicatifs mentionnés, en case 7 de, deux plans de vols successifs doivent être différents ( cette contrainte est liée à l'usage du mode S).			Note - For IFR training flights which include several consecutive segments (“touch & go”) subject to different flight plans, call signs listed in box 7 of two successive flight plans must be different (this contraint is related to the use of S mode).
	CHAMP 8 : Règles de vol et type de vol			FIELD 8: Flight rules and type of flight
	Règles de vol			Flight rules
	Les règles de vol sont indiquées en appliquant la procédure suivante :			Flight rules are shown applying the following procedure :
	1) indiquer au moyen de l’une des lettres ci-après la catégorie de règles de vol que le pilote compte appliquer :			1) indicate by one of the letters below the category of flight rules with which the pilot intends to apply :
	a) I : pour un vol en régime IFR ;			a) I : for IFR flight ;
	b) V : pour un vol en régime VFR ;			b) V : for VFR flight ;
	c) Y : pour un vol débutant en régime IFR et pour lequel les règles de vol changent ensuite une ou plusieurs fois ;			c) Y : for a flight beginning in IFR and for which flight rules then change once or more ;
	d) Z : pour un vol débutant en régime VFR et pour lequel les règles de vol changent ensuite une ou plusieurs fois ; et			d) Z : for a flight beginning in VFR and for which flight rules then change once or more ; then
	2) préciser dans le champ 15 les points où un changement de règles de vol est prévu.			2) specify in field 15 points where a change of flight rules is planned.
	Type de vol			Flight type
	Le type de vol est indiqué au moyen de l’une des lettres suivantes, lorsque l’autorité ATS compétente l’exige :			The type of flight is indicated by one of the following letters, when required by the appropriate ATS authority:
	a) S : pour transport aérien régulier ;			a) S : scheduled air transport ;
	b) N : pour transport aérien non régulier ;			b) N : for non-scheduled air transport ;
	c) G : pour aviation générale ;			c) G : for general aviation ;
	d) M : pour aviation militaire (voir également la note ci-après) ;			d) M : for military aviation (see also note here-after) ;
	e) X : pour autres types de vol.			e) X : for other types of flight.
	Note. - Les exploitants des aéronefs d’Etat, y compris les aéronefs de la police et des douanes, indiquent le type de vol au moyen de la lettre M.			Note: - Operators of State aircraft, including police and customs aircraft indicate the type of flight using the letter M.

CHAMP 9 : Nombre d’aéronefs, type d’aéronef et catégorie de turbulence de sillage

FIELD 9: Number of aircraft, type of aircraft and wake turbulence category

	Nombre d’aéronefs (1 ou 2 caractères)			Number of aircraft (1 or 2 characters)
	Insérer le nombre d’aéronefs s’il y en a plus d’un.			Enter the number of aircraft if there is more than one.

	Type d’aéronef (de 2 à 4 caractères)			Aircraft type (2 to 4 characters)
	Le type d’aéronef est indiqué de la manière suivante :			The aircraft type is indicated in the following manner :
	1) insérer l’indicatif approprié tel qu’il est spécifié dans le document 8643 de l’OACI « Indicatifs de type d’aéronef » ; ou			1) Enter the appropriate designator as specified in the ICAO Document 8643 "Aircraft Type Designators" or
	2) si tel indicatif n’a pas été attribué ou en cas de vol en formation groupant des aéronefs de plusieurs types, insérer ZZZZ et spécifier, à la suite de l’indicateur TYP/ de le champ 18, chaque type d’aéronefs précédé du nombre d’aéronefs correspondants.			2) if this code has not been assigned or in case of formation flight grouping several types of aircraft, enter ZZZZ and specify, following the TYP indicator / from the field 18, each type of aircraft preceded by the number of the corresponding aircraft.

	Catégorie de turbulence de sillage (1 caractère)			Wake turbulence category (1 character)
	La catégorie de turbulence de sillage de l’aéronef est mentionnée à l’aide de l’une des lettres suivantes après la barre oblique (/) :			The wake turbulence category of the aircraft is indicated using the following letters after the slash (/) :
	1) J — Pour un A 380-800.			1) J — For A 380-800.
	2) H — GROS PORTEUR, pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure ou égale à 136000 kg, sauf dans le cas de l'A 380-800.			2) H — HIGH-CAPACITY AIRCRAFT, for aircraft with a maximum certified take-off weight greater than or equal to 136,000 kg, except for A 380-800.
	3) M — MOYEN TONNAGE, pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure à 136000 kg, mais supérieure à 7000 kg ;			3) M — MEDIUM CAPACITY AIRCRAFT for aircraft with a maximum certified take-off weight of less than 136,000 kg but greater than 7,000 kg ;
	4) L — FAIBLE TONNAGE, pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure ou égale à 7000 kg.			4) L — LOW CAPACITY AIRCRAFT for aircraft with a maximum certified take-off weight of less than or to 7,000 kg.
	Note : l'A 380-800 appartient à la catégorie "Gros Porteur", cependant pour cet aéronef, la lettre à inscrire dans la case 9 du plan de vol concernant la catégorie de turbulence de sillage est la lettre "J".			Note : A 380-800 belongs to the category "High Capacity Aircraft", however for this aircraft, the letter to be enter in field 9 of the flight plan for the wake turbulence category is the letter "J".

CHAMP 10 : Equipement et possibilités

FIELD 10: Equipment and options

	Les possibilités relatives à un équipement sont effectives lorsque les conditions suivantes sont satisfaites :			The equipment options are effective when the following conditions are met :
	1) l’équipement nécessaire est présent à bord et est en état de fonctionner ;			1) the necessary equipment is on board and in working order ;
	2) l’équipage de conduite possède les qualifications correspondant à cet équipement ;			2) the flight crew has the qualifications necessary for this equipment ;
	3) le cas échéant, l’équipage possède une autorisation délivrée par l’autorité compétente.			3) if applicable, the crew has a license issued by the competent authority.

	CHAMP 10-a : Equipements de radiocommunication, de navigation et d’approche (COM/NAV/APP), et possibilités connexes			FIELD 10-a : Radio communication, navigation and approach equipment (COM/NAV/APP), and related options
	L’équipement de radiocommunication, de navigation et d’approche, et les possibilités connexes sont indiqués comme suit :			The radio communications, navigation and approach equipment, and related options are listed as follows :
	1) N : si aucun équipement COM/NAV/APP correspondant à la route à parcourir ne se trouve à bord ou si l’équipement est hors de fonctionne- ment ; ou			1) N : if there is no COM / NAV / APP corresponding to the route on board or if the equipment is inoperative, or
	2) S : si l’équipement type COM/NAV/APP correspondant à la route à parcourir se trouve à bord et en état de fonctionner (voir Note 1 ci-dessous) ; puis			2) S : if the COM / NAV / APP equipment for the route is on board and in working order (see Note 1 below) ; then
	3) insérer un ou plusieurs des caractères alphanumériques figurant dans les points a) à d) ci-dessous pour indiquer l’équipement COM/NAV/APP en état de fonctionner et les possibilités disponibles :			3) enter one or more alphanumeric characters from points a) to d) below to indicate the COM / NAV / APP equipment in working order and the possibilities available :
	a) Equipements et possibilités de radiocommunication			a) Communications equipment and options

b) Equipements et possibilités de navigation

b) Navigation equipment and options

	[EUR] Lorsque le descripteur W est utilisé, l’immatriculation de l’aéronef est indiquée dans le champ 18 du plan de vol.			[EUR] When W descriptor is used, the registration of the aircraft is shown in field 18 of the flight plan.
	[EUR] Pour un vol en formation d’aéronefs d’Etat, les exploitants n’inscriront pas la lettre « W » dans Le champ 10 du plan de vol, quel que soit le statut d’homologation RVSM des aéronefs concernés.			[EUR] For a formation flight of State aircraft, operators do not enter the letter "W" in field 10 of the flight plan, regardless of the RVSM approval status of the applicable aircraft.

c) Equipements et possibilités d’aide à l’approche

c) Approach equipment and options

d) Autres équipements se trouvant à bord ou autres possibilités

d) Other equipment on board or alternatives

	Les caractères alphanumériques ne figurant pas dans les listes des points a) à d) ci-dessus sont réservés.			Alphanumeric characters not included in the lists given in the points a) to d) above are reserved.
	Note 1. — Si la lettre S est utilisée, l’équipement type est considéré comme se composant de VHF RTF, VOR et ILS.			Note 1. — If the letter S is used, the equipment type is considered as consisting of VHF RTF, VOR and ILS.
	Note 2. — Si la lettre G est utilisée, les types de renforcement GNSS externe, le cas échéant, sont précisés dans le champ 18 à la suite de NAV/ , séparés par des espaces.			Note 2. — If the letter G is used, the types of external GNSS augmentation, if any, are specified in the field 18 following NAV /, separated by spaces.
	Note 3. — Voir la norme RTCA/EUROCAE «Interoperability Requirements Standard for ATN Baseline 1 (ATN B1 INTEROP Standard – DO 280B/ED-110B)» pour les services de liaison de données concernant les autorisations et l’information ATC, la gestion des communications ATC et la vérification de microphone ATC.			Note 3. — See RTCA / EUROCAE "Interoperability Requirements Standard for ATN Baseline 1 (ATN B1 INTEROP Standard - DO 280B/ED-110B)" for data link services for ATC clearances and information, ATC Communications Management and check of ATC microphone.
	Note 4. — Si la lettre R est utilisée, les performances de navigation qui peuvent être atteintes sont précisées dans le champ 18 à la suite de PBN/. Des éléments indicatifs sur l’application de la navigation fondée sur les performances à un tronçon de route, une route ou une région donnés sont disponibles dans le document 9613 de l’OACI — « Manuel de la navigation fondée sur les performances (PBN) ».			Note 4. — If the letter R is used, the navigation performance that can be achieved is specified in field 18 after PBN /. Guidance on the application of navigation based on performance to a given section of route, route or area are available in the ICAO Document 9613 - "Performance based navigation (PBN)".
	Note 5. — Si la lettre Z est utilisée, préciser dans le champ 18 l’autre équipement transporté, ou les autres possibilités, à la suite de COM/, NAV/ ou DAT/, en fonction de l’équipement. Les exemptions concernant RNAV, CPDLC et 8.33kHz sont à préciser en indiquant à la fois la lettre ‘Z’ en champ 10a et en insérant l’indicateur d’exemption approprié dans le champ 18, respectivement sous NAV/, DAT/ ou COM/ comme détaillé dans l’IFPS Users Manual et en particulier :			Note 5. — If the letter Z is used, specify in field 18 the other equipment carried or other possibilities, following COM / NAV / or DAT /, depending on the equipment. Exemptions for RNAV, CPDLC and 8.33kHz are specified by indicating both the letter 'Z' in field 10a and entering the appropriate exemption indicator in field 18, respectively under NAV /, DAT / or COM / as detailed in the IFPS User Manual and in particular :
	a) insérer EXM833 à la suite de COM/ ;			a) entering EXM833 following COM / ;
	b) insérer RNAVX ou RNAVINOP selon qu’il convient, à la suite de NAV/ ;			b) enteri ng RNAVX or RNAVINOP as appropriate, following NAV / ;
	c) insérer CPDLCX à la suite de DAT/.			c) entering CPDLCX following DAT /.
	Note 6. — Des renseignements sur les moyens de navigation sont fournis à l’ATC aux fins d’autorisation et d’acheminement.			Note 6. — Information on navigation means is provided to the ATC for clearance and routing.

	CHAMP 10-b : Equipement de surveillance et possibilités connexes			FIELD 10-b: Surveillance equipment and related options
	L’équipement de surveillance et les possibilités connexes sont indiqués comme suit :			Surveillance equipment, and related options are listed as follows :
	après le dernier caractère inséré en champ 10-a, insérer une barre oblique (/) puis, insérer :			after the last character entered in field 10-a, enter a slash mark (/) and enter :
	1) N : s’il n’y a pas d’équipement de surveillance à bord correspondant à la route à suivre, ou si l’équipement n’est pas en état de fonctionner ; ou			1) N : if there is no surveillance equipment on board concerning the route to be followed, or if the equipment is not in working condition, or
	2) un ou plusieurs des caractères alphanumériques des points a) à d) ci-dessous, jusqu’à un maximum de 20 caractères (incluant lettres et chiffes), pour indiquer l’équipement et les possibilités de surveillance qui se trouvent à bord et qui sont en état de fonctionner :			2) one or more alphanumeric characters from points a) to d) below, up to 20 characters (including letters and digits) to indicate the equipment and surveillance capabilities on board and which are in working condition :
	a) équipement SSR modes A et C			a) SSR equipment, Modes A and C

b) équipement et possibilités SSR mode S

b) SSR Mode S equipment and possibilities

Note. — La possibilité de surveillance enrichie est la capacité de l’aéronef à transmettre en liaison descendante, au moyen d’un transpondeur mode S, des données provenant de l’aéronef.

Note: — The possibility of enhanced surveillance is the ability of the aircraft to transmit downlink data from the aircraftby means of a mode S transponder.

c) Equipement et possibilités ADS-B

c) ADS-B equipment and options

d) Equipement et possibilités ADS-C

d) ADS-C equipment and options

	Les caractères alphanumériques ne figurant pas dans les listes des points a) à d) ci-dessus sont réservés.			Alphanumeric characters not included in the lists given in the points a) to d) above are reserved.
	Note. — Les applications de surveillance supplémentaires devraient être indiquées dans le champ 18 à la suite de SUR/.			Note: — Additional surveillance applications should be indicated in field 18 after SUR /.

	L’emplacement et l’heure de départ sont indiqués comme il suit :			The location and departure time are shown as follows :
	1) insérer l’emplacement de départ comme il suit :			1) enter the departure location as follows :
	a) si le départ est effectué depuis un aérodrome auquel un indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres a été attribué, insérer cet indicateur (voir le document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement ») ; ou			a) if the departure is from an aerodrome to which an ICAO location indicator of four letters has been assigned, enter this indicator (see document ICAO 7910 - "Location Indicators") or
	b) si le départ est effectué depuis un aérodrome auquel aucun indicateur d’emplacement OACI n’a été attribué, insérer les lettres ZZZZ et indiquer en champ 18, à la suite de DEP/, le nom et l’emplacement de l’aérodrome ; ou			b) if the departure is made from an aerodrome to which no ICAO location indicator has been assigned, enter ZZZZ and specify in field 18, preceded by DEP /, the name and location of the aerodrome, or
	c) si l’aéronef n’a pas décollé d’un aérodrome, insérer les lettres ZZZZ et indiquer en champ 18, à la suite de DEP/, le premier point de la route ou la radio-borne ; ou			c) if the aircraft has not departed from an aerodrome enter ZZZZ and specify in field 18, preceded by DEP /, the first point of the route or the radio terminal, or
	d) si le plan de vol est reçu d’un aéronef en vol, insérer les lettres AFIL et indiquer en champ 18, à la suite de DEP/, l’indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de l’organisme ATS auprès duquel des données de plan de vol complémentaires peuvent être obtenues ;			d) if the flight plan is received from an aircraft in flight, enter t he letters AFIL in field 18, preceded by DEP /, the four-letter ICAO location indicator of the ATS entity from which additional flight plan information may be obtained ;
	2) à la suite de l’emplacement de départ indiqué conformément au 1) ci-dessus, insérer sans espace intermédiaire l’heure de départ selon les instructions qui suivent :			2) after the departure location indicated according to 1) above, enter the departure time without a space between the according to the following instructions :
	a) si le plan de vol est déposé avant le départ, insérer l’heure estimée de départ du poste de stationnement (EOBT) ; ou			a) if the flight plan is filed prior to departure, enter the Estimated Off Block Time (EOBT) or
	b) si le plan de vol est reçu d’un aéronef en vol, insérer l’heure effective ou estimée de passage au premier point de la route auquel s’applique le plan de vol.			b) if the flight plan is received from an aircraft in flight, enter the actual or estimated time of passing the first point of the route to which the flight plan applies.

	Règles de désignation			Designation rules
	Les données du plan de vol concernant la route sont insérées dans le champ 15, en utilisant uniquement les conventions décrites au paragraphe « conventions d’écriture » ci-après et en séparant toutes les subdivisions de ledit champ 15 par un espace.			Flight plan data concerning the route is entered in field 15, using only the conventions outlined in the "writing conventions" below and separating all subdivisions of the field 15 by a space.
	Ces données sont constituées de la séquence d’éléments suivants :			This data consist of the following sequence of elements :
	1) la première vitesse vraie de croisière :			1) the first real cruising speed :
	a) en nœuds, ou			a) in knots, or
	b) en kilomètres par heure, ou			b) in kilometers per hour, or
	c) en nombre de Mach vrai, lorsque l’autorité ATS compétente le prescrit ; puis, sans espace intermédiaire			c) in true Mach, when required by the appropriate ATS authority, then, without intermediate space
	2) le premier niveau de croisière :			2) the first cruising level :
	a) en niveau de vol ; ou			a) in flight level or
	b) en niveau métrique standard en dizaines de mètres, lorsque l’autorité ATS compétente le prescrit, ou			b) in standard metric level in tens of meters, when the appropriate ATS authority requires, or
	c) en altitude en centaines de pieds, ou			c) in altitude of hundreds of feet, or
	d) en altitude en dizaines de mètres, ou			d) in altitude in tens of meters, or
	e) dans le cas d’un vol VFR :			e) in the case of a VFR flight :
	i. en utilisant la mention VFR, s’il n’est pas prévu que le vol s’effectue à un niveau de croisière déterminé, ou			i. using the word VFR, if it is not expected that the flight have a specific cruising level, or
	ii. en niveau de vol semi-circulaire VFR ; ou			ii. in semicircular VFR flight level or
	iii. en altitude, selon le cas, puis, à la suite de la flèche			iii. in altitude, as appropriate, and then, following the arrow
	3) la description de la route, y compris les changements de vitesse, de niveau de croisière et de règles de vol :			3) the description of the route, including changes of speed, cruise level and flight rules :
	a) pour les parties du vol effectuées sur des routes ATS désignées, appliquer successivement les points suivants :			a) for parts flown on designated ATS routes, apply successively the following points :
	i. 1er cas : si l’aérodrome de départ se trouve sur la première route ATS utilisée ou y est relié : - insérer l’indicatif de la route ATS concernée ; puis - appliquer le point ii ci-dessous ;			i. 1st case : if the departure aerodrome is located on the first ATS route used or is connected : - enter the designator of the ATS route, then - apply point ii below ;
	2ème cas : si l’aérodrome de départ n’est ni situé sur la première route ATS utilisée ni relié à celle-ci :			2nd case : if the departure aerodrome is not located on the first ATS route used nor is connected :
	- suivre les instructions du paragraphe b) ci-dessous jusqu’au point où l’aéronef rejoindra la première route ATS, puis			- follow the instructions in b) below until the point where the aircraft will join the first ATS route, then
	- appliquer le point ii ci-dessous ;			- apply point ii below ;
	ii. insérer chaque point où il est prévu qu’un changement de vitesse ou de niveau de croisière commence, ou qu’un changement de route ATS ou de règles de vol est effectué, suivi dans chacun des cas de l’indicatif du tronçon de route ATS suivant, même si cet indicatif n’est pas différent du précédent ;			ii. enter each point where it is expected that a change of speed or cruise level starts, or a change of ATS route or flight rules takes place followed in each case designator of the next ATS route segment, even if that is not different from the previous one ;
	Note. — Lorsqu’une transition est prévue entre une route ATS inférieure et une route ATS supérieure, et que l’orientation de ces routes est la même, il n’est pas nécessaire d’insérer le point de transition s’il n’est pas prévu en ce point d’autre changement qu’un changement de route.			Note. — When a transition is planned between a lower and an upper ATS route, and the direction of these routes is the same, it is not necessary to enter the transition point if no other change is planned than a change of route.
	b) pour les parties du vol effectuées en dehors des routes ATS désignées, appliquer les points suivants :			b) for sections flown outside designated ATS routes, apply the following points successively :
	i. indiquer des points normalement séparés par des intervalles ne dépassant pas 30 minutes de vol ou 370 km (200 NM), notamment chaque point où il est prévu un changement de vitesse ou de niveau, un changement de route, ou un changement de règles de vol ; ou, lorsque l’autorité ATS compétente l’exige			i. indicate points normally separated by intervals not exceeding 30 minutes of flying time or 370 km (200 NM), including each point where there is a change of speed or level, a change of direction, or a change of flight rules or, when required by the appropriate ATS authority
	ii. définir la route par des points définis comme suit :			ii. define the route using the points defined as follows :
	- Pour les vols se déroulant en majeure partie sur une direction est-ouest entre 70°N et 70°S, un point de la route est situé à l’intersection d’un méridien et d’une latitude exprimée en valeur entière de degrés ou en valeur entière de degrés augmentée d’un demi-degré. L’espacement entre deux méridiens consécutifs choisis est de 10 degrés.			- For east-west flights between 70° N and 70° S, a point on the route is located at the intersection of a meridian and latitude ling expressed as an integer of degrees or an integer of degrees increased by a half a degree. The spacing between two consecutive meridians chosen is 10 degrees.
	- Pour les vols se déroulant en majeure partie sur une direction est-ouest hors de la région de latitudes définie au précédent alinéa, un point de la route est situé sur un parallèle et un espacement de 20 degrés de longitude est normalement respecté entre deux points significatifs consécutifs.			- For flights mainly on an east-west outside the region of latitude defined in the preceding paragraph, a point on the route is located on a parallel and spaced at 20 degrees east between two significant consecutive points.
	Dans la mesure du possible, la distance entre deux points consécutifs de la route correspond au maximum à une heure de vol. Des points significatifs supplémentaires peuvent être choisis selon les besoins ;			Wherever possible, the distance between two consecutive points of the route is at most an hour's flight. Additional significant points can be used as required ;
	- Pour les vols se déroulant en majeure partie sur une direction nord-sud, un point de la route est situé à l’intersection d’un méridien et d’un parallèle, deux parallèles consécutifs choisis étant espacés de 5 degrés ;			- For mostly north-south direction flights, a point on the route is located at the intersection of a meridian and a parallel, two chosen consecutive parallels are spaced at 5 degrees ;
	iii. insérer DCT entre les points successifs à moins que ces deux points ne soient définis par des coordonnées géographiques ou par un relèvement et une distance.			iii. Enter the DCT between successive points unless both points are defined by geographical coordinates or by a bearing and distance.

	Conventions d’écriture			Writing conventions
	1) Vitesse de croisière (maximum 5 caractères)			1) Cruise speed (maximum 5 characters)
	La vitesse vraie de croisière s’écrit :			Cruise true airspeed is written:
	a) en kilomètre par heure (km/h), au moyen de la lettre K suivie de 4 chiffres (exemple : 830 km/h s’écrit K0830) ; ou			a) in kilometers per hour (km / h), using the letter K followed by 4 figures (for example: 830 km / h can be written K0830) or
	b) en nœuds (kt), au moyen de la lettre N suivie de 4 chiffres (exemple : 485 kt s’écrit N0485) ; ou			b) in knots (kt), using the letter N followed by 4 figures (for example : 485 kt is written N0485) or
	c) en nombre de Mach vrai (Mach), au moyen de la lettre M suivie de 3 chiffres représentant le produit par 100 du nombre de Mach arrondi au centième (exemple : Mach 0,82 s’écrit M082).			c) in true Mach number (Mach), by the letter M followed by 3 digits representing 100 times the Mach number rounded to the nearest hundredth (for example : Mach 0.82 is written M082).

	2) Niveau de croisière (maximum 5 caractères)			2) Cruise level (maximum 5 characters)
	Le niveau de croisière s’écrit :			Cruise level is written :
	a) en niveau de vol (FL), au moyen de la lettre F suivie de 3 chiffres (exemple : FL 85 et FL 330 s’écrivent respectivement F085 et F330) ; ou			a) in flight level (FL), using the letter F followed by 3 figures (for example: FL 85 and FL 330 are written F085 and F330 respectively) or
	b) en niveau métrique standard en dizaines de mètres (m), au moyen de la lettre S suivie de 4 chiffres (exemple : 4500 m et 11300 m s’écrivent respectivement S0450 et S1130) ; ou			b) in standard metric level in tens of meters (m), using the letter S followed by 4 figures (example: 4,500 m and 11,300 m respectively are written S0450 and S1130), or
	c) en altitude en centaines de pieds (ft), au moyen de la lettre A suivie de 3 chiffres (exemple : des altitudes de 4500 ft et 10 000 ft s’écrivent respectivement A045 et A100) ; ou			c) in altitude in hundreds of feet (ft) using the letter A followed by 3 figures (for example: altitudes of 4,500 ft and 10,000 ft are written A045 and A100 respectively) ; or
	d) en altitude en dizaines de mètres (m), au moyen de la lettre M suivie de 3 chiffres (exemple : une altitude de 8400 ft s’écrit M0840).			d) in altitude in tens of meters (m), using the letter M followed by 3 figures (for example an altitude of 8,400 meters is written M0840).

	3) Routes ATS (2 à 7 caractères)			3) ATS route (2 to 7 characters)
	La route est donnée par l’indicatif codé qui lui est attribué (exemple : ENSAC9P, B1, R14, UM164, KODAP2A)			The route is given by the assigned code (for example: ENSAC9P, B1, R14, UM164, KODAP2A)
	Note. 1 - Les routes ATS comprennent les itinéraires normalisés de départ et d’arrivée qui sont alors indiqués par leur indicatif codé, le cas échéant			Note. 1 - ATS routes include standard departure and arrival routes that are indicated by their designator code where appropriate.
	Note. 2 - Les dispositions relatives à l’application des indicatifs de route se trouvent à l’Appendice 1 de l’Annexe 2 à l’arrêté du 3 mars 2006 relatif aux règles de l’air.			Note. 2 - The provisions relating to the application of route designators can be found in paragraph 1 of Annex 2 to the Order of March 3, 2006 on the rules of the air.

	4) Points définissant la route (maximum 2 à 11 caractères)			4) Points defining the route (maximum 2 to 11 characters)
	Un point de la route est défini :			A route point is defined :
	a) par un indicatif codé de 2 à 5 caractères, s’il s’agit d’un point significatif (exemple : LN, MAY, HADDY) ; ou, dans les autres cas			a) by a designator code of 2 to 5 characters, in the case of a significant point (for example : LN, MAY, HADDY), or, in other cases
	b) par ses coordonnées géographiques exprimées :			b) by specified geographic coordinates :
	i. en degrés seulement (7 caractères) : 2 chiffres indiquant la latitude en degrés, suivis de la lettre « N » pour une latitude Nord ou de la lettre « S » pour une latitude Sud, puis 3 chiffres indiquant la longitude, suivis de la lettre « E » pour une longitude Est ou de la lettre « W » une longitude Ouest. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros (exemple : un point de latitude 6° Nord et de longitude 78° Ouest s’écrit 06N078W) ; ou			i. in degrees only (7 characters) : 2 figures describing latitude in degrees, followed by the letter "N" for North latitude or "S" for South latitude, and 3 figures describing longitude, followed by the letter "E" for East longitude or the letter 'W' for West longitude. Numbers are to be completed with zeros where necessary (for example: a latitude point 6° north and at a longitude of 78° West is written 06N078W) ; or
	ii. en degrés et minutes (11 caractères) : 4 chiffres indiquant la latitude en degrés et en dizaines de minutes et minutes, suivis de la lettre « N » pour une latitude Nord ou de la lettre « S » pour une latitude Sud, puis 5 chiffres indiquant la longitude en degrés et en dizaines de minutes et minutes, suivis de la lettre « E » pour une longitude Est ou de la lettre « W » une longitude Ouest. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros (exemple : un point de latitude 46°2’ Nord et de longitude 78°5’ Ouest s’écrit 4602N07805W) ; ou			ii. in degrees and minutes (11 characters): 4 figures describing latitude in degrees, tens of minutes and minutes followed by the letter "N" for North latitude or "S" for South latitude, and 5 figures describing longitude in degrees, tens of minutes and minutes, followed by the letter "E" for East longitude or the letter 'W' for West longitude. Numbers are to be completed with zeros where necessary (for example: a latitude point 46°2' North and at a longitude of 78°5' West is written 4602N07805W) ; or
	c) par la combinaison d’un relèvement à partir d’un point significatif et d’une distance par rapport à ce point et désigné :			c) by the combination of a bearing from a significant point and a distance to that point and designated :
	i. par l’indicatif codé du point significatif ; suivi de			i. by the designator code of the significant point, followed by
	ii. 3 chiffres donnant en degrés magnétiques le relèvement à partir de ce point ; suivis de			ii. 3 figures giving magnetic bearing degrees from this point, followed by
	iii. 3 chiffres donnant en milles marins la distance par rapport à ce point.			iii. 3 figures giving the distance in nautical miles from this point.
	Dans les régions de latitude élevée où, de l’avis de l’autorité compétente, il est impossible en pratique d’utiliser le nord magnétique comme référence, on peut utiliser des degrés vrais. Les nombres sont à compléter au besoin par des zéros.			In areas of high latitude where, in the opinion of the competent authority, it is impractical to use magnetic North as a reference, true degrees can be used. Numbers are to be completed with zeros where necessary.
	Exemple : un point situé dans le relèvement de 180° magnétiques et à 40 milles marins du VOR «DUB» est indiqué par DUB180040.			For example : a point at the magnetic bearing of 180° and 40 nautical miles from VOR "DUB" is indicated by DUB180040.

	5) Changement de vitesse ou de niveau (maximum 21 caractères)			5) Change of speed or level (maximum 21 characters)
	Un changement de vitesse a lieu lorsque la vitesse vraie de l’aéronef varie d’au moins 5% ou lorsque son Mach varie de 0,01 ou plus.			A change in speed takes place when the aircraft airspeed changes by at least 5% or when the Mach varies by 0.01 or more.
	Un changement de vitesse ou de niveau s’écrit en insérant :			A change of speed or level is written by entering :
	a) le point où le changement de vitesse ou de niveau doit commencer, écrit comme indiqué au 4) ci-dessus ; suivi d’une barre oblique (/), puis			a) the point where the change of speed or level starts, as written in 4) above, followed by a slash (/), then
	b) la vitesse de croisière et le niveau de croisière écrits dans cet ordre, sans espace intermédiaire et en respect des conventions respectivement des paragraphes 1) et 2) ci-dessus, même lorsqu’une seule de ces quantités est concernée par un changement.			b) the cruising speed and the cruising level written in that order, with no space and according to the conventions of points 1) and 2) above respectively, even when only one of these quantities is affected by a change.
	Exemples : LN/N0284A045			Examples: LN/N0284A045
	MAY/N0305F180			MAY/N0305F180
	HADDY/N0420F330			HADDY/N0420F330
	4602N07805W/N0500F350			4602N07805W/N0500F350
	46N078W/M082F330			46N078W/M082F330
	DUB180040/N0350M0840			DUB180040/N0350M0840

	6) Changement de règles de vol (maximum 3 caractères)			6) Change of flight rules (maximum 3 characters)
	Un changement de règles de vol s’écrit en insérant :			A change of flight rules is written by entering :
	a) le point où est prévu le changement de règles de vol, écrit exactement comme aux 4) ou 5) ci-dessus ; suivi d’un espace, puis			a) the point where the change in flight rules is planned, written exactly as in points 4) or 5) above ; followed by a space, then
	b) les lettres :			b) the letters :
	i. VFR pour le passage du vol IFR au vol VFR ; ou			i. VFR for changing from a IFR flight to a VFR or
	ii. IFR pour le passage du vol VFR au vol IFR.			ii. IFR for changing from a VFR flight to an IFR.
	Exemples : LN VFR			Examples: LN VFR
	LN/N0284A050 IFR			LN/N0284A050 IFR

	7) Croisière ascendante (maximum 28 caractères)			7) Cruise climb (maximum 28 characters)
	Une croisière ascendante est indiquée en insérant :			A cruise climb is indicated by entering :
	a) la lettre C ; suivie d’une barre oblique (/), puis			a) the letter C followed by a slash (/), then
	b) le point où il est prévu d’amorcer une croisière ascendante, exprimé exactement comme au 4) ci-dessus ; suivi d’une barre oblique (/), puis			b) the point where it is planned to initiate a cruise climb, expressed exactly as in point 4) above, followed by a slash (/), then
	c) la vitesse à maintenir au cours de la croisière ascendante, exprimée exactement comme au 1) ci-dessus ; suivie d’une barre oblique (/), puis			c) the planned speed for the cruise climb, expressed exactly as in point 1) above, followed by a slash (/), then
	d) les deux niveaux qui définissent la tranche d’espace à occuper au cours de la croisière ascendante, ou le niveau au-dessus duquel la croisière ascendante est prévue suivi des lettres PLUS, sans espace intermédiaire, chaque niveau étant exprimé exactement comme au 2) ci-dessus.			d) the two levels defining the airspace portion to occupy during the cruise climb, or the level above which cruise climb is planned followed by the letters PLUS, without a space between, each level expressed exactly as in 2) above.
	Exemples : C/48N050W/M082F290F350			Examples: C/48N050W/M082F290F350
	C/48N050W/M082F290PLUS			C/48N050W/M082F290PLUS
	C/52N050W/M220F580F620			C/52N050W/M220F580F620

	Le champ 16 est rempli comme suit :			Field 16 is completed as follows:
	1) Aérodrome de destination et durée totale estimée :			1) Destination aerodrome and total estimated time :
	a) indiquer l’aérodrome de destination selon les instructions qui suivent :			a) indicate the destination aerodrome according to the instructions below :
	i. si l’aérodrome de destination possède un indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres, insérer cet indicateur (voir le document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement ») ; ou			i. if the destination is an aerodrome to which an ICAO location indicator of four letters has been assigned, enter this indicator (see document ICAO 7910 — "Location Indicators") or
	ii. si aucun indicateur d’emplacement n’a été attribué à cet aérodrome, insérer les lettres ZZZZ et indiquer en champ 18, à la suite de DEST/, le nom et l’emplacement de l’aérodrome ; puis			ii. if no location indicator has been assigned to the aerodrome enter ZZZZ and specify the letters in field 18, following DEST /, the name and location of the aerodrome ; then
	b) insérer, sans espace intermédiaire, la durée totale estimée du vol.			b) enter, with no space between the total estimated duration of the flight.
	Note. — Dans le cas d’un plan de vol communiqué par un aéronef en vol, la durée totale estimée est la durée estimée à partir du premier point de la route auquel s’applique le plan de vol jusqu’au point où le plan de vol prend fin.			Note. — In the case of a flight plan provided by an aircraft in flight, the total estimated time is estimated from the first point of the route to which the flight plan applies to where the flight plan ends.
	2) Les aérodromes de dégagement à destination (2 au maximum) sont indiqués de la façon suivante, pour chacun des aérodromes concernés			2) Alternate aerodrome to the destination (up to 2) are shown as follows, for each applicable aerodrome :
	a) si l’aérodrome de dégagement à destination possède un indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres, insérer cet indicateur (voir le document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement ») ; ou			a) if the alternate aerodrome to the destination is an aerodrome to which an ICAO location indicator of four letters has been assigned, enter this indicator (see document ICAO 7910 - "Location Indicators") or
	b) si aucun indicateur d’emplacement n’a été attribué à cet aérodrome, insérer les lettres ZZZZ et indiquer au champ 18, à la suite de ALTN/, le nom et l’emplacement de l’aérodrome			b) if no location indicator has been assigned to this aerodrome enter ZZZZ and specify the letters in field 18, following ALTN/, the name and location of the aerodrome; then

	Note. — L’emploi d’indicateurs ne figurant pas dans la liste ci-après peut se traduire par le rejet, le traitement incorrect ou la perte de données.			Note. — The use of indicators not included in the list below may result in rejection, incorrect processing, or loss of data.
	Le trait d’union et la barre oblique ne sont utilisés que comme il est prescrit ci-dessous.			The hyphen and slash are used only as instructed below.
	Les renseignements divers sont indiqués en insérant :			Additional information is indicated by entering :
	1) 0 si aucun renseignement n’est donné dans ce champ ; ou			1) 0 if no information is given in this field, or
	2) tous autres renseignements nécessaires, dans l’ordre ci-après, au moyen de l’indicateur approprié choisi parmi ceux qui sont définis ci-dessous, suivi d’une barre oblique et des renseignements à donner :			2) any other necessary information in the following order, using the appropriate indicator selected from those defined below, followed by a slash and the information to be entered :
	a) STS/ puis, sans espace intermédiaire, l’un des descripteurs suivants pour indiquer le motif du traitement spécial de la part des services ATS (exemple : mission de recherche et sauvetage) :			a) STS /then no space between one of the following descriptors to indicate the reason for special handling by ATS (for example: search and rescue mission) :

Les autres motifs de traitement spécial de la part des services ATS sont indiqués à la rubrique RMK/.

Other reasons for special handling by ATS are shown in the section RMK/.

	[EUR] Les descripteurs HEAD, SAR, MEDEVAC et FFR donnent lieu à une exemption de créneau de régulation de trafic (ATFM) pour le vol concerné.			[EUR] The HEAD, SAR, MEDEVAC and FFR descriptors are exempt from the Air Traffic Flow Management (ATFM) slot for the applicable flight.
	[EUR] vol sans possibilité RVSM :			[EUR] flight without RVSM capability
	- Sauf pour le vol à l’intérieur de l’espace aérien « UTA FRANCE Transition RVSM EUR/NAT » défini dans la partie ENR 2.1, les exploitants d’aéronefs sans possibilité RVSM établiront leurs plans de vol de façon à utiliser un autre espace aérien que l’espace aérien RVSM.			- Except for flight within the "UTA FRANCE RVSM Transition EUR / NAT" airspace as defined in the section ENR 2.1, aircraft operators without RVSM capability shall establish their flight plans to use airspace other than RVSM airspace.
	- Les exploitants d’aéronefs d’Etat sans possibilité RVSM qui prévoient d’utiliser l’espace aérien RVSM utilisent le descripteur NONRVSM.			- Operators of State aircraft without RVSM capability intending to use RVSM airspace use the NONRVSM descriptor.
	- Les exploitants d’aéronefs civils sans possibilité RVSM n’utilisent pas le descripteur NONRVSM (voir également l’IFPS USERS MANUAL au (5) de sa section 47 – « Error Messages »).			- Operators of civil aircraft without the RVSM capability do not use the descriptor NONRVSM (see also IFPS USER MANUAL point (5) of section 47 - "Error Messages").
	[FR] Lorsque plusieurs motifs de traitements spécifiques de la part des services ATS sont requis par l’exploitant d’aéronef, et lorsque parmi ceux-ci figurent « MEDEVAC, FFR, SAR, HOSP ou HEAD», l’un de ces motifs figure en première position.			[FR] When several reasons for specific handling by ATS are required by the aircraft operator, from among "MEDEVAC, FFR, SAR, HOSP or HEAD", one of the reasons is listed in first position.
	b) PBN/ : indication des possibilités RNAV et RNP. Inscrire le plus grand nombre possible des descripteurs ci-dessous qui s’appliquent au vol, jusqu’à un maximum de 8, c.-à-d. maximum de 16 caractères.			b) PBN/ : Indication of RNAV and RNP capabilities. Enter the maximum number of descriptors below that apply the flight, up to a maximum of 8, for example : c to d. maximum of 16 characters.
	i. Spécifications de navigation (navigation de surface)			i. Navigation specifications(surface navigation)

	[EUR] Les opérateurs d’aéronefs approuvés B-RNAV indiquent les équipements et possibilités correspondant à la RNAV5.			[EUR] The operators of B-RNAV approved aircraft indicate the equipment and options corresponding to RNAV5.
	[EUR] Les opérateurs d’aéronefs approuvés P-RNAV ne reposant pas uniquement sur les moyens VOR/DME pour la détermination de la position indiquent les équipements et possibilités correspondant à la RNAV1.			[EUR] The operators of P-RNAV approved aircraft not based solely on VOR / DME position equipment indicate the equipment and options corresponding to RNAV1.
	Note. — Pour indiquer un équipement P-RNAV reposant uniquement sur des moyens VOR/DME pour la détermination de la position, les opérateurs insèrent la lettre ‘Z’ dans le champ 10 du plan de vol et le descripteur « EURPRNAV » après l’indicateur NAV/ dans le champ 18.			Note. — To indicate P-RNAV equipment based solely on VOR / DME position fixing, operators enter the letter 'Z' in field 10 of the flight plan and the descriptor "EURPRNAV" after the indicator NAV/ in the field 18.

ii. Spécifications RNP (qualité de navigation requise)

ii. RNP specifications (Required Navigation Performance)

	Les combinaisons alphanumériques ne figurant pas dans les tableaux des points i et ii ci-dessus sont réservées.			Alphanumeric character combinations not included in the lists given in the points i to ii above are reserved.
	c) NAV/ : renseignements significatifs ayant trait à l’équipement de navigation, autre que ce qui est précisé à la rubrique PBN/. Indiquer le renforcement GNSS à cette rubrique, en plaçant un espace entre les méthodes de renforcement (exemple : NAV/GBAS SBAS).			c) NAV/ : meaningful information related to navigation equipment, other than what is specified in section PBN /. Indicate GNSS augmentation in this field, with a space between the reinforcement methods (for example: NAV / GBAS SBAS).
	[EUR] Insérer RNAVX (aéronef non équipé RNAV) ou RNAVINOP (plus de capacité B-RNAV suite à panne ou dégradation) comme détaillé dans l’IFPS Users Manual en spécifiant au préalable en champ 10a la lettre ‘Z’.			[EUR] Enter RNAVX (aircraft not equipped with RNAV) or RNAVINOP (B-RNAV capability inoperable after failure or degradation) as detailed in the IFPS User Manual entering the letter 'Z' in the field 10a.
	[EUR] Insérer EURPRNAV pour indiquer que l’aéronef est approuvé P-RNAV lorsque la détermination de la position repose uniquement sur des moyens VOR/DME.			[EUR] Enter EURPRNAV to indicate that the aircraft is P-RNAV approved when the position is based solely on VOR / DME means
	d) COM/ : applications ou possibilités de communications non spécifiées dans le champ 10-a.			d) COM/ : applications and communication capabilities not specified in field 10-a.
	[EUR] Insérer EXM833 (exemption d’emport d’équipement 8.33) comme détaillé dans l’IFPS Users Manual en spécifiant au préalable en champ 10a la lettre ‘Z’.			[EUR] Enter EXM833 (payload exemption for 8.33 equipment) as detailed in the IFPS User Manual, first specifying the letter 'Z' in the field 10a.
	e) DAT/ : applications ou possibilités de données non spécifiées dans le champ 10-a.			e) DAT/ : applications and data capabilities not specified in field 10-a.
	[EUR] Insérer CPDLCX lorsque l’aéronef est non équipé CPDLC et a reçu une exemption, en insérant au préalable la lettre ‘Z’ dans le champ 10-a (voir IFPS Users Manual pour plus de détails).			[EUR] Enter CPDLCX when the aircraft is not equipped with CPDLC and has an exemption by first entering the letter 'Z' in the field 10-a (see IFPS User Manual for more details).
	f) SUR/ : applications ou possibilités de surveillance non spécifiées dans le champ 10-b.			f) SUR/ : applications and communications capabilities not specified in field 10-b.
	g) DEP/ : renseignements sur l’emplacement de départ, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 13, ou de l’organisme ATS auprès duquel des données de plan de vol complémentaire peuvent être obtenues, si AFIL figure dans le champ 13.			g) DEP/ : information on starting location, if ZZZZ is entered in field 13 or the ATS authority from which supplementary flight plan data can be obtained if AFIL is entered in field 13.
	Ces renseignements sont indiqués comme suit :			This information is shown as follows :
	i. si le départ est effectué depuis un aérodrome figurant dans la publication d’information aéronautique pertinente : par le nom et l’emplacement de cet aérodrome ; ou			i. if the departure is from an aerodrome listed in the relevant Aeronautical Information Publication : by the name and location of the aerodrome ; or
	ii. si le départ est effectué depuis un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente :			ii. if the departure is made from an aerodrome not listed in the relevant Aeronautical Information Publication :
	- par les coordonnées géographiques de cet aérodrome, exprimées en degrés et minutes (11 caractères), conformément au procédé décrit au 4)b)ii du paragraphe « convention d’écriture » ci-dessus ; ou			- by the geographic coordinates of this aerodrome, expressed in degrees and minutes (11 characters) according to the method described in 4) b) ii of the "naming convention" section above, or
	- par la combinaison du relèvement à partir du point significatif le plus proche de cet aérodrome et de la distance par rapport à ce point, conformément au procédé décrit au 4)c) du paragraphe « convention d’écriture » ci-dessus ; ou			- by combining the bearing from the nearest significant point of this aerodrome and the distance from this point according to the method described in 4) c) of the "naming convention" section above, or
	iii. si l’aéronef ne décolle pas d’un aérodrome : par le premier point de la route (nom ou LAT/LONG) ou radio-borne.			iii. if the aircraft did not take off from an aerodrome : the first point of the route (name or LAT / LONG) or radio terminal.
	h) DEST/ : nom et emplacement de l’aérodrome de destination, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 16. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’informatique aéronautique pertinente, indiquer l’emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			h) DEST/ : name and location of the destination aerodrome, if ZZZZ is entered in field 16. In the case of an aerodrome not included in the publication of the relevant aeronautical information, specify the location of the airport either in terms of latitude and longitude, or bearing from the nearest significant point and the distance from this point, as described under DEP/ above.
	i) DOF/ : 6 chiffres indiquant la date de départ du vol (sous la forme YYMMDD, où YY représente l’année, MM le mois et DD le jour). Si le plan de vol est déposé plus de 24 heures avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement pour le vol considéré, la date de départ du vol est précisée.			i) DOF/ : 6 digits indicating the date of departure (in the form YYMMDD, where YY is the year, MM is the month and DD the day).If the flight plan is filed more than 24 hours before the Estimated Off Block Time for the intended flight, the flight departure date is specified.
	j) REG/ : marque de nationalité ou commune, suivie de la marque d’immatriculation de l’aéronef, si l’identification de l’aéronef ainsi définie diffère de celle indiquée dans le champ 7.			j) REG/ : nationality or common mark, followed by the registration mark of the aircraft, if the aircraft identification as defined differs from that indicated in field 7.
	[FR] A la suite de l’indicateur REG/, il n’est possible de préciser qu’une seule identification d’aéronef telle que définie ci-dessus. Dans le cas d’un plan de vol relatif à des aéronefs évoluant en formation, seule l’identification du leader est précisée.			[FR] Following the REG indicator /, it is only possible to specify a single aircraft identification as defined above. In the case of a flight plan for aircraft flying in formation, only the identification of the leader is specified.
	k) EET/ : points significatifs ou limites de FIR et durées estimées cumulatives de vol jusqu’à ces points ou limites de FIR lorsque ces indications sont exigées en vertu d’accords régionaux de navigation aérienne ou spécifiées par l’autorité ATS compétente.			k) EET/ : Significant points or FIR boundaries and estimated accumulated elapsed times to such points or FIR boundaries, when so required on the basis of regional air navigation agreements, or specified by the appropriate ATS authority.
	Exemples : EET/CAP0745 XYZ0830, EET/EINN0204			Examples : EET/CAP0745 XYZ0830, EET/EINN0204
	l) SEL/ : indicatif SELCAL si l’aéronef est doté de l’équipement correspondant.			l) SEL/ : SELCAL code if the aircraft is equipped with the corresponding equipment.
	m) TYP/ : type(s) d’aéronef, précédé(s) au besoin, sans espace, du (des) nombre(s) d’aéronefs et séparé(s) par un espace, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 9.			m) TYP /: type(s) of aircraft, preceded as needed, without a space, by the number(s) of aircraft and separated by a space, if ZZZZ is entered in field 9.
	Exemple : TYP/2F15 5F5 3B2			For example : TYP/2F15 5F5 3B2
	n) CODE/ : adresse de l’aéronef (exprimée sous la forme d’un code alphanumérique à six caractères hexadécimaux). Exemple : l’adresse d’aéronef «F00001» est l’adresse la plus basse du bloc spécifique géré par l’OACI.			n) CODE/ : address of the aircraft (expressed as an alphanumerical code of six hexadecimal characters). Example : The aircraft address "F00001" is the lowest address of the specific block administered by ICAO.
	[EUR] Ce champ est renseigné lorsqu’il est prévu que le vol utilisera les CPDLC via le réseau de télécommunications aéronautiques (ATN).			[EUR] This field is filled when the flight will use the CPDLCs via the Aeronautical Telecommunication Network (ATN).
	o) [EUR] RVR/ : la RVR minimale exigée pour le vol.			o) [EUR] RVR/ : the minimum RVR required for the flight.
	Lorsqu’une information est portée dans ce champ, elle peut être utilisée aux fins de la gestion des courants de trafic aérien.			When information is given in this field, it can be used for the management of air traffic flow.
	p) DLE / : retard ou attente en route. Indiquer le ou les points significatifs de la route où l’on prévoit qu’il se produira un retard, suivis de 4 chiffres indiquant en heures et minutes la durée du retard (hhmm). Exemple : DLE/MDG0030			p) DLE/ : delay or waiting on the route. Indicate the significant points of the route where it is expected that there will be a delay, followed by 4 numbers indicating hours and minutes of the delay (hhmm). For example : DLE/MDG0030
	[FR] L'indicateur DLE/ du champ 18 n’est pas traité dans les systèmes ATM déployés en France. Pour faire mention d'une attente en-route, en zone IFPS exclusivement, il est nécessaire de faire usage de l'indicateur STAY qui demeure en vigueur et dont les modalités d’utilisation sont précisées dans le document IFPS Users Manual (STAY/ en champ 15 associé de STAYINFO/ en champ 18, cf. IFPS Users Manual).			[FR] The indicator DLE / field 18 is not processed in ATM systems deployed in France. To include a route delay, in the IFPS zone exclusively, use the STAY indicator that is still in force and whose conditions of use are specified in the IFPS User Manual (STAY / in field 15 of STAYINFO / field 18, see IFPS User Manual).
	q) OPR/ : indicatif OACI ou nom de l’exploitant d’aéronefs, s’il diffère de l’identification de l’aéronef donnée dans le champ 7.			q) OPR/ : ICAO designator or name of the aircraft operator, if different from the aircraft identification data in field 7.
	r) ORGN/ : adresse RSFTA de 8 lettres de l’expéditeur ou autres coordon- nées appropriées, dans les cas où l’identification de l’expéditeur du plan de vol risque de ne pas être facile à établir, si l’autorité ATS compétente l’exige.			r) ORGN/ : 8 letter AFTN address of the sender or other contact appropriate in cases where the identity of the sender of the flight plan may not be easy to establish, if required by the appropriate ATS authority.
	Note. — Dans certaines régions, les centres de réception des plans de vol peuvent insérer ORGN/ et l’adresse RSFTA de l’expéditeur automatiquement			Note : - In some areas, flight plan reception centers can insert ORGN / and the AFTN address automatically.
	s) PER/ : renseignements sur les performances de l’aéronef, sous la forme d’une lettre unique figurant dans le document 8168 de l’OACI — « Procédures pour les services de navigation aérienne — Exploitation technique des aéronefs, Volume I — Procédures de vol », si l’autorité ATS compétente le prescrit.			s) PER/ : information on the performance of the aircraft, in the form of a single letter contained in the ICAO document 8168 - "Procedures for Air Navigation Services - Aircraft Operations, Volume I - Flight Procedures "if the appropriate ATS authority requires.
	t) ALTN/ : nom de l’aérodrome ou des aérodromes de dégagement à destination, si le groupe ZZZZ figure dans le champ 16. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente : emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			t) ALTN/ : name and location of the destination alternate aerodromes, if ZZZZ is entered in field 16. In the case of an aerodrome not included in the publication of the relevant aeronautical information, specify the location of the aerodrome either in terms of latitude and longitude, or bearing from the nearest significant point and the distance from this point, as described under DEP / above.
	u) RALT/ : indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de l’aérodrome ou des aérodromes de dégagement en route, conformément au document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement », ou nom de cet aérodrome ou ces aérodromes, si aucun indicatif n’a été attribué. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente, emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			u) RALT/ : ICAO four-letter location indicator of the aerodrome or en route alternate aerodromes in accordance with ICAO Document 7910 - "Location Indicators", or the name of the aerodrome or aerodromes, if no designator has been assigned. In the case of an aerodrome not included in the publication of the relevant aeronautical information, specify the location of the aerodrome either in terms of latitude and longitude, or bearing from the nearest significant point and the distance from this point, as described under DEP / above.
	v) TALT/ : indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de l’aérodrome ou des aérodromes de dégagement au décollage, conformément au document 7910 de l’OACI — « Indicateurs d’emplacement », ou nom de cet ou ces aérodromes si aucun indicatif n’a été attribué. Dans le cas d’un aérodrome ne figurant pas dans la publication d’information aéronautique pertinente, emplacement de l’aérodrome en fonction soit de la latitude et de la longitude, soit du relèvement à partir du point significatif le plus proche et de la distance par rapport à ce point, comme il est décrit à la rubrique DEP/ ci-dessus.			v) TALT/ : ICAO four-letter location indicator of the aerodrome or take-off alternate aerodromes en route in accordance with ICAO Document 7910 - "Location Indicators", or the name of the aerodrome or aerodromes, if no designator has been assigned. In the case of an aerodrome not included in the publication of the relevant aeronautical information, specify the location of the aerodrome either in terms of latitude and longitude, or bearing from the nearest significant point and the distance from this point, as described under DEP / above.

	w) RIF/ : détails sur la route menant au nouvel aérodrome de destination suivis de l’indicateur d’emplacement OACI de quatre lettres de cet aérodrome. (voir également le 3.6.1.3 du RDA et le b) du 9.3.2.1.1.1 du RCA/3) ;			w) RIF/ : details on the new route to the destination aerodrome followed by the ICAO four-letter location indicator of the aerodrome. (See also 3.6.1.3 of RDA and b) 9.3.2.1.1.1 of RCA / 3);
	Exemples : RIF/DTA HEC KLAX, RIF/ESP G94 CLA YPPH			Examples : RIF/DTA HEC KLAX, RIF/ESP G94 CLA YPPH
	x) RMK/ : toute autre remarque en langage clair exigée par l’autorité ATS compétente ou jugée nécessaire.			x) RMK/ : Any other plain language remarks when required by the appropriate ATS authority or deemed necessary.
	y) [EUR] RFP/ : Indicateur du numéro de l’itération de remplacement de plan de vol. Indiquer sous RFP/ la lettre “Q” suivie d’un chiffre indiquant le numéro de l’itération de remplacement de plan de vol soumis. Pour l’usage détaillé de cet indicateur, se référer à l’IFPS Users Manual.			y) [EUR]RFP/ : Indicator of the iteration number for replacement of the flight plan. Indicate in RFP / the letter "Q" followed by a number indicating the iteration number of the replacement of a flight plan submitted. For detailed use of this indicator, refer to the IFPS User Manual.
	Exemple : « RFP/Q2 » signifie « Plan de vol de remplacement n°2 (i.e. seconde substitution) »			Example : "RFP/Q2" means "Flight Plan Replacement # 2 (for example: second replacement)"
	z) [EUR] EUR/PROTECTED : indique que le plan de vol ne sera pas rendu visible sur le portail NOP du NMOC. Cet indicateur ne doit pas être inclus dans les plans de vol adressés à un autre organisme que l’IFPS. Pour l’usage détaillé de cet indicateur, se référer à l’IFPS Users Manual.			z) [EUR] EUR / PROTECTED : indicates that the flight plan will not be made visible on the NMOC NOP portal. This indicator should not be included in the flight plan sent to an organization other than the IFPS. For detailed use of this indicator, refer to the IFPS User Manual.

CHAMP 19 : Renseignements complémentaires

FIELD 19 : Additional information

	Autonomie			Endurance
	À la suite de E/ , insérer un groupe de 4 chiffre donnant l’autonomie en heures et minutes.			After E / insert a 4-digit group giving the fuel endurance in hours and minutes.

	Personnes à bord			Persons on board
	À la suite de P/ :			Following P/ :
	1) indiquer le nombre total de personnes (passagers et membres d’équipage) présentes à bord, lorsque ce renseignement est exigé par l’autorité ATS compétente ; ou			1) indicate the total number of persons (passengers and crew) on board, when this information is required by the appropriate ATS authority, or
	2) insérer les lettres TBN signifiant « à notifier », si ce nombre n’est pas connu au moment du dépôt.			2) insert the letters TBN meaning "to be notified", if this number is not known at the time of filing the flight plan.

	Equipement de secours et de survie			Emergency and survival equipment
	1) Radio			1) Radio
	À la suite de R/ , biffer une ou plusieurs des lettres qui suivent selon le cas :			Following R/ , delete one or more letters as appropriate :
	a) la lettre U, s’il n’y a pas de poste portatif à fréquence UHF 243,0 MHz;			a) the letter U, if there is no hand-held radio working at the UHF frequency 243.0 MHz ;
	b) la lettre V, s’il n’y a pas de poste portatif à fréquence VHF 121,5 MHz;			b) the letter V, if there is no hand-held radio working at the VHF frequency 121.5 MHz ;
	c) la lettre E, s’il n’y a pas de radiobalise de détresse (ELP/PLB).			c) the letter E, if there is no emergency locater beacon on board (ELT/PLB).
	Si la lettre E n’est pas biffée, préciser en case 19 – champ Remarques (N/) le type de balise ELT/PLB parmi les types ELT/AF, ELT/AP, ELT/AD, ELT/S, PLB, présentés ci-dessous :			If letter E is not deleted, precise case 19 – Remark (N/) type of radio ELT/PLB among types ELT/AF, ELT/AP, ELT/AD, ELT/S, PLB listed below :
	- ELT (Emergency Locator Transmitter ou émetteur de localisation d’urgence), équipement spécifique à l’aéronautique qui peut être mis en marche automatiquement à l'impact, ou déclenché manuellement :			- ELT (Emergency Locator Transmitter ) specific aeronautical equipment which can operate automatically on impact, or turn on manually :
	• ELT/AF : A pour activation Automatique, F pour Fixe car attaché de façon permanente à l’aéronef.			• ELT/AF : A for Automatic activation, F for Fixed because permanently attached to ACFT.
	• ELT/AP : A pour activation Automatique, P pour Portatif car bien qu’attaché de façon rigide à un aéronef, peut être aisément enlevé de l'aéronef.			• ELT/AP : A for Automatic activation, P for Portable , despite attached rigidly to ACFT, can be removed easily from ACFT.
	• ELT/AD : A pour activation Automatique, D pour largable car bien qu’attaché de façon rigide à un aéronef, peut être largué et mis en marche automatiquement par l'impact et, dans certains cas, par des détecteurs hydrostatiques. Le largage manuel est aussi prévu.			• ELT/AD : A for Automatic activation, D for Droppable despite attached rigidly to ACFT, can be dropped and turned on automatically by the impact and, in some cases, by hydrostatic sensors. The manual release is also planned.
	• ELT/S : pour activation manuelle de Survie, qui peut être enlevé d'un aéronef, qui est rangé de manière à faciliter sa prompte utilisation dans une situation d'urgence et qui est mis en marche manuellement par des survivants.			• ELT (S) : manual activation of survival, which can be removed from an ACFT, which is stowed so as to facilitate its prompt use in an emergency situation and which is turned manually by survivors.
	- PLB (Personal Location Beacon ou balise de localisation personnelle) une balise de détresse autre qu’un ELT, autonome et portable, non spécifique à l’aéronautique, qui est mise en marche manuellement par des survivants.			- PLB (Personal Location Beacon) emergency radio other than an ELT, self-contained and portable, non-specific to aeronautics, which is manually activated by survivors.
	2) Equipement de survie			2) Survival equipment
	À la suite de S/ , biffer une ou plusieurs des lettres qui suivent selon le cas :			Following S/ , delete one or more letters as appropriate :
	a) toutes les lettres, s’il n’y a pas d’équipement de survie à bord ;			a) all letters, if there is no survival equipment on board ;
	b) la lettre P, s’il n’y a pas d’équipement de survie en milieu polaire à bord ;			b) P, if there is no polar conditions survival equipment on board ;
	c) la lettre D, s’il n’y a pas d’équipement de survie en milieu désertique à bord ;			c) D, if there is no desert conditions survival equipment on board ;
	d) la lettre M, s’il n’y a pas d’équipement de survie en mer à bord ;			d) M, if there is no maritime conditions survival equipment on board ;
	e) la lettre J, s’il n’y a pas d’équipement de survie dans la jungle à bord.			e) J, if there is no jungle conditions survival equipment on board.
	3) Gilets de sauvetage			3) Life jackets
	À la suite de J/ , biffer une ou plusieurs des lettres qui suivent selon le cas :			Following J/ , delete one or more letters as appropriate :
	a) toutes les lettres, s’il n’y a pas de gilet de sauvetage à bord ;			a) all letters, if there are no life jackets on board ;
	b) la lettre L, si les gilets de sauvetage ne comportent pas de lampes ;			b) the letter L, if the life jackets do not include lamps ;
	c) la lettre F, si les gilets de sauvetage ne sont pas pourvus de fluorescéine ;			c) the letter F, if the life jackets are not fluorescent ;
	d) lettre U ou V, ou ces deux lettres, comme au 1) — « Radio » — ci-dessus, pour indiquer le cas échéant l’équipement radio des gilets de sauvetage.			d) the letter U or V or two letters, as in 1) - "Radio" - above, to indicate if the life jackets have radio equipment.
	4) Canots			4) Life rafts
	À la suite de D/ , indiquer les éléments relatifs aux canots de la façon suivante :			Following D/ , indicate the elements relating to the life rafts as follows :
	a) s’il n’y a pas de canot à bord : biffer les lettres D et C ; ou			a) if there is no life raft on board : delete the letters D and C, or
	b) si des canots sont à bord, indiquer leurs caractéristiques comme il suit:			b) if life rafts are on board, indicate their characteristics as follows :
	i. NOMBRE : indiquer le nombre de canots transportés ;			i. NUMBER : Enter the number of life rafts carried ;
	ii. CAPACITE : indiquer le nombre total des personnes pouvant prendre place à bord de tous les canots transportés ;			ii. CAPACITY : indicate the total number of persons permitted on board all life rafts transported ;
	iii. COUVERTURE : biffer la lettre C, si les canots ne sont pas couverts ;			iii. COVER : delete the letter C if life rafts are not covered ;
	iv. COULEUR : indiquer la couleur des canots.			iv. COLOR : indicate the color of the life rafts.

	5) Couleurs et marques de l’aéronef			5) Aircraft colors and markings
	À la suite de A/ , indiquer la couleur de l’aéronef et ses marques significatives.			Following A/ , indicate the color of aircraft and significant markings.
	6) Remarques relatives à l’équipement de survie.			6) Notes on survival equipment.
	À la suite de N/ , indiquer tout autre équipement de survie se trouvant à bord et toute autre remarque concernant l’équipement de survie, ou biffer la lettre N en l’absence de remarques.			Following N/ , indicate any other survival equipment on board and any other remarks regarding survival equipment, or delete the letter N if there are no additional observations.
	7) Pilote			7) Pilot
	À la suite de C/ , indiquer le nom du pilote commandant de bord.			Following C/ , enter the name of the pilot in command.

1.10.3.1.4	Entité déposant le plan de vol		1.10.3.1.4	Organization filing the flight plan
	Insérer en langage clair, dans le champ « DEPOSE PAR », le nom de l’organisme, du service ou de la personne qui dépose le plan de vol.			In plain language in the "FILED BY" field, enter the name of the organization, department or person filing the flight plan

1.10.3.2	REDACTION DES PLANS DE VOL REPETITIFS (RPL)		1.10.3.2	FILLING IN REPETITIVE FLIGHT PLANS (RPL)
	Les procédures de rédaction relatives aux RPL sont décrites dans l’«IFPS USERS MANUAL». Les RPL sont rédigés au format IFPS comme indiqué dans ce document. Une correspondance entre ce format et le format OACI pour les RPL y est également disponible.			The procedures for filling in RPLs are described in the "IFPS USER MANUAL". RPLs are filled in according to the IFPS format as specified in this document. Cross-reference between this format and the ICAO format for RPL is also available.

1.10.4	Dispositions particulières		1.10.4	Special provisions
	1) Vols au départ ou à l’arrivée de terrains coordonnés.			1) Flights taking off from or landing on coordinated aerodromes.
	Certains aérodromes sont dits « facilités » ou « coordonnés » au sens du règlement communautaire n° 95/93 du 18 janvier 1993 modifié. Ils sont désignés comme tel par arrêté du ministre chargé de l’aviation civile. Sur un aéroport coordonné, tout atterrissage et tout décollage d’un aéronef en régime de vol IFR doit, sauf en cas de force majeure, d’atterrissage d’urgence, de vols d’Etat ou humanitaires, faire l’objet d’une attribution préalable de créneau horaire aéroportuaire par l’association COHOR. Les créneaux aéroportuaires doivent être mis à jour par les exploitants d'aéronefs en fonction des changements apportés à leur demande initiale.			Some aerodromes were "facilitated" or "coordinated" by the EC Regulation 95/93 of 18 January 1993. They are appointed by decree of the Minister of Civil Aviation. On a coordinated aerodrome, any landing and take-off of an aircraft flying IFR must, except in case of force majeure, emergency landing, State or humanitarian flights, subject to the prior allocation of an airport time slot by the COHOR association. Airport slots must be updated by aircraft operators in accordance with changes to their initial request.
	La DGAC a mis en place pour ces aéroports un système de contrôle de la cohérence entre les plans de vols déposés et les créneaux aéroportuaires attribués par le coordonnateur. Afin de faciliter ce contrôle, pour les vols d’aviation d’affaires et d’aviation générale, il est obligatoire de renseigner le champ 18 du plan de vol avec le numéro d’identification communiqué par COHOR lors de l’attribution du créneau aéroportuaire correspondant.			The DGAC (French Civil Aviation Authority), has set up a consistency check system for these airports between filed flights plans and airport time slots allocated by the coordinator. In order to simplify this check for business and general aviation flights, it is mandatory to complete box 18 of the flight plan with the identification number given by the COHOR when allocating the corresponding airport time slot.
	Le format de dépôt est le suivant : RMK/ASL<numéro d’identification >			The filing format is as follows : RMK/ASL< identification number>
	Le numéro d’identification est celui communiqué par le coordonnateur lors de l’attribution du créneau aéroportuaire. Il est constitué de 14 caractères alphanumériques, dont les 4 premiers sont le code OACI de l’aéroport pour lequel le créneau aéroportuaire a été délivré.			The identification number is that given by the coordinator when allocating the airport time slot. It is composed of 14 alphanumeric characters, the first 4 of which are the ICAO code of the airport for which the airport time slot has been delivered.
	Exemple : RMK/ASLLFMDA000000901			For example : RMK/ASLLFMDA000000901
	Si le vol relie deux aéroports coordonnés, les numéros d’identification délivrés par le coordonnateur pour chacun des aéroports doivent être renseignés dans le champ 18 suivant le format ci-dessous :			If the flight is between two coordinated airports, the identification numbers delivered by the coordinator for each airport shall be filled in, in the box 18 as per the format below :
	RMK/ASLLFMND123456789			RMK/ASLLFMND123456789
	RMK/ASLLFMDA901234567			RMK/ASLLFMDA901234567
	Les vols d’aviation d’affaires et d’aviation générale pour lesquels le plan de vol ne mentionnera pas de numéro d’identification feront l'objet d'une vérification auprès de l'exploitant par l'organisme COHOR et pourront, le cas échéant, être suspendus. Un message sera alors envoyé à l'adresse origine du plan de vol, au nom de la Direction générale de l'aviation civile.			The operator of any business and general aviation flights the flight plan of which does not mention the identification number will be checked by COHOR and may, if necessary, be suspended. In this case a message will be sent to the flight plan origin address, on behalf of the Direction Générale de l’Aviation Civile (French Civil Aviation Authority).
	Les vols entrepris en violation du règlement communautaire n° 95/93 susmentionné et de l’article R.132-4 du code de l’aviation civile (vols sans créneau aéroportuaire correspondant) s’exposent à une amende administrative de 7 500 €, doublée en cas de récidive conformément à l’article R.160-1 dudit code.			Flights not complying with above-mentioned EC Regulation 95/93 and Article R.132-4 of the French Civil Aviation Code (flights without a corresponding airport time slot), are liable for an administrative penalty of € 7.500, doubled in case of a repeat infringement, as per Article R.160-2 of the Code.
	2) Renseignements complémentaires			2) Additional information
	Coordonnées de COHOR :			COHOR details :
	Site web : www.cohor.org			Web site : www.cohor.org
	E-mail : slots@cohor.org			E-mail : slots@cohor.org
	TEL : +33 1 49 75 88 10			PHONE : +33 (0)1 49 75 88 10
	Adresse postale :			Mail address :
	2, rue du Commandant Mouchotte			2, rue du Commandant Mouchotte
	Bât. 522 ORLYTECH			Bât. 522 ORLYTECH
	91550 PARAY VIEILLE POSTE			91550 PARAY VIEILLE POSTE
	Horaires : du lundi au vendredi, de 08:30 à 17:30 (Heures locales).			Opening times : Monday to Friday, from 08:30 to 17:30 (Local Time).
	Pour les vols d’aviation d’affaires et d’aviation générale, le créneau aéroportuaire peut être obtenu par l’intermédiaire d’un assistant aéroportuaire qui communiquera le numéro d’identification à reporter dans le champ 18 du plan de vol. La liste et les contacts des assistants aéroportuaires traitant les vols d’aviation générale et d’aviation d’affaire est disponible pour chacun des aéroports coordonnés sur le site internet de COHOR (www.cohor.org).			For business and general aviation flights, the airport time slot may be obtained via a ground handling agent who will give the identification number to be specified in the box 18 of the flight plan. The list and contacts of the ground handling agents processing general and business flights is available for each coordinated aerodromes on the COHOR Web site (www.cohor.org).

	3) Vols circulaires en régime de vol IFR au-dessus du FL 145			3) Circular IFR flights above FL 145
	La trajectoire des vols circulaires (aérodrome de départ et de destination identiques) en régime de vol IFR au-dessus du FL 145 peut se révéler incompatible avec les flux de trafic aérien habituels. Ces vols font l’objet d’une étude d’intégration dans le trafic aérien dans le cadre de la procédure de coordination préalable avec les organismes français de la circulation aérienne décrite ci-après.			The trajectory of circular IFR flights (identical destination and departure aerodromes) above FL 145 may be inconsistent with usual air traffic flows. These flights are the subject of an integration study in air traffic as part of the pre-coordination procedure with the French air traffic services units described below.
	N.B. Cette procédure ne s’applique pas aux vols relevant de la circulation d’essais et de réception (voir à l’ENR 1.10.5).			N.B. This procedure does not apply to test and acceptance air traffic (CER) (see ENR 1.10.5).
	Procédure de coordination préalable avec les organismes français de la circulation aérienne :			Pre-coordination procedure with French air traffic services units :
	Deux jours ouvrés avant le vol, au plus tard à 12h00 locales (sauf accord particulier entre un exploitant et un organisme), l’exploitant aérien notifie par courriel aux organismes de la circulation aérienne concernés un vol circulaire en régime de vol IFR au-dessus du FL 145, en précisant :			Two working days before the flight, no later than 12:00 local (unless there is a special agreement between an operator and a unit), the air operator notifies the relevant air traffic services units by email of a circular IFR flight above FL 145, stating :
	- Indicatif d’appel ;			- Call sign ;
	- Type d’aéronef ;			- Aircraft type ;
	- Date et heure estimée de décollage ;			- Estimated take-off date and time ;
	- Route et niveaux de vol demandés ;			- Route and flight levels requested ;
	- Nature de la mission et objectif du vol circulaire.			- Nature of mission and objective of circular flight.
	En fonction des contraintes identifiées, les organismes de la circulation aérienne peuvent proposer à l’exploitant aérien ou lui demander d’effectuer des modifications de route, de niveaux de vol ou d’horaires. Les modifications effectuées en accord avec les organismes de la circulation aérienne assurent l’exploitant aérien du bon déroulement des opérations envisagées.			Depending on the constraints identified, air traffic services units may propose to the air operator or ask them to make changes to the route, flight levels or schedules. Changes made in agreement with air traffic services units ensure the air operator the smooth running of the planned operations.

	Renseignements complémentaires :			For more information :
	Adresses courriels des organismes français de la circulation aérienne pour la procédure de coordination préalable :			E-mail addresses of French air traffic services units for the pre-coordination procedure :
	BORDEAUX ACC/UAC :			BORDEAUX ACC/UAC :
	crna-so-e-ct-tempsreel@aviation-civile.gouv.fr			crna-so-e-ct-tempsreel@aviation-civile.gouv.fr
	BREST ACC/UAC :			BREST ACC/UAC :
	crna-o-e-co-temps-reel-bf@aviation-civile.gouv.fr			crna-o-e-co-temps-reel-bf@aviation-civile.gouv.fr
	MARSEILLE ACC/UAC :			MARSEILLE ACC/UAC :
	crna-se-e-ctrl-tempsreel@aviation-civile.gouv.fr			crna-se-e-ctrl-tempsreel@aviation-civile.gouv.fr
	PARIS ACC/UAC :			PARIS ACC/UAC :
	lfff-sub-ctl-bf@aviation-civile.gouv.fr			lfff-sub-ctl-bf@aviation-civile.gouv.fr
	REIMS ACC/UAC :			REIMS ACC/UAC :
	reims-acc.spacc@aviation-civile.gouv.fr			reims-acc.spacc@aviation-civile.gouv.fr

1.10.5	Planification des vols effectués après des travaux de maintenance afin de restituer le certificat de navigabilité		1.10.5	Planning offlights performed after maintenance works in order to restore aircraft airworthinesscertificates
1.10.5.1	INTRODUCTION		1.10.5.1	INTRODUCTION
	Les vols devant être exécutés après des travaux de maintenance, intervention ou chantier effectués en atelier sur les aéronefs dans la perspective de restituer aux aéronefs leur certificat de navigabilité peuvent, de par leur caractère particulier, être refusés par les organismes civils de contrôle aérien.			The flights to be performed upon completion of maintenance works, repair actions or works carried out in maintenance organization for aircraft in the purpose of restoring aircraft airworthiness certificatesmay be refused by civil air traffic providers due to their specific nature.
	Ces vols doivent alors être effectués, partiellement ou totalement, sous la responsabilité des Centres de Contrôle Essais-Réception (CCER) de « DGA Essais en vol » (DGA EV) organisme relevant de la Direction Générale de l’Armement.			These flights shall thenbe partially or totallyperformed under the responsibility of the Test and Acceptance Traffic control centers (CCER) of the flight test organism under the authority of the French defence procurement agency (DGA EV – flight testing - French Ministry of Defense).
	Le dispositif de contrôle aérien de DGA EV est constitué de sept CCER implantés sur divers sites du Ministère de la défense ou du Ministère chargé des transports, dont notamment trois des cinq centres en route de la navigation aérienne (CRNA). Ces centres de contrôle sont situés à Aix-en-Provence (CRNA/Sud-Est), à Bordeaux (CRNA/Sud-Ouest), à Brest (CRNA/Ouest), à Cazaux (centre militaire de contrôle de Cazaux), à Istres (centre militaire de contrôle d’Istres), à Mont de Marsan (centre de détection et de contrôle de l’armée de l’air), à Toulouse (Approche de Toulouse Blagnac).			DGA EV provides air control services through seven CCER located at various sites belonging to the Ministry of Defense or Ministry of Transportation, including three air navigation en-routecenters (CRNA). These traffic control centers are respectively located at Aix en Provence (CRNA/South-East), Bordeaux (CRNA/South-West), Brest (CRNA/West), Cazaux (CazauxMilitary Control Center (MCC)), Istres (Istres MCC), Mont de Marsan (Air Force Detection and Control Center (DCC)) and Toulouse (Toulouse Blagnac Approach).

1.10.5.2	PROCEDURE D'AGREMENT		1.10.5.2	APPROVAL PROCEDURE
	Conformément à l’article D 131-4 du code de l’aviation civile, les nouveaux utilisateurs potentiels des services de la circulation aérienne d’essais-réception (CER) doivent déposer une demande afin d’obtenir l’agrément du directeur de DGA Essais en vol (DGA EV) pour effectuer un vol en CER.			According to article D131-4 of the civil aviation code, potential new users of test and acceptance air traffic services (CER) shall obtain the approval of the DGA EV director in order to conduct a flight under the test and acceptance traffic.
	Cette demande doit être adressée à / The request for such approval shall be addressed to :
	DGA Essais en vol Base d’essais d’Istres Division CER 13128 Istres Armées

1.10.5.3	PROGRAMMATION DES VOLS		1.10.5.3	FLIGHT PLANNING
	Conformément aux conditions générales d’utilisation des services de la CER (diffusées lors de la procédure d’agrément), toute activité doit être programmée.			According to the general operating conditions of CER services (issued during the approval procedure), all flight operationshall be planned.
	Les demandes de vol doivent être adressées par télécopie à la Cellule de Coordination de la division CER à Istres. Cet organisme est chargé de la planification de toute l’activité contrôlée par les centres de contrôle essai réception (CCER) à l’intérieur ou à l’extérieur d’espaces aériens spécifiques.			The flight requests shall be addressed by means of fax to the coordination unitof the Istres CER division. This unit isresponsible for planning all the flight operations controlled by the test and acceptance control centers (CCER) inside oroutside of specific airspaces.
	Coordonnateurs / Coordinators
	TEL : 04 42 48 36 67 ou / or TEL : 04 42 48 36 68
	Fax : 04 42 48 35 92
	Chaque demande doit être obligatoirement accompagnée d’un profil de vol.			Every flight request must be sent together with a flight profile.
	En fonction de la localisation des aérodromes de départ et de destination, et en fonction de la nature des opérations à effectuer en vol, le vol est :			Depending on departure and destination aerodrome location, and flight operation type to be performed, the flight is :
	- soit pris en charge totalement par le contrôle de la circulation aérienne d’essais-réception (CER) ;			- either totally controlled by the test and acceptance traffic control (CER) ;
	- soit pris en charge successivement par les organismes civils de contrôle (d’aérodrome et d’approche) et par le contrôle de la circulation aérienne d’essais-réception.			- or successively controlled by a civil air traffic control units (aerodrome or approach) and by the test andacceptance traffic control unit.
	Dans tous les cas, un plan de vol doit être déposé. Pour la phase du vol exécutée avec le contrôle CER, le contenu du plan de vol est arrêté au moment de la demande de planification du vol avec la Cellule de Coordination.			In all cases, a flight plan must be filed. For the flight phase carried out with the CER control unit, the flight plan contentis to be fixed with the coordination unitwhen the flight-planning is requested.

Les demandes doivent respecter les délais suivants :

The flight requests shall meet the following prior notice requirements :

	La programmation des vols est arrêtée au plus tard à 18h00 locales par la Cellule de Coordination. Cette programmation est alors diffusée à l’ensemble des usagers et des organismes de contrôle de la CER concernés.			The flight planning is to be stated by the coordination unit not later than 1800 (local time). This flight planning will bethen distributed to all appropriate users and CER traffic control units.
	Note : les demandes de vols nécessitant l’utilisation d’espaces particuliers soumis à réservation au niveau national, devront être déposées à J-2 auprès de la Cellule de Coordination.			Note : The flight requests requiring the use of special airspace submitted to domestic reservation shall be filed at D-2 to the coordination unit.

1.10.5.4	ENTRETIEN TELEPHONIQUE AVANT LE VOL		1.10.5.4	TELEPHONE CALL BEFORE THE FLIGHT
	Pour chaque vol, un entretien téléphonique est obligatoire entre le commandant de bord (ou son représentant) et le chef de quart du premier centre de contrôle essais-réception (CCER) concerné par le vol. Les numéros de téléphone sont fournis par la Cellule de Coordination.			For every flight, a telephone call is required between the flight captain (or his representative) and the Head of the first test and acceptance traffic control center (CCER) affected by the flight. The telephone numbers are provided by the coordination unit.
	Lors de cet entretien, sont confirmés :			During this telephone call, the following data are specified :
	- le code transpondeur ;			- transponder code ;
	- la fréquence radio principale de travail ;			- primary operating radio frequency ;
	- la fréquence radio secondaire ;			- secondary radio frequency ;
	- le profil de vol ;			- flight profile ;
	- le secteur de travail ;			- operating area ;
	- tous les éléments concourant à la bonne conduite et à la sécurité du vol.			- all data conducing to correct flight operation and safety.

1.10.6	Sanctions		1.10.6	Sanctions
	En application des dispositions de l’article R-160-1 du code de l’aviation civile, le ministre chargé de l'aviation civile peut prononcer une amende administrative à l'encontre d'un transporteur aérien ou de tout autre exploitant d'aéronef civil pour des manquements à certaines dispositions du règlement (UE) N° 255/2010 de la Commission du 25 mars 2010 établissant des règles communes relatives à la gestion des courants de trafic aérien, notamment dans les cas suivants :			Pursuant to article R-160-1 of the civil aviation code, the minister in charge of civil aviation can enforce an administrative fine to an air carrier or to any other civil aircraft operator infringing provisions of Commission regulation (EU) NR 255/2010 laying down common rules on air traffic flow management, especially in the following situations :
	- Plan de vol mentionnant une exemption de créneau de départ ATFM pour un motif abusif ou en méconnaissance de l’article 7, paragraphe 1, du règlement (UE) n°255/2010.			- Flight plan mentioning a misused ATFM departure slot exemption, or in contradiction with article 7, paragraph 1, of regulation n°255/2010.
	- Plan de vol ne rendant pas compte du profil de vol prévu.			- Flight plan not reflecting the intended flight profile.
	- Plusieurs plans de vol déposés pour un même vol.			- Several flight plans submitted for the same flight.