GEN 1   RENSEIGNEMENTS SUR LES REGLEMENTS ET EXIGENCES NATIONAUX NATIONAL REGULATIONS AND REQUIREMENTS

GEN 1.3   ENTREE, TRANSIT ET SORTIE DES PASSAGERS ET DES MEMBRES D’EQUIPAGE ENTRY, TRANSIT AND DEPARTURE OF PASSENGERS AND CREW

NOUVELLE CALEDONIE/ NEW CALEDONIA
1.3.1REGLEMENT CONCERNANT L’ENTREE, LE TRANSIT ET LA SORTIE DES PASSAGERS NON IMMIGRANTS ET DES MEMBRES D’EQUIPAGE1.3.1REGULATION CONCERNING THE ARRIVAL, TRANSIT AND DEPARTURE OF NON-IMMIGRANT PASSENGERS AND CREW
a) Formalités d’immigrationa) Immigration formalities
Passagers:Passengers:
Aucun visa ne sera exigé de passagers arrivant et partant sur le même appareil en transit, ou prenant une correspondance au même aéroport ou à un aéroport voisin. Les conditions d’entrée des passagers dans le territoire de la Nouvelle Calédonie sont décrites ci-après:No visa will be required for passengers arriving and departing onboard the same transit flight, or boarding a connecting flight at the same airport or at a neighbouring airport. The conditions for passenger entry into the territory of New Caledonia are described below.
Pour les étrangers comme pour les français , sous réserve des cas de dispense énumérés ci-après: est exigée la garantie de rapatriement constituée par une des pièces suivantes: For both foreigners and French passengers , except in the cases of exemption listed below, a warranty for repatriation provided by one of the following documents is required:
- soit un titre de transport circulaire ou de retour, pour les personnes venant pour un court séjour (réservation ferme dans les limites de validité du visa ou dispense de visa) :- a circular or return traffic document, for persons arriving for a short stay (confirmed reservation within the limits of validity of the visa or of the visa dispensation) ;
- soit un récépissé de dépôt de cautionnement, garantissant le retour dans le pays d’origine (et non dans le pays de provenance immédiate). Caisse de dépôt et consignation ;- an acknowledgement of the lodging of a deposit, guaranteeing return to the country of origin (and not to the country of immediate provenance). Deposit and holding account ;
- soit une dispense de cautionnement ou une attestation établissant que le titulaire se trouve dans la situation de n’être pas assujeti au cautionnement (délivrée par le S.T.A.G);- a deposit waiver or certificate stating that the holder is in the situation of not being subject to a deposit (issued by the S.T.A.G.);
- soit un contrat de travail comportant une clause de rapatriement (première entrée d’un travailleur immigrant).- a work contract which includes a repatriation clause (first entry of immigrants).
Sont dispensés de plein droit, ainsi que leurs familles de la présentation d’un des titres ci-dessus :The following, together with their families, are exempted from presentation of one of the above documents
- les originaires du territoire, au sens large, c’est-à-dire les français nés et établis, quelle que soit leur souche, ainsi que les Français nés et établis à Wallis et Futuna,- natives of the territory, in the broad sense of the term, i.e. French nationals born and established, whatever their lineage, and French nationals born and established in Wallis and Futuna,
- les fonctionnaires et militaires, titulaires d’un ordre de mission ou d’une feuille de route,- civil servants and members of the Forces, holders of a transport ticket, or mission order,
- les agents diplomatiques et assimilés, titulaires d’un passeport diplomatique ou de service, ou d’un document officiel en tenant lieu; au même titre, les fonctionnaires et chargés de mission d’organisations internationales et notamment ceux de la Commission du Pacifique Sud (carte de service).- diplomatic agents and the like, holders of diplomatic or service passports, or an official document taking its place ; similarly, the officials and heads of international organisations, notably those of the South Pacific Commission (service identity card).
Passagers de nationalité française:Passengers of French nationality:
En plus des conditions visées au paragraphe ci avant, les passagers de nationalité française doivent être détenteurs d’un passeport en cours de validité ou d’une carte nationale d’identité.In addition to the conditions set out in the above paragraph, passengers of French nationality must be holders of a valid passport or of a national identity card.
Pour les passagers de nationalité étrangère:Passengers of foreign nationality:
Les passagers de nationalité étrangère, doivent répondre aux exigences visées au paragraphe ci avant et être détenteurs d’un passeport en cours de validité; (ou le titre d’identité et de voyage en tenant lieu pour les apatrides) revêtu d’un visa valide pour la Nouvelle Calédonie:Passengers of foreign nationalities must satisfy the conditions set out in the above paragraph as well as being holders of a valid passport (or the equivalent identity or traffic document for stateless persons) bearing a valid visa for New Caledonia:
- soit de transit (maximum 10 jours),- transit (10 days maximum),
- soit de court séjour (maximum 3 mois),- or short stay (3 months maximum),
- soit de séjour supérieur à 3 mois (long séjour ou établissement)- or stay exceeding 3 months (long stay or establishment)
- soit de retour (ou d’une autorisation de retour) pour les étrangers résidant en Nouvelle Calédonie, à moins que ce visa ne soit exigé dans le cadre d’accords réciproques ou d’autres accords jugés acceptables avec l'état d’origine.- or return (or return authorization) for foreigners residing in New Caledonia, unless this visa is required within the scope of mutual agreements or other agreements considered as acceptable with the native country.
En dehors de ces visas valables pour une seule entrée, permettent des entrées multiples pendant toute la période de leur validité: - les visas le stipulant expressément apposés sur les passerorts diplomatiques et de service, ou sur les passerorts de ressortissants des U.S.A, - les visas multiples-voyages délivrés dans le territoire, sous réserve de la limitation de chaque séjour à trois mois et de la durée totale des séjours à quatre mois au cours de l'année de validité.Beside these visas valid for one entry, the following allow multiple entries throughout their validity period: - expressely stipulating visas stamped on diplomatic or service passports, or on U.S.A. nationals passports, - multiple- travel visas delivered in the territory, subject to the limitation of each stay to three months and total duration of stays to four months during the year of validity.

De plus les étrangers admis en court séjour (maximum 3 mois) avec un titre de transport circulaire ou de retour doivent être en mesure d’être admis ou réadmis dans le pays pour lequel ils détiennent ce titre, soit que cette faculté découle de leur nationalité, soit qu’ils soient en possession d’un visa d’entrée ou de retour (permis de retour) pour ce pays. La validité de ce visa doit excéder d’un mois la date d’expiration du visa pour la Nouvelle Calédonie.In addition, foreigners admitted for short stay (3 months maximum) with a circular or return transport document, must be able of being admitted or readmitted in the country for which they hold this document, either due to their nationality, or because they hold an entry or return visa (return permit) for this country. The validity of this visa must exceed the expiry date of the visa for New Caledonia by one month.
Cas de dispenses de visas:Cases of exemption from visas:
- Sont dispensés de visa:- Are exempted from visa:
a) les ressortissants des pays ci-après, pour lesquels la dispense de visa est valable pour tout séjour inférieur ou égal à un mois :a) nationals from the countries below, for which the exemption from visa is valid for any stay shorter than or equal to one month :
Bermudes, Brunei (Bandar), Canada, Chypre, Corée du Sud, Etats-Unis d’Amérique, Hongrie, Japon, Malaisie, Malte, Mexique, Pologne, Singapour, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque, Uruguay.Bermuda, Brunei (Bandar), Canada, Cyprus, Czech Republic, Hungary, Japan, Malaysia, Malta, Mexico, Poland, Singapore, Slovakia, Slovenia, South Korea, United States, Uruguay.
b) les ressortissants des pays ci-après, pour lesquels la dispense de visa est valable pour tout séjour inférieur ou égal à trois mois:b) nationals from the following countries, for which exemption from visa is valid for any stay shorter than or equal to three months:
Allemagne, Andorre, Argentine, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande Bretagne, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Norvève, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Portugal, Saint-Martin, Saint-Siège (Vatican), Suéde, Suisse.Andorra, Argentina, Austria, Belgium, Denmark, Finland, Germany, Great Britain, Greece, Holy See (Vatican), Iceland, Ireland, Italy, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Netherlands, New Zealand, Norway, Portugal, Saint-Martin, Spain, Sweden, Switzerland.
Membres d’équipagesCrews
Dans le cas d’un membre de l’équipage d’un appareil effectuant des services réguliers ayant en sa possession sa licence (ou certificat) à l’embarquement et au débarquement, et qui reste à l’aéroport où son appareil est stationné ou dans les limites des villes avoisinantes, et qui quitte la Nouvelle Calédonie soit par ce même appareil soit par le vol régulier suivant, la licence ou le certificat de ce membre d’équipage tiendra lieu de passeport ou de visa pour l’admission temporaire en Nouvelle Calédonie. Cette disposition s’appliquera également dans le cas où un membre d’équipage entre en Nouvelle Calédonie par un autre moyen de transport, dans le but d’y rejoindre son appareil.For any crew member engaged in scheduled flights, who has in his possession his aircrew licence (or certificate), who remains at the airport where his aircraft is parked or within the confines of the neighbouring towns and who leaves New Caledonia either on the same aircraft or by the next scheduled flight, the licence or certificate of that crew member shall serve in place of passport or visa for temporary admission to New Caledonia. This provision is also applicable to a crew member who enters New Caledonia by another means of transport, for the purpose of joining an aircraft there.
b) Formalités de douanesb) Customs formalities
Les bagages ou autres articles appartenant à des passagers et à des membres d’équipage embarquant ou débarquant seront libérés immédiatement à l’exception de ceux qui auront été retenus par les autorités douanières aux fins de visite. Ces derniers bagages seront libérés sur la foi des déclarations orales. Une déclaration écrite peut cependant être exigée pour les objets de quelque importance transportés dans un but commercial. Seuls les bagages des voyageurs en transit sont en règle générale dispensés de toute visite.Baggage or other articles belonging to passengers and crew embarking or disembarking are to be released immediately, except for those which are retained by the customs authorities for examination. The latter baggage is to be released on the strength of oral declarations. A written declaration may however be demanded for objects of some importance being transported for commercial purposes. As a general rule, only the baggage of transit passengers are exempt from any inspection.
c) Mesure de contrôle sanitairec) Sanitary control measures
- Variole: la vaccination antivariolique n’est pas exigée.- Smallpox: smallpox vaccination is not required.
- Choléra: les passagers débarquant en Nouvelle Calédonie en provenance des zones endémiques ou épidémiques doivent présenter un certificat de vaccination contre le choléra ou, à défaut la preuve qu’une chimioprophylaxie leur a été administrée, sinon une chimioprophylaxie est appliquée à l’arrivée.- Cholera: passengers arriving in New Caledonia from endemic or epidemic areas, must hold a cholera vaccination certificate or, failing this, the proof that they were subject to chemical protection, otherwise such chemical protection will be applied on arrival.
- Grippe ou Dengue: il est recommandé aux passagers en provenance d’une zone endémoépidémique de grippe ou de Dengue d’aviser le bureau de surveillance sanitaire de Nouméa en cas de signes cliniques d’une infection arbovirale.- Influenza or Dengue: it is recommended to passengers arriving from an influenza or dengue endemic or epidemic areas to inform the Noumea sanitary control office in case of clinic symptomas of arboviral contamination.
Aucune formalité de contrôle sanitaire n’est exigée au départ.No sanitary control formalities are required for departures.

ILES WALLIS ET FUTUNA / WALLIS AND FUTUNA ISLANDS
1.3.2REGLEMENT CONCERNANT L’ENTREE, LE TRANSIT ET LA SORTIE DES PASSAGERS NON IMMIGRANTS ET DES MEMBRES D’EQUIPAGE1.3.2REGULATION CONCERNING THE ARRIVAL, TRANSIT AND DEPARTURE OF NON-IMMIGRANT PASSENGERS AND CREW
a) Formalités d’immigrationa) Immigration formalities
Passagers:Passengers:
Les passagers en transit pour une durée inférieure à 3 jours, devront être en possession d’un passeport en cours de validité.Passengers in transit for a period shorter than 3 days, must be holders of a valid passport.
Pour les étrangers comme pour les français, sous réserve des cas de dispense énumérés ci-après est exigée la garantie de rapatriement constituée par une des pièces suivantes: For both foreigners and French passengers, except in the cases of exemption listed below, a warranty for repatriation provided by one of the following documents is required:
- soit un titre de transport circulaire ou de retour, pour les personnes venant pour un court séjour (pour les étrangers: réservation ferme dans les limites de validité du visa ou de la dispense de visa);- a circular or return traffic document, for persons arriving for a short stay (for foreigners: confirmed reservation within the limits of validity of the visa or of the visa dispensation) ;
- soit un récépissé de dépôt de cautionnement, garantissant le retour dans le pays d’origine ( et non dans le pays de provenance immédiate).- an acknowledgement of the lodging of a deposit, guaranteeing return to the country of origin (and not to the country of immediate provenance);
- soit une dispense de cautionnement ou une attestation établissant que le titulaire se trouve dans la situation de n’être pas assujeti au cautionnement (délivrée par le S.T.A.G).- a deposit waiver or certificate stating that the holder is in the situation of not being subject to a deposit (issued by the S.T.A.G.);
- soit un contrat de travail comportant une clause de rapatriement.- a work contract which includes a repatriation clause.
Sont dispensés de plein droit, ainsi que leurs familles de la présentation d’un des titres ci-dessus:The following, together with their families, are exempted from presentation of one of the above documents:
- les originaires du territoire, au sens large, c’est-à-dire les français nés et établis, quelle que soit leur souche;- natives of the territory, in the broad sense of the term, i.e. French nationals born and established, whatever their lineage,
- les fonctionnaires et militaires, titulaires d’un ordre de mission ou d’une feuille de route, ainsi que leurs familles, à la condition expresse que celle-ci soient mentionnée, sur cette feuille de route;- civil servants and members of the Forces, holders of a transport ticket, or mission order, as well as their families, on express condition that they are mentioned on the transport ticket;
- les agents diplomatiques et assimilés, titulaires d’un passeport diplomatique ou de service, ou d’un document officiel en tenant lieu; au même titre, les fonctionnaires et chargés de mission d’organisations internationales et notamment ceux de la Commission du Pacifique Sud (carte de service).- diplomatic agents and the like, holders of diplomatic or service passports, or an official document taking its place ; similarly, the officials and heads of international organisations, notably those of the South Pacific Commission (service identity card).
Passagers de nationalité française:Passengers of French nationality:
En plus des conditions visées au paragraphe ci avant, les passagers de nationalité française doivent être détenteurs d’un passeport en cours de validité ou d’une carte nationale d’identité.In addition to the conditions set out in the above paragraph, passengers of French nationality must be holders of a valid passport or of a national identity card.
Pour les passagers de nationalité étrangère:Passengers of foreign nationality:
Les passagers de nationalité étrangère, doivent répondre aux exigences visées au paragraphe ci avant et être détenteurs d’un passeport en cours de validité, le régime des visas exigibles est variable selon la nationalité. Les renseignements à ce sujet peuvent être obtenus auprès des représentations françaises à l’étranger.Passengers of foreign nationalities must satisfy the conditions set out in the above paragraph as well as being holders of a valid passport; the requirement for a visa depends on the nationality. Information on this subject may be obtained from representatives of France abroad.
L’attention des voyageurs aériens est attirée sur le fait que si les prolongations de visa peuvent être obtenues localement jusqu’à 6 mois au total, aucune délivrance ne sera faite aux étrangers habituellement dans des régions ou existe une représentation française et qu’en conséquence leur séjour sera strictement limité à la durée autorisée suivant leur nationalité. Par ailleurs, il est précisé que la détention d’un visa n’autorise pas son bénéficiaire à exercer une activité professionnelle ou rémunérée sur le territoire des Îles Wallis et Futuna.The attention of air travellers is drawn to the fact that, although visas may be extended locally for periods totalling 6 months, no visa can be issued to foreigners normally resident in regions where France is represented and that, consequently, their stay will be strictly limited to the authorised period, dependent on their nationality. Furthermore, it should be noted that the possession of a visa does not authorise its holder to pursue any professional or remunerated activity on the territory of the Wallis and Futuna Islands.
Passagers au départ :- Departing passengers
Les passagers embarquant à Wallis et Futuna ne seront soumis à aucune formalité de départ à l’exception du contrôle de leurs documents d’identité.Passengers boarding in Wallis and Futuna are not subject to any departure formalities, with the exception of the checking of their identity documents.
Les résidents étrangers quittant le territoire avec l’intention d’y retourner, sont toutefois tenus de demander une autorisation de retour au service de l’immigration.Residents abroad who are leaving the territory with the intention of returning are however required to apply for an authorisation to return from the immigration department.
Membres d’équipages. Pour tout membre d’équipage effectuant des services réguliers ou non, ayant en sa possession sa licence (ou son certificat), et qui quitte le territoire soit par ce même appareil soit par un vol suivant, la licence ou le certificat de ce membre d’équipage tiendra lieu de passeport ou de visa pour l’admission temporaire à Wallis et Futuna.Crews. For any crew member engaged in scheduled flights, who has in his possession his aircrew licence (or certificate), and who leaves the territory, either on the same aircraft or by the next scheduled flight, the licence or certificate of that crew member shall serve in place of passport or visa for temporary admission to Wallis and Futuna.
b) Formalités de douanesb) Customs formalities
Les bagages ou autres articles appartenant à des passagers et à des membres d’équipage embarquant ou débarquant seront libérés immédiatement à l’exception de ceux qui auront été retenus par les autorités douanières aux fins de visite. Ces derniers bagages seront libérés sur la foi des déclarations orales. Une déclaration écrite peut cependant être exigée pour les objets de quelque importance transportés dans un but commercial. Seuls les bagages des voyageurs en transit sont en règle générale dispensés de toute visite dans la mesure ou ils restent sous douane .Baggage or other articles belonging to passengers and crew embarking or disembarking are to be released immediately, except for those which are retained by the customs authorities for examination. The latter baggage is to be released on the strength of oral declarations. A written declaration may however be demanded for objects of some importance being transported for commercial purposes. As a general rule, only the baggage of transit passengers are exempt from any inspection.

c) Mesures de contrôle sanitairec) Sanitary control measures
Les vaccinations requises pour le débarquement sur le territoire des Îles Wallis et Futuna sont les suivantes:The following vaccinations are required for disembarking on the territory of the Wallis and Futuna Islands:
- Vaccination antivariolique obligatoire pour tout voyageur qui, dans les 14 jours précédant son arrivée à Wallis et Futuna, aura séjourné dans un pays déclaré par l’Organisation Mondiale de la Santé comme infecté par la variole.- Smallpox vaccination, mandatory for all travelers who, within 14 days preceding their arrival to Wallis and Futuna, have stayed in a country declared by WHO as contaminated by smallpox.
- Vaccination contre la fièvre jaune, obligatoire pour tout voyageur, âgé de plus d’un an, en provenance d’une zone infectée par cette maladie.- Yellow fever vaccination, mandatory for all travellers older than one, arriving from an area contaminated by this disease.
- Les certificats de vaccination doivent être remplis et rédigés conformément aux dispositions du Règlement Sanitaire International.- The vaccination certificates must be completed and established in compliance with the provisions of the International Health Regulations.
Aucune formalité de contrôle sanitaire n’est exigée au départ. Il est cependant vivement conseillé aux voyageurs d’être en règle en ce qui concerne les vaccinations exigées par les autorités sanitaires du lieu de destination.No sanitary control formalities are required for departures. Travellers are however strongly advised to have had all the vaccinations required by the sanitary authorities at their destination.