ENR 1   REGLES ET PROCEDURES GENERALES GENERAL RULES AND PROCEDURES

ENR 1.5   PROCEDURES D’ATTENTE, D’APPROCHE ET DE DEPART HOLDING, APPROACH AND DEPARTURE PROCEDURES

INTRODUCTIONINTRODUCTION
a)Les critères relatifs à l’établissement des procédures de départ, d’attente et d’approche aux instruments font l’objet du Doc. OACI 8168/OPS/611 Volume II. (PANS-OPS).a)The criteria for the construction of instrument departure, holding and approach procedures are included in ICAO Doc 8168/OPS/611 Vol II. (PANS-OPS).

L’administration française a défini sa propre réglementation qui est publiée dans un recueil des ‘’Instructions relatives à l’établissement des procédures de départ, d’attente et d’approche aux instruments, à la détermination et à l’utilisation des minimums opérationnels” ; ce recueil est publié par le :

The French administration published its own regulation in a manual called ‘’Instructions relatives à l’établissement des procédures de départ, d’attente et d’approche aux instruments, à la détermination et à l’utilisation des minimums opérationnels’’ (instructions for the construction of instrument departure, holding and approach procedures, for the determination and the use of operational minima); this manual is published by:

SERVICE DE L’INFORMATION AERONAUTIQUE

8 Avenue Roland Garros - CS 90048

33693 MERIGNAC CEDEX.

b)La réglementation française fait l’objet notamment de :b)The French regulation is settled with:

- l’arrêté du 24 septembre 1986 relatif à la détermination des procédures de départ, d’attente et d’approche aux instruments et des minimums opérationnels associés ;

- Decree dated September 24th 1986, concerning the determination of instrument departure, holding and approach procedures and operational minima;

- l’instruction N° 20754 DNA du 12 octobre 1982 relative à l’établissement des procédures de départ, d’attente et d’approche aux instruments ;

- Instructions NR 20754/DNA dated October 12th 1982 concerning the construction of instrument departure, holding and approach procedures;

l’instruction N° 20380 DNA du 29 avril 1998 relative à la détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.

Instruction NR 20380 DNA dated April 29th 1998 relative to the determination of aerodrome operating minima.

- l’instruction N° 09-169 DTA du 13 juillet 2009 relative à la détermination et à l’utilisation des minimums opérationnels.

- Instruction NR 09-169 DTA dated July 13th 2009 concerning the determination and the use of operational minima.

c)L’instruction N° 20754 DNA du 12 octobre 1982 s’inspire largement du Doc8168. Les principes de base (critères généraux) sont généralement similaires. Par contre des différences plus nombreuses existent entre les deux documents au sujet des procédures particulières. Ces différences sont signalées dans la liste GEN 1.7.c)Instruction NR 20754/DNA dated October 12th 1982 has drawn from ICAO Doc 8168 the basic arguments (general criteria) are the same. But there are several differences about the specific procedures. These differences are indicated in part GEN 1.7.
Les notes suivantes ont pour but de rappeler aux pilotes certaines particularités des cartes IAC et quelques règles à appliquer notamment lorsque le service du contrôle d’approche ou d’aérodrome ne sont pas assurés sur l’aérodrome ; les critères et les hypothèses de construction des procédures sont par ailleurs développés dans le “Mémento à l’usage des utilisateurs des procédures d’approche et de départ aux instruments” et les procédures de circulation aérienne pour l’utilisation des aérodromes par les aéronefs en IFR sont précisées dans l’arrêté du 17 juillet 1992 inséré dans le règlement de la circulation aérienne ; ces documents sont disponibles au Service de l’Information Aéronautique.The following notes are intented to remind pilots certain particularities in IAC rules to apply especially when air traffic services are not available at the aerodrome. Criteria and procedures to be used are explained in detail in the “Memento for Pilots using instrument approach and departure procedures”. Air traffic procedures for use of aerodromes for aircraft under IFR are laid down in the decree of the 17th July 1992 and included in air traffic legislation; these documents are available at the Aeronautical Information Service.
1.5.1Généralités1.5.1General
1.5.1.1Les cartes d’approche aux instruments sont établies conformément aux instructions :1.5.1.1Instrument approach charts are based on the instructions:

- N° 20754 DNA du 12 octobre 1982 modifiée

- N° 10-008 DTA du 19 janvier 2010

- NR 20754 DNA dated October 12th 1982 amended

- NR 10-008 DTA dated January 19th 2010

1.5.1.2Les aéronefs étant classés par catégorie, les catégories prises en compte pour la protection des procédures sont précisées sur chaque carte.1.5.1.2Aircraft are classified by category; procedures protection is provided for category indicated on the chart.
CATEGORIES D’AERONEFS ET VITESSES INDIQUEES ASSOCIEESAIRCRAFT CATEGORY AND ASSOCIATED INDICATED SPEED

Les vitesses sont exprimées en noeuds.

Speeds are expressed in knots.

Catégorie d’aéronefs

Aircraft Category

Vat + Vitesse d’approche initiale

Initial approach Speed

Vitesse d’approche finale

Final approach Speed

Vitesse MAX pour manoeuvres à vue (VPT ou MVL) MAX speed for visual manoeuvring (VPT or circling) Vitesse MAX pour approche interrompue

MAX speed for missed approach

MNM.MAX.MNM.MAX. VPT ou MVL

VPT or circling

Initiale et intermediaire

Initial and intermediate

Finale

Final

A919015070110110110110
B91/120120180 (170*)85130135130150
C121/140160240 (220*)115160180160240
D141/165185250 (220*)130185205185265
E166/210185250 (220*)155230240230275
+ Vat : vitesse au seuil égale à 1,3 fois la vitesse de décrochage en configuration d’atterrissage à la masse maximale certifiée à l’atterrissage ou à 1,23 VS1 G, suivant le cas.
* : vitesse maximale pour procédures d’inversion ou en hippodrome.
+ Vat: (Speed at threshold): 1.3 times stalling speed in landing configuration at maximum weight certificated for landing.
* Maximum speed for reversal or racetrack procedure.
1.5.2Vol à l’arrivée1.5.2Arriving flights
Procédures d’approche aux instrumentsApproach instruments procedures
1.5.2.1Altitude minimale de secteur ou sur une route d’arrivée spécifiée1.5.2.1Minimum sector altitude or on specified arrival route
L’altitude minimale de secteur est calculée avec une marge de franchissement d’obstacle de 300 m. Toutefois cette marge peut être augmentée d’une valeur pouvant atteindre 300 m en cas de relief important.Minimum sector altitude is calculated with an obstacle clearance margin of 300 m. However this margin can be increased by 0 to 300 m when surface inequalities are considerable.
L’altitude minimale sur une route d’arrivée spécifiée est calculée :Minimum altitude on a specifed arrival route is calculated:

- s’il n’existe pas d’espace contrôlé associé à la procédure : à partir du dernier repère en route, s’il est situé à moins de 25 NM de l’IAF, sinon du point situé à 25 NM de l’IAF sur la route d’arrivée.

- if no controlled airspace is associated with the procedure : from the last fix, within a radius of 25 NM from the IAF, if not from the point located at 25 NM from IAF on the arrival route.

- s’il existe un espace contrôlé associé à la procédure : à partir de la limite de cet espace ou du repère le plus proche possible de cette limite.

- if a controlled airspace is associated with the procedure: from the limit of this space or from the nearest possible fix to this limit.

Une contrainte de circulation aérienne (altitude de procédure) peut être, si nécessaire, publiée ; elle précède alors l’altitude minimale de franchissement d’obstacles.

An Air Traffic constraint (procedure altitude) may be published if necessary; then it precedes the minimum obstacle clearance altitude.

Exemple : “4300* 3000 *si R50 active”

Example: “4300* 3000 *if R50 in activity”

1.5.2.2Procédure en hippodrome1.5.2.2Racetrack procedure
En principe, le ralliement d’un hippodrome s’effectue à l’issue d’un circuit d’attente. Cependant pour permettre à un aéronef, qui n’a pas à attendre, d’entrer directement dans l’hippodrome, les entrées sont étudiées comme pour une attente du même type. Pour un hippodrome basé à la verticale d’une installation VOR, NDB ou sur une intersection de rayon VOR, la durée d’éloignement pour l’entrée est de une minute trente maximum.In principle, an aircraft enters a racetrack procedure when leaving a holding pattern. However, to allow an aircraft that has not to be kept on hold to directly enter the racetrack procedure, the entries are examined in the same way as if the aircraft had been on hold. When a racetrack is based on a VOR or NDB, or on the intersection of a VOR radial, the outbound time to the entry point is one minute, thirty seconds maximum.

En conséquence :

Consequently:

– pour les hippodromes dont le temps d’éloignement et l’altitude minimale sont ceux de l’attente, les entrées dans les hippodromes sont automatiquement protégées ; aucune mention n’est portée sur la carte IAC ;

– in the case of racetrack for which the outbound time and the minimum altitude are those of the holding pattern, entries into the racetrack are automatically protected and no special mention is made on the IAC.

– pour les hippodromes dont le temps d’éloignement est de une minute trente secondes, les entrées sont étudiées et mention en est faite sur la carte IAC. (Exemple : « les entrées dans l’hippodrome sont protégées » ou « Entrées dans l’hippodrome secteurs 1 et 3 protégées » (les entrées dans le secteur 2 ne sont alors pas possibles) ou « Entrées dans l’hippodrome de une minute trente sont protégées » (lorsque l’hippodrome est de une minute trente pour certaines catégories et supérieur à une minute trente pour d’autres).

– in the case of racetracks with an outbound time of one minute and thirty seconds, entries are defined and detailled on the IAC for example: “entries to racetrack protected” or “entries into the racetrack of sectors 1 or 3 protected” (entries into the sector 2 are then impossible) or “entries into the racetrack of one minute, thirty seconds are protected” (when he racetrack outbound time is of one minute and thirty seconds for certain categories, and greater than one minute and thirty seconds for others).

– pour un hippodrome basé sur des informations VOR et DME les entrées sont étudiées comme pour une attente du même type. Mention est faite sur la carte IAC.

– in the case of a racetrack using VOR or DME information, the entries are determined as for a holding pattern of the same type. This is then specified on the IAC.

Dans certains cas, un seul circuit est utilisé pour représenter, sur la vue en plan des cartes IAC, l’attente et l’hippodrome ; dans ce cas, les entrées en hippodrome sont protégées.

Sometimes only one circuit represent the holding pattern and the racetrack on the IAC. In these cases, the entries in the racetrack are protected.

Lorsque l’attente et l’hippodrome sont représentés séparément, les entrées doivent s’effectuer dans l’attente, l’exécution de l’hippodrome ne pouvant être effectuée qu’une fois l’avion stabilisé en attente, à l’altitude minimale de celle-ci ; si, dans ce cas, les entrées en hippodrome sont néanmoins possibles pour certains avions, ceci est mentionné (Cat max ou vitesse max).

When the holding pattern and the racetrack are separated, the entries must be made in holding pattern. The racetrack can be executed only when the ACFT is stabilized at the minimum altitude in holding pattern. In this case, entries in racetrack are possible for certains ACFT, if refered on the chart (Cat. max or speed max).

1.5.2.3Virages conventionnels 45°/180°1.5.2.3Procedure turns of 45°/180°
Sauf instruction contraire figurant sur la carte, le temps d’éloignement compté à partir du début du virage de 45° est de :Unless otherwise specified on the chart, flying time from the start of 45° turn is:
- 1 min pour les aéronefs de catégorie A et B- one minute for aircraft of categories A and B
- 1 min 15 pour les aéronefs de catégorie C et D.- one minute 15 sec, for aircraft of categories C and D.
1.5.2.4Procédures d’approche finale à forte pente1.5.2.4Steep final approach procedures
Afin d’attirer l’attention des pilotes sur les approches finales dont la pente est supérieure à 3,5° dans le cas d’une approche de précision et à 6,5% dans le cas d’une approche classique, les cartes d’approche concernées comportent, sur la vue en plan, un cartouche :In order to draw pilot’s attention to final approaches whose glide slope is more than 3,5° for a precision approach and more than 6,5% for a nonprecision approach, the appropriate approach charts include a box in the plan view:

- “ILS avec GP calé à plus de 3,5° ” (dans le cas d’une approche de précision)

- “ILS final: GP set at more than 3,5°” (for precision approach)

- “PROCEDURE DEROGATOIRE - Finale ILS sans GP (ou VOR ou NDB) : pente de descente > 6,5% “ (dans le cas d’une approche classique).

- “PROCEDURE WITH DEROGATION - ILS final without GP (or VOR or NDB): descent gradient > 6,5%” (for a non-precision approach).

Ces mentions signifient que des qualifications appropriées pour l’aéronef et l’équipage de conduite sont nécessaires pour suivre une telle procédure.

These notes are meaning that appropriate aircraft and fight crew qualifications are required to use the related procedures.

Par ailleurs, il convient pour les vols en transport public de se référer à l’OPS 1 qui contient des dispositions spécifiques supplémentaires pour les procédures d’approche à forte pente de 4,5° et plus.

In addition, it is required for commercial flights to refer to OPS 1 which deals with additional specific provisions for steep approach procedures whose glide slope is equal or more than 4,5°.

1.5.2.5Procédures RNAV à l’arrivée1.5.2.5Arrival RNAV procedures
Voir § 1.5.4See § 1.5.4
1.5.2.6Approche classique : définition du MAPT1.5.2.6Non precision approach: MAPT
Pour une approche classique (procédure autre qu’une procédure d’approche ILS et PAR), il est défini un MAPT ; ce point est la limite aval à laquelle la procédure d’approche interrompue doit être amorcée afin de garantir la marge minimale de franchissement d’obstacle.For non precision approaches (other than ILS and PAR approach procedures), an MAPT is specified, this is the downstream limit at which a missed approach procedure must be started to ensure a minimal obstacle clearance margin.

1.5.2.7Approche interrompue1.5.2.7Missed approach
En approche interrompue, le franchissement d’obstacle est étudié en se basant sur une pente de calcul de 2,5 % jusqu’à la hauteur minimale d’accélération ; cette valeur n’est pas mentionnée sur les cartes mais les minimums calculés pour cette pente sont systématiquement publiés ; dans certains cas, des minimums supplémentaires sont calculés en prenant en compte des pentes supérieures à 2,5 % ; ces pentes sont alors publiées en regard des minimums correspondants.In case of missed approach, the obstacle clearance is check with a slope of 2,5 % up to minimal height of acceleration. This value is not refered on the charts, but the computed minimums for this slope are systematically published. In certain cases, supplementary minimum are computed with more than 2,5 % slopes, so these slopes are published with corresponding minimum.

Cependant, une pente minimale de 3,3 % est prise en compte pour vérifier la séparation avec une autre trajectoire ou espace et pour calculer le dimensionnement des espaces. Cette pente n’est publiée que dans les cas où elle est supérieure à 3,3 %. En conséquence, à défaut de pente supérieure publiée en API, une pente minimale de 3,3 % doit être respectée.

Though, minimum slope of 3,3 % is used to verified the separations with an other track or a space, and to compute airspaces limits. This slope is only published, if it is superior to 3,3 %. So if no superior slope is published in API, a minimum slope of 3,3 % must be respected. This slope is only published, if it is superior to 3,3 %. So if no superior slope is published in API, a minimum slope of 3,3 % must be observed.

Lorsqu’un segment d’accélération est prévu dans la phase finale du segment d’approche interrompue, il respecte notamment les critères suivants :

When an acceleration segment is provided for in the final phase of the missed approach segment, the following criteria apply to it :

- longueur minimale : 6 NM ;

- minimum length: 6 NM,

- marge minimale de franchissement d’obstacle (dans l’aire primaire) :
90 m (300 ft). Le principe des aires secondaires s’applique.

- minimum obstacle clearance (in the primary area): 90 m (300 ft). The principle concerning secondary areas apply.

En cas de rejointe d’une attente, I’aire de protection pour la partie du palier située dans l’attente considère notamment les éléments suivants :

In the case of joining a holding pattern, the protection area for that part of level segment in the holding pattern takes the following elements into consideration:

- inclinaison : 25° (ou taux de virage de 3°/s si l’inclinaison qui en résulte est inférieure à 25°).

- banking: 25° (or a 3°/s turn rate if the resulting banking is less than 25°)

- largeur d’aire secondaire de 1 NM (VOR) ou 1,25 NM (NDB).

- width of the secondary area: 1 NM (VOR) or 1,25 NM (NDB).

Le palier d’accélération peut ne pas être étudié : la mention "Palier d’accélération non étudié" est alors publiée dans la description de l’API.

When instructions relating to an API give no indication on the acceleration level segment, it means that this acceleration level segment has not been studied.

1.5.2.8Dimensions de l’aire associée à une manoeuvre à vue libre (MVL)1.5.2.8Dimensions of the area designed for an MVL (visual manoeuvring without prescribed track)
Dans le cas d’une approche indirecte suivie d’une manoeuvre à vue libre (MVL), le pilote doit, avant de quitter l’axe radiobalisé, estimer être dans le volume MVL.In the case of a circling approach followed by MVL procedure (visual manoeuvring without prescribed track), the pilot has to make sure, before leaving the radiobeacon navigation track, to be within the MVL airspace.

Il convient donc de rappeler les dimensions de l’aire associée à une MVL, qui varient selon la catégorie d’aéronefs.

The dimensions of the area associated with an MVL (listed below) must therefore be noted, they vary with the aircraft category.

L’aire est obtenue en traçant, à partir du seuil de chaque piste utilisable, un arc de cercle de rayon R.

The area is calculated by plotting an arc of a circle of radius R, from the threshold of every utilizable runway.

Le tableau suivant présente, à titre d’exemple, les valeurs (arrondies) de R (NM), pour un aérodrome situé au niveau de la mer

The table below describes, for example, the values (rounded) of R (NM) for an aerodrome located at sea level

Catégories d’aéronefs

(Aircraft category)

ABCDE
Valeur de R (NM)2,23,14,55,57,1
Lorsqu’un secteur de l’aire MVL est interdit, une réduction appropriée de l’aire est appliquée en conséquence.When a sector of the MVL area is prohibited, the area is reducted to an approriate extend.
1.5.2.9Référence altimétrique1.5.2.9Altimetric references
Les indications de hauteur d’obstacles, de DH ou MDH sont données par rapport :Information on heights of obstacles, DH or MDH are given in relation to:

- au seuil de la piste utilisée pour l’approche aux instruments pour les approches classiques lorsque le seuil se trouve à plus de 5 m (16 ft) au-dessous de l’altitude de l’aérodrome ainsi que pour les approches de précision.

- the threshold of the runway used for instrument approaches in case of non precision approaches when the threshold is located more than 5 m (16 ft) below the aerodrome altitude, this also applies to precision approaches.

- à l’altitude de l’aérodrome dans les autres cas, notamment sur les cartes des procédures VPT.

- the aerodrome altitude in other cases, notably on VPT procedure charts (visual manoeuvering with prescribed track).

La référence utilisée est indiquée sur la carte.

The chart indicates applicable reference.

1.5.2.10Représentation du relief et des obstacles artificiels1.5.2.10Illustration of relief and obstacles:
Le relief est représenté d’une manière schématique sous forme de courbes de niveau adoucies et de points cotés pour les points culminants. Des teintes de couleur bistre sont utilisées pour souligner le relief. Les obstacles artificiels significatifs sont indiqués.The relief is illustrated schematically in the form of rounded level curves and values indicating peaks. Some shades of brown are used to indicate relief. Significant artificial obstacles are indicated.

Sur les cartes d’approche autres que les cartes VPT, le relief est représenté à partir d’une courbe de niveau située au moins à 300 m AAL. Au-dessus de ce niveau, l’intervalle entre courbes de niveau est fonction du relief à représenter.

On approach charts other than VPT charts, relief is illustrated by a level curve located at least at 300 m AAL. Above this level, the interval between level curves depends on the height to be indicated.

Sur les cartes VPT, la courbe de niveau la plus basse, ainsi que l’intervalle entre courbes de niveau est fonction du relief à représenter. La présentation du relief diffère donc d’une carte à l’autre.

On VPT charts, the lowest level curve and the interval between level curves depends on the height to be illustrated. The indication of the relief therefore varies on the various charts.

1.5.2.11Procédure d’entrée omnidirectionnelle dans les attentes VOR ou NDB.1.5.2.11Multidirectional entry procedure in VOR or NDB holding patterns.
L’entrée dans l’attente est supposée s’effectuer selon le cas en fonction des trois secteurs d’entrée représentés ci-dessous, en admettant une tolérance de ± 5° par rapport aux limites de secteurs.Entry into the holding pattern is assumed to depend on the three entry sectors illustrated below, assuming a tolerance of ± 5° in relation to the entry sector boundaries.

Note :cette représentation se rapporte à une attente droite.Note :this illustration shows a right hand pattern.

- Procédure de secteur 1 (entrée parallèle)

- Sector procedure 1 (parallel entry)

Au survol du repère, tourner pour prendre un cap parallèle et inverse au cap spécifié de la trajectoire de rapprochement et maintenir ce cap pendant la durée d’éloignement spécifiée pour l’attente. Si cette durée est supérieure à une minute et demi, la valeur du temps d’éloignement lors de l’entrée ne doit pas dépasser une minute et demi, ou une distance limite correspondante.

When flying over the reference point (fix), turn to take a heading parallel and opposite to the heading specified for the approach and keep this heading during the flying time specified for holding. Should this time be greater than one minute and a half, the flying time when entering must not be more than one and a half minute, or a corresponding limiting distance.

Ensuite tourner à gauche pour rejoindre le parcours de rapprochement ou directement le repère.

Then turn left to join the inbound track, or the reference point (or fix) directly.

Au deuxième passage verticale repère, suivre le circuit d’attente.

When passing for the second time vertically above the reference point (or fix), follow the holding pattern.

- Procédure de secteur 2 (entrée décalée)

- Sector procedure 2 (indirectly entry)

Au survol du repère, prendre un cap permettant de suivre une trajectoire faisant un angle de 30° avec le parcours de rapprochement du côté attente et s’éloigner à ce cap pendant un temps égal au temps d’éloignement spécifié. Cette durée peut être limitée dans les mêmes conditions que ci-dessus.

When flying over the refernce point (or fix), take a heading allowing the aircraft to follow a route at an angle of 30° with the approach path on the holding side and leave this heading for a time equal to the specified flying time. This time can be limited under the same conditions as above.

Tourner ensuite à droite pour rejoindre le parcours de rapprochement du circuit d’attente.

Then turn to the right to join the approach path of the holding pattern.

- Procédure de secteur 3 (entrée directe)

- Sector procedure 3 (direct entry)

Au survol du repère, tourner à droite pour suivre le circuit d’attente.

When flying over the reference point (fix), turn to the right to follow the holding pattern.

1.5.2.12Procédures d’entrée en attente VOR-DME1.5.2.12Entry procedures in a VOR DME holding pattern
Principes générauxGeneral principle
L’arrivée dans une attente VOR DME peut s’effectuer :Entries in a VOR DME holding pattern can be done as follows:
- en suivant l’axe de rapprochement de l’attente.- by following the inbound track of the holding pattern.
- en suivant une trajectoire publiée.- by following a published track.
- en cas de guidage radar, les aéronefs doivent être établis sur des trajectoires réglementaires protégées.- in cases of radar vectoring, aircraft must follow regulatory protected tracks.
Le point d’entrée est :The entry point is:
- soit le repère d’attente.- either the holding pattern fix
- soit le repère de fin d’éloignement.- or the end of flying distance fix
Différents types d’arrivées dans une attente VOR-DME et entrées correspondantesTypes of arrivals into a VOR DME holding pattern and corresponding entries
Les procédures d’entrée réglementaires sont décrites sur les schémas suivants :The regulatory entry procedures are illustrated on the diagrams below:
a)Cas où le point d’entrée est le repère d’attente.a)Entry point is the holding fix.

Cas particulier d’une attente VOR DME en éloignement avec entrée nécessitant un radial de garde.

Dans le cas où le radial de garde est atteint avant l’arc DME, l’aéronef est supposé suivre le radial de garde jusqu’à la distance DME limite d’éloignement.

The particular case of a VOR DME holding pattern with entry requiring a holding radial.

When the hold radial is reached before the DME arc, the aircraft is assumed to be following the hold radial up to the DME leg limit.


b)Cas où le point d’entrée est le repère de fin d’éloignement de l’attenteb)The entry point is the holding pattern end fix.

1.5.2.13Procédures d’entrée en attente sur intersection de radials VOR1.5.2.13Procedures for entries into a holding pattern on VOR radial intersections
Les entrées en attente sur intersection de radials VOR s’effectuent à l’issue d’une arrivée le long de l’un des deux radials définissant le repère d’attente.Entries into a holding pattern at VOR radial intersections are performed when arriving along one of the two radials defining the holding pattern reference point.
Les procédures sont les mêmes que pour les entrées omnidirectionnelles selon la position du radial sécant à l’intérieur de chaque secteur.The procedures are the same as those for omnidirectional approaches, depending on the position of the secant radial within each sector.
1.5.2.14A titre d’information en attente de spécifications1.5.2.14For information pending specifications
Valeurs les plus basses des minima opérationnels inférieurs aux minima standards pouvant être utilisés pour une approche de précision de CAT 1.Lowest values for operational minima lower than the standard minima that can be used for precision approaches of category 1.
Sur les pistes dont la liste suit, homologuées pour des approches de précision de CAT 1 et possédant une délimitation de piste HI (seuil - extrémité - bord de piste), des valeurs de visibilité horizontale inférieures aux minima opérationnels standards publiés sur les cartes d’approche aux instruments correspondantes peuvent être utilisés, lorsqu’en plus des conditions requises pour l’utilisation des minima standards (cf instruction du 12 mars 1990 relative à la détermination et à l’utilisation des minima opérationnels para 5.2.1), l’ensemble des conditions complémentaires suivantes sont satisfaites par l’exploitant (para 5.2.2) :On the runways listed below, and which are approved for precision approaches of category 1 and with a runway delimitation LIH (runway threshold - end - edge), values for horizontal visibility which are less than the standard operational minima specified on the relevant instrument approach charts may be used when all the additional conditions listed below have been met by the operator (para 5.2.1) in addition to the conditions laid down for the use of the standard minima (see instruction of 12 March 1990 on the determination and use of operational minima, para 5.2.2) :
Equipement avion : comprend un directeur de vol utilisable par le pilote aux commandes ou un coupleur d’approche automatique certifié utilisable jusqu’à une hauteur inférieure ou égale à 200 ft. Aircraft equipment: shall include a flight director that can be used by the pilot at the controls, or an automatic approach coupler that is certified for use to a height not exceeding 200 ft.
Entraînement des équipages : en plus des qualifications et entraînements réglementaires, l’équipage a subi un entraînement complémentaire et reçu de l’exploitant l’instruction nécessaire pour utiliser ces minima opérationnels. L’exploitant doit prendre toutes les dispositions utiles pour maintenir le niveau d’entraînement des pilotes ainsi formés. Crew training: in additional to regulatory qualifications and training, the crew shall have completed additional training and received from the operator the instructions needed to make use of such operational minima. The operator must take all necessary actions to maintain the training level of pilots thus trained.
Méthode de conduite : une méthode de conduite de l’approche est définie par l’exploitant et décrite dans le manuel d’exploitation ou tout document équivalent. Cette méthode doit préciser en particulier, la répartition des tâches à bord et les tolérances admissibles d’écart de trajectoire et de paramètres tels que vitesse, vitesse verticale, assiette latérale. Operating method: the operator shall detail an approach method which must be described in the operating manual or any equivalent document. This method must detail in particular the distribution of duties on board and the permissible tolerances on deviation from the set routes and from parameters such as flying speed, vertical speed and lateral range.
La charge de travail doit être répartie de la manière la plus équilibrée possible et étudiée de manière à décharger le commandant de bord des tâches d’exécution pour lui permettre de se consacrer essentiellement à un rôle de surveillance active et de décision. La méthode doit enfin permettre une détection instantanée des pannes ou du mauvaisfonctionnement des instruments.The workload must be divided as fairly as possible and designed to release the captain from routine jobs to allow him to devote himself basically to surveillance and decision making. The method must allow immediate detection of breakdowns or faulty operation of instruments.
Sur certaines de ces pistes équipées, en outre, d’une ligne axiale lumineuse en fonctionnement et à condition que la mesure de visibilité horizontale soit une RVR ou une VIBAL, des valeurs de visibilité horizontale supplémentaires sont fournies entre parenthèses. Ces valeurs entre parenthèses sont utilisables, en CAT I, uniquement par les exploitants autorisés aux approches de précision de catégorie II ou III lorsque l’équipage et l’équipement de l’avion correspondent aux normes des catégories II et III.On runways that are also equipped with center line lights in operation and on condition that horizontal visibility satisfies a RVR or a VIBAL, additional data for horizontal visibility shall be provided in brackets and shall be used under category 1 only by operators authorized to make precision approaches of category 2 or 3 when crew and aircraft equipment meet standards applicable to categories 2 and 3.
Liste des pistes concernées / List of runways concerned
Non disponible/ Not available

1.5.2.15Procédures d’approche RNAV (GNSS)1.5.2.15RNAV (GNSS) approach procedures
a) Généralités :a) General
Les procédures d’approche RNAV (GNSS) publiées dans l’AIP sont des approches de non-précision. Elles se reconnaissent notamment au titre « RNAV (GNSS) et à la case minima «LNAV». Elles sont établies en utilisant des critères conformes à ceux des PANS-OPS de l’OACI.The RNAV (GNSS) approach procedures published in the AIP are nonprecision approaches. They are especially identified with the « RNAV (GNSS) title and with the «LNAV» minima box. They are defined using criteria complying with those of ICAO PANS-OPS.
Dans certains cas, la procédure peut être interdite à certaines classes de récepteurs : cette restriction apparaît alors dans le titre (ex : «RNAV (GNSS sauf classe A»).In some cases, the procedure may be prohibited for some classes of receivers: this restriction is then specified in the title (ex: “RNAV (GNSS except class A”).
Ces procédures sont constituées uniquement de segments rectilignes disposés suivant une configuration en «T» ou en «Y».These procedures consist only in straight segments located according to a “T” or “Y” configuration.
b) Identification des repères :b) Identification of fixes:
Chaque repère est déterminé sous forme d’un point de cheminement défini par ses coordonnées géographiques avec une résolution du dixième de seconde (ou du centième de seconde pour les seuils de piste), en référence au système géodésique mondial de 1984 – WGS 84 et représenté sur la carte d’approche aux instruments avec le symbole correspondant à son type (selon le cas : «à survoler» ou «par le travers»).Each fix is determined as a waypoint defined by its geographic coordinates with a resolution of a tenth of a second (or a hundredth of a second for runway thresholds), according to the World Geodetic System of 1984 – WGS 84) and shown on the Instrument Approach Chart with the appropriate symbol for its type: “fly over” or “fly by”).
c) Tableau pour les Intégrateurs de données :c) Table for data integrators:
Avec chaque carte d’approche aux instruments RNAV (GNSS) est publié un tableau pour les intégrateurs de données comprenant, pour chaque point : le type de repère (IAF, IF, FAF, MAPT), l’identification, les coordonnées géographiques, le codage proposé (IF, TF, CF, DF, FA), le statut (FLY BY ou FLY OVER).With every RNAV (GNSS) instrument approach chart, a table is published for data integrators including for each waypoint: type of fix (IAF, IF, FAF, MAPT), identification, geographic coordinates, proposed coding (IF, TF, CF, DF, FA), status (FLY BY or FLY OVER).
d) Concept en «T» ou en «Y» :d) “T” or “Y” concept:
Une configuration dite en «T» ou en «Y» est adoptée, sauf contraintes particulières, afin de permettre une exécution simple de la procédure, quelle que soit la direction d’arrivée.A configuration, called “T” or “Y” configuration, is adopted, except in case of special requirements, and in order to ensure a simple conduct of the procedure, irrespective of the arrival direction.
Dans cette configuration, on dispose :In this configuration, we have:
- d’un segment final aligné sur la piste, en aval d’un segment intermédiaire et de segments initiaux pouvant aller jusqu’au nombre de trois, disposés de part et d’autre du prolongement de la trajectoire d’approche finale, pour constituer un «T» ou un «Y».- a final segment aligned with the runway, downstream from an intermediate segment and initial segments being three as a maximum, located on both sides of the final approach path extension, to make a “T” or a “Y”.
- de segments latéraux d’approche initiale, fondés sur des différences de trajectoires de 70° à 90° par rapport à la trajectoire du segment intermédiaire.- Lateral initial approach segments based on path differences by 70° to 90° with respect to the intermediate segment path.
e) Concept d’altitudes d’arrivée en région terminale (TAA) :e) Arrival altitude concept in terminal area (TAA):
Des altitudes (minimales) d’arrivée en région terminale (TAA), associées à des aires basées sur le repère d’approche initiale et/ou le repère d’approche intermédiaire peuvent être fournies pour faciliter la descente et l’entrée dans la procédure.(Minimum) arrival altitudes in terminal area (TAA), associated with areas based on the initial approach fix and/or the intermediate approach fix, can be provided to make the descent and the approach procedure entry easier.
La configuration type prévoit trois aires de TAA : entrée directe, base gauche et base droite.The typical configuration provides three TAA areas: direct entry, left base and right base.
Les principes de construction et d’utilisation sont similaires à ceux des altitudes minimales de secteur qui figurent sur les cartes d’approche aux instruments des procédures conventionnelles, mais les limites latérales de ces secteurs sont adaptées à l’utilisation des récepteurs GNSS de base et plus généralement, des systèmes RNAV.The principles for preparation and operation are identical to those of minimum sector altitudes included in instrument approach charts for conventional procedures, but the lateral limits of these sectors are adapted to the use of basic GNSS receivers and more usually, of RNAV systems.
f) Particularités de l’approche interrompue :f) Missed approach characteristics:
L’approche interrompue (API) est basée sur un moyen conventionnel (VOR, NDB) ou est protégée à l’estime (afin de prendre en compte le cas d’une API faisant suite à une perte du signal ou à une alarme du moniteur d’intégrité).Missed approach is based on a conventional aid (VOR, NDB) or is protected for dead reckoning procedure (in order to take into account the case of a missed approach procedure following a signal loss or an integrity monitor alarm).

1.5.3VOLS AU DEPART1.5.3DEPARTURE FLIGHTS
1.5.3.1Procédures de départ omnidirectionnel :1.5.3.1Multidirectional departures instructions
a)Publication des procédures :a)Publishing of procedures:

Des procédures de départ omnidirectionnel sont décrites :

Multidirectional departures procedures are discribed:

- sur les cartes de départ TMA des aérodromes dotés d’espaces aériens contrôlés pour lesquels une telle documentation est disponible ;

- on TMA departures charts for aerodromes with controlled airspace for which such documents are available;

- sur les cartes d’aérodrome IAC pour les aérodromes pour lesquels aucune information n’est disponible en carte TMA (Aérodromes en espace de classe G notamment).

- on AD IAC charts: for aerodromes for which there is no information in TMA chart (aerodromes in class G airspace, mainly).

L’instruction 20754 distingue deux types de départs omnidirectionnels :

Instruction NR 20754 distinguishes two types of omnidirectional departure:

A : monter, depuis le décollage, suivant une route magnétique spécifiée jusqu’à une altitude/hauteur spécifiée à partir de laquelle on peut effectuer un départ omnidirectionnel ou par secteur.

A: initial climb after take off and following a specified magnetic track up to a specified altitude/height from which the aircraft can make an omnidirectional departure, or a departure by segment.

B : monter, depuis le décollage, vers un repère (en général l’lAF de la procédure d’approche) (une altitude à atteindre au repère étant, si nécessaire, spécifiée), puis départ omnidirectionnel ou par secteur.

B: initial climb after take off, to a reference point (or fix) (generally the approach procedure IAF, with the altitude to be reached at the reference point specified if necessary), then proceed to an omnidirectional departure or a departure by sector.

Les principes généraux relatifs aux procédures de départ s’appliquent : en particulier, la pente théorique de montée n’est fournie, à titre indicatif, que si elle est supérieure à 3,3 %.

The general principles relating to departure procedures are applicable: in particular, the theoretical climb gradient is only given for information when greater than 3,3 %.

Il est important de noter qu’après avoir atteint l’altitude/hauteur permettant une route directe, la protection vis à vis des obstacles a été étudiée, en supposant que l’aéronef poursuit sa montée selon une pente au moins égale à la pente spécifiée ou au moins égale à 3,3 % si aucune pente n’est spécifiée, jusqu’à ce que l’aéronef atteigne l’altitude minimale de sécurité en route. L’obstacle le plus pénalisant ayant servi à déterminer la pente théorique de montée est indiqué ; il ne peut être fait abstraction de cet obstacle sauf lorsque la procédure précise la nouvelle pente en cas d’abstraction, en raison de la présence éventuelle d’autres obstacles non publiés ; la pente publiée peut ne pas prendre en compte des obstacles très proches et justifiant normalement une pente très élevée ; les informations relatives à ces obstacles sont publiées.

It is important to note that after reaching the altitude that allows the aircraft to proceed to an omnidirectional departure, or a departure by sector, protection against obstacles has been reviewed assuming that the aircraft continues to gain height to a climb gradient at least equal to the gradient specified, or at least 3,3 % when no gradient is specified, until it reaches the minimum safety altitude. The most penalizing obstacle which has been used to compute the theoretic slope of climb is indicated. No abstraction of this obstacle may be made except when the procedure specify the new slope, on account of others unpublished obstacles. Published slope may not take into account very near obstacles justifying a very hight slope. Informations relatives to these obstacles are published.

b)

Utilisation :

b)

Utilization:

En espace aérien contrôlé, des clairances pour suivre des départs omnidirectionnels peuvent être délivrées :

In controlled airspace, omnidirectional departures clearances may be ordered:

- sur demande du pilote,

- on pilote request,

- à l’initiative de l’organisme de la circulation aérienne lorsque des départs omnidirectionnels sont publiés.

- on order of ATC when omnidirectional departures are published.

En espace aérien non contrôlé, ces procédures sont désignées “consignes recommandées pour un départ IFR” ; elles ne sont que des indications destinées à aider l’exploitant à définir une procédure assurant le franchissement des obstacles avec des marges suffisantes.

In uncontrolled airspace, these procedures are called, “advised instructions for IFR departures”. They are only indications to help the operator to check a procedure securing obstacles clearance in safety limits.

1.5.3.2Confirmation de la clairance de départ normalisé aux instruments (SID) ou du départ omnidirectionnel1.5.3.2Confirmation of SID clearance or omni-directional departure clearance
a) Procédure pilotea) Pilot procedure

Le pilote d’un aéronef en vol IFR, ayant obtenu une clairance de départ comportant le suivi d’un départ normalisé aux instruments (SID) ou d’un départ omnidirectionnel annonce, lors du premier contact radiotéléphonique avec le contrôleur d’approche :

The pilot of an aircraft in IFR flight, with a departure clearance including a SID procedure or omni-directional departure procedure, will report on the first radio contact to the approach controller as follows:

- l’indicatif d’appel de l’aéronef ;

- l’indicatif du SID ou la route ;

- le niveau vers lequel il monte (altitude ou niveau de vol).

- Aircraft call sign;

- SID Identification or Flight Route;

- Level to which the aircraft is climbing (altitude or flight level).

b) Procédure contrôleur

b) Controller procedure

Lorsque les éléments annoncés par le pilote sont erronés, le contrôleur d’approche utilise l’expression “ Négatif / Negative ” suivie des éléments dans leur version correcte.

When data from pilot are wrong, the approach controller use the word "Negative" followed with the data in correct version.

Lorsque le pilote oublie d’annoncer l’indicatif du SID ou la route et /ou le niveau associé, le contrôleur d’approche rappelle l’élément ou les éléments manquants.

When the pilot forgets to report SID identification or Flight route and/or the associated level, the approach controller will recall the missing data .

1.5.3.3Procédures de départ RNAV :1.5.3.3RNAV departure procedures:
Voir § 1.5.4See § 1.5.4
1.5.4PROCEDURES RNAV1.5.4RNAV PROCEDURES
1.5.4.1Généralités1.5.4.1Generalities
Les procédures RNAV de départ (SID), d’arrivée (STAR) ou d’approche aux instruments (initiale), sont publiées en tant que procédures RNAV protégées VOR/DME et/ou DME/DME et/ou GNSS.The RNAV procedures for SID, STAR or initial instrument approach, are published as VOR/DME and/or DME/DME and/or GNSS protected RNAV procedures.
1.5.4.2Procédures utilisables exclusivement en P-RNAV1.5.4.2Procedures only available for P-RNAV operations
Lorsque des procédures sont utilisables exclusivement en P-RNAV, les cartes aéronautiques comportent la mention “ P-RNAV ”.When procedures are only available for P-RNAV operations, the aeronautical charts have the "P-RNAV" mention.
1.5.4.3Procédures RNAV utilisables en B-RNAV1.5.4.3RNAV procedures only available for B-RNAV operations
Certaines procédures RNAV en zone terminale sont utilisables en B-RNAV, sous certaines conditions techniques (voir GEN 1.5) et opérationnelles rappelées ci-après.Some RNAV procedures in terminal area are available for B-RNAV operations, under certain technical (see GEN 1.5) and operational conditions specified hereafter.
Les conditions opérationnelles sont les suivantes :The operational requirements are as follows:
- Altitude minimale de sécurité radar
- Minimum Radar Safety
Les itinéraires publiés sont établis à l’altitude minimale de sécurité radar ou au dessus.Altitude The published flight routes are set at the minimum radar safety altitude or above.
- Base de données
- Data base
Les procédures définies dans la base de données ne doivent pas être modifiées par l’équipage.The procedures defined in the data base should not be changed by air crew.
Perte de la capacité RNAVLoss of RNAV capability
En l’absence ou en cas de perte de la capacité RNAV requise, le pilote doit :Without or in case of loss of the required RNAV capability, the pilot must:
* dans le cas d’une arrivée normalisée aux instruments (STAR) ou d’une approche initiale aux instruments, soit :* In the case of a Standard instrument arrival (STAR) or an initial instrument approach, either:
- suivre ou rejoindre la procédure conventionnelle correspondante publiée, si elle existe- follow or join the appropriate conventional procedure published, when existing
ouor
- annoncer « RNAV Impossible [cause (raison)] / Unable RNAV [due (reason)] » dès que le début de la procédure ou dès la perte de précision de navigation requise afin de bénéficier du guidage radar ; - report «Unable RNAV [due (reason)] » as soon as starting the procedure or losing the required navigation precision in order to get a radar guidance, in the case of a Standard instrument departure (SID).
* dans le cas d’un départ normalisé aux instruments (SID) :* for a SID:
- annoncer « RNAV Impossible [cause (raison)] / Unable RNAV [due (reason)] » dès la mise en route afin de bénéficier du guidage radar dès la fin du segment initial conventionnel ou d’être autorisé à suivre un départ normalisé aux instruments. - report «Unable RNAV [due (reason)] » upon engine starting in order to get a radar guidance, from the end of the conventional initial segment or to be cleared for a Standard instrument departure (SID).
1.5.5Responsabilité du commandant de bord en espace de classe G1.5.5Responsibility of the pilots in command in class G airspace
Lorsque le service de contrôle d’approche n’est pas assuré (mention "NIL" dans la rubrique APP), le pilote commandant de bord doit :Without APP service (mention “NIL” on the chart), the pilots in command must:
- transmettre des comptes-rendus de positions et indiquer ses intentions :- transmit positions reports and say their intentions:
- avant d’entamer l’approche ;- before beginning the approach ;
- à chaque position caractéristique de la procédure aux instruments ;- at each distinctive point of the IFR procedure ;
- assurer sa séparation vis à vis des autres ACFT en IFR, après entente éventuelle entre pilotes, en tenant compte, si nécessaire, de la procédure prévue en API.- secure their separations with the other IFR aircraft according themself together, and respecting specified procedure for missed approach.
1.5.6Intégration dans la circulation d’aérodrome1.5.6Joining aerodrome circuit
a) Les règles d’intégration dans le circuit d’aérodrome à l’issue d’une procédure d’approche aux instruments sont fixées par l’arrêté du 17 juillet 1992 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l’utilisation des aérodromes par les aéronefs. a) Rules for joining the aerodrome circuit at the end of an instrument approach procedure are set by the Order of 17 July 1992 on General Air Traffic Procedures for aircraft utilizing aerodromes.
b) Sur un aérodrome contrôlé, la tour de contrôle délivre des clairances en fonction de l’ordre d’atterrissage. b) In the case of a controlled aerodrome, the control tower gives clearances in accordance with the aircraft landing order.
c) Sur un aérodrome doté d’un AFIS, les vols VFR doivent normalement manoeuvrer pour ne pas gêner l’approche, suivie d’un atterrissage direct ou d’une VPT, effectuée par un vol IFR. Cette disposition est prévue pour permettre aux IFR de respecter la trajectoire VPT publiée. Toutefois les ACFT en lFR appliquent les règles suivantes : c) On aerodromes provided with an AFIS, VFR flights must normally manoeuvre so that they do not interfere with the approach followed by a direct landing or a VPT (visual manoeuvring with prescribed track), made by an IFR flight. This provision is made to allow IFR flights to respect the VPT published. However IFR ACFT comply with following rules:
- ils s’intègrent directement en finale si une approche aux instruments directe est possible ;- they integrate directly in final if instrument direct approach is possible ;
- ils s’intègrent sur la trajectoire VPT si une VPT est possible et nécessaire compte tenu des conditions météorologiques ;- they integrate the VPT circuit if a VPT is possible and necessary because of MTO conditions ;
- ils effectuent une MVL si une MVL est possible et nécessaire compte tenu des conditions météorologiques, s’intègrent dans la circulation d’aérodrome en respectant, sauf consigne particulière relative au sens de la manoeuvre à vue libre, les règles d’intégration définies pour les VFR ; si les conditions météorologiques le permettent, la descente est interrompue à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d’aérodromes publiés pour la piste en service à moins que l’aérodrome ne soit accessible qu’aux ACFT munis de radio et qu’aucun autre ACFT n’évolue dans la circulation d’aérodrome et sous réserve de respecter les consignes particulières publiées.- They perform one circling if a circling is possible and necessary because of MET conditions. They integrate aerodrome circuit, respecting VFR integration rules, except particular instructions as for the circling circuit. If MET conditions permit it, the descent is interrupted at an upper height than the higher circuit of the aerodrome, which is published for the runway in use ; except if the radio is compulsory for aircraft and no other ACFT is performing in aerodrome circuit, and in the respect of published particular instructions.
d) Sur un aérodrome non pourvu d’une TWR ou AFIS sur lesquels une procédure d’approche aux instruments est autorisée seule une MVL est autorisée en respectant, sauf consigne particulière relative au sens de la manoeuvre à vue libre, les règles d’intégration définies pour les VFR ; si les conditions météorologiques le permettent, la descente est interrompue à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d’aérodromes publiés pour la piste en service. d) On aerodrome not provided with a TWR or AFIS and where instrument approach is authorized only a circling is authorized with the aircraft joining the aerodrome circuit and complying with the rules applicable to VFR flights, unless any particular instructions are given on visual manoeuvring. If MET conditions permit it, the descent is interrupted at the upper height than the higher circuit of the aerodrome, which is published for the runway in use.
e) En espace aérien non contrôlé, un aéronef IFR qui décide d’effectuer une approche à vue doit évoluer en VMC et s’intégrer dans la circulation d’aérodrome conformément aux règles applicables aux vols VFR. e) When the airspace is not controlled, an aircraft flying under IFR which decides to make a visual approach must operate under VMC and join the aerodrome circuit in accordance with the rules applicable to VFR flights.
f) Les éléments du circuit d’aérodrome (sens et hauteur) sont indiqués dans la case « observations » des cartes IAC lorsque le circuit d’aérodrome ne répond pas à la définition du circuit type (virages par la gauche - hauteur 300 m/1000 ft). f) Information on the aerodrome circuits (direction and height) are given in the “observations” box of IAC when the aerodrome circuit does not meet the conditions laid down for a standard circuit (left hand turn height 300 m/1000 ft).
Les émissions ATIS sont assurées sur un certain nombre d’aérodromes où il est nécessaire de réduire le volume de communication VHF air-sol des services ATS.ATIS transmissions are provided on a certain number of aerodromes where it is necessary to reduce the volume of VHF air-ground communications made by ATS.

ENR 1.5 A - UTILISATION DES PROCEDURES D’APPROCHE AUX INSTRUMENTS EN IFR

EN L’ABSENCE D’ORGANISME DE LA CIRCULATION AERIENNE SUR L’AERODROME

Utilization of instrument approach procedures under IFR without ATC

Les procédures d’approche aux instruments ne sont autorisées que dans les conditions suivantes :Instruments approach procedures are only permitted in following conditions:
- le paramètre “calage altimétrique” est diffusé par un système de transmission automatique de paramètres (STAP) ;- the parameter “altimeter setting” is transmitted by a STAP (Automatic transmission system of parameters) ;

- une station désignée pour fournir le QNH est indiquée sur la carte IAC.

- QNH is transmitted by a designated station refered on the IAC.

- l’aérodrome de dégagement, choisi par l’exploitant ou l’équipage est pourvu d’un organisme de la circulation aérienne dans les plages horaires d’utilisation prévues.

- diversion airfield, selected by operator or aircrew is provided with an ATC unit during planned operating hours.

Les procédures d’approches sont alors obligatoirement suivies d’une MVL pour laquelle des minimums éventuellement majorés sont publiés. De nuit, pour les opérations de transport public régulier un représentant de l’exploitant devra être présent sur l’aérodrome et devra disposer de consignes approuvées par les services compétents de l’aviation civile lui permettant de déclencher le plan de secours de l’aérodrome ainsi que les phases d’urgence si nécessaire.

The approaches procedures are compulsorily followed with a circling for which minima are possibly increased and published. By night, an operator agent should have to be at the aerodrome to carry out scheduled air public transport operations and should to get approval instructions from the suitable air traffic service enabling him to trig the safety plan of aerodrome and emergency phases if necessary.

En corollaire, les procédures d’approche aux instruments ne sont pas autorisées lorsque :

It results: the instruments approach procedures are not allowed when:

- la mention suivante est publiée : “Procédure interdite en dehors des horaires ATS” (cas d’une nécessité de coordination, d’un environnement dangereux interdisant d’une façon définitive de telles manoeuvres).

- the following sentence is published: “prohibited procedure out of ATS HOR” (on account of necessary coordination, dangerous surroundings which prohibit finally such manoeuvres):

- aucune procédure d’agrément d’une station n’est publiée, cette dernière n’ayant pas été étudiée et l’aérodrome n’est pas doté d’un système de transmission automatique de paramètres (STAP).

- no approved station is published, and no STAP (Automatic transmission system of parameters) on the aerodrome.

1Responsabilité du commandant de bord en espace de classe G1Responsibility of the pilots in command in class G airspace
Lorsque le service de contrôle d’approche n’est pas assuré (mention "NIL" dans la rubrique APP), le pilote commandant de bord doit :Without APP service (mention “NIL” on the chart), the pilots in command must:

- transmettre des comptes-rendus de positions et indiquer ses intentions :

- transmit positions reports and say their intentions:

- avant d’entamer l’approche ;

- before beginning the approach ;

- à chaque position caractéristique de la procédure aux instruments ;

- at each distinctive point of the IFR procedure ;

- assurer sa séparation vis à vis des autres ACFT en IFR, après entente éventuelle entre pilotes, en tenant compte, si nécessaire, de la procédure prévue en API.

- secure their separations with the other IFR aircraft according themself together, and respecting specified procedure for API.

2Intégration dans la circulation d’aérodrome :2Joining aerodrome circuit:
a)Les règles d’intégration dans le circuit d’aérodrome à l’issue d’une procédure d’approche aux instruments sont fixées par l’arrêté du 17 juillet 1992 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l’utilisation des aérodromes par les aéronefs.a)Rules for joining the aerodrome circuit at the end of an instrument approach procedure are set by the Order of july 17th, 1992 on General Air Traffic Procedures for aircraft utilizing aerodromes.
b)

Sur un aérodrome contrôlé, la tour de contrôle délivre des clairances en fonction de l’ordre d’atterrissage.

b)

In the case of a controlled aerodrome, the control tower gives clearances in accordance with the aircraft landing order.

c)

Sur un aérodrome doté d’un AFIS, les vols VFR doivent normalement manoeuvrer pour ne pas gêner l’approche, suivie d’un atterrissage direct ou d’une VPT, effectuée par un vol IFR. Cette disposition est prévue pour permettre aux IFR de respecter la trajectoire VPT publiée. Toutefois les ACFT en lFR appliquent les règles suivantes :

c)

On aerodromes provided with an AFIS, VFR flights must normally manoeuvre so that they do not interfere with the approach followed by a direct landing or a VPT (visual manoeuvring with prescribed track), made by an IFR flight. This provision is made to allow IFR flights to respect the VPT published. However IFR ACFT apply following rules:

- ils s’intègrent directement en finale si une approche aux instruments directe est possible ;

- they integrate directly in final if instrument direct approach is possible ;

- ils s’intègrent sur la trajectoire VPT si une VPT est possible et nécessaire compte tenu des conditions météorologiques ;

- they integrate the VPT circuit if a VPT is possible and necessary because of MTO conditions ;

- ils effectuent une MVL si une MVL est possible et nécessaire compte tenu des conditions météorologiques, s’intègrent dans la circulation d’aérodrome en respectant, sauf consigne particulière relative au sens de la manoeuvre à vue libre, les règles d’intégration définies pour les VFR ; si les conditions météorologiques le permettent, la descente est interrompue à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d’aérodromes publiés pour la piste en service à moins que l’aérodrome ne soit accessible qu’aux ACFT munis de radio et qu’aucun autre ACFT n’évolue dans la circulation d’aérodrome et sous réserve de respecter les consignes particulières publiées.

- they perform one circling (visual manoeuvring without prescribed track) if a circling is possible and necessary because of MTO conditions. They integrate aerodrome circuit, respecting VFR integration rules, except particular instructions as for the circling circuit. If MTO conditions permit it, the descent is interrupted at an upper height than the higher circuit of the aerodrome, which is published for the runway in use ; except if the radio is compulsory for aircraft and no other ACFT is performing in aerodrome circuit, and in the respect of published particular instructions.

d)

Sur un aérodrome non pourvu d’une TWR ou AFIS sur lesquels une procédure d’approche aux instruments est autorisée seule une MVL est autorisée en respectant, sauf consigne particulière relative au sens de la manoeuvre à vue libre, les règles d’intégration définies pour les VFR ; si les conditions météorologiques le permettent, la descente est interrompue à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d’aérodromes publiés pour la piste en service.

d)

On aerodrome not provided with a TWR or AFIS and where instrument approach is authorized only a circling is authorized with the aircraft joining the aerodrome circuit and complying with the rules applicable to VFR flights, unless any particular instructions are given on visual manoeuvring. If MET conditions permit it, the descent is interrupted at the upper height than the higher circuit of the aerodrome, which is published for the runway in use.

e)En espace aérien non contrôlé, un aéronef IFR qui décide d’effectuer une approche à vue doit évoluer en VMC et s’intégrer dans la circulation d’aérodrome conformément aux règles applicables aux vols VFR.e)When the airspace is not controlled, an aircraft flying under IFR which decides to make a visual approach must operate under VMC and join the aerodrome circuit in accordance with the rules applicable to VFR flights.
f)

Les éléments du circuit d’aérodrome (sens et hauteur) sont indiqués dans la case « observations » des cartes IAC lorsque le circuit d’aérodrome ne répond pas à la définition du circuit type (virages par la gauche - hauteur 300 m/1000 ft).

f)

Information on the aerodrome circuits (direction and height) are given in the ‘’observations” box of IAC when the aerodrome circuit does not meet the conditions laid down for a standard circuit (left hand turn height
300 m/1000 ft).

ENR 1.5 B - SERVICE AUTOMATIQUE D’INFORMATION DE REGION TERMINALE

AUTOMATIC TERMINAL INFORMATION SERVICE

ATIS

Les émissions ATIS sont assurées sur un certain nombre d’aérodromes où il est nécessaire de réduire le volume de communication VHF air-sol des services ATS.ATIS transmissions are provided on a certain number of aerodromes where it is necessary to reduce the volume of VHF air-ground communications made by ATS services.
1TENEUR DES EMISSIONS ATIS1CONTENT OF ATIS TRANSMISSIONS
1.1Les émissions ATIS sont destinées à la fois aux aéronefs à l’arrivée et au départ. Elles contiennent les éléments d’information dans l’ordre suivant :1.1ATIS transmissions are intended for arriving and departing aircraft and contain the following information:
- identification de la station, telle que publiée à l’AIP partie Aérodromes (AD).- station identification as published in the Aerodromes Section (AD) of AIP.

- identification du message (indicateur alphabétique).

- message identification (alphabetic call sign).

- heure (UTC) d’enregistrement, afin que les passagers puissent en vérifier la validité.

- (UTC) recording time, so that users can check its validity.

- type d’approche à prévoir

- type of approach to be used.

- piste (s) en service.

- runway (s) in operation.

- état de la surface de la piste et de la plate-forme.

- surface condition of runway and pad.

- niveau de transition.

- transition level.

- modification de l’état opérationnel des aides visuelles et radioélectriques indispensables pour l’approche, l’atterrissage et le décollage.

- any changes of operating conditions of visual and radio electric aids that are essential for approach, landing and taking off.

- situation météorologique exceptionnelle.

- particular meteorological situation.

- éventuellement, des renseignements concernant l’activation de certaines zones à statut particulier intéressant la TMA.

- any information on activation of specially regulated areas with respect to the TMA.

- renseignements météorologiques : direction et force du vent au sol, visibilité, temps présent, quantité de nuages bas et hauteur de leur base ou mesure instrumentale de la hauteur de la base des nuages, température au sol, température du point rosée, QNH, QFE aérodrome et, si nécessaire, QFE seuil, autres renseignements météorologiques significatifs ou intéressant les changements prévus.

- meteorological information: surface wind force and direction, visibility, present weather, amount of low clouds and cloud base height, or measurement by instrument of the cloud base height, surface temperature, dew point temperature, QNH, aerodrome QFE, and when needed, threshold QFE, other significant meteorological information or information on expected changes.

- rappel aux usagers de confirmer la réception du message au premier contact avec l’organisme du contrôle de la circulation aérienne.

- reminder to users to confirm receipt of the message when first contacting the air traffic control service.

1.2Les messages ATIS sont diffusés en anglais et en français.1.2ATIS messages are broadcast in English and in French.
1.3 La durée totale du message vocal ne dépasse généralement pas
90 secondes.
1.3Total vocal message time generally does not exceed 90 seconds.
2FREQUENCES ET CRITERES DE RENOUVELLEMENT DES MESSAGES2MESSAGE RENEWAL FREQUENCY AND CRITERIA
2.1Toute modification significative de l’un des éléments d’information contenus dans l’émission ATIS en cours donne lieu à l’enregistrement et à la diffusion d’un nouveau message.2.1Any significant modification of any information contained in an ATIS transmission in progress shall cause the recording and transmission of a new message.
C’est en particulier le cas pour toute variation, indiquée ci-après, des éléments fournis par les services de la météorologie (METAR en particulier)This applies particularly to any variations as specified below of information provided by the meteorological services (in particular METAR).
- vent : variation de plus de 30 degrés ou de plus de 5 kt.- wind: variation of more than 30 degrees or more than 5 kt
- visibilité : franchissement des valeurs 10 km, 8 km, 4000 m, 1500 m,
800 m.
- visibility: when reduced to 10 km, 8 km, 4000 m, 1500 m and 800 m.
- temps présent : apparition ou disparition de pluies, neige, grêle, orage ou grain.- present weather: occurence or end of rainfall, snow, hail, storms or squall.
- pour les couches de nuages bas supérieures à 4/8, franchissement des valeurs 600 m, 300 m, 150 m, 60 m.- low cloud greater than 4/8, when at 600 m, 300 m, 150 m and 60 m.
- température au sol et température du point de rosée : variation de 1 degré.- ground temperature and dew point temperature: variation of 1 degree.
- QNH et QFE : variation de 1 hPa.- QNH and QFE: variation of 1 hPa.
2.2Le renouvellement des informations s’effectue au minimum toutes les heures.2.2All information is renewed at least every hour.
2.3Les fréquences ATIS pour chaque aérodrome figurent en partie AD et sur les cartes des aérodromes. La portée opérationnelle spécifiée est décrite en section GEN.2.3ATIS frequencies for each aerodrome are indicated in the AD section and on aerodrome charts. Specified operating ranges are described in the GEN section.
3HORAIRES DE DIFFUSION3TRANSMISSION HOURS
La diffusion des messages ATIS est assurée pendant les heures d’ouverture des services ATS. Ces horaires figurent dans la partie AD de l’AIP.ATIS messages are transmitted during working hours of the ATS organism which are listed in the AD section of the AIP.
4ACCUSE DE RECEPTION4ACKNOWLEDGEMENT OF RECEIPT
Les pilotes sont invités à écouter l’émission ATIS avant le premier contact radio avec l’organisme ATS. En établissant ce premier contact le pilote accuse réception du message ATIS en utilisant la phrase ‘’information ...(indicateur alphabétique)...reçue”.Pilots are requested to listen ATIS transmissions before their first radio contact with the ATS organism. When making the first contact, pilots are invited to aknowledge receipt of the ATIS message with the words “information...( alphabetic call sign)...received.