ENR 1   REGLES ET PROCEDURES GENERALES GENERAL RULES AND PROCEDURES

ENR 1.2   REGLES DE VOL A VUE VISUAL FLIGHT RULES

1.2.1Conditions météorologiques de vol à vue et limitations de vitesse1.2.1Visual meteorological conditions and speed limitations
Sauf clairance contraire en ce qui concerne le vol VFR spécial, les vols VFR doivent être effectués dans des conditions de visibilité et de distance par rapport aux nuages au moins égales a celles qui sont spécifiées dans le tableau 1.2.12.Apart from clearances for special VFR flights, VFR flights must be carried out under conditions of visibility and distance from clouds not less than those specified in table 1.2.12.

Les vols VFR appliquent les limitations de vitesse spécifiées dans le tableau 1.2.12, sauf clairance contraire en espace aérien contrôlé de classe C ou D.

For VFR flights, the speed limitations specified in table 1.2.12 are applicable, unless clearance is given in class C or D controlled airspace.

1.2.2Vol VFR spécial1.2.2Special VFR flights
Une clairance VFR spécial est nécessaire pour pénétrer ou évoluer dans la circulation d'aérodrome d'un aérodrome contrôlé situé dans une zone de contrôle, ou dans une zone de contrôle spécialisée, lorsque les paramètres communiqués par l'organisme de la circulation aérienne font état d'une visibilité au sol inférieure à 5 km ou d'un plafond inférieur à 450 m (1 500 ft).A special VFR clearance is necessary to enter or manoeuvre in the aerodrome traffic of a controlled aerodrome located in a control zone, or in a specialized control zone, when the data communicated by the air traffic organisation indicate a ground visibility of less than 5 km or a ceiling below 450 m (1500 ft).

Une clairance VFR spécial est nécessaire pour pénétrer ou évoluer dans une zone de contrôle, ou dans une zone de contrôle spécialisée, quand le pilote estime que les conditions météorologiques de vol à vue ne sont pas réunies ou ne vont plus l'être.

A special VFR clearance is necessary to enter or manoeuvre in a control zone, or in a specialized control zone, when the pilot considers that visual flight conditions do not exist or will no longer exist.

En VFR spécial, la règle établissant un rapport entre la visibilité et la distance parcourue en 30 s de vol, telle qu'elle est définie dans le tableau 1.2.12 pour les espaces aériens non contrôlés à et au dessous du plus élevé des deux niveaux 900 m (3000 ft) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1000 ft) au-dessus de la surface, s'applique dans les espaces aériens contrôlés

In a special VFR flight, the rule governing the relationship between the visibility and the distance travelled in 30 seconds flight, as defined in table 1.2.12 for uncontrolled airspace at and above the higher of the two altitudes 900 m (3000 ft) above mean sea level or 300 m (1000 ft) above the surface, is applicable in controlled airspace.

Quand la clairance VFR spécial comporte le suivi d'un itinéraire publié, le pilote doit respecter les consignes particulières relatives à cet itinéraire.

If the special VFR clearance includes the following of a published route, the pilot must comply with the specific instructions concerning this route.

Note : en l’absence de niveaux à respecter sur les itinéraires publiés, les règles de niveau minimal en vol VFR continuent à s’appliquer en VFR spécial.

Note: In the absence of levels to be maintained along published routes, the minimum flight level rules for VFR flight continue to be applicable for special VFR flights.

Une clairance de vol VFR spécial peut être délivrée dans des espaces aériens contrôlés autres que les zones de contrôle dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'aviation civile ou par arrêté conjoint du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé des armées pour les espaces aériens contrôlés spécialisés autres que les zones de contrôle spécialisées.

A clearance for a special VFR flight may be issued in controlled airspace other than the control zones, under conditions fixed by order of the Minister of Civil Aviation or by joint order of the Minister of Civil Aviation and the Minister of Defence, for specialized controlled airspace other than the specialized control zones.

1.2.3Vol VFR de nuit1.2.3Night VFR Flight
Référence : Arrêté du 20 juin 2001 relatif au vol de nuit en avion selon les règles de vol à vue (JORF du 25 juillet 2001).Reference: Ministerial Order dated June 20th, 2001 relative to aircraft night flight according to Visual Flight rules (JORF dated July 25th, 2001).
a) Définitionsa) Definitions
Vol local : vol circulaire sans escale, effectué à l’intérieur d’une CTR associée à l’aérodrome ou, en l’absence de CTR, à 6,5 NM au plus de l’aérodrome.Local Flight: Non-stop Round trip flown within a Control Zone (CTR) associated with the concerned aerodrome or, when there is no CTR, to 6,5 NM maximum from the concerned aerodrome.
Vol de voyage : vol autre qu’un vol local.Cross-country Flight: Flight other than a local flight.
b) Aérodromes homologuésb) Approved aerodromes
Un vol VFR de nuit est effectué au départ et à destination d’aérodromes homologués : voir cartes d’approche et d’atterrissage à vue.A night VFR flight shall be carried out from and to approved aerodromes: see visual approach and landing charts.
Lorsque qu’un aérodrome est dit homologué « avec limitations », il est réservé aux seuls pilotes autorisés par le directeur de l’aviation civile ou son représentant, ces pilotes prennent alors connaissance des consignes locales fixant les règles particulières d’utilisation de cet aérodrome.An aerodrome approved “with limitations” is only reserved for pilots authorized by the Civil Aviation Director or his representative; these pilots shall then be aware of local instructions specifying the specific operating rules for this aerodrome.
c) Conditions météorologiquesc) Weather conditions
Un vol VFR de nuit est effectué dans les conditions météorologiques suivantes :A night VFR flight shall be carried out with the following weather conditions:
a) Pour un vol local a) For a local flight
- conserver la vue de l’aérodrome,- maintain the aerodrome in sight,
- hauteur de la base des nuages égale ou supérieure à 450 m (1500 pieds),- ceiling equal or more than 450 m (1500 feet),
- visibilité égale ou supérieure à 5 km.- visibility equal or more than 5 km.
b) Pour un vol de voyage b) For a cross-country flight
- conserver la vue du sol ou de l’eau,- keep visual reference to the ground or water,
- hauteur de la base des nuages égale ou supérieure à 450 m (1500 ft) au-dessus du niveau de croisière prévu,- ceiling equal or more than 450 m (1500 feet) above the planned cruising level,
- visibilité égale ou supérieure à 8 km entre les aérodromes de départ de destination et de dégagement éventuel.- visibility equal or more than 8 km between departure, destination and possible alternate aerodromes.
Toutefois, un vol peut être poursuivi vers l’aérodrome de destination ou de dégagement si la visibilité transmise par l’organisme de la circulation aérienne de cet aérodrome ou par un STAP est inférieure à 8 km mais supérieure ou égale à 5 km.However, the pilot may proceed to the destination or alternate aerodrome if the visibility transmitted by aerodrome ATC unit or STAP, is less than 8 km but more than or equal to 5 km.
Pas de précipitation ou orage prévu entre les aérodromes de départ de destination et de dégagement éventuel.No rain shower or thunderstorm forecast between departure, destination and possible alternate aerodromes.
Pour un vol local ou de voyage, en l’absence de station météorologique, de STAP ou d’organisme de la circulation aérienne sur l’aérodrome de départ, le pilote évalue lui-même la visibilité pour les besoins du décollage.For a cross-country or local flight, if there is no weather station, STAP or ATC unit at the departure aerodrome, the pilot shall estimate the take off visibility.
d) Balisage lumineux en l’absence d’organisme de la circulation aérienned) Lighting system when there is no ATC unit
En l’absence d’organisme de la circulation aérienne, le balisage lumineux est mis en oeuvre, selon le cas :When there is no ATC unit, the lighting system is operated, as appropriate:
- par le pilote, en utilisant une PCL si l’aérodrome en est équipé,- by the pilot, using a PCL if the aerodrome is equipped with,
- par une personne habilitée par le Directeur de l’Aviation Civile ou son représentant.- by a person approved by the Civil Aviation Director or his representative.
e) Plan de vole) Flight plan
Plan de vol déposéFiled Flight Plan
Un FPL est communiqué au moins 30 minutes avant l’heure estimée de départ du poste de stationnement ou transmis à l’organisme de la circulation aérienne intéressé, 30 minutes au moins avant l’heure de coucher du soleil à l’aérodrome de destination pour un vol de jour devant se poursuivre de nuit.A FPL is sent at least 30 minutes before the estimated off blocks time or transmitted to the appropriate ATC unit, at least 30 minutes before SS time at the destination aerodrome for a day flight which has to continue during night time.
Cas particuliersSpecial cases
Un plan de vol n’est pas exigé pour les vols suivants, les éléments de vol appropriés sont communiqués par radio, à l’organisme de la circulation aérienne concerné :A flight plan is not required for the following flights; the appropriate flight data are transmitted through radio communication to the concerned ATC unit:
- vols locaux,- local flight,
- vols entre deux aérodromes pour lesquels le service du contrôle d’approche est assuré par le même organisme du contrôle de la circulation aérienne dans les limites de l’espace aérien relevant de son autorité,- flights between two aerodromes for which the approach control service is provided by the same ATC unit, within the limits of the airspace under the control of this ATC unit,
- vols entrepris de jour qui, pour des raisons imprévues, se terminent de nuit si une liaison radiotéléphonique est établie de jour avec l’organisme de la circulation aérienne de l’aérodrome de destination ou de dégagement.- day flights that, for unexpected reasons, will still continue during night time, if a radio communication contact has been provided during daytime with the ATC unit of the destination or alternate aerodrome.
f) Itinéraires, niveau minimalf) Routes, minimum level
Sauf pour les besoins du décollage, de l’atterrissage et des manoeuvres qui s’y rattachent, un vol VFR de nuit est effectué :Except for take-off or landing operations and associated maneuvers, a night VFR flight shall be carried out:
- sur des itinéraires publiés,- on published routes,
- en l’absence d’itinéraires, à une hauteur minimale de 450 m (1500 ft) au-dessus de l’obstacle le plus élevé dans un rayon de 8 km autour de la position estimée de l’aéronef. Cette hauteur est portée à 600 m (2000 ft) dans les régions où le relief s’élève à une altitude de plus de 1500 m (5000 ft),- if there is no route, at a minimum height of 450 m (1500 feet) above the highest obstacle in a 8 km radius around the estimated aircraft position. This height is 600 m (2000 ft) for areas where the relief altitude is more than 1500 m (5000 ft),
- pour les vols locaux, sauf consignes locales particulières, à une hauteur minimale de 300 m (1000 ft) au-dessus de l’obstacle le plus élevé dans un rayon de 8 km autour de la position estimée de l’aéronef.- for local flights, except if special local instructions are provided, at a minimum height of 300 m (1000 ft) above the highest obstacle in a 8 km radius around the estimated aircraft position.
g) Espaces aériens contrôlés et zones réglementéesg) Controlled airspaces and restricted areas
Un vol VFR de nuit est effectué :A night VFR flight shall be carried out:
- après délivrance d’une clairance, dans les espaces aériens contrôlés, gérés par les APP et les TWR, en particulier ceux compris dans les limites des SIV, pendant leurs heures d’activation,- upon clearance issuing, in the TWR and APP controlled airspace, especially in the airspace included in the limits of Flight Information Sectors (SIV) during their operating times,
- après autorisation préalable de l’organisme gestionnaire, dans une zone réglementée, le cas échéant suivant des itinéraires portés à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.- upon prior permission of the appropriate ATC unit, in a restricted area, using routes notified to users through Aeronautical Information Service, if any.
h) Radiocommunicationsh) Radiocommunications
Vol local sans organisme de la circulation aérienneLocal flight without ATC unit
Un pilote en vol VFR de nuit évoluant en vol local, assure une veille radiotéléphonique. En l’absence d’organisme de la circulation aérienne, il indique en auto-information, au premier appel d’un autre pilote sur la fréquence, sa position, son altitude et ses intentions.A pilot operating in night VFR local flight, shall keep a radio-telephone listening watch. If there is no ATC unit, at the first call of another pilot on the frequency, the pilot transmits position, altitude and his intentions using self-information procedure
Espaces aériens contrôlés et zones réglementéesControlled Airspace and Restricted Areas
Un pilote en vol VFR de nuit dans un espace aérien contrôlé ou dans une zone réglementée établit une communication bilatérale directe avec l’organisme de la circulation aérienne intéressé et garde une écoute permanente sur la fréquence radio appropriée.A pilot operating in night VFR flight in a controlled airspace or restricted area, shall have a direct two-way radio-communication with the concerned ATC unit and keep a permanent listening watch on the appropriate radio frequency.
1.2.4Abaissement des conditions météorologiques au-dessous des condtions météorologiques de vol à vue (VMC)1.2.4Reduction of the meteorological conditions below visual meteorological condition (VMC)
a) Dans un espace aérien contrôlé de classe B ou Ca) In class B or C controlled airspace

Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit :

If it becomes impossible to continue the flight in VMC, in accordance with the current flight plan, the pilot in command of an aircraft in VFR flight must:

- Compte tenu des modifications aux éléments de vol qu'il juge nécessaire d'effectuer pour maintenir VMC, demander une nouvelle clairance qui lui permette :

- Given the changes to the flight details which he considers necessary to maintain VMC, request a new clearance to enable him to:

  - soit de poursuivre le vol à destination ;

  - continue the flight to its destination;

  - soit de se dérouter vers un aérodrome de dégagement ;

  - divert to an alternate aerodrome;

  - soit de quitter l'espace aérien contrôlé de classe B ou C; ou

  - leave the class B or C controlled airspace; or

- demander une clairance de VFR spécial conformément aux dispositions de 1.2.2 ; ou

- request a special VFR clearance in accordance with the conditions in 1.2.2; or

- s'il désire passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions de 1.2.11.

- if he wishes to change to the application of instrument flight rules, apply the conditions of 1.2.11.

b) Dans un espace aérien contrôlé de classe D

b) In class D controlled airspace

Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit :

If it becomes impossible to continue the flight in VMC, in accordance with the current flight plan, the pilot in command of an aircraft in VFR flight must:

- informer l'organisme de la circulation aérienne des modifications des éléments du vol qu'il juge nécessaire d'effectuer pour maintenir VMC et qui lui permettent :

- Inform the air traffic organisation of the changes to the flight details which he considers necessary to maintain VMC and to enable him to:

  - soit de poursuivre le vol à destination ;

  - continue the flight to its destination;

  - soit de se dérouter vers un aérodrome de dégagement ;

  - divert to an alternate aerodrome;

  - soit de quitter l'espace aérien contrôlé de classe D ; ou

  - leave the class D controlled airspace; or

- demander une clairance de VFR spécial conformément aux dispositions de 1.2.2 ; ou

- request a special VFR clearance in accordance with the conditions in 1.2.2; or

- s'il désire, passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions de 1.2.11.

- if he wishes to change to the application of instrument flight rules, apply the conditions of 1.2.11.

c) Dans un espace aérien contrôlé de classe E

c) In class E controlled airspace

Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit :

If it becomes impossible to continue the flight in VMC, the pilot in command of an aircraft in VFR flight must:

- demander une clairance de VFR spécial conformément aux dispositions de 1.2.2.; ou

- request a special VFR clearance in accordance with the conditions in 1.2.2; or

- s'il désire passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions de 1.2.11.

- if he wishes to change to the application of instrument flight rules, apply the conditions of 1.2.11.

d) Dans un espace aerien non contrôlé de classe F ou G

d) In class F or G controlled airspace

Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit :

If it becomes impossible to continue the flight in VMC, the pilot in command of an aircraft in VFR flight must:

- s'il désire passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions de 1.2.11.

- if he wishes to change to the application of instrument flight rules, apply the conditions of 1.2.11.

1.2.5Niveau minimal1.2.5Minimum flight level
Outre le respect de la hauteur minimum de survol des agglomérations installations et des rassemblements de personnes fixée par la règlementation, sauf pour les besoins du décollage, de l'atterrissage et des manoeuvres qui s'y rattachent, aucun vol VFR ne doit être effectué :Apart from the observance of the minimum height for overflying built-up areas, installations and public assemblies fixed by the regulations, except for the purposes of take-off, landing and the associated flight manoeuvres, no VFR flight may be carried out:

a) au-dessus des zones à forte densité, des villes ou autres agglomérations ou de rassemblements de personnes en plein air à moins de 300 m (1000 ft) au-dessus de l'obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 600 m autour de l'aéronef ;

a) above areas of high population density, towns or other built-up areas or open-air public assemblies, at less than 300 m (1000 ft) above the highest obstacle situated within a radius of 600 m around the aircraft;

b) ailleurs qu'aux endroits spécifiés en 1.2.5 a), à une hauteur de moins de 150 m (500 ft) au dessus du sol ou de l'eau et à une distance de moins de 150 m de toute personne, de tout véhicule ou navire à la surface ou de tout obstacle artificiel. Les aéronefs non motopropulsés effectuant des vols de pente peuvent faire exception à cette règle sous réserve de n'entraîner aucun risque pour les personnes ou les biens à la surface.

b) other than in the places specified in 1.2.5 a), at a height of less than 150 m (500 ft) above the ground or water and at a distance of less than 150 m from any person, vehicle or ship on the surface or any artificial obstacle. Non-powered aircraft engaged in slope soaring may ignore this rule, provided that no risk is incurred by persons or property on the ground.

1.2.6Niveau maximal1.2.6Maximum flight level
Sauf autorisation de l'autorité compétente des services de la circulation aérienne, un aéronef ne doit pas voler selon les règles de vol à vue au niveau de vol 200 et au dessus.Unless authorized by the competent air traffic authority, no aircraft may fly under visual flight rules at a flight level of 200 and above.
1.2.7Niveau de croisière1.2.7Cruising flight level
Sous réserve des dispositions de 1.2.5. et sauf dans les cas prévus en 1.2.7 a b et c, Ies vols VFR, lorsqu'ils évoluent en croisière au dessus du plus élevé des deux niveaux suivants : 900 m (3 000 ft) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1 000 ft) au-dessus de la surface, doivent choisir l'un des niveaux de croisière spécifiés en ENR 1.7. Saving the provisions of 1.2.5 and except in the cases covered in 1.2.7 a, b and c, VFR flights, on reaching the cruise above the higher of the two altitudes 900 m (3000 ft) above mean sea level or 300 m (1000 ft) above the surface, must choose one of the cruising flight levels specified in
ENR 1.7.

a) En espace aérien contrôlé de classe B ou C, la correspondance entre les niveaux et la route ne s'applique pas lorsque des indications contraires figurent dans les clairances ou sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. Les organismes du contrôle de la circulation aérienne peuvent, en outre, délivrer à l'intention des vols VFR des clairances qui utilisent des niveaux IFR.

a) In class B or C controlled airspace, the flight levels and the route need not correspond if different indications are given in the clearances or are brought to the notice of users by the aeronautical information service. In addition, the air traffic control organisations may issue clearances for VFR flights which make use of IFR flight levels.

b) En espace aérien contrôlé de classe D, les niveaux ne correspondant pas à la route suivie peuvent être utilisés sur clairance de l'organisme de contrôle ou lorsque cette disposition a été portée à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

b) In class D controlled airspace, flight levels which do not correspond to the route followed may be used, if cleared by the control organisation or if this provision has been brought to the notice of users by the aeronautical information service.

c) En espace aérien contrôlé de classe E, les niveaux ne correspondant pas à la route suivie peuvent être utilisés lorsque cette disposition a été portée à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

c) In class E controlled airspace, flight levels which do not correspond to the route followed may be used, if this provision has been brought to the notice of users by the aeronautical information service.

1.2.8Vol VFR dans un espace aérien contrôlé de classe A, B, C ou D1.2.8VFR flight in class A, B, C or D controlled airspace
Pour pénétrer et évoluer dans un espace aérien contrôlé de classe B, C, D ou A s'il a obtenu une dérogation, un aéronef en vol VFR doit obtenir une clairance.In order to enter and manoeuvre in class B, C, D or A controlled airspace, if it has obtained an exemption, an aircraft in VFR flight must obtain a clearance.

a) Espace aérien contrôlé de classe A

a) Class A controlled airspace

Sauf dérogation accordée par l'autorité compétente des services de la circulation aérienne, un aéronef en vol VFR ne doit pas pénétrer dans un espace aérien contrôlé de classe A.

Unless an exemption has been granted by the competent air traffic authority, an aircraft in VFR flight may not enter class A controlled airspace.

b) Espace aérien contrôlé de classe B, C ou D

b) Class B, C or D controlled airspace

Une nouvelle clairance doit être demandée avant toute modification des éléments de vol.

A new clearance must be requested before any change to the flight details.

1.2.9Radiocommunications1.2.9Radiocommunications
a) Equipementa) Equipment
Un aéronef évoluant en VFR doit être muni de l'équipement de radiocommunication permettant une liaison bilatérale permanente avec les organismes au sol désignés :An aircraft flying under VFR must be fitted with radiocommunications equipment which provides permanent two-way communication with the designated ground organisations :
- lorsqu'il effectue un vol contrôlé ;- when it is carrying out controlled flight ;
- lorsqu'il évolue dans des portions d'espace aérien ou sur des itinéraires portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique ;- when it is manoeuvring in portions of airspace or on routes brought to the notice of users by the aeronautical information service ;
- lorsqu'il utilise certains aérodromes portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique ;- when it is using certain aerodromes brought to the notice of users by the aeronautical information service ;
- lorsqu’il quitte la vue du sol ou de l'eau.- when it ceases to be in visual contact with ground or water.
b) Communicationsb) Communications
ObligationObligation
Lorsque l'équipement de radiocommunication est prescrit, I'établissement de communications bilatérales directes avec l'organisme de la circulation aérienne concerné ainsi que l'écoute permanente sur une fréquence radio définie peuvent être imposés aux aéronefs qui volent en VFR dans les portions d'espace aérien, sur les itinéraires ou qui utilisent les aérodromes visés en 1.2.9 a).Cette obligation est portée à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.When radiocommunications equipment is prescribed, the establishment of direct two-way communication with the air traffic organisation concerned as well as a permanent watch on the defined radio frequency may be imposed on aircraft flying under VFR in portions of airspace, on the routes, or which are using the aerodromes referred to in 1.2.9 a). This obligation is brought to the notice of users by the aeronautical information service.

Interruption des communications radio

Interruption of radio communications

Espace aérien contrôlé de classe B, C ou D.

Class B, C or D controlled airspace.

En cas d'interruption des communications radio :

In the event of the interruption of radio communications:

a) avant d'avoir reçu la clairance de pénétrer dans l'espace, I'aéronef ne doit pas y pénétrer ;

a) if before the aircraft has received clearance to enter the airspace, it must not do so;

b) après avoir reçu la clairance de pénétrer, ou lorsqu'il évolue dans l'espace, I'aéronef doit atterrir sur l'aérodrome approprié le plus proche en suivant, lorsqu'elles existent, les consignes particulières portées à la complaisance des usagers par la voie de l'information aéronautique ;

b) if after the aircraft has received clearance to enter, or while it is manoeuvring in the airspace, it must land at the nearest suitable aerodrome, complying, if they exist, with the special instructions brought to the notice of users by the aeronautical information service;

c) informer les organismes de la circulation aérienne conformément à la règlementation nationale.

c) it must inform the air traffic organisations in accordance with the national regulations.

Autres casOther cases

Lorsqu'un échange de messages et des comptes rendus de position auraient dû avoir lieu ou se poursuivre si l'interruption ne s'était pas produite, I'aéronef doit :

If an exchange of messages and position reports should have taken place or have continued, had the interruption not occurred, the aircraft must:

a) atterrir sur l'aérodrome approprié le plus proche ;

a) land on the nearest suitable aerodrome;

b) informer les organismes de la circulation aérienne.

b) inform the air traffic organisations.

VFR spécial dans une CTRSpecial VFR flight in a CTR

Si une panne de l'équipement survient :

If an equipment failure occurs:

a) avant d'avoir reçu la clairance de pénétrer en VFR spécial dans la CTR, I'aéronef ne doit pas y pénétrer ;

a) if before the aircraft has received clearance as a special VFR flight to enter the CTR, it must not do so;

b) après avoir reçu la clairance de pénétrer ou lorsqu'il évolue déjà en VFR spécial dans la CTR, I'aéronef doit suivre la dernière clairance reçue ou se conformer, lorsqu'elles existent, aux consignes particulières portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

b) if after the aircraft has received clearance as a special VFR flight to enter the CTR, or while it is manoeuvring inside it, it must follow the last clearance received or comply, if they exist, with the special instructions brought to the notice of users by the aeronautical information service.

1.2.10Radionavigation1.2.10Radionavigation
Un aéronef en VFR doit être muni de l'équipement de radionavigation adapté à la route à suivre :An aircraft under VFR must be fitted with radionavigation equipment which is suitable for the route to be followed :
- lorsqu'il quitte la vue du sol ou de l'eau ;- when it ceases to be in visual contact with ground or water ;
- dans les autres cas où un tel équipement est utile.- in other cases where such equipment is of use.
1.2.11Poursuite en IFR d’un vol VFR1.2.11Continuation of a VFR flight under IFR
Un pilote commandant de bord qui exécute un vol conformément aux règles de vol à vue et qui désire passer à l'application des règles de vol aux instruments doit :A pilot in command who is carrying out a flight under visual flight rules and who wishes to change to instrument flight rules must:
- transmettre à l'organisme intéressé de la circulation aérienne un FPL ou les modifications et adjonctions à apporter au FPL antérieurement déposé pour le vol VFR ;- transmit to the air traffic organisation concerned an FPL, or the amendments and additions to be applied to the FPL previously filed for the VFR flight;
- dans l'espace aérien contrôlé, obtenir une clairance avant de passer à l'exécution du vol IFR.- within controlled airspace, obtain clearance prior to changing to flight under IFR.
1.2.12Conditions météorologiques de vol à vue et limitations de vitesse1.2.12Visual meteorological conditions and speed limitations
Espace aérien contrôlé

Controlled airspace

Espace aérien non contrôlé

Not controlled airspace

Classes A (1)

B C D E

F G

Au dessus du plus haut des 2 niveaux :

Above the highest of the 2 levels :

3000 ft AMSL ou /or 1000 ft ASFC

F G

A et au dessous du plus haut des 2 niveaux :

At and below the highest of the 2 levels :

3000 ft AMSL ou /or 1000 ft ASFC

Distance par rapport aux nuages

Distance to clouds

1500 m horizontalement / horizontally

300 m (1000 ft) verticalement / vertically

Hors des nuages / Out of clouds

et /and

en vue de la surface / Keeping the surface in sight

Visibilité en vol

Visibility

8 km

à et au dessus du FL 100 (2) / at and above FL 100 (2)

5 km

au dessous du FL 100 (2) / below FL 100 (2)

La plus élevée des 2 valeurs :

Whichever is higher :

1500 m

( 800 m pour les hélicoptères / for helicopters)

ou /or

distance parcourue en 30 secondes de vol

distance crossed in 30 seconds of flight

Limitation de vitesse

Airspeed limitation

IAS max 250 kt

au dessous du FL 100 (2) / below FL 100 (2)

(1) Les minimums VMC dans l’espace aérien de classe A sont donnés à titre d’indication aux pilotes ; ils n’impliquent pas l’acceptation des vols VFR dans l’espace aérien de classe A.(1) VMC minima in class A airspace are given to pilots as an indication; they do not involve VFR acceptance in class A airspace.

En cas de panne de radiocommunication, appliquer les conditions de la classe D.

In the event of radiocommunication failure, apply the same conditions as in class D airspace.

(2) ou 3050 m (10000 ft) si l’altitude de transition est supérieure à cette valeur.

(2) or 3050 m (10000 ft) if the transition altitude is greater than this value.

Note : les aéronefs de la défense qui, pour des raisons d’ordre technique ou opérationnel, ne peuvent pas respecter la limitation de vitesse à 250 kt, appliquent la règle liant visibilité et distance parcourue en 30 secondes de vol.

Note: defence aircraft which, for technical or operational reasons, cannot observe the speed limitation of 250 kt, are to apply the rule linking visibility and distance travelled in 30 seconds flight.

1.2.13Survol des régions maritimes par les aéronefs en vol VFR1.2.13Flights over water by aircraft flying under VFR rules
1.2.13.1Extrait de l'arrêté du 20 décembre 2012 réglementant le survol des régions maritimes par les aéronefs effectuant un vol conformément aux règles de vol à vue.1.2.13.1Extracts from the Order of 20th December 2012 laying down regulations on flying over maritime areas by aircraft operating under visual flight rules.
ART 1Les dispositions du présent arrêté s’appliquent aux aéronefs évoluant en circulation aérienne générale suivant les règles de vol à vue au-dessus des étendues maritimes et s'éloignant de la côte d'une distance supérieure à la plus faible des deux distances suivantes :ART 1The provisions of this order apply to General Air Traffic aircraft under visual flight rules over maritime areas and flying away from the coast so as the smallest distance between the two following sentences is to be taken into account :
1° La distance maximale permettant à l'aéronef, un moteur en panne, d'atteindre une terre se prêtant à un atterrissage d'urgence ;1° The maximum distance allowing them to reach a land and perform an emergency landing along with an engine failure;
2° La distance égale à quinze fois l'altitude de l'aéronef.2° The distance equal to 15 times the aircraft’s altitude.
ART 2Un vol VFR effectué au-dessus des étendues maritimes doit faire l’objet d’un plan de vol.ART 2Flight plans shall be filed for aircraft flying under visual flight rules over maritime areas.
ART 3L'aéronef est muni d'un équipement radioélectrique permettant d'établir les communications prévues à l'article 5.ART 3Aircraft shall be equipped with radio equipment allowing them to establish contacts in accordance with the decision cited in Article 5 below.
ART 4Sauf lorsque la navigation par référence à des repères visuels à la surface est possible sur l'ensemble de la route prévue, l'aéronef est muni d'un moyen de radionavigation adapté.ART 4Except for navigation based on visual fixes on surface along the entire route, aircraft must be equipped with a fitted means of radio navigation.
ART 5Le pilote établit des communications radiotéléphoniques bilatérales avec l'organisme des services de la circulation aérienne assurant le service d'information de vol au-dessus des étendues maritimes dans les régions traversées et garde une écoute permanente des communications sur le canal de communication approprié.ART 5Pilot shall establish bilateral radio communications with the air traffic service providing flight information service over maritime areas and maintain a permanent listening of communications on the appropriate communication channel.
Ces communications sont effectuées conformément aux procédures publiées par la voie de l'information aéronautique, partie ENR 1.2, incluant, le cas échéant, des procédures particulières pour les régions où la couverture radio est insuffisante.These communications are performed according to published procedures in aeronautical information publication, part ENR 1.2, including, where appropriate, specific procedures in areas where radio coverage is inadequate.
ART 6Lorsque les caractéristiques propres à certaines régions le justifient pour assurer la sécurité des vols ou afin de faciliter la fourniture du service d'alerte, des itinéraires obligatoires peuvent être établis par décision du ministre chargé de l'aviation civile après avis du directoire de l'espace aérien.ART 6When justified by the necessity to insure flight safety in some areas or facilitate provision of alerting service, compulsory routes can be established by order of the Minister in charge of Civil Aviation in consultation with the French Airspace Directorate.
Ces itinéraires et les limites des régions concernées sont publiés par la voie de l'information aéronautique, partie ENR 1.2. Les aéronefs évoluant dans ces régions suivent ces itinéraires. Toutefois ils peuvent évoluer en dehors de ces itinéraires après avoir obtenu une autorisation des organismes fournissant les services de la circulation aérienne.These routes and limits of concerned areas are published through aeronautical information publication, part ENR 1.2. Aircraft flying inside those areas have to follow these routes. However they can fly outside these routes after receiving clearance by air traffic service units.
1.2.13.2Rédaction du plan de vol1.2.13.2Flight plan filling
Afin de faciliter la fourniture du service d’alerte, l’exploitant devra porter une attention particulière à la rédaction de la partie route dans le plan de vol. Les modifications apportées au plan de vol sont signalées dès que possible à l’organisme concerné des services de la circulation aérienne.In order to facilitate alert search and rescue service supply, aircraft operator shall give special attention in filling the en-route part of the flight plan. Modifications in flight plan are reported as soon as possible to the concerned air traffic service unit.
1.2.13.3Procédures de radiocommunication1.2.13.3Radiocommunication procedures
a) Communicationsa) Communications
Il appartient à l’exploitant d’un aéronef qui effectue un vol au-dessus des étendues maritimes suivant les règles de vol à vue, défini à l’article 1er de l’arrêté du 20 décembre 2012, de s’assurer que son équipement radioélectrique et l’altitude du vol envisagé permettent d'établir, à tout moment du vol, les communications radiotéléphoniques bilatérales avec l’organisme de la circulation aérienne assurant le service d’information de vol.The aircraft operator flying above maritime areas must follow visual flight rules, as defined in ART. 1 of the order of 20th December 2012, and must ensure his radio frequency equipment and his intended flight altitude enable to establish, at any time, bilateral radiotelephone communications with the air traffic service providing flight information service.
b) Procédures particulières pour les zones où la couverture radio est insuffisanteb) Specific procedures for areas with low radio coverage
Dans les régions où la couverture radio est insuffisante, l’exploitant s’assurera, au préalable avec l’organisme de la circulation aérienne assurant le service d’information de vol, qu’il dispose de moyens complémentaires permettant de s’assurer de la sécurité de son vol. (ex : suivi, par une personne au sol, du vol à l’aide d’un équipement par satellite, téléphone satellitaire, etc.)In low radio coverage areas, the aircraft provider will manage, prior with the air traffic service providing flight information service, that he disposes of complementary means allowing him to ensure flight safety. (eg. Tracking, by people on the ground, of the flight using satellite equipment, satellite phone, etc.)
c) Compte rendu « Opérations normales »c) « Normal operations » report
Les aéronefs qui effectuent un vol au-dessus des étendues maritimes suivant les règles de vol à vue, défini à l’article 1er de l’arrêté du 20 décembre 2012, sont tenus de fournir un message ‘’Opérations normales’’ toutes les trente minutes et un message de compte rendu au passage des points de compte rendu mentionnés au plan de vol en vigueur.Aircraft operators performing VFR maritime overflights as defined in ART. 1 of the order of 20th December 2012 must provide a “normal operations” message every thirty minutes and a report message when flying over the reporting points mentioned in the current flight plan.
Si le temps de vol réel entre deux points de compte rendu est égal ou inférieur à trente minutes, le message ‘’Opérations normales’’ n’est pas obligatoire.When the actual flight time between two reporting points is equal to or less than thirty minutes, the “normal operations” message is not required.

VFR DE NUIT
Night VFR
1CONSIGNES GENERALES1GENERAL INSTRUCTIONS
- Aérodrome de NOUMEA MAGENTA : balisage lumineux butte Pentecost (colline 128 ft) obligatoire pour atterrissage et décollage. HBN é.R (1.6s) 2é (1s) (colline 322 ft) obligatoire pour atterrissage RWY 17.- NOUMEA MAGENTA AD: lighting on Pentecost hill (hill 128 ft) mandatory for landing and take-off. HBN é.R (1.6s) 2é (1s) (hill 322 ft) mandatory for landing RWY 17.
- Aérodrome de NOUMEA LA TONTOUTA : bon fonctionnement du feu N’Dui et du PAPI de la piste en service.- NOUMEA LA TONTOUTA AD: correct operation of N’Dui light and PAPI on runway-in-use.
- Bon fonctionnement du balisage.- Correct operation of lighting.
- Survol de l’agglomération de Nouméa interdit au-dessous de 5000 ft AMSL.- Flying over the city of Noumea is prohibited below 5000 ft AMSL.
- En finale intercepter et suivre la pente du PAPI.- On final approach, intercept and follow the PAPI slope.
- Sauf hélicoptères, utiliser toute la longueur de piste.- Except for helicopters, use the whole runway length.
- En dehors des HOR ATS MAGENTA obtention de la clairance d’entrée en TMA NOUMEA partie 1.2 MAGENTA sur la fréquence TONTOUTA Approche ou par téléphone avant le départ auprès de la tour de TONTOUTA au 35.24.37.- Outside HOR ATS MAGENTA obtaining clearance of entry in TMA NOUMEA part 1.2 MAGENTA on TONTOUTA Approach frequency or by phone call before departure with TONTOUTA tower 35.24.37.
2CONSIGNES EN CAS DE PANNE DE RADIOCOMMUNICATION2INSTRUCTIONS IN THE EVENT OF A RADIOCOMMUNICATION FAILURE
Redoubler de vigilance afin d’éviter tout risque d’abordage avec les aéronefs évoluant en IFR et VFR.Take special care to avoid any risk of collision with aircraft flying in IFR and VFR conditions.
Au départ :On departure:
En cas de panne avant d’avoir clôturé avec l’aérodrome de départ faire demi tour pour se poser sur l’aérodrome en arrivant face à la tour perpendiculairement à la piste à 1500 ft AMSL phares et feux allumés et appliquer les consignes locales.In the event of a failure occurring before ending communication with the departure airfield, turn back to land on this airfield, arriving in front of the tower, across the runway track, at 1500 ft AMSL, with navigation and landing lights on and obey local instructions.
A l’arrivée :On arrival:
Poursuivre le vol tel que prévu en se conformant aux dernières instructions reçues.Continue the flight as planned in compliance with the last received instructions.
Arriver face à la tour perpendiculairement à la piste à 1500 ft AMSL phares et feux allumés et appliquer les consignes locales.Arrive in front of the tower, across the runway track, at 1500 ft AMSL, with navigation and landing lights on and obey local instructions.
3CONSIGNES PARTICULIERES AUX AERODROMES CONCERNES3SPECIFIC INSTRUCTIONS FOR CONCERNED AIRFIELDS
3.1VFR de nuit avions3.1Night VFR for aircraft
3.1.1Aérodrome de NOUMEA MAGENTA3.1.1NOUMEA MAGENTA AD
Piste 17RWY 17
Circuit RWY 17RWY 17 circuit
Monter dans l’axe jusqu’à 500 ft AMSL, virage à gauche en montée vers 1000 ft AMSL. Suivre le circuit main gauche.Climb on runway track to 500 ft AMSL, turn left climbing to 1000 ft AMSL. Follow the left hand circuit.
Vol local et vol de voyageLocal flight and navigation flight
- Au départ : monter dans l’axe vers 500 ft AMSL. Si virage à gauche monter vers 1500 ft AMSL MNM. Si virage à droite, contourner l’agglomération par le sud.- On departure: Climb on runway track to 500 ft AMSL. If left turn, climb to 1500 ft AMSL at the minimum. If right turn, bypass the city to the south.
- A l’arrivée : intégrer le circuit de piste.- On arrival: join the aerodrome circuit.
Piste 35RWY 35
Toucher-décoller interdit sauf pour les hélicoptères, alignement au seuil pour un nouveau décollage. Touch-and-go prohibited except for helicopters, lining-up at threshold for a new take-off.
Circuit RWY 35RWY 35 circuit
La montée s’effectue selon une pente minimale théorique de 6.5%.Climb at a minimum nominal gradient of 6.5%.
Le premier virage à droite se négocie au plus tard par le travers des feux du Normandie en montée vers 1000 ft AMSL.Perform the first right hand turn no later than abeam Normandie lights, climbing to 1000 ft AMSL.
Vol local et vol de voyageLocal flight and navigation flight
- Au départ : la montée s’effectue selon une pente minimale théorique de 6,5%. Le premier virage se négocie au plus tard par le travers des feux du Normandie en montée vers 1500 ft AMSL.- On departure: climb at a minimum nominal gradient of 6.5%. Perform the first turn no later than abeam Normandie lights, climbing to 1500 ft AMSL.
- A l’arrivée : intégrer le circuit de piste.- On arrival: join the aerodrome circuit.

3.1.2Aérodrome de NOUMEA LA TONTOUTA3.1.2NOUMEA LA TONTOUTA airfield
Piste 11RWY 11
Circuit de RWY 11 VFR de nuitRWY 11 circuit – Night VFR
Circuit main droite, côté sud, 1500 ft AMSL à atteindre en début de vent arrière. Ne reprendre la descente qu’une fois établi en finale 11.Right hand circuit, southern side, reach 1500 ft AMSL at beginning of downwind leg. Begin descent only when steady on final approach RWY 11.
Vol local et vol de voyageLocal flight and navigation flight
- Au départ : monter dans le circuit de piste 1500 ft AMSL MNM en vent arrière.- On departure: climb up to 1500 ft AMSL at the minimum in the aerodrome circuit, downwind leg.
- A l’arrivée : intégrer le circuit de piste.- On arrival: join the aerodrome circuit.
Piste 29RWY 29
Circuit de RWY 29 VFR de nuitRWY 29 circuit – Night VFR
Circuit main gauche, côté sud, 1500 ft AMSL à atteindre en début de vent arrière. Suivi impératif des indications du PAPI.Left hand circuit, southern side, reach 1500 ft AMSL at beginning of downwind leg. Obey compulsorily the PAPI indications.
Vol local et vol de voyageLocal flight and navigation flight
- Au départ : monter dans l’axe 1500 ft AMSL MNM, virage à gauche.- On departure: climb on runway track up to 1500 ft AMSL at the minimum, turn left.
- A l’arrivée : intégrer le circuit de piste.- On arrival: join the aerodrome circuit.
3.2VFR de nuit hélicoptères3.2Night VFR for helicopters
Pour le vol local ou les tours de piste appliquer les procédures prévues pour les avions.Local flight or aerodrome circuits, obey the procedures established for aircraft.