ENR 1   REGLES ET PROCEDURES GENERALES GENERAL RULES AND PROCEDURES

ENR 1.1   REGLES GENERALES GENERAL RULES

En matière de circulation aérienne, la réglementation française, à l’exception des dispositions notifiées comme différences et spécifiées en partie GEN, est conforme aux normes et pratiques recommandées qui font l’objet des annexes 2 et 11 de la convention de Chicago.French air traffic regulations conform with the recommended standards and practices specified in Appendices 2 and 11 of the Chicago convention, excepting those provisions that have been notified as different and which are detailed in part GEN.
1PROCEDURES GENERALES DE CIRCULATION AERIENNE POUR L’UTILISATION DES AERODROMES PAR LES AERONEFS1GENERAL AIR TRAFFIC PROCEDURES APPLICABLE TO THE USE OF AERODROMES BY AIRCRAFT
Les règles ci-après, établies par l'arrêté du 17 juillet 1992, sont applicables par les aéronefs utilisant les aérodromes. Ces règles s'appliquent également, sauf mention contraire, aux aéronefs utilisant les emplacements autres que les aérodromes (hélisurfaces, hydrosurfaces, etc...) sur lesquels le décollage et l'atterrissage sont permis en application des articles D 132.4 et suivants du code de l'aviation civile. The following rules, established through the governmental decision of 17 July 1992, are to be implemented by aircraft utilising aerodromes. Unless otherwise stipulated, these rules are also applicable to aircraft using areas other than aerodromes (helipads, waterways, etc) where take offs and lan-
dings are authorized pursuant to articles D 132.4 and following of the Civil Aviation Code.

Les procédures générales de circulation aérienne applicables par les aéronefs sont définies ci-après.

The general air traffic procedures to be implemented by aircraft are defined below.

Les procédures générales complémentaires propres aux hélicoptères, aux planeurs, aux avions ultra légers motorisés (ULM) et aux planeur ultra légers (PUL), aux dirigeables, aux ballons habités et aux aéronefs non habités sont également définies ci-après.

The additional general procedures specific to helicopters, gliders, ultra light motorized (ULM) aircraft and ultra light gliders (PUL), dirigibles, manned balloons and unmanned aircraft are defined below.

En complément des procédures générales, des consignes particulières peuvent être portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

In addition to general procedures, specific instructions may be transmitted to aerodrome users via the aeronautic information service.

Tout aéronef qui utilise un aérodrome doit se conformer aux procédures générales et aux consignes particulières. Des dérogations peuvent être délivrées par l'autorité compétente des services de la circulation aérienne (en principe le commandant d’aérodrome ou à défaut le chef de district aéronautique) sous forme de consignes locales applicables par certains usagers.

Any aircraft utilising an aerodrome must comply with the general procedures and with the applicable specific instructions. Exceptions may be granted by the competent authority of the air traffic department (in principle, by the aerodrome manager or, failing this, by the head of the aeronautical district) in the form of local instructions to be implemented by given users.

1.1Définitions1.1Aerodrome definitions
- aérodromes contrôlés : les aérodromes sur lesquels le service du contrôle de la circulation aérienne est assuré au bénéfice de la circulation d'aérodrome, ils ne sont contrôlés que pendant les horaires de fonctionnement de l'organisme chargé d'y assurer ce service : ces horaires sont portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.- Controlled aerodromes: aerodromes on which aerodrome traffic is controlled by the air taffic control service, these are only controlled during the working hours of the control office. Users are given information on these times through the aeronautical information channel.

- aérodromes AFIS : les aérodromes sur lesquels seuls le service d'information de vol et le service d'alerte sont assurés au bénéfice de la circulation d'aérodrome, ils ne sont aérodromes AFIS que lorsque l'organisme AFIS est en activité.

- AFIS aerodromes: aerodromes on which only the flight information and alerting services are provided for aerodrome traffic, these are only classified AFIS aerodromes when the AFIS office is operating.

1.2Dispositions relatives aux paramètres1.2Provisions relating to parameters
1.2.1Les renseignements suivants relevant du service d'information de vol et utiles pour l'utilisation des aérodromes sont dénommés paramètres :1.2.1The following items of information provided by the information service and of importance to the use of aerodromes are called parameters:

- piste en service,

- runway in use,

- direction et vitesse du vent à la surface, et variations significatives,

- surface wind speed and direction, and significant variations,

- visibilité au sol,

- ground visibility,

- quantité de nuages bas et hauteur de leur base, ou mesure instrumentale de la hauteur de la base des nuages,

- amount of low clouds and their base heights, or instrument measurements of cloud base height,

- température de l'air,

- air temperature,

- calage altimétrique requis pour lire au point le plus élevé de l'aire d'atterrissage, une altitude égale à l'altitude topographique de l'aérodrome (QNH),

- altimeter setting needed to read an altitude equal to the aerodrome elevation at the highest point of the landing area (QNH),

- pression atmosphérique à l'altitude topographique de l'aérodrome ou au seuil de piste (QFE),

- atmospheric pressure at aerodrome elevation or at the runway threshold (QFE),

- niveau de transition, si nécessaire,

- transition level when needed,

- heure exacte.

- exact time.

La quantité de nuages bas et la hauteur de la base des nuages ou, à défaut, la mesure instrumentale de la hauteur de la base des nuages, ainsi que la température de l'air ne sont communiquées que si ces renseignements sont disponibles.

The amount of low clouds and cloud base heights or, by default, instrument measurements of cloud base heights, and air temperature, are only given when available.

1.2.2Un aéronef est considéré comme informé des paramètres même si les éléments quantité de nuages bas et hauteur de leur base, ou mesure instrumentale de la base des nuages, température de l'air, niveau de transition et heure ne lui ont pas été communiqués, à moins que la connaissance de ces éléments ne soit indispensable pour respecter des règles autres que les règles de l'air et leurs textes d'application.1.2.2Pilots are deemed to be informed of the parameters even when they have not been given details of low clouds quantity and cloud base heights or instrument measurements of cloud base heights, air temperature, transition levels and time - unless knowledge of these is essential to comply with regulations other than the rules of the air and instructions on their application.
1.3Dispositions générales relatives à la circulation d’aérodrome1.3General provisions for aerodrome traffic
1.3.1Positions caractéristiques1.3.1Characteristic positions
Les positions caractéristiques d'un circuit de circulation en surface type et d'un circuit d'aérodrome type sont les suivantes :The characteristic positions of a typical surface traffic pattern and a typical aerodrome traffic circuit are:
1aire de trafic1apron
2point d'arrêt2holding point
3aligné3lined up
4montée initiale4initial climb
5vent traversier5cross wind
6vent arrière, travers mi-piste6down wind abeam mid runway
6 bisfin de vent arrière6 bdown wind
7entrée en base (à l'extérieur du circuit)7base leg entry point (outside the circuit)
7 bisbase7 bbase leg
8dernier virage8last turn
9longue finale (à la hauteur du circuit)9long final (at circuit height)
9 bisfinale9 bfinal
10piste dégagée10runway vacated

1.3.2Différents circuits1.3.2Types of circuits
Sur un aérodrome, différents circuits de circulation en surface et différents circuits d’aérodrome spécifiques aux avions, planeurs, ULM, hélicoptères peuvent être établis.A variety of differents taxiing circuits and aerodromes circuits may be established on an aerodrome specifically for use by airplanes, gliders, ultralights and helicopters.

Tout aéronef qui utilise un aérodrome doit se conformer au circuit d’aérodrome et au circuit de circulation en surface associés à l’aéronef et au circuit de circulation en surface associés à l’aéronef utilisé (avion, planeur, ULM, hélicoptère, etc...) lorsqu’ils sont définis.

Every aircraft using an aerodrome is required to follow the aerodrome ot taxiing circuits specified for its particular type (airplane, glider, ultralight, helicopter, etc...), when defined.

1.3.3Circuit type1.3.3Standard circuits
En règle générale les circuits d’aérodrome n’ont pas de dimensions strictement définies. Il incombe au pilote commandant de bord d’adapter le trajet en fonction des possibilités manoeuvrières de son aéronef et des circonstances afin de ne pas gêner les autres aéronefs évoluant dans la circulation d’aérodrome ou passant à proximité.As a general rule, the dimensions of aerodrome circuits are not strictly specified. Its is the pilot in command duty to adapt the path to his aircraft’s controllability and to circumstances, in order to avoid disturbing other aircraft in the aerodrome traffic or flying nearby.

Toutefois, afin de limiter les nuisances phoniques, des consignes particulières peuvent prévoir :

Particular instructions may however be applied to limit noise, laying down:

- certaines zones dont il est recommandé d’éviter le survol ;

- areas over which pilots are recommended not to fly;

- de respecter, dans la mesure du possible, le circuit d’aérodrome quand, à titre exceptionnel, il est publié dans son intégralité.

- the obligation of complying with the aerodrome traffic circuits when published in their entirely for exceptional reasons.

Dans la mesure où des dispositions différentes ne figurent pas dans les consignes particulières, le pilote commandant de bord doit, lorsqu'il évolue dans un circuit d'aérodrome :

Unless otherwise specified in particular instructions, pilots in command when flying in aerodrome traffic circuits are required to:

- effectuer la branche vent arrière à 300 m (1 000 ft) au-dessus de l'altitude de l'aérodrome lorsque la hauteur des nuages le permet ; une hauteur différente peut-être utilisée pour des besoins de formation au pilotage, à condition de ne pas gêner les autres usagers de l'aérodrome ;

- fly down wind leg at 300 m (1 000 ft) above the aerodrome elevation when permitted by the cloud height; they may fly at another height for purposes of pilot training provided they do not disturb otheraerodrome user;

- effectuer les virages par la gauche ;

- make all turns leftwards;

- en cas de remise de gaz, manoeuvrer de façon à ne pas gêner les autres aéronefs évoluant dans la circulation d'aérodrome.

- when overshooting, power, manoeuver so as not to disturb other aircraft flying in the aerodrome traffic.

1.3.4Intégration1.3.4Joining aerodrome traffic
L'intégration dans un circuit d'aérodrome doit se faire en fonction des aéronefs qui suivent le dit circuit mais aussi des aéronefs qui ne peuvent suivre les autres circuits d'aérodrome.Aircraft entering an aerodrome circuit are required to allow for both aircraft following the same circuit but also aircraft which may follow another aerodrome traffic circuits.

Sur un aérodrome non contrôlé un aéronef appartenant à la circulation d'aérodrome qui connaît la présence d'un aéronef en vol IFR à l'arrivée doit, à moins d'entente préalable entre les commandants de bord, manoeuvrer de façon à ne pas compromettre la poursuite de l'approche et l'atterrissage de l'aéronef en vol IFR. Cette disposition ne s'applique que si l'aéronef en vol IFR effectue une approche finale aux instruments pour un atterrissage direct sur la piste en service ou lorsque l'approche finale est suivie d'une manoeuvre à vue imposée (MVI).

On a non controlled aerodrome, any aircraft flying within the aerodrome traffic and which is informed that another IFR flying aircraft is approaching, shall manoeuver so as not to endanger the IFR flying aircraft approach and landing unless the two pilots have made a prior agreement. This provision only applies if the IFR flying aircraft is making a final instrument approach prior to direct landing on the runway in service, or when its final approach is followed by a MVI (visual manoeuvring with prescribed track).

1.3.5Dépassement1.3.5Overtaking
Un aéronef ne peut dépasser un autre aéronef dans le circuit d'aérodrome qu'à condition de ne pas gêner et de ne pas retarder l'atterrissage de l'aéronef dépassé et des autres aéronefs qui peuvent suivre des circuits d'aérodrome différents.An aircraft may only overtake another aircraft flying in the same aerodrome traffic circuit provided it does not disturb or delay the landing of the overtaken aircraft or any other aircraft flying on different aerodrome traffic circuits.
1.3.6Radiotéléphonie1.3.6Radiotelephony
Pour s'intégrer ou évoluer dans la circulation d'aérodrome d'un aérodrome contrôlé, un aéronef doit être en mesure à tout instant de recevoir et d'émettre en radiotéléphonie les messages nécessaires à la fourniture des services de la circulation aérienne.Before joining or flying in the aerodrome traffic of a controlled aerodrome, any aircraft must be able to receive and transmit at any time the messsages needed by the air traffic services.
1.3.7Clairances1.3.7Clearances
Sur un aérodrome contrôlé, tout aéronef doit obtenir une clairance avant :On controlled aerodromes, any aircraft must obtain clearance before they:
- de pénétrer et se déplacer sur l'aire de manoeuvre ;- enter and move over the manoeuvring area;
- de pénétrer sur une piste ;- enter a runway
- de décoller ;- take off;
- de s'intégrer dans la circulation d'aérodrome ;- join the aerodrome traffic;
- d'atterrir.- land.
1.3.8Auto information1.3.8Identification reports
Des comptes rendus d'auto-information doivent être transmis par les aéronefs dotés d'un équipement de radiocommunication lorsqu'ils évoluent dans la circulation d'aérodrome en l'absence d'organisme de la circulation aérienne sur l'aérodrome.Any aircraft fitted with radiocommunication equipment and flying within the aerodrome traffic in the absence of air traffic services on the aerodrome, is required to transmit self information (or identification reports).
1.3.9Circulation au sol1.3.9Taxiing
Sauf consignes particulières, un aéronef ne peut attendre à l'une des extrémités de la piste en service, y compris sur les raquettes lorsqu'un autre aéronef est en train d'atterrir sur cette piste.Unless otherwise specified, aircraft shall not wait at either end of a runway in service, including on the turning areas, when another aircraft is landing on that runway.

Lorsque les points d'arrêt n'ont pas été établis ou que leurs marques ne sont pas visibles, et sauf consignes particulières d’utilisation de l'aérodrome, tout aéronef doit attendre à une distance du bord de Ia piste au moins égale à :

When holding points have not been set or when their markings are not visible, and in the absence of any particular instructions regarding the aerodrome conditions of use, aircraft shall wait at the following distances from runway edges:

- 30 M pour une piste revêtue d'une longueur inférieure à 1 000 M ou pour une piste non revêtue ;

- 30 M on paved runways of a length less than 1 000 M, or nonpaved runways;

- 50 M pour une piste revêtue d'une longueur égale ou supérieure à 1 000 M.

- 50 M on paved runways of a length of at least 1 000 M.

1.3.10Espacement en raison de la turbulence de sillage1.3.10 Spacing due to wake turbulence
a)Sur un aérodrome contrôlé, la clairance délivrée prend en compte la nécessité d'espacement résultant de la turbulence de sillage dans les cas suivants :a)On controlled aerodromes, clearances allow for the spacing needed as a result of wake turbulence in the following cases:

- à l'arrivée, aux vols IFR lorsque le service du contrôle d'approche est assuré, à l'exception des aéronefs effectuant des manoeuvres à vue à l'issue de leur procédure d'approche ;

- on arrival for IFR flights when an approach control service is available, except for aircraft making visual manoeuvres after their approach procedure;

- au départ, aux vols VFR et IFR derrière un autre décollage lorsque les aéronefs utilisent :

- on departure for VFR and IFR aircraft taking off after another aircraft has taken off when both aircraft use:

- la même piste ou des pistes parallèles distantes de moins de 750 M,

- the same runway or parallel runways at distances of less than 750 M from each other,

- des pistes sécantes si les trajectoires de vol prévues doivent se croiser,

- secant runways if the flight paths are planned to cross,

- des pistes parallèles distantes de 750 M ou plus, si les trajectoires de vol prévues doivent se croiser,

- parallel runways at distances of at least 750 M if the flight paths are planned to cross.

- au départ, aux vols VFR et IFR derrière un aéronef à l'arrivée sur une piste avec un seuil décalé.

- on departure for VFR and IFR aircraft landing after another aircraft has landed on a runway with displaced threshold.

b)Dans les autres cas, un aéronef doit manoeuvrer de façon à éviter tout incident dû à la turbulence de sillage ; il fait de même :b)In any other cases, pilots are required to manoeuvre so as to avoid any incidents due to wake turbulence, this also applies:
- au départ, si sur sa demande il est autorisé à décoller en s'affranchissant de l'espacement prévu par l'organisme de la circulation aérienne ;- on departure, the pilot request a take-off whitout the spacing specified and cleared by the air traffic control center,
- lorsqu'il a obtenu une clairance VMC ou une clairance de séparation à vue.- when they have been given a VMC or a visual separation clearance.
c) Dans la circulation d’aérodrome d’un aérodrome contrôlé, en dehors des cas cités au paragraphe a), les informations relatives à l'aéronef qui le précède sont transmises au pilote. c) When in an aerodrome traffic of a controlled aerodrome, pilots receive information on aircraft preceding them, excluding the cases detailed in paragraph a) .
1.4Dispositions applicables pour les aéronefs évoluant selon les règles de vol à vue (VFR)1.4Aircraft flying under VFR (Visual Flight Rules)
1.4.1Dispositions relatives aux paramètres1.4.1Parameters
a)Aérodrome contrôléa)Controlled aerodromes
Sur un aérodrome contrôlé, le pilote commandant de bord doit prendre connaissance des paramètres en radiotéléphonie :On controlled aerodromes, pilots in command shall obtain information on the parameters by radio:
- au départ, avant de quitter l'aire de trafic ;- on departure, before leaving the apron,
- à l'arrivée, avant de s'intégrer dans la circulation d'aérodrome.- on arrival, before joining the aerodrome traffic.
b)Aérodrome AFISb)AFIS aerodromes
Sur un aérodrome AFIS, le pilote commandant de bord doit :On AFIS aerodromes, pilots in command shall:
- lorsque l'aéronef est doté d’équipement de radiocommunication prendre connaissance des paramètres conformément aux dispositions du paragraphe a) ; - when the aircraft is provided with radio communication equipment obtain information on the parameters in accordance with paragraph a);
- lorsque l'aéronef n'est pas doté de l'équipement de radiocommunication et lorsque l'aérodrome est accessible à de tels aéronefs au départ prendre connaissance des paramètres avant de quitter l'aire de trafic ; à l'arrivée, procéder à l'évaluation des paramètres nécessaires à l'atterrissage conformément aux dispositions du paragraphe c). - when the aircraft is not fitted with radio equipment and when the aerodrome is accessible to such aircraft, on departure obtain information on the parameters before leaving the apron ; on arrival assess all the parameters required for landing in accordance with paragraph c).

c)Autre aérodromec)Other aerodromes
Sur un aérodrome autre que contrôlé ou AFIS le pilote commandant de bord doit procéder lui-même à l'évaluation des paramètres :On aerodromes other than controlled or AFIS aerodromes the pilot in command shall himself assess the parameters:
- au départ avant de quitter l'aire de trafic ;- on departure: before leaving the apron
- à l'arrivée avant de s'intégrer dans la circulation d'aérodrome en procédant à l'examen de l'aérodrome. Cet examen doit être effectué sauf impossibilité à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d'aérodrome et doit notamment porter sur l'aire à signaux, la manche à air l'état de la surface de l'aire de manoeuvre afin de déterminer la piste ou l'aire d'atterrissage à utiliser et s'assurer que l'usage de l'aérodrome ne présente pas de danger apparent.- on arrival before joining the aerodrome traffic by examining the aerodrome; such examination shall when possible be made from an altitude greater than the highest aerodrome traffic circuit and in particular cover the signal area the wind cone and the surface condition of the manoeuvering area in order to determine the landing area or runway to be used and ensure that the use of the aerodrome does not imply any hazards.
Note 1 :Dans le cas d'un aérodyne non motopropulsé à l'arrivée si les possibilités de manoeuvre ne permettent pas de se conformer aux dispositions précédentes, le pilote commandant de bord doit évaluer les paramètres en fonction des possibilités de vol plané de l'aérodyne et en fonction des autres aéronefs qui sont déjà engagés dans la circulation d'aérodromeNote 1:In the case of a non powered aircraft arriving and if the manoeuvring possibilities do not allow the pilot in command to comply with the above instructions, he shall assess the parameters in regard to the aircraft’s ability to glide and to any other aircraft already in the aerodrome traffic.
Note 2 :Un pilote commandant de bord peut se dispenser de I’examen de l'aérodrome à l'arrivée :Note 2:A pilot in command may decide when arriving not to perform the aerodrome inspection:
- lorsqu'il a pris connaissance de la piste en service en exploitant les messages d'auto-information transmis par les aéronefs évoluant dans la circulation d'aérodrome ;- when he has obtained information on the runway in service from identification reports made by other pilots flying in the aerodrome traffic ;
- lorsqu'il a déjà connaissance du vent et des signaux pouvant être disposés sur l'aire à signaux et sur l'aire de manoeuvre.- when he already possesses information on the wind and on signals likely to be placed on the signal and manoeuvering areas.
1.4.2Règles d'intégration dans la circulation d'aérodrome1.4.2Rules for joining aerodrome traffic
Aérodrome contrôle :Controlled aerodromes:

Lorsque l'aérodrome est contrôlé l'aéronef doit s'intégrer dans la circulation d'aérodrome conformément aux clairances.

On controlled aerodrome pilots joining aerodrome traffic are required to comply with clearances given.

Aérodrome non contrôlé :

Non controlled aerodromes:

Après avoir pris connaissance des paramètres en radiotéléphonie conformément aux dispositions du paragraphe 1.4.1 b) , ou après avoir évalués lui-même conformément aux dispositions du paragraphe 1.4.1 c) , et avoir observé la position des autres aéronefs évoluant dans la circulation d'aérodrome, le pilote commandant de bord doit venir s'intégrer en début de vent arrière à la hauteur du circuit d'aérodrome en assurant une séparation visuelle avec les aéronefs déjà engagés dans la circulation d'aérodrome et en leur laissant priorité de passage ;

Once he has been informed of the parameters by radio in accordance with para. 1.4.1 b) assessed them in accordance with para. 1.4.1 c) and noted the position of any other aircraft in the aerodrome traffic the pilot shall join the traffic at the starting point of the down wind leg at the aerodrome traffic circuit ensuring a visual separation from any other aircraft already flying in the aerodrome traffic and allowing them priority.

Note :dans le cas d'un aérodyne non motopropulsé à l'arrivée, si les possibilités de manoeuvre ne permettent pas de se conformer aux dispositions précédentes, le pilote commandant de bord doit évoluer jusqu'à l'atterrissage en fonction des possibilités de vol plané de l'aérodyne et en fonction des autres aéronefs qui sont déjà engagés dans la circulation d'aérodrome.Note:In the case of a non powered arriving and if the manoeuvring possibilities do not allow the pilot in command to comply with the above instructions he shall fly until landing allowing for the aircraft’s ability to glide and for any other aircraft already in the aerodrome traffic.
Lorsqu'un aérodrome AFIS n'est accessible qu'aux aéronefs dotés de l'équipement de radiocommunication, L'aéronef peut, lorsque sa route le lui permet, s’intégrer directement en approche finale ou en étape de base, si aucun autre aéronef n'évolue dans la circulation d'aérodrome.When an AFIS aerodrome is only accessible to aircraft equipped with radio facilities the pilot may if his flight path so permits and if there is no other aircraft in the aerodrome traffic circuits join the aerodrome traffic directly in the final approach or in the base leg.
1.4.3Dispositions relatives aux radiocommunications1.4.3Provisions regarding Radiocommunications
Aérodrome contrôlé :Controlled aerodromes:

Le pilote commandant de bord doit transmettre un compte rendu de position :

Pilots in command shall transmit position reports:

- à l'arrivée, avant de s'intégrer dans la circulation d'aérodrome ;

- on arrival before joining the aerodrome traffic;

- au départ, avant de quitter l'aire de trafic ;

- on departure, before leaving the apron;

- à tout autre position caractéristique, à la demande de la tour de contrôle.

- at any other characteristic position on request of the control tower.

Aérodrome non contrôlé :Non controlled aerodromes:

Fréquences :

Radio frequencies:

Lorsque, sur un aérodrome pourvu d'une tour de contrôle ou d'un organisme AFIS, ces organismes ne sont pas en activité, c'est la fréquence assignée à ces organismes qui doit être utilisée.

When an aerodrome is provided with a control tower or an AFIS organism and these are out of service, pilots shall use the frequency assigned to the tower or organism.

Dans le cas où aucun organisme n'existe, la fréquence à utiliser est la fréquence d'auto-information assignée à l'aérodrome. En l'absence de fréquence propre à l'aérodrome la fréquence 123,5 MHz doit être utilisée.

When neither of these services is available, pilots shall use the self information frequency assigned to the aerodrome ; failing this, they shall operate on 123,5 MHz.

Procédures :

Procedures:

Le pilote commandant de bord d'un aéronef doté de l'équipement de radiocommunication doit transmettre des comptes rendus de position, indiquer ses intentions et transmettre toutes modifications ultérieures à l'organisme AFIS ou, à défaut, en auto-information.

Pilots in command of aircraft equipped with radicommunication equipment shall make position reports, state their intentions and inform the AFIS center of any subsequent modifications or, if not available do the same via a self information procedure.

À l'arrivée :

On arrival:

- avant de s'intégrer dans la circulation d'aérodrome,

- en vent arrière,

- en étape de base,

- en finale,

- lorsque la piste est dégagée,

- sur l'aire de trafic.

- before joining the aerodrome traffic,

- on the down wind leg,

- on the base leg,

- on the final leg,

- when the runway is clear,

- on the apron.

Au départ :

On departure:

- sur l'aire de trafic, avant de se déplacer,

- au(x) point(s) d'arrêt, avant de pénétrer sur une piste,

- une fois aligné avant de décoller,

- lorsqu'il quitte la circulation d'aérodrome.

- on the apron before starting to move,

- at holding point (s) before entering the runway,

- when lined up before taking off,

- when leaving the aerodrome traffic.

1.4.4Panne de l'équipement de radiocommunication1.4.4Radio failure
Aérodrome contrôlé :Controlled aerodromes:

Si une panne de l'équipement de radiocommunication survient :

Should a radio failure occur, pilots in command shall:

- au départ, le pilote commandant de bord ne doit pas décoller ;

- on departure, don’t take off;

- à l'arrivée, après avoir reçu la clairance d'intégration dans la circulation d'aérodrome le pilote commandant de bord doit suivre la dernière clairance qui lui a été délivrée et poursuivre jusqu'à l'atterrissage en veillant à recevoir les instructions complémentaires qui peuvent lui être transmises par signaux visuels ;

- on arrival, after receiving clearance to join the aerodrome traffic, comply with the last clearance given and proceed until touch down, taking care not to miss any additional instructions which may be transmitted in the form of visual signals.

- à l'arrivée, avant d'avoir reçu la clairance d'intégration, le pilote commandant de bord ne doit pas s'intégrer dans la circulation d'aérodrome sauf cas d'urgence. Dans ce cas il doit, si les circonstances le permettent, après un passage à la verticale de l'aérodrome au-dessus du plus haut des circuits d'aérodrome, s'intégrer conformément aux dispositions du paragraphe 1.4.2 en veillant à recevoir les clairances qui peuvent lui être transmises par signaux visuels.

- on arrival, don’t join the aerodrome traffic before receiving appropriate clearance, unless an emergency occurs. In this case and if the circumstances so allow, they shall fly vertically over the aerodrome at an altitude above that of the highest aerodrome traffic circuit and then join the traffic in accordance with para. 1.4.2, taking care not to miss any clearances that may be transmitted by visual signals.

Aérodrome non contrôlé :

Non controlled aerodromes:

Si une panne de l'équipement de radiocommunication survient :

Should a radio failure occur, pilots in command shall:

- au départ, le pilote commandant de bord ne doit pas décoller avant d'avoir prévenu l'organisme AFIS si l'aérodrome est doté d'un tel organisme, et si l'usage de la radio est obligatoire.

- on departure, don’t take off before warning the AFIS center if there is one, and if communication by radio is mandatory

- à l'arrivée, si l'usage de la radio est obligatoire, le pilote ne doit pas s'intégrer dans la circulation d'aérodrome sauf cas d'urgence ou lorsque l'organisme AFIS, si l'aérodrome est doté d'un tel organisme, a été prévenu ; dans ces cas, il doit, si les circonstances le permettent, après passage à la verticale de l'aérodrome au-dessus du plus haut des circuits d'aérodrome, s'intégrer conformément aux dispositions du paragraphe 1.4.2.

- on arrival, don’t join the aerodrome traffic if radio communicahon is mandatory, unless in case of emergency or unless they have waMed the AFIS center, if any, in which cases they shall if allowed by circumstances fly vertically over the aerodrome at an altitude above that of the highest aerodrome traffic circuit and then join the traffic in accordance with paragraph 1.4.2.

1.5Dispositions applicables par les aéronefs évoluant selon les règles de vol aux instruments (IFR)1.5Provisions relating to aircraft flying under IFR (Instrument Flight Rules)
1.5.1Aérodromes pour lesquels des procédures de départ ou d'approche aux instruments sont publiées ou approuvées1.5.1Aerodromes with published or approved instrument approach or departure procedures
a)Respect des procéduresa)Compliance with procedures

En espace aérien contrôlé, sauf clairance contraire, I'aéronef doit suivre les procédures de départ ou d'approche aux instruments publiées ou approuvées ; pour un décollage d'une piste pour laquelle il n’y a pas de minimums de décollage publiés, I'aéronef peut décoller, de jour, en évoluant par repérage visuel du sol pour rejoindre une procédure de départ à une altitude suffisante compte tenu des pentes qui lui sont associées en respectant les éventuelles consignes particulières en vigueur sur l'aérodrome.

When in a controlled airspace and unless otherwise specified by clearances, pilots shall comply with all published or approved instrument approach or departure procedures. When taking off from a runway for which no take off minima have been published, they may take off at daytime by visual reference to the ground in order to join a departure procedure at a sufficient altitude allowing for the imposed climb gradients and complying with any particular instructions applicable to the aerodrome.

En espace aérien non contrôlé, un aéronef ne peut évoluer en dessous du plus élevé des deux niveaux suivants 900 m (3000 ft) au dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1000 ft) au-dessus du sol que pour les besoins du décollage, de l'atterrissage et des manoeuvres qui s'y rattachent.

In a non controlled airspace, pilots in command shall not fly at an altitude below the following levels whichever is the highest: 900 m (3000 ft) above mean sea level or 300 m (1000 ft) above the ground, except when taking off, landing or performing relevant manoeuvers.

À l'arrivée, si une procédure d'approche aux instruments est publiée ou approuvée, I'aéronef doit s'y conformer a moins qu'il ne décide d'effectuer une approche à vue ; I'aéronef doit alors évoluer en VMC en dessous du plus élevé des deux niveaux suivants 900 m (3000 ft) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1000 ft) au-dessus du sol. Les conditions météorologiques de vol à vue exigées en dessous de ce niveau doivent être réunies au plus tard 150 m (500 ft) au-dessus.

On arrival, if a published or approved instrument approach procedure applies, the pilot shall comply with the procedure unless he decides to make a visual approach in which case he shall fly under VMC conditions at an altitude below the highest of the two following levels: 900 m (3000 ft) above mean sea level, or 300 m (1000 ft) above the ground. Visual meteorological conditions required below this level shall be met at the latest when at 150 m (500 ft) above the aforesaid level.

Au départ, les procédures publiées ne sont que des procédures recommandées.

On departure the published procedures are only recommended procedures.

Pour un décollage d'une piste pour laquelle il n'y a pas de minimums de décollage publiés, I'aéronef peut décoller de jour en évoluant par repérage visuel du sol pour rejoindre une procédure de départ à une altitude suffisante compte tenu des pentes qui y sont associées en respectant les éventuelles consignes particulières en vigueur sur l'aérodrome.

When taking off from a runway for which no take off minima have been published, pilots may take off at daytime by visual reference to the ground and join the departure procedure at sufficient altitude allowing for the associated climb gradients and complying with any particular instructions applicable to the aerodrome.

Lorsqu'une procédure de départ ou d'approche aux instruments est publiée ou approuvée sur un aérodrome, la possibilité d'une activité IFR sur l'aérodrome est signalée par la voie de l'information aéronautique.

When an instrument departure or approach procedure is published or approved for an aerodrome, information on any IFR flight is given via the aeronautical information publications.

b)Dispositions relatives aux paramètresb)Provisions relating to parameters

Aérodrome contrôlé ou pourvu d'un organisme AFIS

Controlled or AFlS aerodromes

Lorsqu'un aérodrome est pourvu d'une tour de contrôle ou d'un organisme AFIS et lorsque ces organismes sont en activité, le pilote commandant de bord doit prendre connaissance des paramètres en radiotéléphonie :

When an aerodrome is provided with a control tower or an AFIS organism and when these are operating, pilots in command are required to obtain information on the parameters by radio:

- au départ avant de quitter l'aire de trafic ;

- on departure: before leaving the apron,

- à l'arrivée avant de débuter une procédure d'approche aux instruments.

- on arrival: before starting an instrument approach procedure.

Autre aérodrome

Other aerodromes

Lorsqu'un aérodrome n'est pas pourvu d'une tour de contrôle ou d'un organisme AFIS, ou lorsqu'aucun de ces organismes n'est en activité, un aéronef doit :

When an aerodrome is not provided with a control tower or an AFIS center or when neither of these services is operating, pilots are required to:

- au départ évaluer lui même les paramètres ;

- on departure: assess the parameters themselves;

- à l’arrivée :

- on arrival:

- prendre connaissance du calage altimétrique QNH d'une station désignée suivant une procédure agréée par l'autorité de l'aviation civile territorialement compétente,

- obtain information on the QNH altimeter setting of a station designated in accordance with a procedure approved by the territorially competent civil aviation authority,

- effectuer une procédure d'approche suivie d'une manoeuvre à vue libre et conduire celle-ci de façon à procéder à l'examen de l'aérodrome. Cet examen doit notamment porter sur l'aire à signaux, la manche à air, I'état de la surface de l'aire de manoeuvre afin de déterminer la piste ou l'aire d'atterrissage à utiliser et s’assurer que l’usage de l’aérodrome ne présente pas de danger apparent.

- carry out an approach procedure and then visual manoeuvring without prescribed track over the aerodrome in order to examine it visually. This survey shall in particular cover the signal area, the wind sock and the surface condition of the manoeuvring area in order to decide on the landing area or runway to be used and to make sure that there exist no apparent hazards.

c)Règles d'intégration dans la circulation d'aérodromec)Rules for joining aerodrome traffic

Aérodrome contrôlé

Controlled aerodromes

Lorsque l’aérodrome est contrôlé l'aéronef doit s’intégrer dans la circulation d'aérodrome conformément aux clairances

On controlled aerodromes, pilots joining aerodrome traffic are required to comply with the prescribed clearances.

Aérodrome AFIS

AFIS aerodromes

• Lorsque l’aéronef effectue une procédure d'approche aux instruments :

• When making an instrument approach procedure, pilots:

- il peut, s’il effectue une procédure d'approche directe, s’intégrer directement en approche finale ;

- may join the aerodrome traffic directly during the final approach, when making a direct approach,

- il peut, si une manoeuvre à vue imposée (MVI) est possible et nécessaire compte tenu des conditions météorologiques, s'intégrer directement sur la trajectoire définie ;

- may join directly the prescribed path, when a MVI (visual manoeuvring with prescribed track) is possible and necessary in view of the meteorological conditions,

- il doit, si une manoeuvre à vue libre (MVL) est possible et nécessaire compte tenu des conditions météorologiques, s'intégrer dans la circulation d'aérodrome en respectant, sauf consigne particulière relative au sens de la manoeuvre à vue, les règles d’intégration définies pour les VFR aux paragraphes 4.2.1 ou 4.2.2 selon le cas Si les conditions météorologiques le permettent, la descente est interrompue à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d’aérodrome publiés pour la piste en service à moins que l’aérodrome ne soit accessible qu'aux aéronefs dotés de l’équipement de radiocommunication et qu'aucun autre aéronef n'évolue dans la circulation d'aérodrome et sous réserve de respecter les consignes particulières publiées.

- when a MVL (visual manoeuvring without prescribed track) is possible and necessary in view of the meteorological conditions, pilots must join the aerodrome traffic in compliance with the rules applicable to VFR flights, detailed in paragraphs 4.2.1 or 4.2.2, whichever is applicable, unless other specific instructions are given for visual manoeuvring. When allowed by meteorological conditions, pilots shall interrupt their descent at an altitude greater than that of the highest aerodrome circuit published for the runway in service, unless the aerodrome is only open to aircraft with radio equipment and unless there is no other aircraft in the aerodrome circuits and on condition of complying with any particular instructions published.

• Lorsque l’aéronef, évoluant en VMC, décide d'effectuer une approche par repérage visuel du sol il doit s’intégrer dans la circulation d'aérodrome conformément aux dispositions prévues pour les VFR aux paragraphes 4.2.1 ou 4.2.2 selon le cas.

• When pilots flying under VMC decide to make visual approaches, they shall comply, when joining the aerodrome traffic, with the instructions given for VFR in paragraphs 4.2.1 or 4.2.2, whichever is applicable.

Autre aérodrome

Other aerodromes

Lorsqu'un aérodrome n’est pas pourvu d'un organisme de la circulation aérienne ou lorsqu’un te ! organisme n’est pas en activité, un aéronef doit procéder à une manoeuvre à vue libre si une telle manoeuvre est possible, compte tenu des conditions météorologiques il doit s’intégrer dans la circulation d'aérodrome en respectant, sauf consigne particulière relative au sens de la manoeuvre à vue libre, les règles d’intégration définies pour les VFR au paragraphe 4 2.2. Si les conditions météorologiques le permettent, la descente est interrompue à une hauteur supérieure au plus haut des circuits d'aérodrome publiés pour la piste en service. Si l'aéronef évoluant en VMC décide d'effectuer une approche à vue, il doit s'intégrer dans la circulation d'aérodrome conformément aux dispositions prévues pour les VFR au paragraphe 4.2.2.

When an aerodrome is not provided with an air traffic service or when the center is not in service, pilots shall perform visual manoeuvring without prescribed track if possible in view of the meteorological conditions and join the aerodrome traffic in compliance with the rules applicable for VFR, detailed in para 4.2.2, unless other instructions are specified for visual manoeuvring. When allowed by meteorological conditions, pilots shall interrupt their descent at an altitude greater than that of the highest aerodrome circuit published for the runway in service. When pilots flying under VMC decide to make a visual approach, they shall comply when joining the aerodrome traffic with the instrutions given for VFR, detailed in paragraph 4.2.2.

d)Dispositions relatives aux radiocommunicationsd)Provisions relating to radio facilities

Avant de pénétrer dans la circulation d'aérodrome

Before joining aerodrome traffic

Lorsqu'un aéronef en vol IFR exécute une procédure aux instruments publiée ou approuvée par l’autorité compétente et située hors espace aérien contrôlé, le pilote commandant de bord doit transmettre des comptes rendus de position, indiquer ses intentions et toutes modifications ultérieures :

When pilots flying under IFR performs an instrument procedure published or approved by the competent authority and outside controlled airspace, they shall make position reports, state their intentions and give details of any later changes:

- avant d'entamer la procédure ;

- before starting the procedure;

- à chaque position caractéristique de la procédure aux instruments

- at every characteristic position of the procedure.

Dans la circulation d'aérodrome

When in aerodrome traffic

Aérodrome contrôlé

Controlled aerodromes

Le pilote commandant de bord doit transmettre un compte rendu de position ;

Pilots in command shall transmit position reports:

- à l’arrivée avant de s’intégrer dans la circulation d'aérodrome ;

- on arrival and before joining the aerodrome traffic ;

- au départ, avant de quitter l’aire de trafic,

- on departure, before leaving the apron,

- à toute autre position caractéristique, à la demande de la tour de contrôle.

- at every other characteristic position, on request of the control tower.

Aérodrome AFISAFIS aerodromes

Le pilote commandant de bord doit transmettre des comptes rendus de position et indiquer ses intentions et toutes modifications ultérieures.

Pilots in command are required to make position reports and state their intentions and give details of any later changes.

- à l'arrivée :

- on arrival:

  - avant de s'intégrer dans la circulation d'aérodrome ;

  - en vent arrière et en étape de base s’il exécute une manoeuvre à vue libre ou imposée ;

  - en finale ;

  - lorsque la piste est dégagée ;

  - sur l'aire de trafic.

  - before joining the aerodrome traffic

  - on the down wind or base leg when performing a MVI (visual manoeuvring with prescribed track) or a MVL (visual manoeuvring without prescribed track);

  - on the final approach;

  - when the runway is clear;

  - on the apron;

- au départ :

- on departure:

  - sur l'aire de trafic avant de se déplacer ;

  - au(x) point(s) d'arrêt avant de pénétrer sur une piste ;

  - une fois aligné avant de décoller ;

  - lorsqu'il quitte la circulation d'aérodrome.

  - on the apron before starting to move;

  - at stop point(s) before entering the runway;

  - when lined up before take off;

  - when leaving the aerodrome traffic.

Autre aérodrome

Other aerodromes

Lorsque sur un aérodrome pourvu d'une tour de contrôle ou d'un organisme AFIS, ces organismes ne sont pas en activité, c'est la fréquence assigné à ces organismes qui doit être utilisée.

When an aerodrome is provided with a control tower or an AFIS organism and these are out of service, pilots shall use the frequency assigned to the tower or organism.

Sur un aérodrome non pourvu d'une tour de contrôle ou d'un organisme AFIS, le pilote commandant de bord doit utiliser Ia fréquence d'auto- information assignée à l'aérodrome.

When an aerodrome has neither a control tower nor an AFIS organism pilots shall use the self information frequency assigned to the aerodrome.

Le pilote commandant de bord doit transmettre en auto information des comptes rendus de position et indiquer ses intentions et toutes modifications ultérieures aux positions caractéristiques définies au paragraphe d) ci-dessus.

Pilots are required to transmit position reports with their identication state their intentions and any later changes when they reach any of the characteristic positions defined in paragraph d) above.

1.5.2Aérodromes pour lesquels des procédures de départ ou d'approche aux instruments n'ont pas été publiées ou approuvées.1.5.2Aerodromes with no published or approved instrument departure or approach procedures.

En l'absence de procédure publiée ou approuvée, I'aéronef :

In the absence of published or approved procedures pilots shall:

- à l'arrivée, doit évoluer en VMC en dessous du plus élevé des deux niveaux suivants 900 m (3000 ft) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1000 ft) au-dessus du sol ; les conditions météorologiques de vol à vue exigées en dessous de ce niveau doivent être réunies au plus tard 150 m (500 ft) au-dessus ; il doit alors se conformer aux dispositions prévues pour les vols VFR en ce qui concerne :

- on arrival, fly under VMC conditions at an altitude below the highest of the two following levels: 900 m (3000 ft) above mean sea level or 300 m (1000 ft) above the ground; the meteorological conditions required below this level shall be met at the latest when reaching the altitude of 150 m (500 ft) above this level; They shall then follow the instructions given for VFR flights in regard to:

  - les paramètres,

  - I'intégration dans la circulation d'aérodrome,

  - les radiocommunications,

  - parameters

  - joining the aerodrome traffic

  - radiocommunications

- au départ, doit maintenir les conditions VMC jusqu'au plus élevé des deux niveaux suivants 900 m (3000 ft) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1000 ft) au-dessus du sol.

- on departure, doit maintenir les conditions VMC jusqu'au plus élevé des deux niveaux suivants 900 m (3000 ft) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 m (1000 ft) au-dessus du sol.

1.5.3Panne de l'équipement de radiocommunication1.5.3Radio failure

Lorsque la panne radio survient :

Should a radio failure occur pilots shall:

- au départ, l'aéronef ne doit pas décoller ;

- on departure: not take off

- à l'arrivée, l'aéronef doit appliquer Ies règles de l'air relatives à l'interruption des communications radio.

- on arrival: apply aeronautical regulations on the interruption of radio communications.

1.6DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES ALTIPORTS ET ALTISURFACES1.6ADDITIONAL PROVISIONS RELATING TO ALTIPORTS AND ALTISURFACES (HIGH ALTITUDE AERODROMES OR LANDING FIELDS)
1.6.1Généralités1.6.1General
Les altiports et les altisurfaces sont des aérodromes et des emplacements de caractéristiques non classiques situés généralement en zone montagneuse et qui présentent habituellement une forte dénivellation entre les deux extrémités de la piste ou de l'axe d'atterrissage. Le décollage et l’atterrissage s'effectuent en sens inverse, le décollage dans le sens de la descente, l’atterrissage dans le sens de la montée quelle que soit la direction du vent.Altiports and altisurfaces are aerodromes and locations with non traditional characteristics generally located in mountainous regions, usually with significant differences of level between the two ends of the runway or of the landing axis. Landings and take-offs are made in opposite directions, take off in the direction of the falling slope and landing in the direction of the rising slope, whatever the wind direction.
1.6.2Positions caractéristiques1.6.2Characteristic positions
Les positions caractéristiques d'un circuit de circulation au sol type et d'un circuit d'aérodrome type pour un altiport ou une altisurface sont les suivantes :The characteristic positions of typical ground traffic circuits and typical aerodrome traffic circuit when applied to altiports or altisurfaces are as follows:

1.6.3Circuit type1.6.3Typical circuits
En règle générale les circuits d'aérodrome n’ont pas de dimensions strictement définies. Il incombe au pilote commandant de bord d'adapter le trajet en fonction du relief environnant et des possibilités manoeuvrières de son aéronef et des circonstances afin de ne pas gêner les autres aéronefs qui évoluent dans la circulation d'aérodrome. Toutefois lorsque les consignes particulières le mentionnent le vol au-dessus de certains lieux doit être évité.The dimensions of aerodrome circuits are usually not strictly specified. It is the pilot's duty to adapt his flight path to the ground relief, to the controllability of his aircraft and to circumstances in order to avoid causing disturbances to other aircraft flying in the aerodrome traffic, and taking care not to fly over regions when prohibited by particular instructions.
Dans la mesure où des dispositions différentes ne figurent pas dans les consignes particulières, le vent arrière dans le circuit d’aérodrome s'effectue à environ 100 m (ou 300 pieds) au dessus du niveau de la plate-forme supérieure du côté le plus dégagé d'obstacles ou sinon par la gauche.When not otherwise specified in particular instructions pilots shall fly the down wind leg of the aerodrome circuit at about 100 m (300 ft) above the highest deck on the side with the fewest obstacles or, when not possible leftward.
1.6.4Départ1.6.4Departures
Sauf clairance un aéronef au point d'arrêt ne doit s'aligner et décoller qu'après une surveillance de la direction de décollage pendant un temps suffisant pour permettre à un aéronef à l'arrivée qu’il n’aurait pas vu en approche finale d'atterrir et de libérer la piste.Unless they have been given clearance when at the stop point the pilot in command shall not line up and take off until he has kept watch in the direction of take off for sufficient time to allow any arriving aircraft he might not have seen, to make its final approach and clear the runway.
1.6.5Arrivée1.6.5Arrivals
Sauf clairance un aéronef à l'arrivée doit s’intégrer en début de vent arrière après être passé à la verticale de la plate-forme supérieure de façon à :Unless they have been given clearance, the pilot is required to join the aerodrome traffic at the down wind leg starting point after he has flown vertically over the highest deck in order to:
- prendre connaissance des renseignements fournis par l'aire à signaux ;- be informed of any information displayed on the signal area,
- s'assurer que l'usage de l'altiport ou de l'altisurface n’est pas interdit ou ne présente pas de danger apparent ;- make sure that the altiport or altisurface is not out of bounds and that there are no visible hazards,
- vérifier qu'un autre aéronef ne se trouve pas sur le point de décoller.- check that no other aircraft is about to take off.
Un aéronef ne doit pas entreprendre l'approche finale lorsqu'un autre aéronef se trouve au point d'arrêt ou se déplace sur la plateforme supérieure tant que ce dernier n'a pas clairement manifesté son intention de différer le décollage.Pilots shall not start their final approach when another aircraft is at the stop point or is taxiing on the higher end of the pad and as long as it has not clearly signalled its intention to differ its take off.
1.6.6Equipement radio1.6.6Radio equipment
Un aéronef ne peut évoluer dans la circulation d'aérodrome d’un altiport ou d'une altisurface que s'il est en mesure de recevoir et d'émettre à tout instant sur un altiport contrôlé les messages nécessaires à la fourniture du contrôle de la circulation aérienne ; sur les altiports et altisurfaces non contrôlés les messages d’auto-information sur les fréquences spécifiées.Pilots shall only fly in the traffic area of an altiport or altisurface when able to receive and transmit, at any time the messages required for the supply of air traffic control on controlled altiports; and on non controlled altiports and altisurfaces, self information messages on the specified frequency.
1.6.7Fréquence utilisée1.6.7Radio frequencies
En l'absence d'une fréquence propre à l’altiport ou à l'altisurface l'auto-information doit être effectuée sur la fréquence 130,0 MHz.When no specific frequency has been assigned to the altiport or altisurface pilots shall give self information on 130.0 MHz.

2Procédures générales complémentaires pour les hélicoptères2Complementary general procedures for helicopters
Les présentes procédures générales complémentaires sont applicables sur les aérodromes dont l’usage n’est pas réservé aux hélicoptères.These complementary procedures apply to aerodromes that are not reserved for hilicopters.
2.1Radiotéléphonie2.1Radiotelephony
Lorsqu’en application du paragraphe 2 un hélicoptère effectue des évolutions différentes de celles prévues dans les procédures générales décrites au paragraphe 1 il doit indiquer ses intentions par radiotéléphonie.Pilots of helicopters flying under conditions different from those described in the general procedures detailled in item 1 are required to state their intentions by radiotelephony.
2.2Paramètres2.2Parameters
Sur un aérodrome autre que contrôlé ou AFIS, l’examen de l’aérodrome à l’arrivée nécessaire à l’évaluation des paramètres doit être effectué à une hauteur que ne gêne pas les autres aéronefs qui évoluent dans la circulation d’aérodrome, cette hauteur peut être inférieure à celle du plus haut des circuits d’aérodrome.When arriving over aerodromes other than controlled or AFIS, helicopter pilots shall examine the aerodrome as required to assess the parameters, at an altitude that does not disturb other aircraft flying in the aerodrome traffic, which altitude may be lower than that of the highest aerodrome circuits.
2.3Circuit d’aérodrome2.3Aerodrome circuits
2.3.1Sauf dispositions contraires dans les consignes particulières et sous réserve sur un aérodrome contrôlé d’en avoir reçu la clairance un hélicoptère qui utilise un aérodrome qui est le siège d’une activité avion peut le faire en se conformant aux procédures générales et consignes particulières applicables aux avions.2.3.1Unless otherwise specified in the particular instructions and on controlled aerodromes provided clearance has been received helicopter pilots using an aerodrome that is also used by aircraft are required to comply with the general procedures and particular instructions applicable to aircraft.

Il peut évoluer à une hauteur inférieure à celle du circuit avion dans la mesure où il ne gêne pas les autres aéronefs sévoluant dans la circulation d’aérodrome.

They may fly at altitudes lower than the aircraft circuit on condition of not disturbing other aircraft flying in the aerodrome traffic.

2.3.2Dans le cas où il ne suit pas les procédures applicables aux avions le circuit d’aérodrome suivi par l’hélicoptère ne doit pas intégrer avec les circuits effectués par les autres aéronefs déjà engagés dans la circulation d’aérodrome.2.3.2Should pilots not be able to comply with the procedures applicable to aircraft they shall fly on aerodrome circuits that must not interfere with the circuits of other aircraft already in the aerodrome traffic.

En particulier les trajectoires suivies par l’hélicoptère lors de l’approche finale et de la montée initiale doivent être dans toute la mesure du possible parallèles à la piste en service ou à l’axe d’atterrissage et décollage des autres aéronefs et dans tous les cas ne pas interférer avec ces pistes ou axe.

Pilots shall in particular follow flight paths during final approaches or initial climbs which must be as far as possible parallel to the runway in service or the landing and take off axis of other aircraft an shall in any case not interfere with aircraft on such runways or axis.

2.2.3Les hélicoptères doivent éviter dans la mesure du possible de traverser la piste ou l’axe d’atterrissage et de décollage des autres aéronefs. Dans le cas où cela est impossible la traversée doit être effectuée perpendiculairement au premier tiers de la piste ou de l’axe en service en laissant la priorité aux aéronefs qui effectuent un atterrissage ou un décollage.2.2.3Helicopters shall as far as possible, avoid crodding the runway or the landing and take off axis of other aircraft. When this is impossible they shall make the crossing perpendicularly to the first third of the runway or axis in service giving priority to aircraft landing or taking off.
2.4Aire d’approche finale et de décollage2.4Final approach and take-off area
2.4.1Sauf dispositions contraires dans les consignes particulières et sous réserve, sur un aérodrome contrôlé, d’en avoir reçu la clairance, un hélicoptère peut effectuer l’approche finale ou la montée initiale vers, ou depuis la piste.2.4.1Unless otherwise specified in the particular instructions and provided, on controlled aerodrome, that clearance has been given, helicopter pilots may make their final approach to or initial climb from the runway.
2.4.2Dans le cas où un hélicoptère n’effectue pas l’approche finale ou la montée initiale vers ou depuis la piste, il doit procéder comme suit :2.4.2When not making the final approach to or initial climb from the runway, helicopter pilots shal, l proceed as follows:

a) si une aire d’approche finale et de décollage n’a pas été établie sur l’aérodrome, le pilote commandant de bord doit dans la mesure où il ne gêne pas la circulation au sol des autres aéronefs et sous réserve :

a) when no final approach and take off area exist on the aerodrome, they shall, provided they do not disturb taxiing of other aircraft and on condition of:

  - du respect des dispositions du paragraphe 2.3.2,

  - d’avoir reçu la clairance sur un aérodrome contrôlé,

  - complying with para 2.3.2,

  - having received clearance when the aerodrome is controlled,

choisir une aire d’approche finale et de décollage présentant les caractéristiques et dégagements appropriés. L’aire choisie par le pilote commandant de bord ne doit pas se situer sur l’aire de trafic.

choose a final approach and take-off area which are not on the apron and which offers appropriate characteristics and sufficient clearance.

b) si une aire d’approche finale et de décollage a été établie sur un aérodrome, le pilote commandant de bord doit normalement l’utiliser pour effectuer son approche finale ou sa montée initiale à moins qu’il ne décide sous réserve du respect des dispositions du sous paragraphe a) précédent de choisir une aire d’approche finale et de décollage différente.

b) when a final approach and take off area is marked on the aerodrome, pilots should normally use it to carry out their final approach or initial climb unless they decide to choose a different area on condition of complying with para a) above.

2.5Circulation en surface2.5Taxiing
Lorsqu’il se déplace en surface soit en roulant soit à faible hauteur en effet de sol, un hélicoptère doit veiller à ne pas mettre en danger ou gêner les autres usagers par le souffle du rotor.When taxiing on the ground of flying over it at low height in ground effect, pilots of helicopters shall ensure that their rotor blast causes no hazard nor disturb, to other users of the aerodrome.
3PROCEDURES GENERALES COMPLEMENTAIRES POUR LES PLANEURS3COMPLEMENTARY GENERAL PROCEDURES FOR GLIDERS
3.1Circuit d’aérodrome3.1Aerodrome circuits
Lorsque des consignes particulières destinées aux planeurs n’ont pas été publiées, ceux-ci doivent suivre dans toute la mesure du possible les circuits d’aérodrome prévus pour les avions.When no particular instructions for gliders have been published, glider pilots are required to follow as far as may be possible the aerodrome circuits specified for aircraft.
3.2Utilisation des pistes3.2Use of runways
Sauf autorisation particulière de l’autorité compétente, le décollage sur une piste ou un autre axe qui n’est pas réservé aux planeurs ne peut être effectué qu’en remorqué.Unless specially authorized by the competent authority, glider pilots shall only take off from a runway or other axis not reserved for gliders when towed.
3.3Planeurs motopropulsés3.3Powered gliders
Lorsqu’un planeur est équipé d’un dispositif motopropulseur et lorsqu’un tel dispositif est en fonctionnement, le planeur peut se conformer aux procédures applicables aux avions. Dans ce cas il doit respecter l’ensemble des dispositions réglementaires applicables aux avions.When a glider is powered and when such engine which is operating, the pilot may follow procedures designed for aircraft. In which case he shall comply with all regulations applicable to aircraft.
4PROCEDURES GENERALES COMPLEMENTAIRES POUR LES DIRIGEABLES4COMPLEMENTARY GENERAL PROCEDURES FOR AIRSHIPS
Sauf lorsqu'il s'agit d'une plate-forme dont il a l'usage exclusif, un dirigeable ne peut utiliser un aérodrome ou un emplacement qu'avec l'accord de l'autorité chargée des services de la circulation aérienne portant notamment sur l'implantation du mât d'amarrage ; il doit de plus se conformer aux consignes particulières de circulation aérienne établies à son intention par cette autorité.Excepting landing decks specially reserved for their purpose, airships may only use aerodromes or other locations when so authorized by the competent air traffic authority with particular reference to the position of the mooring mast, airship pilots shall moreover comply with all particular air traffic instructions given by the authority and intended for them.
5PROCEDURES GENERALES COMPLEMENTAIRE POUR LES BALLONS HABITES, LIBRES OU CAPTIFS5COMPLEMENTARY GENERAL PROCEDURES FOR FREE OR CAPTIVE, MANNED BALLOONS
5.1Aérodrome controlé5.1Controlled aerodromes
Un ballon habité, libre ou captif ne peut utiliser un aérodrome contrôlé qu'avec l'accord de l'autorité compétente des services de la circulation aérienne et en se conformant aux consignes particulières établies à son intention.Manned balloons, whether free or captive may only use controlled aerodromes when so authorised by the competent air traffic authority and on condition of complying with all particular instructions intended for them.
5.2Autre aérodrome5.2Other aerodromes
L'utilisation d'aérodromes non contrôlés ou d'emplacements dont ils n'ont pas l'usage exclusif est subordonnée pour les ballons habités :Manned balloons may only use non controlled aerodromes or other landing fields not reserved for them on condition of:
- soit à une entente préalable avec les autres usagers afin de ne pas porter préjudice aux activités de ces derniers,- either making prior agreements with other users in order to avoid disturbing their flights,
- soit à l'absence d'interférence avec les circuits d'aérodrome et les circuits de circulation au sol des autres aéronefs.- or ensuring that they cannot disturb other aircraft in the aerodrome circuits or taxiing on the ground.
6PROCEDURES GENERALES COMPLEMENTAIRES POUR LES AVIONS ULTRA LEGERS MOTORISES (ULM) ET LES PLANEURS ULTRA LEGERS (PUL)6COMPLEMENTARY GENERAL PROCEDURES FOR MICRO LIGHT (ULM) AND ULTRA-LIGHT GLIDERS (PUL)
Les ULM et les PUL ne peuvent utiliser un aérodrome contrôlé, ou un aérodrome non contrôlé pour lequel des procédures de départ ou d'approche aux instruments ont été publiées, qu'avec l'accord de l'autorité compétente des services de la circulation aérienne et en se conformant aux consignes particulières établies à leur intention.Micro-light and ultra light gliders may only use controlled aerodromes or non controlled aerodromes for which instrument approach or departure procedures have been published, on condition of being authorized by the competent air traffic authority and of complying with all particular instructions intended for such aircraft.

Les ULM et les PUL ne peuvent utiliser un aérodrome non contrôlé dont l'affectataire principal est le ministre chargé des armées qu'avec l'accord de l'autorité compétente et en se conformant aux consignes particulières établies à leur intention.

Microlight and ultra light gliders may only use non controlled aerodromes operated by the Ministry of Defense on condition of being so authorized by the competent authority and of complying with all particular instructions intended for such aircraft.

7PROCEDURES GENERALES COMPLEMENTAIRES POUR LES AERONEFS NON HABITES7COMPLEMENTARY GENERAL PROCEDURES FOR UNMANNED AIRCRAFT
Lorsque des consignes particulières destinées aux aéronefs non habités n'ont pas été publiées, ceux ci ne doivent pas être utilisés sur un aérodrome.When no particular instructions have been published for unmanned aircraft, such aircraft shall not be used on an aerodrome.